Avertissements : notes, correspondance, procès-verbaux d'infraction (1948-1966) ; avertissements : notes, correspondance, procès-verbaux d'infraction (1981-1995) : contraventions de grande voirie : notes, correspondance, procès-verbaux d'infraction (1960-1974).

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2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

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DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2077W1-535 (Cote)

Date

1839-2000

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement (2011)

Gestion du domaine public fluvial

Mots clés matières

Contraventions de grande voirie et avertissements

Mots clés matières

Dossiers généraux

Avertissements : notes, correspondance, procès-verbaux d'infraction (1948-1966) ; avertissements : notes, correspondance, procès-verbaux d'infraction (1981-1995) : contraventions de grande voirie : notes, correspondance, procès-verbaux d'infraction (1960-1974).

Cote/Cotes extrêmes

2077W426 (Cote)

Date

1948-1995

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