Filtrer les résultats
Multimédias
  • 55
Période
  • 1
  • 3
  • 4
  • 9
  • 26
  • 30
Nom de l'inventaire
  • 11
  • 7
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 7
  • 4
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 55
  • 13
  • 12
  • 8
  • 8
Afficher plus
Sujets
  • 8
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
Producteurs
  • 7
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
55 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.
Cote
EDEP020/P3 (Cote)
 Date
1905 - 1906
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, inventaire, délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...
Résultat n°2

Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans
Cote
EDEP028/D6 (Cote)
 Date
1890-1929
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans
Résultat n°3

Assurance : police.
Cote
EDEP073/D1 (Cote)
 Date
1875
 Lieu
Chisseaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurance : police.
Résultat n°4

Actes d'état civil divers : publications de mariages, consentements, contrats de mariages, jugements de divorce, certificats de non opposition, extraits d'actes d'autres communes
Cote
EDEP119/E49 (Cote)
 Date
1883-1933
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Actes d'état civil divers : publications de mariages,...
Résultat n°5

Matériel d'incendie, prêt par la commune de la moto-pompe aux troupes d'occupation : contrat de prêt rédigé en allemand, bulletin de réception, extraits de délibérations, correspondance.
Cote
EDEP147/H5 (Cote)
 Date
1941
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, contrat

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Matériel d'incendie, prêt par la commune de la moto-pompe...
Résultat n°6

Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv d'ouverture des plis, marché, paiement pour solde, compte-rendu de vérification avant mise sous tension, dossier de l'ouvrage exécuté (plans), réception définitive.
Cote
EDEP054/M8 (Cote)
 Date
1979-1981
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, contrat, correspondance, délibération, procès-verbal, marché public, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux
  • Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat...
Résultat n°7

Jardin public : concession de la commune à Mariages Rejanduy.
Cote
EDEP002/M7 (Cote)
 Date
1926
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série M - Biens communaux : bâtiments.
  • Jardin public : concession de la commune à Mariages...
Résultat n°8

Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal d'expertise de sinistre.
Cote
EDEP065/D1 (Cote)
 Date
1875-1879
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
contrat, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal...
Résultat n°9

Distribution d'énergie électrique : cahier des charges, avenants, devis, plans.
Cote
EDEP083/O12 (Cote)
 Date
1913-1950
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, contrat, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moyens de transports et travaux divers
  • Distribution d'énergie électrique : cahier des charges,...
Résultat n°10

Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.
Cote
EDEP103/L6 (Cote)
 Date
1884-1933
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.
Résultat n°11

Ecole, agrandissement d'une classe : marchés, contrat d'architecte, plans.
Cote
EDEP054/M17 (Cote)
 Date
1967-1968
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, contrat, plan

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments scolaires
  • Ecole, agrandissement d'une classe : marchés, contrat...
Résultat n°12

Contrat d'échange fait entre Pierre Rocher, prêtre et administrateur de l'aumônerie de Chouzé et Jean Bareau, marchand, le 29 mars 1640
Cote
1J251 (Cote)
 Date
1640
 Lieu - Type de document
contrat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Contrat d'échange fait entre Pierre Rocher, prêtre...
Résultat n°13

Mobilier de la mairie, contrat de constitution de rente, partage des biens immobiliers
Cote
EDEP110/S1 (Cote)
 Date
1743-1745
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
inventaire, contrat

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Mobilier de la mairie, contrat de constitution de rente,...
Résultat n°14

Famille Hallouin : correspondance (an XIII-1812), contrat de mariage entre Charles Aupy et Marie Françoise Tranchepain (1737), pièces de procédure (an XI-an XIII)
Cote
1J346 (Cote)
 Date
1737-an XIII
 Lieu - Type de document
contrat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Hallouin : correspondance (an XIII-1812), contrat...
Résultat n°15

Contrats de mariage (1703, 1713), acte d'émancipation (1711), actes de dissolution de la communauté de biens entre époux (1712)
Cote
1J285/1 (Cote)
 Date
1712
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Chaplot (ou Chapelot), demeurant à Tours.
  • Contrats de mariage (1703, 1713), acte d'émancipation...
Résultat n°16

Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire et l'arpenteur, plans.
Cote
EDEP128/N6 (Cote)
 Date
1850
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, plan

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire...
Résultat n°17

Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal d'adjudication, factures, contrat de location.
Cote
EDEP064/M1 (Cote)
 Date
1913-1954
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, contrat

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal...
Résultat n°18

Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant à Semblançay et Saint-Antoine-du-Rocher
Cote
1J/1707/3 (Cote)
 Date
1774-1817
 Lieu
Saint-Antoine-du-Rocher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, pièce comptable, acte authentique

  • Contexte : 1J1707 - Semblançay. - Fief de Dolbeau, fief du Bois...

  • Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant...
Résultat n°19

Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du procès - verbal de fondation de 1575 (copie de 1777), contrat avec la congrégation de Saint - Paul (1665, copie du XVIIIe siècle) ; dégâts provoqués par la crue de 1770, réparations : extraits de délibérations des assemblées des échevins et notables de Loches et de Beaulieu, devis, rôle d'imposition pour les réparations.
Cote
EDEP020/M5 (Cote)
 Date
1770 - 1782
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, contrat, délibération, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du...
Résultat n°20

Contrat d'échange de biens entre Guillaume d'Albin et Martin Brédif, demeurant à La Ville-aux-Dames, le 24 février 1515
Cote
1J51 (Cote)
 Date
1515
 Lieu
La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Contrat d'échange de biens entre Guillaume d'Albin...
Résultat n°21

Contrat de rente passé entre Pierre Le Gouz, sieur du Plessis ( Plessis-le-Vicomte, dép. Maine-et-Loire) et Marie Charlot, dame de Poligné (dép. Ile-et-Vilaine), veuve de Raoul Le Gouz.
Cote
1J333 (Cote)
 Date
1646
 Lieu - Type de document
contrat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Contrat de rente passé entre Pierre Le Gouz, sieur...
Résultat n°22

Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981) ; travaux effectués et proposés (1980-1981) ; contrats (1980-1981) ; devis (1980) ; baux (1907-1981)
Cote
EDEP089/M4 (Cote)
 Date
1907-1981
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, contrat, bail

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981)...
Résultat n°23

Ecole, construction d'un préau et d'un garage : marchés, contrat d'architecte, plans.
Cote
EDEP054/M16 (Cote)
 Date
1964-1965
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, contrat, plan

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments scolaires
  • Ecole, construction d'un préau et d'un garage : marchés,...
Résultat n°24

Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien, cahier des charges, arrêté de nomination, lettre de démission (1836-1944). Cimetière, délégation de service public : contrat avec les PFG (1915-1965); concession : acte de concession perpétuelle, demandes de concession et de superpositions, liste nominative pour relèvement des tombes, notification d'un legs d'entretien perpétuel d'une tombe (1921-1957).
Cote
EDEP054/M13 (Cote)
 Date
1836-1965
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, pétition, arrêté préfectoral, pièce comptable, plan, procès-verbal, contrat, correspondance, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifice du culte et cimetière
  • Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté...
Résultat n°25

Implantations industrielles : contrats, extraits de délibérations; primes d'équipement : plans, correspondance.
Cote
EDEP063/2F3 (Cote)
 Date
1959-1973
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, délibération, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Industrie et commerce
  • Implantations industrielles : contrats, extraits de...
Résultat n°26

Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826) ; décision d'inspection (1837) ; devis (1842-1981) ; pétition de parents (1875) ; plans de l'école des garçons ; rapports descriptifs et estimatifs (1950) ; plan de l'école communale (1950-1956) ; récapitulatif général de la dépense (1956) ; conventions (1956-1957) ; décomptes (1956-1958) ; marché de gré à gré (1956-1958) ; budget (1956-1982) ; subventions (1956-1982) ; situation récapitulative (1957-1958) ; états des honoraires (1957-1958) ; certificats de paiement (1957-1958) ; procès-verbaux (1957-1980) ; avis de crédit (1958) ; mémoires de travaux (1957-1981) ; contrat pour le logement d'un instituteur ; photographie devant une école [sans date]
Cote
EDEP089/M1 (Cote)
 Date
1826-1981
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, pétition, plan, rapport, convention, marché public, procès-verbal, mémoire, contrat, document photographique

