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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait de délibération sur demande de renouvellement de bail.

Date

1934

Cote

EDEP027/4N1 (Cote)

Résultat n°2

Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal d'adjudication, plan, correspondance; location du presbytère : extrait de délibération, correspondance

Date

1840-1907

Cote

EDEP112/M6 (Cote)

Résultat n°3

Presbytère, réparations et location : états des lieux, loyer.

Date

1840-1907

Cote

EDEP046/M1 (Cote)

Résultat n°4

Presbytère, location : baux, correspondance.

Date

1913-1934

Cote

EDEP103/M2 (Cote)

Résultat n°5

Reçus des loyers acquittés par la mairie au curé

Date

1816-1821

Cote

EDEP079/P1 (Cote)

Résultat n°6

Presbytère, acquisition d'un terrain et construction, réparations et location : cahier des charges, état des lieux, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1850-1908

Cote

EDEP116/M3 (Cote)

Résultat n°7

Gestion des biens, activité économique et papiers de famille

Date

1846-1919

Cote

1J1590/2 (Cote)

Résultat n°8

Ecole de garçons, construction : plans et liste des terrains à acquérir(1) (1897 - 1901) ; arrêté de cessibilité, constitution d'un jury d'expropriation, pv de décisions (1900 - 1902), devis, avant - métré, cahier des charges, adjudication, mémoires des travaux exécutés, plans (1896 - 1902) ; location de l'ancienne école (1908).

Date

1896 - 1908

Cote

EDEP020/M7 (Cote)

Résultat n°9

Ancien presbytère, location : bail.

Date

1921-1930

Cote

EDEP037/N3 (Cote)

Résultat n°10

Immeubles communaux : baux de location

Date

1908 - 1945

Cote

EDEP020/M10 (Cote)

Résultat n°11

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

Date

1779 - 1944

Cote

EDEP020/N8 (Cote)

Résultat n°12

Création d'une assemblée annuelle pour la location de domestiques : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1832

Cote

EDEP134/I1 (Cote)

Résultat n°13

Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine de Tours.

Date

1934

Cote

EDEP126/M9 (Cote)

Résultat n°14

Location des bien communaux : cahier des charges (1 pièce).

Date

1811

Cote

EDEP099/N1 (Cote)

Résultat n°15

Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal d'adjudication, factures, contrat de location.

Date

1913-1954

Cote

EDEP064/M1 (Cote)

Résultat n°16

Droit de pesage, adjudication : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations du Conseil général (1813-1893). Magasin, terrains vagues, location : baux, procès-verbaux d'adjudication (1835-1867).

Date

1813-1893

Cote

EDEP063/2L3 (Cote)

Résultat n°17

Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.

Date

1829-1975

Cote

EDEP065/M3 (Cote)

Résultat n°18

Presbytère, location : état des lieux.

Date

1910

Cote

EDEP096/M2 (Cote)

Résultat n°19

Presbytère, mise à disposition : extraits du registre de délibérations du directeur.

Date

an III

Cote

EDEP085/M3 (Cote)

Résultat n°20

Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)

Date

1931-1948

Cote

EDEP028/G23 (Cote)

Résultat n°21

Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains (1836-1855), mitoyenneté avec la propriété Dollet (1910-1912); démolition de l'ancien presbytère : cahier des charges, devis pour travaux, baux de location, inventaire du mobilier

Date

an III-1949

Cote

EDEP132/2M2 (Cote)

Résultat n°22

Presbytère, location : baux, correspondance.

Date

1814-1934

Cote

EDEP066/M3 (Cote)

Résultat n°23

Bureau de poste, location : état des lieux, plan, correspondance.

Date

1913-1945

Cote

EDEP066/M2 (Cote)

Résultat n°24

Logement de l'instituteur : bail de location.

Date

1842

Cote

EDEP057/M4 (Cote)

Résultat n°25

Attribution au bureau de bienfaisance des biens de l'ancienne fabrique de Beaulieu : décret; location d'un immeuble appartenant au bureau de bienfaisance : bail.

Date

1909 - 1910

Cote

EDEP020/Q5 (Cote)

Résultat n°26

Maison de bienfaisance, entretien, location : procès-verbaux de visite, cahier des charges pour bail par adjudication, factures.

Date

1879-1952

Cote

EDEP105/Q2 (Cote)

Résultat n°27

Location de la cave située sous la mairie : correspondance, extraits de délibérations, cahiers des charges et conditions, procès-verbaux d'adjudication, bail.

Date

1834-1873

Cote

EDEP027/1M13 (Cote)

Résultat n°28

Inventaire des archives de la fabrique (1881); location des bancs : registre (1881-1905)

Date

1881-1905

Cote

EDEP057/P13 (Cote)

Résultat n°29

Landes communales : vente d'ajoncs, perception d'un droit de pacage et d'un droit pour dépôts effectués dans les landes ; affermage du droit de chasse ; location des landes à l'armée pour servir de champ de manoeuvres et affermage par l'armée des droits de pacage et de récolte 1806-1905. Biens communaux : affaires diverses 1826-1905. Location à des particuliers de bâtiments appartenant à la commune 1860-1886.

