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  1. Résultat n°1

    Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).

    Date

    1852

    Cote

    1M280 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Rétablissement de l'Empire, demande des communes :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur et l'Impératrice, envoi d'adresses par les communes : correspondance, rapport de police, affiche. Attentat du 6 juin 1867 contre l'Empereur Napoléon et l'Empereur Alexandre de Russie : rapport de police, lettres et adresses des communes, dépêches télégraphiques.

    Date

    1858-1867

    Cote

    1M288 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Second Empire
    • Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, état détaillé par commune (1934-1935). Prise en charge des blés : états récapitulatifs, 3 pièces (1933-1935).

    Date

    1933-1935

    Cote

    EDEP063/3F12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles.
    • Registre des déclarations des superficies ensemencées...
  4. Résultat n°4

    Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant de la fabrique

    Date

    1672-1863

    Cote

    EDEP060/P9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant...
  5. Résultat n°5

    1919 - 1925 (classement chronologique).

    Date

    1919-1925

    Cote

    4M690 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registres des étrangers assujettis à la loi du 8 août...
    • 1919 - 1925 (classement chronologique).
  6. Résultat n°6

    D - L

    Cote

    4M567 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • D - L
  7. Résultat n°7

    A - B

    Cote

    4M560 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • A - B
  8. Résultat n°8

    Primes aux cultivateurs de chanvre : état des déclarations.

    Date

    1895-1905

    Cote

    EDEP/058/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Primes aux cultivateurs de chanvre : état des déclarations.
  9. Résultat n°9

    Déclarations de colportage.

    Date

    1888

    Cote

    EDEP113/2I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2 I : Police générale
    • Déclarations de colportage.
  10. Résultat n°10

    A - C

    Cote

    4M569 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • A - C
  11. Résultat n°11

    Débits de boissons, enregistrement : déclaration.

    Date

    1881-1976

    Cote

    EDEP104/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boissons, enregistrement : déclaration.
  12. Résultat n°12

    N - Z

    Cote

    4M571 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • N - Z
  13. Résultat n°13

    Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation

    Date

    1882-1962

    Cote

    EDEP028/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de...
  14. Résultat n°14

    E - K

    Cote

    4M562 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • E - K
  15. Résultat n°15

    Déclarations de récoltes de céréales : fiches de déclarations.

    Date

    1938-1940

    Cote

    EDEP113/2F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Déclarations de récoltes de céréales : fiches de déclarations.
  16. Résultat n°16

    1888 - 1905

    Date

    1888-1905

    Cote

    4M686 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registre des déclarations faites conformément au décret...
    • 1888 - 1905
  17. Résultat n°17

    Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.

    Date

    1855 - 1955

    Cote

    EDEP020/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer;...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  18. Résultat n°18

    Déclaration de récolte de céréales : registre.

    Date

    1925-1940

    Cote

    EDEP113/2F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Déclaration de récolte de céréales : registre.
  19. Résultat n°19

    D - M

    Cote

    4M570 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • D - M
  20. Résultat n°20

    Possesseurs de bénéfices : déclarations

    Date

    1790

    Cote

    EDEP132/1P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Possesseurs de bénéfices : déclarations
  21. Résultat n°21

    Registre des déclarations des étrangers qui se sont conformés à la loi du 8 août 1893 comme exerçant une profession et qui ont déjà une fiche au contrôle des étrangers en vertu du décret du 2 octobre 1888, état A (1893-1911).

    Cote

    4M688 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registre des déclarations des étrangers qui se sont...
  22. Résultat n°22

    Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations

    Date

    1846

    Cote

    EDEP056/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations
  23. Résultat n°23

    1891 - 1917 (état 2)

    Date

    1891-1917

    Cote

    4M687 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registre des déclarations faites conformément au décret...
    • 1891 - 1917 (état 2)
  24. Résultat n°24

    Déclaration de guerre à l'Autriche : proclamation de l'Empereur au peuple français (3 mai 1859), rapports de police, discours de l'Empereur à la Chambre des députés [Affiche] (7 février 1859), annonces officielles par voie d'affiches : dépêches télégraphiques, proclamation (juin-juillet 1859) ; formation d'un comité spécial pour l'ouverture d'une souscription : instructions, correspondance (juillet 1859) ; souscription et dons en faveur des blessés : listes de souscripteurs, correspondance, bulletins de réception au magasin central des effets des hôpitaux (juillet 1859-janvier 1860) ; célébration de la victoire de Magenta : correspondance (juin 1859) ; médiation de la France pour la Vénétie : dépêche télégraphique, affiche, correspondance (juin-juillet 1866).

