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  1. Résultat n°1

    Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).

    Date

    1852

    Cote

    1M280 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Rétablissement de l'Empire, demande des communes :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Stock de vin, déclarations : registres et relevés.

    Date

    1908 - 1968

    Cote

    EDEP275/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série F - Population, économie sociale, statistique
    • Stock de vin, déclarations : registres et relevés.
  3. Résultat n°3

    Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur et l'Impératrice, envoi d'adresses par les communes : correspondance, rapport de police, affiche. Attentat du 6 juin 1867 contre l'Empereur Napoléon et l'Empereur Alexandre de Russie : rapport de police, lettres et adresses des communes, dépêches télégraphiques.

    Date

    1858-1867

    Cote

    1M288 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Second Empire
    • Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, état détaillé par commune (1934-1935). Prise en charge des blés : états récapitulatifs, 3 pièces (1933-1935).

    Date

    1933-1935

    Cote

    EDEP063/3F12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles.
    • Registre des déclarations des superficies ensemencées...
  5. Résultat n°5

    Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.

    Date

    1954-1955

    Cote

    EDEP091/F20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.
  6. Résultat n°6

    Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant de la fabrique

    Date

    1672-1863

    Cote

    EDEP060/P9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...
    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant...
  7. Résultat n°7

    Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.

    Date

    1959-1960

    Cote

    EDEP091/F22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.
  8. Résultat n°8

    Procédure entre les habitants de La Roche Clermault et Maître Jean-Denis Bruère, régisseur fermier de La Roche-Clermault pour l'abbaye de Noyers, lequel conteste son imposition : mémoires, actes d'assemblée, jugements.

    Date

    1787-1789

    Cote

    EDEP202/CC2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série CC : Finances. Impôts. Comptabilité.
    • Procédure entre les habitants de La Roche Clermault...
  9. Résultat n°9
    1919 - 1925 (classement chronologique).

    184 medias

    1919 - 1925 (classement chronologique).

    Date

    1919-1925

    Cote

    4M690 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registres des étrangers assujettis à la loi du 8 août...
    • 1919 - 1925 (classement chronologique).
  10. Résultat n°10

    D - L

    Cote

    4M567 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • D - L
  11. Résultat n°11

    A - B

    Cote

    4M560 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • A - B
  12. Résultat n°12

    Primes aux cultivateurs de chanvre : état des déclarations.

    Date

    1895-1905

    Cote

    EDEP/058/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Primes aux cultivateurs de chanvre : état des déclarations.
  13. Résultat n°13

    Déclarations de colportage.

    Date

    1888

    Cote

    EDEP113/2I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2 I : Police générale
    • Déclarations de colportage.
  14. Résultat n°14

    A - C

    Cote

    4M569 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • A - C
  15. Résultat n°15

    Débits de boissons, enregistrement : déclaration.

    Date

    1881-1976

    Cote

    EDEP104/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boissons, enregistrement : déclaration.
  16. Résultat n°16

    N - Z

    Cote

    4M571 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • N - Z
  17. Résultat n°17

    Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation

    Date

    1882-1962

    Cote

    EDEP028/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de...
  18. Résultat n°18

    E - K

    Cote

    4M562 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • E - K
  19. Résultat n°19

    Déclarations de récoltes de céréales : fiches de déclarations.

    Date

    1938-1940

    Cote

    EDEP113/2F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Déclarations de récoltes de céréales : fiches de déclarations.
  20. Résultat n°20
    1888 - 1905

    237 medias

    1888 - 1905

    Date

    1888-1905

    Cote

    4M686 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registre des déclarations faites conformément au décret...
    • 1888 - 1905
  21. Résultat n°21

    Dispensés et soutiens de famille : attribution d'une allocation journalière, extrait de délibération.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP202/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Dispensés et soutiens de famille : attribution d'une...
  22. Résultat n°22

    Recrutement, recensement de classe : listes.

    Date

    1816-1870

    Cote

    EDEP202/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement, recensement de classe : listes.
  23. Résultat n°23

    Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.

    Date

    1855 - 1955

    Cote

    EDEP020/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer;...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  24. Résultat n°24

    Déclaration de récolte de céréales : registre.

