44 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MER - RAF.

    Date

    1946

    Cote

    41J7 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)
    • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
    • Affaires instruites par la sûreté allemande
    • MER - RAF.

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    COU - DUT.

    Date

    1946

    Cote

    41J12 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)
    • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
    • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
    • COU - DUT.

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    BEC - BOU.

    Date

    1946

    Cote

    41J10 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)
    • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
    • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
    • BEC - BOU.

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    MAE - OGE.

    Date

    1946

    Cote

    41J16 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)
    • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
    • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
    • MAE - OGE.

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Fragments de dossiers de clients et pièces éparses.

    Date

    1946

    Cote

    41J1 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)
    • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
    • Fragments de dossiers de clients et pièces éparses.

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Mémoire judiciaire pour Siphorien-Clément, dit Valencienne, marchand, contre Françoise des Devises, veuve de Pierre Rossignol, marchand, relatif à la légitimité d'un échange pour une maison et closerie

    Date

    1729

    Cote

    1J400 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Mémoire judiciaire pour Siphorien-Clément, dit Valencienne,...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    SCHN - ZIB.

    Date

    1946

    Cote

    41J19 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)
    • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
    • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
    • SCHN - ZIB.

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Justice de paix, constitution du jury

    Date

    1860-1931

    Cote

    EDEP008/I12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Justice de paix, constitution du jury
  9. Résultat n°9

    GEL - HUE.

    Date

    1946

    Cote

    41J14 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)
    • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
    • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
    • GEL - HUE.

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Signification aux huissiers de l'issue d'un procès au profit de Noël Houssay, marchand joaillier (1667)

    Date

    1667

    Cote

    1J533 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Signification aux huissiers de l'issue d'un procès...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    ORT - PRU.

    Date

    1946

    Cote

    41J17 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)
    • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
    • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
    • ORT - PRU.

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Pièces de procédure diverses

    Date

    1779-1852

    Cote

    1J/1670/5 (Cote)

    • Contexte : 1J1670 - Papiers personnels des familles Abraham, Abraham...
    • Imprimés
    • Pièces de procédure diverses

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Chapelle Saint-Sixte, paroisse de Bournan : prolongation des revenus temporels par Louis Martin, prêtre curé de Verneuil, à Pierre Fouché, laboureur et Renée Dubois son épouse (30 avril 1734), jugement entre Louis Martin, curé de Sainte-Maure et chapelain de la chapelle Saint-Sixte, demandeur contre Pierre Fouché, curateur des enfants mineurs de défunt Henri Fouché au sujet d'un arriéré de bail (18 mai 1745)

    Date

    1734-1745

    Cote

    1J530 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Chapelle Saint-Sixte, paroisse de Bournan : prolongation...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14
    3J - Fonds du marquisat de Châteaurenault (12e-20e siècles)

    1 media

    3J - Fonds du marquisat de Châteaurenault (12e-20e siècles)

    Date

    01/01/1101-31/12/2000

    Cote

    3J (Cote)

    • Contexte : 3J - Fonds du marquisat de Châteaurenault (12e-20e...

    Producteur :

    Seigneurs de Châteaurenault (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    QUI - SCHL.

    Date

    1946

    Cote

    41J18 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)
    • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
    • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
    • QUI - SCHL.

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    JAC - LUS.

    Date

    1946

    Cote

    41J15 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)
    • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
    • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
    • JAC - LUS.

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    ECO - GAU.

    Date

    1946

    Cote

    41J13 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)
    • Archives de René Jupin, avocat au barreau de Tours
    • Affaires jugées par les tribunaux militaires allemands
    • ECO - GAU.

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Mémoire imprimé pour le sieur Robert Luce, greffier des subdélégation et maréchaussée de Tours contre les religieux de l'abbaye royale de Saint-Julien pour la révision de la déclaration féodale d'un fief au village de Chatenay, paroisse de Cerelles

    Date

    1750

    Cote

    1J553 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Mémoire imprimé pour le sieur Robert Luce, greffier...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    10J - Fonds de la famille Budan de Russé (14e-19e siècles)

    Date

    01/01/1301-31/12/1900

    Cote

    10J (Cote)

    • Contexte : 10J - Fonds de la famille Budan de Russé (14e-19e siècles)

    Producteur :

    Albert, famille d' (Indre-et-Loire)
    Appelvoisin, famille d' (Indre-et-Loire)
    Bellay, famille du (Indre-et-Loire)
    Budan de Russé, famille (Indre-et-Loire)
    Moisant, famille (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    13J - Fonds de la seigneurie de la Vauguyon, à Chinon (14e-19e siècles)

    Date

    01/01/1301-31/12/1900

    Cote

    13J (Cote)

    • Contexte : 13J - Fonds de la seigneurie de la Vauguyon, à Chinon...

    Producteur :

    Blouin, Nicolas (Indre-et-Loire)
    Champigny-Clément, René (Indre-et-Loire)
    Le Petit, famille (Indre-et-Loire)
    Bazery, famille (Indre-et-Loire)
    Plessis-lès-Tours, chapitre (Indre-et-Loire)
    Mingot, famille (Indre-et-Loire)
    Rocque, Pierre (Indre-et-Loire)
    Dubreuil, Claude (Indre-et-Loire)
    Pallu, Etienne (Indre-et-Loire)
    Sénéchal, famille (Indre-et-Loire)