Registre des déclarations des constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

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E-dépôt 173 - Commune de Nouans-les-Fontaines - Archives déposées (1684-1978)

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Commune de Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP173 (Cote)

Date

1684-1976

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 28 septembre 2000 et du 21 mars 2025.

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Inventaire complet à télécharger

Mots clés lieux

Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire)

Série G : Impôts. Cadastre.

Cadastre

Mots clés matières

Registre des déclarations des constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP173/G3 (Cote)

Date

1891-1969

Mots clés typologiques

déclaration, registre

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