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826)...
Résultat n°27

Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire
Cote
EDEP119/1I17 (Cote)
 Date
1838-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, règlement, pièce comptable, contrat

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Cimetière, réglementation générale et concessions :...
Résultat n°28

Comité des cuirs et des peaux vertes : contrat des éleveurs
Cote
EDEP028/F12 (Cote)
 Date
1943
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Subsistances
  • Comité des cuirs et des peaux vertes : contrat des...
Résultat n°29

Jugements, actes, exploits d'huissier et contrat de mariage.
Cote
EDEP147/S1 (Cote)
 Date
1832-1896
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, contrat, exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Jugements, actes, exploits d'huissier et contrat de...
Résultat n°30

Mariages : consentements (an VIII-1845), extraits de contrats (1825-1843), correspondance relative aux unions à contracter par des militaires (1810-1864).
Cote
EDEP027/E16 (Cote)
 Date
an VIII-1864
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série E : Etat civil
  • Mariages : consentements (an VIII-1845), extraits de...
Résultat n°31

Ratification de Jacques de Mascon, seigneur de "la Perrière de Bléré", au profit de Jehan Signonnet, paroissien de Pellouailles (dép. Maine-et-Loire), du bail à cens d'une pièce de terre nommée « Le Courtil Ligneau » en Villevesque, paroisse de Pellouailles (dép. Maine-et-Loire), le 9 octobre 1467
Cote
1J418 (Cote)
 Date
1467
 Lieu
Pellouailles-les-Vignes (Maine-et-Loire, France) [aujourd'hui : Verrières-en-Anjou (Maine-et-Loire, France)], Verrières-en-Anjou (Maine-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Ratification de Jacques de Mascon, seigneur de "la...
Résultat n°32

Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement de contrat.
Cote
EDEP054/K24 (Cote)
 Date
1962-1989
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, contrat

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat,...
Résultat n°33

Bureau de poste, aménagement d'un logement de fonction : contrat d'architecte, plan, rapport sur les offres, devis estimatif, cahier des prescriptions spéciales, délibération, marché, avenant, décompte définitif, réception des travaux.
Cote
EDEP054/M3 (Cote)
 Date
1971-1972
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, plan, rapport, pièce comptable, délibération, marché public

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux
  • Bureau de poste, aménagement d'un logement de fonction...
Résultat n°34

Apprentissage : contrat.
Cote
EDEP002/F4 (Cote)
 Date
1941
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série F - Population. Commerce. Industrie. Agriculture
  • Apprentissage : contrat.
Résultat n°35

Peupliers, vente par adjudication : contrats (1887-1920), décisions (1845 ; 1852 ; 1892 ; 1895 ; 1899) ; cahier des charges (1899)
Cote
EDEP089/N6 (Cote)
 Date
1845-1920
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Peupliers, vente par adjudication : contrats (1887-1920),...
Résultat n°36

Lavoir public, construction : contrat, procès-verbal d'enquête, corespondance.
Cote
EDEP065/M1 (Cote)
 Date
1869-1906
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
contrat, procès-verbal d'enquête, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Lavoir public, construction : contrat, procès-verbal...
Résultat n°37

Contrat d'échange entre Marie Aubéry, veuve de Gabriel de Grelet de Plaisance, seigneur de La Roche-Berthault à Ciran, demeurant à Loches, et Joseph Durand, seigneur de Richemont, président au bureau des finances de la généralité de Limoges (dép. Haute-Vienne), le 6 février 1784
Cote
1J189 (Cote)
 Date
1784
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Contrat d'échange entre Marie Aubéry, veuve de Gabriel...
Résultat n°38

Mairie, aménagement d'un secrétariat et création d'un local pompier : plan projet, contrat d'architecte, plans, résultats de l'ouverture des plis, pv d'adjudication, devis descriptif, décompte définitif, réception des travaux.
Cote
EDEP054/M1 (Cote)
 Date
1966-1969
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, contrat, procès-verbal, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, aménagement d'un secrétariat et création d'un...
Résultat n°39

Cher, aménagement et assainissement, financement : plans, contrat de prêt.
Cote
EDEP091/O9 (Cote)
 Date
1819-1948
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, contrat