    Date

    1925-1940

    Cote

    EDEP113/2F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Déclaration de récolte de céréales : registre.
  25. Résultat n°25

    D - M

    Cote

    4M570 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • D - M
  26. Résultat n°26

    Possesseurs de bénéfices : déclarations

    Date

    1790

    Cote

    EDEP132/1P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Possesseurs de bénéfices : déclarations
  27. Résultat n°27
    Registre des déclarations des étrangers qui se sont conformés à la loi du 8 août 1893 comme exerçant une profession et qui ont déjà une fiche au contrôle des étrangers en vertu du décret du 2 octobre 1888, état A (1893-1911).

    197 medias

    Registre des déclarations des étrangers qui se sont conformés à la loi du 8 août 1893 comme exerçant une profession et qui ont déjà une fiche au contrôle des étrangers en vertu du décret du 2 octobre 1888, état A (1893-1911).

    Cote

    4M688 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registre des déclarations des étrangers qui se sont...
  28. Résultat n°28

    Viticulture, appellation d'origine : relevé de déclarations.

    Date

    1959

    Cote

    EDEP091/F12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Viticulture, appellation d'origine : relevé de déclarations.
  29. Résultat n°29

    Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations

    Date

    1846

    Cote

    EDEP056/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations
  30. Résultat n°30
    1891 - 1917 (état 2)

    198 medias

    1891 - 1917 (état 2)

    Date

    1891-1917

    Cote

    4M687 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registre des déclarations faites conformément au décret...
    • 1891 - 1917 (état 2)
  31. Résultat n°31

    Mesures d'exception et faits de guerre, ravitaillement : listes des bénéficiaires, correspondance.

    Date

    1916-1918

    Cote

    EDEP202/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre, ravitaillement...
    • Mesures d'exception et faits de guerre, ravitaillement...
  32. Résultat n°32

    Déclaration de guerre à l'Autriche : proclamation de l'Empereur au peuple français (3 mai 1859), rapports de police, discours de l'Empereur à la Chambre des députés [Affiche] (7 février 1859), annonces officielles par voie d'affiches : dépêches télégraphiques, proclamation (juin-juillet 1859) ; formation d'un comité spécial pour l'ouverture d'une souscription : instructions, correspondance (juillet 1859) ; souscription et dons en faveur des blessés : listes de souscripteurs, correspondance, bulletins de réception au magasin central des effets des hôpitaux (juillet 1859-janvier 1860) ; célébration de la victoire de Magenta : correspondance (juin 1859) ; médiation de la France pour la Vénétie : dépêche télégraphique, affiche, correspondance (juin-juillet 1866).

    Date

    1859-1866

    Cote

    1M318 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Guerre d'Italie
    • Déclaration de guerre à l'Autriche : proclamation de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  33. Résultat n°33

    Établissements dangereux, insalubres ou incommodes. - Dépôts de liquides inflammables (1928-1971). Installation de 2 poulaillers par M. Courtin (1967). Installation d'un dépôt de gaz propane liquéfié par M. Samson (1967). Établissement recevant du public, café de l'avenue (1968-1971). Installation de la société NOVACREP (1970) : correspondance, procès-verbal de visite, plans, récépissés de déclaration, demande d'autorisation, déclaration et autorisation d'ouverture.

    Date

    1928-1971

    Cote

    EDEP091/I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique
    • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes....
  34. Résultat n°34

    Nourrices, sevreuses ou gardeuses : registre de déclarations.

    Date

    1883 - 1906

    Cote

    EDEP275/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série Q - Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses : registre de déclarations.
  35. Résultat n°35

    A - C

    Cote

    4M560 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • A - C
  36. Résultat n°36

    Troubles et attentats. Placards séditieux : correspondance (1830-1832). Coalitions et émeutes : rapports de police, états nominatifs, correspondance (1830-1846). Arrestations, détentions, transferts de détenus politiques : correspondance (1830-1832). Attentats contre le roi et sa famille : adresses, correspondance (1832-1846). Evasion de Louis Napoléon Bonaparte : correspondance (mai-juin 1846).

    Date

    1830-1846

    Cote

    1M268 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Monarchie de Juillet
    • Troubles et attentats. Placards séditieux : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  37. Résultat n°37

    Déclarations des fermiers mentionnant les noms des preneurs, des notaires et les dates des baux.

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q59 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens :
    • Déclarations des fermiers mentionnant les noms des...
  38. Résultat n°38

    Déclarations de cessation de commerce, d'élection de domicile et d'inscription dans les magasins ou les boutiques, inscription.1840 (15 novembre) - 1863 (26 août)

    Date

    1840-1863

    Cote

    EDEP027/2F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 2 F Commerce et industrie
    • Déclarations de cessation de commerce, d'élection de...
  39. Résultat n°39

    Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite à l'attentat contre le 1erConsul : correspondance, adresses (germinal-ventôse an XII) ; attribution au 1erConsul de la dignité impériale : voeux du département (17 floréal an XII).

