Filtrer les résultats
Multimédias
  • 6
Période
  • 1
  • 2
  • 3
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 6
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
Producteurs
  • 1
  • 1
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contentieux opposant la commune à M. et Mme de la Rochejacquelain relatif à un droit de passage sur les terres du moulin de Chambon : jugements (3 pièces)
Cote
EDEP048/D5 (Cote)
 Date
1867-1869
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Contentieux opposant la commune à M. et Mme de la Rochejacquelain...
Résultat n°2

Concession faite par Antoine de Bueil, seigneur de Saint-Michel, à Louis de Marafin, seigneur de Rochecot, du droit de haute justice de la seigneurie de Rochecot et du droit de passage dans les bois de Saint-Michel, le 2 avril 1487
Cote
1J522 (Cote)
 Date
1487
 Lieu
Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Rochecotte, château de (Saint-Patrice, Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Concession faite par Antoine de Bueil, seigneur de...
Résultat n°3

Affiche à l'attention des marchands fréquentant la Loire concernant la redevance des droits de boëte, le 23 septembre 1604
Cote
1J124 (Cote)
 Date
1604
 Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Affiche à l'attention des marchands fréquentant la...
Résultat n°4

Ponts de l'Ile Auger ; droit de passage, contentieux : bail de passage, jugement.
Cote
EDEP049/O2 (Cote)
 Date
1883-1906
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ponts
  • Ponts de l'Ile Auger ; droit de passage, contentieux...
Résultat n°5

Pièce de procédure judiciaire opposant Charles Dusoul, avocat au grenier à sel de Chinon, demandeur, à Jacques Genay, marchand, défendeur, au sujet du paiement d'un droit de passage
Cote
1J86 (Cote)
 Date
1672
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièce de procédure judiciaire opposant Charles Dusoul,...
Résultat n°6

Procès contre M. Veyrière au sujet d'un droit de passage sur un terrain communal : rapport de l'agent voyer, arrêté préfectoral, correspondance, plan.
Cote
EDEP063/4D1 (Cote)
 Date
1841-1937
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, arrêté préfectoral, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Contentieux et assurances
  • Procès contre M. Veyrière au sujet d'un droit de passage...