    Date

    1859-1866

    Cote

    1M318 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Guerre d'Italie
    • Déclaration de guerre à l'Autriche : proclamation de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  25. Résultat n°25

    A - C

    Cote

    4M560 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • A - C
  26. Résultat n°26

    Troubles et attentats. Placards séditieux : correspondance (1830-1832). Coalitions et émeutes : rapports de police, états nominatifs, correspondance (1830-1846). Arrestations, détentions, transferts de détenus politiques : correspondance (1830-1832). Attentats contre le roi et sa famille : adresses, correspondance (1832-1846). Evasion de Louis Napoléon Bonaparte : correspondance (mai-juin 1846).

    Date

    1830-1846

    Cote

    1M268 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Monarchie de Juillet
    • Troubles et attentats. Placards séditieux : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  27. Résultat n°27

    Déclarations des fermiers mentionnant les noms des preneurs, des notaires et les dates des baux.

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q59 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens :
    • Déclarations des fermiers mentionnant les noms des...
  28. Résultat n°28

    Déclarations de cessation de commerce, d'élection de domicile et d'inscription dans les magasins ou les boutiques, inscription.1840 (15 novembre) - 1863 (26 août)

    Date

    1840-1863

    Cote

    EDEP027/2F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 2 F Commerce et industrie
    • Déclarations de cessation de commerce, d'élection de...
  29. Résultat n°29

    Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite à l'attentat contre le 1erConsul : correspondance, adresses (germinal-ventôse an XII) ; attribution au 1erConsul de la dignité impériale : voeux du département (17 floréal an XII).

    Date

    an XII

    Cote

    1M242 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Consulat
    • Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  30. Résultat n°30

    Chapelle Saint-Nicolas : déclaration de revenus.

    Date

    1790

    Cote

    EDEP027/5N13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Chapelle Saint-Nicolas : déclaration de revenus.
  31. Résultat n°31

    Etats des déclarations et du recensement du foin, de la paille, de l'avoine, du lin, des chanvres, des laines, des farines et fourrages.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP113/2F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Etats des déclarations et du recensement du foin, de...
  32. Résultat n°32

    Maladies contagieuses, déclaration : registre.

    Date

    1906 - 1933

    Cote

    EDEP020/I28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Maladies contagieuses, déclaration : registre.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  33. Résultat n°33

    Chapelle Saint-Agnès : déclaration, extrait de délibération.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP027/5N12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Chapelle Saint-Agnès : déclaration, extrait de délibération.
  34. Résultat n°34

    Fièvre aphteuse, déclarations : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1892-1952

    Cote

    EDEP009/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Fièvre aphteuse, déclarations : arrêtés préfectoraux,...
  35. Résultat n°35

    Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.

    Date

    1883-1982

    Cote

    EDEP054/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections prud'homales : listes électorales, déclarations...
  36. Résultat n°36

    Relevés des déclarations de récolte de vin.

    Date

    1930-1931

    Cote

    EDEP113/2F11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Relevés des déclarations de récolte de vin.
  37. Résultat n°37

    Déclaration des fabricants.

    Date

    1818

    Cote

    EDEP021/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclaration des fabricants.
  38. Résultat n°38

    Matériel agricole : déclarations des propriétaires d'une machine à vapeur et correspondance relative aux possesseurs de charrues.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP113/2F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Matériel agricole : déclarations des propriétaires...
  39. Résultat n°39

    Epizooties, déclaration : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1900 - 1919

    Cote

    EDEP020/I29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Epizooties, déclaration : arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  40. Résultat n°40

    Demandes de rectification et de naturalisation, rectification de l'état civil d'Alexandre-Pierre Terlot dit Heureux : déclaration du requérant, certificat administratif (1832); rectification de l'état civil de Jules Guépier : jugement (1860); demande de naturalisation du sieur Joseph : extrait de délibération, lettre (1865-1866); naturalisation de Jean Albert Cirille Viotti : extraits de casier judiciaire, extraits de registres d'état civil, correspondance, décrets, certificats, notes (1887-1891).