    Date

    an XII

    Cote

    1M242 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Consulat
    • Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  40. Résultat n°40

    Chapelle Saint-Nicolas : déclaration de revenus.

    Date

    1790

    Cote

    EDEP027/5N13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Chapelle Saint-Nicolas : déclaration de revenus.
  41. Résultat n°41

    Etats des déclarations et du recensement du foin, de la paille, de l'avoine, du lin, des chanvres, des laines, des farines et fourrages.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP113/2F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Etats des déclarations et du recensement du foin, de...
  42. Résultat n°42

    Maladies contagieuses, déclaration : registre.

    Date

    1906 - 1933

    Cote

    EDEP020/I28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Maladies contagieuses, déclaration : registre.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  43. Résultat n°43

    Chapelle Saint-Agnès : déclaration, extrait de délibération.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP027/5N12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Chapelle Saint-Agnès : déclaration, extrait de délibération.
  44. Résultat n°44

    Fièvre aphteuse, déclarations : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1892-1952

    Cote

    EDEP009/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Fièvre aphteuse, déclarations : arrêtés préfectoraux,...
  45. Résultat n°45

    Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.

    Date

    1883-1982

    Cote

    EDEP054/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections prud'homales : listes électorales, déclarations...
  46. Résultat n°46

    Relevés des déclarations de récolte de vin.

    Date

    1930-1931

    Cote

    EDEP113/2F11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Relevés des déclarations de récolte de vin.
  47. Résultat n°47

    Déclaration des fabricants.

    Date

    1818

    Cote

    EDEP021/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclaration des fabricants.
  48. Résultat n°48

    Parents ou ayants-droit : registre de déclarations.

    Date

    1879

    Cote

    EDEP275/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série Q - Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
    • Parents ou ayants-droit : registre de déclarations.
  49. Résultat n°49

    Mesures d'exception et faits de guerre, ravitaillement : listes des bénéficiaires, correspondance.

    Date

    1941-1944

    Cote

    EDEP202/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre, ravitaillement...
    • Mesures d'exception et faits de guerre, ravitaillement...
  50. Résultat n°50

    Matériel agricole : déclarations des propriétaires d'une machine à vapeur et correspondance relative aux possesseurs de charrues.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP113/2F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Matériel agricole : déclarations des propriétaires...
  51. Résultat n°51

    Epizooties, déclaration : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1900 - 1919

    Cote

    EDEP020/I29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Epizooties, déclaration : arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  52. Résultat n°52

    Demandes de rectification et de naturalisation, rectification de l'état civil d'Alexandre-Pierre Terlot dit Heureux : déclaration du requérant, certificat administratif (1832); rectification de l'état civil de Jules Guépier : jugement (1860); demande de naturalisation du sieur Joseph : extrait de délibération, lettre (1865-1866); naturalisation de Jean Albert Cirille Viotti : extraits de casier judiciaire, extraits de registres d'état civil, correspondance, décrets, certificats, notes (1887-1891).

    Date

    1832-1891

    Cote

    EDEP027/E18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série E : Etat civil
    • Demandes de rectification et de naturalisation, rectification...
  53. Résultat n°53

    1905-1920

    Date

    1905-1920

    Cote

    1M293 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Soutien du gouvernement, envoi de félicitations et...
    • 1905-1920

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  54. Résultat n°54

    Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant quitté le département ou décédés (classement chronologique pour les arrondissements de Chinon et Loches, 1889-1893).

    Cote

    4M658 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Déclaration de résidence faite en application du décret...
    • Envoi des informations par les sous-préfets au préfet...
    • Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant...
  55. Résultat n°55

    Police familiale : déclarations de grossesse et enfants exposés

    Date

    1709-1789

    Cote

    EDEP132/FF15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police familiale : déclarations de grossesse et enfants...
  56. Résultat n°56

    Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations : bordereaux, registre.

    Date

    1926-1950

    Cote

    EDEP064/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations...
  57. Résultat n°57
    1911 - 1919 (classement par nationalité).

    192 medias

    1911 - 1919 (classement par nationalité).

