La Riche, contraventions de grande voirie, constructions en zones inondables, dépôts sauvages : notes, correspondance, procès-verbaux d'infraction.

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2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

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DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2077W1-535 (Cote)

Date

1839-2000

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement (2011)

Autre instrument de recherche

Inventaire complet à télécharger

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Gestion du domaine public fluvial

Mots clés matières

Contraventions de grande voirie et avertissements, dossiers par rivière

Mots clés matières

Loire

Mots clés lieux

Loire (France ; cours d'eau)

La Riche, contraventions de grande voirie, constructions en zones inondables, dépôts sauvages : notes, correspondance, procès-verbaux d'infraction.

Cote/Cotes extrêmes

2077W431 (Cote)

Date

1980-1985

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