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  1. Résultat n°1

    Traitement du garde champêtre : rôle d'imposition.

    Date

    1823

    Cote

    EDEP060/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées…
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Traitement du garde champêtre : rôle d'imposition.
  2. Résultat n°2

    3 janvier 1852 - 12 mars 1874

    Cote

    4M52 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, demande d'agréments
    • Registres des demandes (1852-1948).
    • 3 janvier 1852 - 12 mars 1874
  3. Résultat n°3

    1921

    Date

    1921

    Cote

    4M57 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels…
    • 1921
  4. Résultat n°4

    Procès - verbaux dressés par le garde - champêtre.

    Date

    1829 - 1841

    Cote

    EDEP020/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)…
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Procès - verbaux dressés par le garde - champêtre.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  5. Résultat n°5

    1931

    Date

    1931

    Cote

    4M63 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels…
    • 1931
  6. Résultat n°6

    Bulletins nominatifs (classement par arrondissement) : Enquête de 1852.

    Cote

    4M43 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Contrôle et information du préfet (1812-1875).
    • Bulletins nominatifs (classement par arrondissement)…
  7. Résultat n°7

    Logement du garde-champêtre, travaux : devis, extrait du registre des délibérations (2 pièces)

    Date

    1908

    Cote

    EDEP028/M15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)…
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Logement du garde-champêtre, travaux : devis, extrait…
  8. Résultat n°8

    Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance

    Date

    1789-1924

    Cote

    EDEP141/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)…
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 2 K
    • Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers…

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Traitement : états communaux (1813-1875).

    Cote

    4M45 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Traitement : états communaux (1813-1875).
  10. Résultat n°10

    Nomination et mutation : correspondance, tableau des nominations par commune, arrêté préfectoral (1807-1860).

    Cote

    4M40 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Nomination et mutation : correspondance, tableau des…
  11. Résultat n°11

    Arrêtés de police municipale (1863, 1904-1905). Registre des procès-verbaux de garde-champêtre (1844-1913)

    Date

    1844-1913

    Cote

    EDEP080/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives…
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Arrêtés de police municipale (1863, 1904-1905). Registre…
  12. Résultat n°12

    Gardes-champêtres, recrutement : correspondance

    Date

    1905-1914

    Cote

    EDEP119/2K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)…
    • Série K : Elections. Personnel
    • Gardes-champêtres, recrutement : correspondance
  13. Résultat n°13

    Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP065/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées…
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.
  14. Résultat n°14

    Bulletins nominatifs (classement par arrondissement) : Enquête de 1852.

    Cote

    4M44 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Contrôle et information du préfet (1812-1875).
    • Bulletins nominatifs (classement par arrondissement)…
  15. Résultat n°15

    1935

    Date

    1935

    Cote

    4M66 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels…
    • 1935
  16. Résultat n°16

    Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal de nomination, extrait de délibération, cahier pour l'enregistrement des candidats, correspondance, notes.

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP027/2K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) -…
    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal…
  17. Résultat n°17

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

    Date

    1806-1971

    Cote

    EDEP099/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets…
  18. Résultat n°18

    1er avril 1874 - 21 août 1914 [Comprend également les demandes d'agrément des agents de la Compagnie de chemin de fer.]

    Cote

    4M53 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, demande d'agréments
    • Registres des demandes (1852-1948).
    • 1er avril 1874 - 21 août 1914 [Comprend également…
  19. Résultat n°19

    COU-H

    Cote

    4M47 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement…
    • COU-H
  20. Résultat n°20

    1793 (21 avril) - an III (17 thermidor)

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP027/1I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) -…
    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
    • 1793 (21 avril) - an III (17 thermidor)
  21. Résultat n°21

    1929

    Date

    1929

    Cote

    4M61 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels…
    • 1929
  22. Résultat n°22

    Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal

    Date

    1815-1982

    Cote

    EDEP079/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives…
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés,…
  23. Résultat n°23

    Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules, taxe sur les vélocipèdes, taxe sur les billards, taxe sur les gardes-chasses et taxe sur les chiens : registre d'inscription des déclarations, souches

    Date

    1879-1931

    Cote

    EDEP119/1G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)…
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et…
  24. Résultat n°24

    Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre (1953-1959) ; du cantonnier.

    Date

    1953-1976

    Cote

    EDEP042/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)…
    • Série K : élections. Personnel.
    • Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre…
  25. Résultat n°25

    Enquête sur le fonctionnement de la police des campagnes : état statistique des gardes champêtres (classement par arrondissement, canton, commune), correspondance, questionnaire et état statistique sur la gendarmerie (1897) ; proposition de la Commission extra-parlementaire : rapport (1898) ; proposition de suppression et nouvelle répartition des brigades de gendarmerie : instructions, correspondance, fiches de propositions par brigade (1899).