    Date

    1911-1919

    Cote

    4M689 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registres des étrangers assujettis à la loi du 8 août...
    • 1911 - 1919 (classement par nationalité).
  58. Résultat n°58

    Registre des déclarations des constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

    Date

    1891-1969

    Cote

    EDEP173/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 173 - Commune de Nouans-les-Fontaines - Archives...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre
    • Registre des déclarations des constructions nouvelles,...
  59. Résultat n°59

    Registres communaux des déclarations d'ensemencement de blé et résultats des déclarations.

    Date

    1937-1941

    Cote

    EDEP113/2F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Registres communaux des déclarations d'ensemencement...
  60. Résultat n°60

    Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.

    Date

    1963-1964

    Cote

    EDEP091/F24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.
  61. Résultat n°61

    L - M

    Cote

    4M563 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • L - M
  62. Résultat n°62

    Bulletins de déclaration agricole.

    Date

    1941-1948

    Cote

    EDEP173/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 173 - Commune de Nouans-les-Fontaines - Archives...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Bulletins de déclaration agricole.
  63. Résultat n°63

    Travail, déclaration par les fabricants du nombre de leurs ouvriers et de la somme des assignats à échanger pour leur paiement.

    Date

    1792

    Cote

    EDEP020/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Travail, déclaration par les fabricants du nombre de...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  64. Résultat n°64

    Enseignement primaire obligatoire : cahier de déclarations verbales des enfants instruits dans la famille.

    Date

    1882 - 1883

    Cote

    EDEP275/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série R - Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Enseignement primaire obligatoire : cahier de déclarations...
  65. Résultat n°65

    Etrangers : registres de déclaration.

    Date

    1888-1936

    Cote

    EDEP111/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers : registres de déclaration.
  66. Résultat n°66

    S - Z

    Cote

    4M565 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • S - Z
  67. Résultat n°67

    Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.

    Date

    1961-1962

    Cote

    EDEP091/F23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.
  68. Résultat n°68

    Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives, déclarations, comptes de versements, bordereaux des modifications à apporter, affiche, recueil de documents, cartes annuelles, coupures de presse.

    Date

    1911-1924

    Cote

    EDEP054/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives,...
  69. Résultat n°69

    Débits de boisson : demandes et déclarations d'ouverture.

    Date

    1892-1906

    Cote

    EDEP041/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Débits de boisson : demandes et déclarations d'ouverture.
  70. Résultat n°70

    M - Z

    Cote

    4M568 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • M - Z
  71. Résultat n°71

    Vicaires de Saint-Martin (en usufruit au curé de Saint-Pierre-des-Corps) : déclaration.

    Date

    1788

    Cote

    EDEP027/5N19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Vicaires de Saint-Martin (en usufruit au curé de Saint-Pierre-des-Corps)...
  72. Résultat n°72

    Personnel communal : déclarations annuelles des salaires à l'URSAFF.

    Date

    1961-1982

    Cote

    EDEP054/K22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Personnel communal : déclarations annuelles des salaires...
  73. Résultat n°73

    Accidents du travail : déclarations

    Date

    1898-1939

    Cote

    EDEP016/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Accidents du travail : déclarations
  74. Résultat n°74

    C - D

    Cote

    4M561 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • C - D
  75. Résultat n°75

    Listes nominatives mensuelles des étrangers ayant souscrit la déclaration de résidence, listes nominatives des départs et des décès (classement par arrondissement sauf Tours, 1889-1893).

    Cote

    4M659 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Déclaration de résidence faite en application du décret...
    • Envoi des informations par les sous-préfets au préfet...
    • Listes nominatives mensuelles des étrangers ayant souscrit...
  76. Résultat n°76

    Accidents du travail : déclarations.

    Date

    1944-1949

    Cote

    EDEP021/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail : déclarations.
  77. Résultat n°77

    Dégrévement d'Impôts : enregistrement des déclarations.

    Date

    1888 - 1895

    Cote

    EDEP020/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Dégrévement d'Impôts : enregistrement des déclarations.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  78. Résultat n°78

    1895-1904

    Date

    1895-1904

    Cote

    1M292 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Soutien du gouvernement, envoi de félicitations et...
    • 1895-1904

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  79. Résultat n°79

    Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.

    Date

    1967-1968

    Cote

    EDEP091/F26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.
  80. Résultat n°80

    Dommages de guerre, indemnités : déclarations de dégats, correspondance.

    Date

    1940-1959

    Cote

    EDEP009/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Dommages de guerre, indemnités : déclarations de dégats,...