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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission de coordination en matière de logements et de baraquements et commission de contrôle des organismes HLM. - Fonctionnement : textes officiels, procès-verbaux de réunions.
Cote
221W83 (Cote)
 Date
1956-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Commission de coordination en matière de logements...
Résultat n°2

Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Mlartin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Pater-Racan, Saint-Pierre-des-Corps, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Seuilly, Sonzay.
Cote
1083W10 (Cote)
 Date
1968-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Programmes de construction
  • Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny,...
Résultat n°3

Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).
Cote
221W105 (Cote)
 Date
1953-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).
Résultat n°4

Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964), le Pichon (1961), Cheillé (1962).
Cote
221W93 (Cote)
 Date
1960-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964),...
Résultat n°5

Tranche de 1279 logements : plans, marchés.
Cote
221W119 (Cote)
 Date
1959-1964
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Tranche de 1279 logements : plans, marchés.
Résultat n°6

Saint-Branchs, la Primaudière (1959-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois, le Pré de la Vigne (1963-1965), Saint-Christophe-sur-le-Nais, Sous les Rabines (1961-1964).
Cote
221W104 (Cote)
 Date
1959-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Saint-Branchs, la Primaudière (1959-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois,...
Résultat n°7

Contrats d'Ingénieurs-conseil, de géomètres et de mettreurs (1968-1980). Programmes d'entretien et de rénovation des bâtiments et des espaces verts (1971-1978).
Cote
1083W1 (Cote)
 Date
1953-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Contrats d'Ingénieurs-conseil, de géomètres et de mettreurs...
Résultat n°8

Logements.
Cote
1M720 (Cote)
 Date
1923-1933
 Lieu - Type de document
correspondance, dossier individuel

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Attributions diverses
  • Logements.
Résultat n°9

Garanties d'emprunt : autorisations ministérielles, bilans, rapports.
Cote
221W132 (Cote)
 Date
1949-1966
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Sociétés HLM
  • Société coopérative HLM d'Amboise et d'Indre-et-Loire
  • Garanties d'emprunt : autorisations ministérielles,...
Résultat n°10

Sainte-Radegonde-en-Touraine, le Petit Monsoudun (1958-1964), Saint-Joseph (1946-1960)
Cote
221W110 (Cote)
 Date
1946-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Sainte-Radegonde-en-Touraine, le Petit Monsoudun (1958-1964),...
Résultat n°11

Beauverger (1958-1964).
Cote
221W112 (Cote)
 Date
1958-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Beauverger (1958-1964).
Résultat n°12

Acquisitions de terrains, expropriations, cessions : demandes de permis de construire, plans, déclarations d'utilité publique.
Cote
221W117 (Cote)
 Date
1955-1963
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Acquisitions de terrains, expropriations, cessions...
Résultat n°13

Château-Renault (1961-1965), groupe Rabelais (1960-1963), Beauregard (1960-1964).
Cote
221W92 (Cote)
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Château-Renault (1961-1965), groupe Rabelais (1960-1963),...
Résultat n°14

L'Ile-Bouchard, Joué-lès-Tours, Langeais, Ligueil, Loches, Montbazon, Montlouis-sur-Loire, Monts, Neuillé-Pont-Pierre.
Cote
1083W3 (Cote)
 Date
1973-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Aliénation de terrains
  • L'Ile-Bouchard, Joué-lès-Tours, Langeais, Ligueil,...
Résultat n°15

Groupe Alfred de Musset (1962-1965), groupe Les Amandières (1965), groupe La Bergeonnerie (1963-1965), groupe Hélène Boucher (1964-1966), groupe Delpérier (1964-1967), groupe du Champ de Mars (1960-1967), groupe du Docteur Chaumier (1965-1967).
Cote
227W53 (Cote)
 Date
1960-1967
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Groupe Alfred de Musset (1962-1965), groupe Les Amandières...
Résultat n°16

Sainte-Radegonde-en-Touraine. - Immeubles collectifs : 8 plans.
Cote
1275W57 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Programmes de construction
  • Sainte-Radegonde-en-Touraine. - Immeubles collectifs...
Résultat n°17

Chinon, les Courances (1958-1964), le Jardin Anglais (1964), Cormery (1959-1960), Esvres, Vaugrignon (1956-1965), Fripe-Sauce (1962, 1965), Derrière le Parc (1963).
Cote
221W94 (Cote)
 Date
1956-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Chinon, les Courances (1958-1964), le Jardin Anglais...
Résultat n°18

Amboise, Avoine, Azay-le-Rideau, Beaulieu-lès-Loches, Bléré, Chançay, Château-Renault, Chinon, Descartes, Esvres, Loches (1980), Richelieu (1978), Tours (1968-1980).
Cote
1083W2 (Cote)
 Date
1968-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Aliénation de terrains
  • Amboise, Avoine, Azay-le-Rideau, Beaulieu-lès-Loches,...
Résultat n°19

Mains-levées de cautionnement.
Cote
221W121 (Cote)
 Date
1958-1964
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Mains-levées de cautionnement.
Résultat n°20

Textes officiels (1956-1981). textes constitutifs (1957-1976), registre des demandes d'agrément (1956-1981).
Cote
1083W13 (Cote)
 Date
1956-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Commission départementale d'agrément
  • Textes officiels (1956-1981). textes constitutifs (1957-1976),...
Résultat n°21