    Date

    1897-1899

    Cote

    4M455 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Enquête sur le fonctionnement de la police des campagnes…
  26. Résultat n°26

    1928

    Date

    1928

    Cote

    4M60 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels…
    • 1928
  27. Résultat n°27

    Gardes-champêtres : rapports

    Date

    1810-1895

    Cote

    EDEP141/1I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)…
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Gardes-champêtres : rapports

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    1936

    Date

    1936

    Cote

    4M67 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels…
    • 1936
  29. Résultat n°29

    Registre de l'arrondissement de Tours.

    Cote

    4M50 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Recensement (1936).
    • Registre de l'arrondissement de Tours.
  30. Résultat n°30

    Personnel : rapport sur la conduite du garde-champêtre, correspondance

    Date

    1809-1859

    Cote

    EDEP082/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées…
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel : rapport sur la conduite du garde-champêtre,…
  31. Résultat n°31

    Garde - champêtre, nomination : pétition, extrait de délibération, correspondance, lettres de candidature.

    Date

    1845 - 1902

    Cote

    EDEP020/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)…
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Garde - champêtre, nomination : pétition, extrait…

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  32. Résultat n°32

    A-COR

    Cote

    4M46 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement…
    • A-COR
  33. Résultat n°33

    Rapports du garde-champêtre : registre.

    Date

    1846-1871

    Cote

    EDEP087/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées…
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Rapports du garde-champêtre : registre.
  34. Résultat n°34

    Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition, suspension, discipline, traitement : correspondance, extraits de délibérations.

    Date

    an III-1927

    Cote

    EDEP027/2K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) -…
    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition,…
  35. Résultat n°35

    Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .

    Date

    1795-1884

    Cote

    EDEP083/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées…
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation…
  36. Résultat n°36

    Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux : registre.

    Date

    1807-1955

    Cote

    EDEP007/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives…
    • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
    • Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux…
  37. Résultat n°37

    1926

    Date

    1926

    Cote

    4M58 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels…
    • 1926
  38. Résultat n°38

    Nominations de gardes champêtres et de cantonniers.

    Date

    1851-1929

    Cote

    EDEP143/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées…
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nominations de gardes champêtres et de cantonniers.
  39. Résultat n°39

    4 janvier 1930 - 14 janvier 1948 [Comporte un répertoire alphabétique.]

    Cote

    4M54 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, demande d'agréments
    • Registres des demandes (1852-1948).
    • 4 janvier 1930 - 14 janvier 1948 [Comporte un répertoire…
  40. Résultat n°40

    Gardes particuliers : procès-verbaux des gardes des bois et domaines de la terre de Bléré appartenant à M. Malon de Bercy (1791), demandes d'agrément d'agents (1812-1842).

    Date

    1791-1842

    Cote

    EDEP027/1I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) -…
    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Gardes particuliers : procès-verbaux des gardes des…
  41. Résultat n°41

    1938

    Date

    1938

    Cote

    4M69 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels…
    • 1938
  42. Résultat n°42

    Rapports du garde champêtre.

    Date

    1808-1880

    Cote

    EDEP143/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées…
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Rapports du garde champêtre.
  43. Résultat n°43

    1937

    Date

    1937

    Cote

    4M68 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels…
    • 1937
  44. Résultat n°44

    1930

    Date

    1930

    Cote

    4M62 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels…
    • 1930
  45. Résultat n°45

    Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis et déroulement du concours, candidatures, copies, commission de nomination, traitement et attributions, arrêté

    Date

    1810-1953

    Cote

    EDEP132/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées…
    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis…
  46. Résultat n°46

    1932

    Date

    1932

    Cote

    4M64 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels…
    • 1932
  47. Résultat n°47

    Personnel communal : commission du cantonnier et du garde-champêtre.

    Date

    1855-1913

    Cote

    EDEP085/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées…
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal : commission du cantonnier et du…
  48. Résultat n°48

    Garde - rivière, nomination : arrêté préfectoral.

    Date

    1851

    Cote

    EDEP020/K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)…
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Garde - rivière, nomination : arrêté préfectoral.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  49. Résultat n°49

    Garde-chasse, déclaration : registre.

    Date

    1913-1930

    Cote

    EDEP029/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -…
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Garde-chasse, déclaration : registre.
  50. Résultat n°50

    Gardes champêtres : procès-verbaux.

    Date

    1808-1893

    Cote

    EDEP027/1I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) -…
    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Gardes champêtres : procès-verbaux.
  51. Résultat n°51

    1939-1940

    Date

    1939-1940

    Cote

    4M70 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels…
    • 1939-1940
  52. Résultat n°52

    Feuilles de semaine du garde champêtre.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP021/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)…
    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Feuilles de semaine du garde champêtre.
  53. Résultat n°53

    1934

    Date

    1934

    Cote

    4M65 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels…
    • 1934
  54. Résultat n°54

    Correspondance (1920-1939).

