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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contentieux opposant la commune à M. et Mme de la Rochejacquelain relatif à un droit de passage sur les terres du moulin de Chambon : jugements (3 pièces)

    Date

    1867-1869

    Cote

    EDEP048/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux opposant la commune à M. et Mme de la Rochejacquelain...
  2. Résultat n°2

    Concession faite par Antoine de Bueil, seigneur de Saint-Michel, à Louis de Marafin, seigneur de Rochecot, du droit de haute justice de la seigneurie de Rochecot et du droit de passage dans les bois de Saint-Michel, le 2 avril 1487

    Date

    1487

    Cote

    1J522 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Concession faite par Antoine de Bueil, seigneur de...
  3. Résultat n°3

    Affiche à l'attention des marchands fréquentant la Loire concernant la redevance des droits de boëte, le 23 septembre 1604

    Date

    1604

    Cote

    1J124 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Affiche à l'attention des marchands fréquentant la...
  4. Résultat n°4

    Ponts de l'Ile Auger ; droit de passage, contentieux : bail de passage, jugement.

    Date

    1883-1906

    Cote

    EDEP049/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ponts
    • Ponts de l'Ile Auger ; droit de passage, contentieux...
  5. Résultat n°5

    Pièce de procédure judiciaire opposant Charles Dusoul, avocat au grenier à sel de Chinon, demandeur, à Jacques Genay, marchand, défendeur, au sujet du paiement d'un droit de passage

    Date

    1672

    Cote

    1J86 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Pièce de procédure judiciaire opposant Charles Dusoul,...
  6. Résultat n°6

    Procès contre M. Veyrière au sujet d'un droit de passage sur un terrain communal : rapport de l'agent voyer, arrêté préfectoral, correspondance, plan.

    Date

    1841-1937

    Cote

    EDEP063/4D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux et assurances
    • Procès contre M. Veyrière au sujet d'un droit de passage...