    Date

    1832-1891

    Cote

    EDEP027/E18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série E : Etat civil
    • Demandes de rectification et de naturalisation, rectification...
  41. Résultat n°41

    1905-1920

    Date

    1905-1920

    Cote

    1M293 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Soutien du gouvernement, envoi de félicitations et...
    • 1905-1920

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  42. Résultat n°42

    Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant quitté le département ou décédés (classement chronologique pour les arrondissements de Chinon et Loches, 1889-1893).

    Cote

    4M658 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Déclaration de résidence faite en application du décret...
    • Envoi des informations par les sous-préfets au préfet...
    • Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant...
  43. Résultat n°43

    Police familiale : déclarations de grossesse et enfants exposés

    Date

    1709-1789

    Cote

    EDEP132/FF15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police familiale : déclarations de grossesse et enfants...
  44. Résultat n°44

    Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations : bordereaux, registre.

    Date

    1926-1950

    Cote

    EDEP064/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations...
  45. Résultat n°45

    1911 - 1919 (classement par nationalité).

    Date

    1911-1919

    Cote

    4M689 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registres des étrangers assujettis à la loi du 8 août...
    • 1911 - 1919 (classement par nationalité).
  46. Résultat n°46

    Registres communaux des déclarations d'ensemencement de blé et résultats des déclarations.

    Date

    1937-1941

    Cote

    EDEP113/2F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Registres communaux des déclarations d'ensemencement...
  47. Résultat n°47

    L - M

    Cote

    4M563 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • L - M
  48. Résultat n°48

    Travail, déclaration par les fabricants du nombre de leurs ouvriers et de la somme des assignats à échanger pour leur paiement.

    Date

    1792

    Cote

    EDEP020/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Travail, déclaration par les fabricants du nombre de...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  49. Résultat n°49

    Etrangers : registres de déclaration.

    Date

    1888-1936

    Cote

    EDEP111/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers : registres de déclaration.
  50. Résultat n°50

    S - Z

    Cote

    4M565 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • S - Z
  51. Résultat n°51

    Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives, déclarations, comptes de versements, bordereaux des modifications à apporter, affiche, recueil de documents, cartes annuelles, coupures de presse.

    Date

    1911-1924

    Cote

    EDEP054/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives,...
  52. Résultat n°52

    Débits de boisson : demandes et déclarations d'ouverture.

    Date

    1892-1906

    Cote

    EDEP041/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Débits de boisson : demandes et déclarations d'ouverture.
  53. Résultat n°53

    M - Z

    Cote

    4M568 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • M - Z
  54. Résultat n°54

    Vicaires de Saint-Martin (en usufruit au curé de Saint-Pierre-des-Corps) : déclaration.

    Date

    1788

    Cote

    EDEP027/5N19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Vicaires de Saint-Martin (en usufruit au curé de Saint-Pierre-des-Corps)...
  55. Résultat n°55

    Personnel communal : déclarations annuelles des salaires à l'URSAFF.

    Date

    1961-1982

    Cote

    EDEP054/K22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Personnel communal : déclarations annuelles des salaires...
  56. Résultat n°56

    Accidents du travail : déclarations

    Date

    1898-1939

    Cote

    EDEP016/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Accidents du travail : déclarations
  57. Résultat n°57

    C - D

    Cote

    4M561 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • C - D
  58. Résultat n°58

    Listes nominatives mensuelles des étrangers ayant souscrit la déclaration de résidence, listes nominatives des départs et des décès (classement par arrondissement sauf Tours, 1889-1893).

    Cote

    4M659 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Déclaration de résidence faite en application du décret...
    • Envoi des informations par les sous-préfets au préfet...
    • Listes nominatives mensuelles des étrangers ayant souscrit...
  59. Résultat n°59

    Accidents du travail : déclarations.

