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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Riche, contraventions de grande voirie, constructions en zones inondables, dépôts sauvages : notes, correspondance, procès-verbaux d'infraction.

    Date

    1980-1985

    Cote

    2077W431 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Contraventions de grande voirie et avertissements,...
    • Loire
    • La Riche, contraventions de grande voirie, constructions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  2. Résultat n°2

    Rivières Loire et Cher, contraventions de grande voirie : notes, correspondance, procès-verbaux d'infraction.

    Date

    1953-1971

    Cote

    2077W428 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Contraventions de grande voirie et avertissements
    • Dossiers généraux
    • Rivières Loire et Cher, contraventions de grande voirie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  3. Résultat n°3

    Contraventions de grande voirie : notes, correspondance, procès-verbaux d'infraction.

    Date

    1948-1966

    Cote

    2077W429 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Contraventions de grande voirie et avertissements,...
    • Loire
    • Contraventions de grande voirie : notes, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  4. Résultat n°4

    Rivières Loire, Cher et Vienne, contraventions de grande voirie : notes, correspondance, procès-verbaux d'infraction.

    Date

    1974-1982

    Cote

    2077W427 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Contraventions de grande voirie et avertissements
    • Dossiers généraux
    • Rivières Loire, Cher et Vienne, contraventions de grande...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  5. Résultat n°5

    Avertissements : notes, correspondance, procès-verbaux d'infraction (1948-1966) ; avertissements : notes, correspondance, procès-verbaux d'infraction (1981-1995) : contraventions de grande voirie : notes, correspondance, procès-verbaux d'infraction (1960-1974).

    Date

    1948-1995

    Cote

    2077W426 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Contraventions de grande voirie et avertissements
    • Dossiers généraux
    • Avertissements : notes, correspondance, procès-verbaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  6. Résultat n°6

    Contraventions de grande voirie : notes, correspondance, procès-verbaux d'infraction.

    Date

    1968-1972

    Cote

    2077W430 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Contraventions de grande voirie et avertissements,...
    • Loire
    • Contraventions de grande voirie : notes, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  7. Résultat n°7

    1904-1913

    Date

    1904-1913

    Cote

    4M144 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Gendarmerie
    • Rapports et procès-verbaux de gendarmerie d'Indre-et-Loire.
    • 1904-1913