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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2077W431 (Cote)
Date
1980-1985
Lieu
Loire (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Contraventions de grande voirie et avertissements,...
  • Loire
  • La Riche, contraventions de grande voirie, constructions...
Résultat n°2
Cote
2077W428 (Cote)
Date
1953-1971
Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Contraventions de grande voirie et avertissements
  • Dossiers généraux
  • Rivières Loire et Cher, contraventions de grande voirie...
Résultat n°3
Cote
2077W429 (Cote)
Date
1948-1966
Lieu
Loire (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Contraventions de grande voirie et avertissements,...
  • Loire
  • Contraventions de grande voirie : notes, correspondance,...
Résultat n°4
Cote
2077W427 (Cote)
Date
1974-1982
Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Contraventions de grande voirie et avertissements
  • Dossiers généraux
  • Rivières Loire, Cher et Vienne, contraventions de grande...
Résultat n°5
Cote
2077W426 (Cote)
Date
1948-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Contraventions de grande voirie et avertissements
  • Dossiers généraux
  • Avertissements : notes, correspondance, procès-verbaux...
Résultat n°6
Cote
2077W430 (Cote)
Date
1968-1972
Lieu
Loire (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Contraventions de grande voirie et avertissements,...
  • Loire
  • Contraventions de grande voirie : notes, correspondance,...
Résultat n°7
Cote
4M144 (Cote)
Date
1904-1913
Lieu - Type de document
liste nominative, statistique
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Gendarmerie
  • Rapports et procès-verbaux de gendarmerie d'Indre-et-Loire.
  • 1904-1913