Date

1806-1905

Cote

EDEP124/N1 (Cote)

Résultat n°30

Location d'une terre ayant appartenu à la fabrique : cahier des charges

Date

1907

Cote

EDEP016/P3 (Cote)

Résultat n°31

Biens communaux, immeubles, prairies et coupes d'arbres, locations et ventes : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations, correspondance

Date

1855-1940

Cote

EDEP016/N1 (Cote)

Résultat n°32

Prix de la location de l'ancien presbytère : correspondance.

Date

1912

Cote

EDEP076/M11 (Cote)

Résultat n°33

Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage : baux de location

Date

1872-1965

Cote

EDEP178/N1 (Cote)

Résultat n°34

Assemblée annuelle pour location de domestiques, autorisation : correspondance, arrêté

Date

1832-1835

Cote

EDEP138/I4 (Cote)

Résultat n°35

Ecole normale, location des bâtiments et des annexes : bail (1942) ; travaux : marché, devis, plan (1940-1941)

Date

1940-1942

Cote

EDEP132/4M8 (Cote)

Résultat n°36

Presbytère, location et travaux divers : devis, bail, correspondance (1843-1950); aménagement de deux logements de fonction ; plan, état actuel, marché architecte, cahier des prescriptions spéciales, approbation du projet, plans, ouverture des plis, devis, décompte définitif, réception des travaux, convention de prêt citerne gaz (1967-1970).

Date

1843-1970

Cote

EDEP054/M12 (Cote)

Résultat n°37

Bâtiments appartenant à la commune, location : baux, cahier des charges, délibérations du conseil municipal.

Date

1852-1924

Cote

EDEP091/N2 (Cote)

Résultat n°38

Presbytère, location : adjudication, délibération, correspondance.

Date

1906-1916

Cote

EDEP143/M3 (Cote)

Résultat n°39

Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie des Bréches et de la Grande Aubraye et des carrières de Guigné et de St Pierre pour financer la construction du pont (1786) : délibération de l'assemblée des habitants ; location des communaux : bail ; pré Dauphin, location et vente de coupes d'herbe : cahiers des charges, baux, correspondance (1866 - 1949).

Date

1786 - 1949

Cote

EDEP020/N1 (Cote)

Résultat n°40

Location de la maison communale : baux.

Date

1830-1889

Cote

EDEP099/M6 (Cote)

Résultat n°41

Droit de location de la halle, de mesurage et d'emmagasinage, adjudication : procès-verbaux, extraits de délibérations du Conseil municipal.

Date

1869-1908

Cote

EDEP063/2L4 (Cote)

Résultat n°42

Bail entre la commune et un habitant.

Date

1888

Cote

EDEP083/L8 (Cote)

Résultat n°43

Location de chambres pour servir de mairie, de justice de paix et de maison d'arrêt

Date

1816-1826

Cote

EDEP062/M1 (Cote)

Résultat n°44

Terrain communal, location : baux, extraits de délibérations du Conseil municipal.

Date

1882-1886

Cote

EDEP063/1N1 (Cote)

Résultat n°45

Loyers des locaux de la mairie : reçus

Date

1816-1817

Cote

EDEP079/L5 (Cote)

Résultat n°46

Presbytère, travaux de réparations : devis, cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance (1831-1869); ouverture d'une rue dans le jardin du presbytère : devis, plan, correspondance (1883); installation d'un refuge pour les voyageurs indigents dans les dépendances du presbytère : arrêté préfectoral, devis (1895); location du presbytère : bail, correspondance (1907)

Date

1831-1907

Cote

EDEP100/M2 (Cote)

Résultat n°47

Mairie, location des locaux : correspondance approuvant le bail.

Date

1841

Cote

EDEP073/M1 (Cote)

Résultat n°48

Maison d'école : location d'une maison pour y installer provisoirement l'école ; construction d'une école ; construction d'une école double pour garçons et filles ; travaux et affaires diverses 1844-1891. Cantine scolaire : construction 1947. Terrain de sports : location à l'administration des Ponts et Chaussées d'un terrain situé en bordure du Cher pour y aménager un terrain de sports communal 1941-1947.

Date

1844-1947

Cote

EDEP124/M3 (Cote)

Résultat n°49

Emplacements communaux sur la voie publique, location : cahiers des charges, adjudications, listes des concessionnaires.

Date

1836 - 1913

Cote

EDEP020/N3 (Cote)

Résultat n°50

Mairie, location d'une salle pour en faire office (1842), construction (1859) : bail, plan.

Date

1842-1859

Cote

EDEP145/M1 (Cote)