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  1. Résultat n°1

    Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

    Date

    1905 - 1906

    Cote

    EDEP020/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  2. Résultat n°2

    Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans

    Date

    1890-1929

    Cote

    EDEP028/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans
  3. Résultat n°3

    Assurance : police.

    Date

    1875

    Cote

    EDEP073/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance : police.
  4. Résultat n°4

    Actes d'état civil divers : publications de mariages, consentements, contrats de mariages, jugements de divorce, certificats de non opposition, extraits d'actes d'autres communes

    Date

    1883-1933

    Cote

    EDEP119/E49 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Actes d'état civil divers : publications de mariages,...
  5. Résultat n°5

    Matériel d'incendie, prêt par la commune de la moto-pompe aux troupes d'occupation : contrat de prêt rédigé en allemand, bulletin de réception, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1941

    Cote

    EDEP147/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Matériel d'incendie, prêt par la commune de la moto-pompe...
  6. Résultat n°6

    Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv d'ouverture des plis, marché, paiement pour solde, compte-rendu de vérification avant mise sous tension, dossier de l'ouvrage exécuté (plans), réception définitive.

    Date

    1979-1981

    Cote

    EDEP054/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat...
  7. Résultat n°7

    Jardin public : concession de la commune à Mariages Rejanduy.

    Date

    1926

    Cote

    EDEP002/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série M - Biens communaux : bâtiments.
    • Jardin public : concession de la commune à Mariages...
  8. Résultat n°8

    Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal d'expertise de sinistre.

    Date

    1875-1879

    Cote

    EDEP065/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal...
  9. Résultat n°9

    Distribution d'énergie électrique : cahier des charges, avenants, devis, plans.

    Date

    1913-1950

    Cote

    EDEP083/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moyens de transports et travaux divers
    • Distribution d'énergie électrique : cahier des charges,...
  10. Résultat n°10

    Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.

    Date

    1884-1933

    Cote

    EDEP103/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.
  11. Résultat n°11

    Ecole, agrandissement d'une classe : marchés, contrat d'architecte, plans.

    Date

    1967-1968

    Cote

    EDEP054/M17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires
    • Ecole, agrandissement d'une classe : marchés, contrat...
  12. Résultat n°12

    Contrat d'échange fait entre Pierre Rocher, prêtre et administrateur de l'aumônerie de Chouzé et Jean Bareau, marchand, le 29 mars 1640

    Date

    1640

    Cote

    1J251 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Contrat d'échange fait entre Pierre Rocher, prêtre...
  13. Résultat n°13

    Mobilier de la mairie, contrat de constitution de rente, partage des biens immobiliers

    Date

    1743-1745

    Cote

    EDEP110/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Mobilier de la mairie, contrat de constitution de rente,...
  14. Résultat n°14

    Famille Hallouin : correspondance (an XIII-1812), contrat de mariage entre Charles Aupy et Marie Françoise Tranchepain (1737), pièces de procédure (an XI-an XIII)

    Date

    1737-an XIII

    Cote

    1J346 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Hallouin : correspondance (an XIII-1812), contrat...
  15. Résultat n°15

    Contrats de mariage (1703, 1713), acte d'émancipation (1711), actes de dissolution de la communauté de biens entre époux (1712)

    Date

    1712

    Cote

    1J285/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Chaplot (ou Chapelot), demeurant à Tours.
    • Contrats de mariage (1703, 1713), acte d'émancipation...
  16. Résultat n°16

    Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire et l'arpenteur, plans.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP128/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire...
  17. Résultat n°17

    Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal d'adjudication, factures, contrat de location.

    Date

    1913-1954

    Cote

    EDEP064/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal...
  18. Résultat n°18

    Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant à Semblançay et Saint-Antoine-du-Rocher

    Date

    1774-1817

    Cote

    1J/1707/3 (Cote)

    • Contexte : 1J1707 - Semblançay. - Fief de Dolbeau, fief du Bois...

    • Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du procès - verbal de fondation de 1575 (copie de 1777), contrat avec la congrégation de Saint - Paul (1665, copie du XVIIIe siècle) ; dégâts provoqués par la crue de 1770, réparations : extraits de délibérations des assemblées des échevins et notables de Loches et de Beaulieu, devis, rôle d'imposition pour les réparations.

    Date

    1770 - 1782

    Cote

    EDEP020/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  20. Résultat n°20

    Contrat d'échange de biens entre Guillaume d'Albin et Martin Brédif, demeurant à La Ville-aux-Dames, le 24 février 1515

    Date

    1515

    Cote

    1J51 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Contrat d'échange de biens entre Guillaume d'Albin...
  21. Résultat n°21

    Contrat de rente passé entre Pierre Le Gouz, sieur du Plessis ( Plessis-le-Vicomte, dép. Maine-et-Loire) et Marie Charlot, dame de Poligné (dép. Ile-et-Vilaine), veuve de Raoul Le Gouz.