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Navigation et régime des eaux
  • Cher, aménagement et assainissement, financement :...
Résultat n°40

Assurance des bâtiments communaux
Cote
EDEP080/D4 (Cote)
 Date
1845-1867
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurance des bâtiments communaux
Résultat n°41

Transcription d'un hommage du fief de La Lande rendu en 1591 par Nicolas Lambert, à François Lantré, seigneur de Moulins (dép. Nièvre) et du contrat de mariage passé en 1610 entre Nicolas Lambert, seigneur de La Lande et Marguerite Guillemeau.
Cote
1J331 (Cote)
 Date
XVIIIe Siècle, 1591, 1610
 Lieu - Type de document
contrat, déclaration féodale

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Transcription d'un hommage du fief de La Lande rendu...
Résultat n°42

Acte sous seing privé modifiant le contrat de mariage de Pierre Charpentier et de Marie Madeleine Minier, le 20 juillet 1786
Cote
1J248 (Cote)
 Date
1786
 Lieu - Type de document
contrat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte sous seing privé modifiant le contrat de mariage...
Résultat n°43

Contrats de mariage
Cote
EDEP014/E31 (Cote)
 Date
1845-1891
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil
  • Contrats de mariage
Résultat n°44

Garanties contre les incendies : polices d'assurances
Cote
EDEP008/D3 (Cote)
 Date
1839-1908
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Garanties contre les incendies : polices d'assurances
Résultat n°45

Assurance contre l'incendie : contrat
Cote
EDEP141/4D1 (Cote)
 Date
1836-1849
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série 4D
  • Assurance contre l'incendie : contrat
Résultat n°46

Mairie, halle et justice de paix : contrat d'acquisition, devis estimatif des réparations, adjudication, plan en couleur.
Cote
EDEP113/1M1 (Cote)
 Date
1818-1881
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
contrat, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Sous-série 1 M : Edifices publics
  • Mairie, halle et justice de paix : contrat d'acquisition,...
Résultat n°47

Contrat de cession des droits des héritiers d'Angleraie à Jehan Delanon lors du règlement de la succession de François de La Chastigneraie
Cote
1J330 (Cote)
 Date
1637
 Lieu - Type de document
contrat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Contrat de cession des droits des héritiers d'Angleraie...
Résultat n°48

Enfants assistés, enfants placés en nourrice : contrat de placement, liste nominative; vaccinations du premier âge : liste nominative, correspondance.
Cote
EDEP143/Q5 (Cote)
 Date
1894-1909
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Enfants assistés, enfants placés en nourrice : contrat...
Résultat n°49

Registres d'extraits de jugements de séparation de corps et de biens et d'extraits de contrats de mariages 1837-7 juillet 1868
Cote
EDEP132/E5 (Cote)
 Date
1837-1868
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, contrat, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série E - Etat civil
  • Registres d'extraits de jugements de séparation de...
Résultat n°50

Contrat de mariage entre Georges de Cigogné et Perrine Martel, le 30 mai 1571.
Cote
1J322/1 (Cote)
 Date
1571
 Lieu - Type de document
contrat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Familles Pellegrain et de Cigogné (Cigouné ou Cigonné)
  • Contrat de mariage entre Georges de Cigogné et Perrine...
Résultat n°51

Pompes funèbres, tarif : contrat, délibérations.
Cote
EDEP104/I4 (Cote)
 Date
1877-1945
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, délibération

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Pompes funèbres, tarif : contrat, délibérations.
Résultat n°52

Registres d'extraits de jugements de séparation de corps et de biens et d'extraits de contrats de mariages 29 octobre 1868-1920
Cote
EDEP132/E6 (Cote)
 Date
1868-1920
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, registre, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série E - Etat civil
  • Registres d'extraits de jugements de séparation de...
Résultat n°53

Polices d'assurance concernant les bâtiments communaux
Cote
EDEP079/D29 (Cote)
 Date
1911-1961
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Polices d'assurance concernant les bâtiments communaux
Résultat n°54

Contrats de mariage
Cote
EDEP143/E31 (Cote)
 Date
1878-1890
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Contrats de mariage
Résultat n°55

Assurances : police.
Cote
EDEP037/D5 (Cote)
 Date
1930-1932
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurances : police.