Joué-lès-Tours, Le Morier (1961-1964), République (1957-1962), ZUP (1961-1964), Giroye (1963-1964).
Cote
221W96 (Cote)
 Date
1957-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Joué-lès-Tours, Le Morier (1961-1964), République (1957-1962),...
Résultat n°22

Groupe Séverine (1961-1964), groupe des Bords du Cher (1964), groupe Merlusine (1962-1965).
Cote
221W129 (Cote)
 Date
1961-1965
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Groupe Séverine (1961-1964), groupe des Bords du Cher...
Résultat n°23

1957-1971
Cote
1083W14 (Cote)
 Date
1957-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Commission départementale d'agrément
  • Fonctionnement
  • 1957-1971
Résultat n°24

Croix Pasquier, République (1962-1965).
Cote
221W111 (Cote)
 Date
1962-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Croix Pasquier, République (1962-1965).
Résultat n°25

Groupe Walvein.
Cote
221W125 (Cote)
 Date
1961-1964
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Groupe Walvein.
Résultat n°26

Langeais, Les Mistrais (1959-1964), les Huandières (1961), Ligueil (1961).
Cote
221W98 (Cote)
 Date
1959-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Langeais, Les Mistrais (1959-1964), les Huandières...
Résultat n°27

Esvres, Fondettes, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny, Huismes, L'Ile-Bouchard, Ingrandes-de-Touraine, Joué-lès-Tours, Langeais, Lerné, Ligueil.
Cote
1083W7 (Cote)
 Date
1968-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Programmes de construction
  • Esvres, Fondettes, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny,...
Résultat n°28

Groupe Alfred de Musset.
Cote
221W126 (Cote)
 Date
1960-1964
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Groupe Alfred de Musset.
Résultat n°29

Comptes et rapports d'activités.
Cote
221W87 (Cote)
 Date
1960-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Budgets
  • Comptes et rapports d'activités.
Résultat n°30

Sonzay à Yzeures-sur-Creuse.
Cote
1236W151 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Expropriations
  • Sonzay à Yzeures-sur-Creuse.
Résultat n°31

Chemillé-sur-Dême à Loché-sur-Indrois.
Cote
1236W149 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Expropriations
  • Chemillé-sur-Dême à Loché-sur-Indrois.
Résultat n°32

Ambillou (1961-1962), Amboise (1962-1964), Bléré (1961-1966), Château-Renault (1961).
Cote
221W133 (Cote)
 Date
1961-1964
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France), Bléré (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Sociétés HLM
  • Société coopérative HLM d'Amboise et d'Indre-et-Loire
  • Constructions de logements
  • Ambillou (1961-1962), Amboise (1962-1964), Bléré (1961-1966),...
Résultat n°33

Loches, Luynes, Maillé, Manthelan, Mazière-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Monnaie, Montbazon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor, Monts, Nazelles-Négron, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre.
Cote
1083W8 (Cote)
 Date
1968-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Programmes de construction
  • Loches, Luynes, Maillé, Manthelan, Mazière-de-Touraine,...
Résultat n°34

Groupe Docteur Schweitzer (1966-1967), groupe Tonnellé (1966), Tours 02 (1965-1968), groupe Voltaire (1962-1966), groupe Walwein (1963-1968).
Cote
227W55 (Cote)
 Date
1962-1968
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Groupe Docteur Schweitzer (1966-1967), groupe Tonnellé...
Résultat n°35

Permis de construire n° 134, Office public d'aménagement et de construction, La Brévidière, La Ville-aux-Dames.
Cote
1585W1 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1585W - DDE - Service urbanisme aménagement environnement...

  • Permis de construire n° 134, Office public d'aménagement...
Résultat n°36

Centres commerciaux et administratifs. - Construction dans le périmètre des groupes H.L.M : permis de construire, cahier des charges, conventions, avenants, plans.
Cote
221W116 (Cote)
 Date
1958-1963
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Centres commerciaux et administratifs. - Construction...
Résultat n°37

Loches à Seuilly.
Cote
1236W150 (Cote)
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Expropriations
  • Loches à Seuilly.
Résultat n°38

Neuillé-Pont-Pierre (1957-1963), Parçay-Meslay (1963-1964), Pocé-sur-Cisse, terrain de l'Etang (1961-1966).
Cote
221W101 (Cote)
 Date
1957-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Neuillé-Pont-Pierre (1957-1963), Parçay-Meslay (1963-1964),...
Résultat n°39

Amboise, groupe Malétrenne (1964-1965), Azay-le-Rideau, groupe avenue de la gare (1956-1962), Azay-sur-Cher (1961), Ballan-Miré,  le point du jour (1963-1965), la fosse Morin (1961-1962), Bléré, le chemin creux (1950-1961), la Luison (1961-1964).
Cote
221W90 (Cote)
 Date
1950-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Amboise, groupe Malétrenne (1964-1965), Azay-le-Rideau,...
Résultat n°40

Langeais. - Construction des Mistrais : 2 plans.
Cote
1275W55 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Programmes de construction
  • Langeais. - Construction des Mistrais : 2 plans.