    Date

    1646

    Cote

    1J333 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Contrat de rente passé entre Pierre Le Gouz, sieur...
  22. Résultat n°22

    Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981) ; travaux effectués et proposés (1980-1981) ; contrats (1980-1981) ; devis (1980) ; baux (1907-1981)

    Date

    1907-1981

    Cote

    EDEP089/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981)...
  23. Résultat n°23

    Ecole, construction d'un préau et d'un garage : marchés, contrat d'architecte, plans.

    Date

    1964-1965

    Cote

    EDEP054/M16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires
    • Ecole, construction d'un préau et d'un garage : marchés,...
  24. Résultat n°24

    Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien, cahier des charges, arrêté de nomination, lettre de démission (1836-1944). Cimetière, délégation de service public : contrat avec les PFG (1915-1965); concession : acte de concession perpétuelle, demandes de concession et de superpositions, liste nominative pour relèvement des tombes, notification d'un legs d'entretien perpétuel d'une tombe (1921-1957).

    Date

    1836-1965

    Cote

    EDEP054/M13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifice du culte et cimetière
    • Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté...
  25. Résultat n°25

    Implantations industrielles : contrats, extraits de délibérations; primes d'équipement : plans, correspondance.

    Date

    1959-1973

    Cote

    EDEP063/2F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Industrie et commerce
    • Implantations industrielles : contrats, extraits de...
  26. Résultat n°26

    Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826) ; décision d'inspection (1837) ; devis (1842-1981) ; pétition de parents (1875) ; plans de l'école des garçons ; rapports descriptifs et estimatifs (1950) ; plan de l'école communale (1950-1956) ; récapitulatif général de la dépense (1956) ; conventions (1956-1957) ; décomptes (1956-1958) ; marché de gré à gré (1956-1958) ; budget (1956-1982) ; subventions (1956-1982) ; situation récapitulative (1957-1958) ; états des honoraires (1957-1958) ; certificats de paiement (1957-1958) ; procès-verbaux (1957-1980) ; avis de crédit (1958) ; mémoires de travaux (1957-1981) ; contrat pour le logement d'un instituteur ; photographie devant une école [sans date]

    Date

    1826-1981

    Cote

    EDEP089/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826)...
  27. Résultat n°27

    Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire

    Date

    1838-1982

    Cote

    EDEP119/1I17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Cimetière, réglementation générale et concessions :...
  28. Résultat n°28

    Comité des cuirs et des peaux vertes : contrat des éleveurs

    Date

    1943

    Cote

    EDEP028/F12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Comité des cuirs et des peaux vertes : contrat des...
  29. Résultat n°29

    Jugements, actes, exploits d'huissier et contrat de mariage.

    Date

    1832-1896

    Cote

    EDEP147/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Jugements, actes, exploits d'huissier et contrat de...
  30. Résultat n°30

    Mariages : consentements (an VIII-1845), extraits de contrats (1825-1843), correspondance relative aux unions à contracter par des militaires (1810-1864).

    Date

    an VIII-1864

    Cote

    EDEP027/E16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série E : Etat civil
    • Mariages : consentements (an VIII-1845), extraits de...
  31. Résultat n°31

    Ratification de Jacques de Mascon, seigneur de "la Perrière de Bléré", au profit de Jehan Signonnet, paroissien de Pellouailles (dép. Maine-et-Loire), du bail à cens d'une pièce de terre nommée « Le Courtil Ligneau » en Villevesque, paroisse de Pellouailles (dép. Maine-et-Loire), le 9 octobre 1467

    Date

    1467

    Cote

    1J418 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Ratification de Jacques de Mascon, seigneur de "la...
  32. Résultat n°32

    Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement de contrat.

    Date

    1962-1989

    Cote

    EDEP054/K24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat,...
  33. Résultat n°33

    Bureau de poste, aménagement d'un logement de fonction : contrat d'architecte, plan, rapport sur les offres, devis estimatif, cahier des prescriptions spéciales, délibération, marché, avenant, décompte définitif, réception des travaux.

    Date

    1971-1972

    Cote

    EDEP054/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Bureau de poste, aménagement d'un logement de fonction...
  34. Résultat n°34

    Apprentissage : contrat.

    Date

    1941

    Cote

    EDEP002/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série F - Population. Commerce. Industrie. Agriculture
    • Apprentissage : contrat.
  35. Résultat n°35

    Peupliers, vente par adjudication : contrats (1887-1920), décisions (1845 ; 1852 ; 1892 ; 1895 ; 1899) ; cahier des charges (1899)

    Date

    1845-1920

    Cote

    EDEP089/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Peupliers, vente par adjudication : contrats (1887-1920),...
  36. Résultat n°36

    Lavoir public, construction : contrat, procès-verbal d'enquête, corespondance.