    Cote

    4M55 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, demande d'agréments
    • Correspondance (1920-1939).
  55. Résultat n°55

    Garde champêtre : nomination, rémunération, correspondance, rôle, arrêtés municipaux.

    Date

    1808-1821

    Cote

    EDEP099/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Garde champêtre : nomination, rémunération, correspondance,…
  56. Résultat n°56

    PI-Y

    Cote

    4M49 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement…
    • PI-Y
  57. Résultat n°57

    1792 (20 août-17 octobre)

    Date

    1792

    Cote

    EDEP027/1I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) -…
    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
    • 1792 (20 août-17 octobre)
  58. Résultat n°58

    Gardes champêtres, réglementation du service : circulaires, instructions (1850-1875) ; plaintes et dénonciations : correspondance (1830-1863).

    Date

    1830-1875

    Cote

    1M134 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Gardes champêtres, réglementation du service : circulaires,…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  59. Résultat n°59

    Contribution extraordinaire pour le traitement des gardes champêtres et frais de recouvrement (centimes additionnels) : matrice, table de répartition.

    Date

    1807

    Cote

    EDEP027/2G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) -…
    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Contribution extraordinaire pour le traitement des…
  60. Résultat n°60

    Bulletin nominatif.

    Cote

    4M51 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Recensement (1936).
    • Bulletin nominatif.
  61. Résultat n°61

    1791 (14 avril) - 1792 (14 août)

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP027/1I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) -…
    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
    • 1791 (14 avril) - 1792 (14 août)
  62. Résultat n°62

    Etats nominatifs : Ensemble du département (1821-1831).

    Cote

    4M42 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Contrôle et information du préfet (1812-1875).
    • Etats nominatifs : Ensemble du département (1821-1831).
  63. Résultat n°63

    Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés municipaux.

    Date

    1807-1949

    Cote

    EDEP091/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives…
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés…
  64. Résultat n°64

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les billards, les gardes-chasse, les chiens : registres des déclarations.

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP126/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) -…
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets,…

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    Nomination et traitement du cantonnier et du garde-champêtre : extraits du registre des délibérations.

    Date

    1875-1924

    Cote

    EDEP113/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)…
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 2 K : Personnel
    • Nomination et traitement du cantonnier et du garde-champêtre…
  66. Résultat n°66

    Etats nominatifs : Classement par arrondissement (1812-1875).

    Cote

    4M41 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Contrôle et information du préfet (1812-1875).
    • Etats nominatifs : Classement par arrondissement (1812-1875).
  67. Résultat n°67

    1790 (12 juin) - 1791 (8 mars)

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP027/1I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) -…
    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
    • 1790 (12 juin) - 1791 (8 mars)
  68. Résultat n°68

    Garde champêtre : registre des rapports (1844-1881), arrêté de nomination (1895)

    Date

    1844-1895

    Cote

    EDEP075/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées…
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Garde champêtre : registre des rapports (1844-1881),…
  69. Résultat n°69

    Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés, correspondance.

    Date

    1806-1855

    Cote

    EDEP077/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives…
    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés,…
  70. Résultat n°70

    Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, cantonniers, personnels divers : nominations, traitements, affaires diverses.

    Date

    1844-1905

    Cote

    EDEP124/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -…
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, cantonniers,…

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  71. Résultat n°71

    1927

    Date

    1927

    Cote

    4M59 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels…
    • 1927
  72. Résultat n°72

    Registre du parcours du garde-champêtre

    Date

    1872

    Cote

    EDEP152/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées…
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Registre du parcours du garde-champêtre
  73. Résultat n°73

    1914 - 1918

    Date

    1914-1918

    Cote

    4M56 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels…
    • 1914 - 1918
  74. Résultat n°74

    Tambour-afficheur : registre des publications faites pour la mairie (1915-1935) ; plan et itinéraire des devis à faire, règlementation, correspondance

    Date

    1911-1953

    Cote

    EDEP132/2K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées…
    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Tambour-afficheur : registre des publications faites…
  75. Résultat n°75

    Nomination des agents administratifs de la mairie, du garde champêtre et des cantonniers

    Date

    1809-1938

    Cote

    EDEP008/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)…
    • Série K : Élections. Personnel.
    • Nomination des agents administratifs de la mairie,…
  76. Résultat n°76

    J-PE

    Cote

    4M48 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement…
    • J-PE
  77. Résultat n°77

    Gardes-champêtres, nomination : correspondance.

    Date

    1860-1888

    Cote

    EDEP114/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)…
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Gardes-champêtres, nomination : correspondance.