    Date

    1944-1949

    Cote

    EDEP021/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail : déclarations.
  60. Résultat n°60

    Dégrévement d'Impôts : enregistrement des déclarations.

    Date

    1888 - 1895

    Cote

    EDEP020/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Dégrévement d'Impôts : enregistrement des déclarations.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  61. Résultat n°61

    1895-1904

    Date

    1895-1904

    Cote

    1M292 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Soutien du gouvernement, envoi de félicitations et...
    • 1895-1904

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  62. Résultat n°62

    Dommages de guerre, indemnités : déclarations de dégats, correspondance.

    Date

    1940-1959

    Cote

    EDEP009/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Dommages de guerre, indemnités : déclarations de dégats,...
  63. Résultat n°63

    Gouvernement de la République et de la Défense nationale du 4 septembre 1870, adhésion des communes : adresses et délibérations des communes.

    Date

    1870

    Cote

    1M290 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Gouvernement de la République et de la Défense nationale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  64. Résultat n°64

    Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des notables : adresses, correspondance (1814) ; suppression des emblèmes, chiffres et armoiries de Napoléon Bonaparte : correspondance, copie du Bulletin officiel (1814).

    Date

    1814

    Cote

    1M247 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Première Restauration
    • Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  65. Résultat n°65

    Accident du travail, déclaration : registres.

    Date

    1905-1967

    Cote

    EDEP054/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accident du travail, déclaration : registres.
  66. Résultat n°66

    N - R

    Cote

    4M564 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • N - R
  67. Résultat n°67

    Registre des déclarations de défrichement.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP113/2F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Registre des déclarations de défrichement.
  68. Résultat n°68

    Secours aux familles des militaires : état des déclarations faites par les citoyens

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP001/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q - Assistance et prévoyance
    • Secours aux familles des militaires : état des déclarations...
  69. Résultat n°69

    Déclarations d'accidents du travail

    Date

    1900-1930

    Cote

    EDEP008/F12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations d'accidents du travail
  70. Résultat n°70

    Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations annuelles.

    Date

    1973-1982

    Cote

    EDEP054/K23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations...
  71. Résultat n°71

    Envoi des informations par le préfet au ministère de l'Intérieur : listes nominatives mensuelles (1888-1893).

    Cote

    4M660 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Déclaration de résidence faite en application du décret...
    • Envoi des informations par le préfet au ministère de...
  72. Résultat n°72

    Déclarations des revenus des biens ecclésiastiques faites par les titulaires (1790). Rentes dues par la Nation : pétitions des créanciers (1791-1793). Etat des titres de créances de la Nation sur les Ursulines, les Calvairiennes et les Augustins de Chinon, et sur les religieuses de Richelieu (1792).

    Date

    1790-1793

    Cote

    1Q64 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Déclarations des revenus des biens ecclésiastiques...
  73. Résultat n°73

    Déclaration de résidence des militaires démobilisés.

    Date

    1943

    Cote

    EDEP111/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Déclaration de résidence des militaires démobilisés.
  74. Résultat n°74

    Ventes de coupes de bois et de récoltes (1791-an III) ; biens de 1ère origine : correspondance, pétitions, dégâts commis dans les bois (1791-1793) ; biens de 2e origine : déclarations des fermiers et des copropriétaires, reddition des comptes de la maison de Roncée, saisie sur Le Bascle d'Argenteuil (an II), cautionnements fournis par des parents d'émigrés pour les mainlevées de séquestre (an III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q62 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens :
    • Ventes de coupes de bois et de récoltes (1791-an III)...
  75. Résultat n°75

    Affaire Paul-Louis Courier relative à des coupes de bois dans la forêt de Larçay et à la vente de La Chavonnière : correspondance, placet, adresse de Paul-Louis Courier au ministre de l'Intérieur et au tribunal correctionnel de Tours (1819).

    Cote

    1M260 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Faits séditieux.
    • Affaire Paul-Louis Courier relative à des coupes de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  76. Résultat n°76

    Déclarations de maladies et d'épidémies

    Date

    1894-1910

    Cote

    EDEP008/I16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Déclarations de maladies et d'épidémies