    Date

    1869-1906

    Cote

    EDEP065/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Lavoir public, construction : contrat, procès-verbal...
  37. Résultat n°37

    Contrat d'échange entre Marie Aubéry, veuve de Gabriel de Grelet de Plaisance, seigneur de La Roche-Berthault à Ciran, demeurant à Loches, et Joseph Durand, seigneur de Richemont, président au bureau des finances de la généralité de Limoges (dép. Haute-Vienne), le 6 février 1784

    Date

    1784

    Cote

    1J189 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Contrat d'échange entre Marie Aubéry, veuve de Gabriel...
  38. Résultat n°38

    Mairie, aménagement d'un secrétariat et création d'un local pompier : plan projet, contrat d'architecte, plans, résultats de l'ouverture des plis, pv d'adjudication, devis descriptif, décompte définitif, réception des travaux.

    Date

    1966-1969

    Cote

    EDEP054/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, aménagement d'un secrétariat et création d'un...
  39. Résultat n°39

    Cher, aménagement et assainissement, financement : plans, contrat de prêt.

    Date

    1819-1948

    Cote

    EDEP091/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Navigation et régime des eaux
    • Cher, aménagement et assainissement, financement :...
  40. Résultat n°40

    Assurance des bâtiments communaux

    Date

    1845-1867

    Cote

    EDEP080/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance des bâtiments communaux
  41. Résultat n°41

    Transcription d'un hommage du fief de La Lande rendu en 1591 par Nicolas Lambert, à François Lantré, seigneur de Moulins (dép. Nièvre) et du contrat de mariage passé en 1610 entre Nicolas Lambert, seigneur de La Lande et Marguerite Guillemeau.

    Date

    XVIIIe Siècle, 1591, 1610

    Cote

    1J331 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Transcription d'un hommage du fief de La Lande rendu...
  42. Résultat n°42

    Acte sous seing privé modifiant le contrat de mariage de Pierre Charpentier et de Marie Madeleine Minier, le 20 juillet 1786

    Date

    1786

    Cote

    1J248 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Acte sous seing privé modifiant le contrat de mariage...
  43. Résultat n°43

    Contrats de mariage

    Date

    1845-1891

    Cote

    EDEP014/E31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil
    • Contrats de mariage
  44. Résultat n°44

    Garanties contre les incendies : polices d'assurances

    Date

    1839-1908

    Cote

    EDEP008/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Garanties contre les incendies : polices d'assurances
  45. Résultat n°45

    Assurance contre l'incendie : contrat

    Date

    1836-1849

    Cote

    EDEP141/4D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 4D
    • Assurance contre l'incendie : contrat

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    Mairie, halle et justice de paix : contrat d'acquisition, devis estimatif des réparations, adjudication, plan en couleur.

    Date

    1818-1881

    Cote

    EDEP113/1M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 1 M : Edifices publics
    • Mairie, halle et justice de paix : contrat d'acquisition,...
  47. Résultat n°47

    Contrat de cession des droits des héritiers d'Angleraie à Jehan Delanon lors du règlement de la succession de François de La Chastigneraie

    Date

    1637

    Cote

    1J330 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Contrat de cession des droits des héritiers d'Angleraie...
  48. Résultat n°48

    Enfants assistés, enfants placés en nourrice : contrat de placement, liste nominative; vaccinations du premier âge : liste nominative, correspondance.

    Date

    1894-1909

    Cote

    EDEP143/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants assistés, enfants placés en nourrice : contrat...
  49. Résultat n°49

    Registres d'extraits de jugements de séparation de corps et de biens et d'extraits de contrats de mariages 1837-7 juillet 1868

    Date

    1837-1868

    Cote

    EDEP132/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série E - Etat civil
    • Registres d'extraits de jugements de séparation de...
  50. Résultat n°50

    Contrat de mariage entre Georges de Cigogné et Perrine Martel, le 30 mai 1571.

    Date

    1571

    Cote

    1J322/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Familles Pellegrain et de Cigogné (Cigouné ou Cigonné)
    • Contrat de mariage entre Georges de Cigogné et Perrine...
  51. Résultat n°51

    Pompes funèbres, tarif : contrat, délibérations.

    Date

    1877-1945

    Cote

    EDEP104/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Pompes funèbres, tarif : contrat, délibérations.
  52. Résultat n°52

    Registres d'extraits de jugements de séparation de corps et de biens et d'extraits de contrats de mariages 29 octobre 1868-1920

    Date

    1868-1920

    Cote

    EDEP132/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série E - Etat civil
    • Registres d'extraits de jugements de séparation de...
  53. Résultat n°53

    Polices d'assurance concernant les bâtiments communaux

    Date

    1911-1961

    Cote

    EDEP079/D29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Polices d'assurance concernant les bâtiments communaux
  54. Résultat n°54

    Contrats de mariage

    Date

    1878-1890

    Cote

    EDEP143/E31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Contrats de mariage
  55. Résultat n°55

    Assurances : police.

    Date

    1930-1932

    Cote

    EDEP037/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances : police.