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  1. Résultat n°1

    Commission de coordination en matière de logements et de baraquements et commission de contrôle des organismes HLM. - Fonctionnement : textes officiels, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1956-1964

    Cote

    221W83 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Commission de coordination en matière de logements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  2. Résultat n°2

    Véretz à Verneuil-sur-Indre.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W173 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Véretz à Verneuil-sur-Indre
    • Véretz à Verneuil-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  3. Résultat n°3

    Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Mlartin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Pater-Racan, Saint-Pierre-des-Corps, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Seuilly, Sonzay.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1083W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Programmes de construction
    • Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  4. Résultat n°4

    Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).

    Date

    1953-1965

    Cote

    221W105 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  5. Résultat n°5

    Plan quinquennal (1962-1972). Emprunts ( 1960-1967).

    Date

    1960-1972

    Cote

    1020W152 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Plan quinquennal (1962-1972). Emprunts ( 1960-1967).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  6. Résultat n°6

    Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine (1968-1970), Sublaines (1972).

    Date

    1965-1975

    Cote

    1102W144 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sonzay à La Tour-Saint-Gelin
    • Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  7. Résultat n°7

    Opérations foncières.

    Date

    1970-1975

    Cote

    1102W53 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Château-Renault
    • Opérations foncières.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  8. Résultat n°8

    Voirie.

    Date

    1963-1974

    Cote

    1102W124 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Avertin
    • Voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  9. Résultat n°9

    1967-1976.

    Date

    1967-1976

    Cote

    1102W196 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Vernou-sur-Brenne
    • 1967-1976.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  10. Résultat n°10

    Voirie.

    Date

    1959-1973

    Cote

    1102W98 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Monnaie
    • Voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  11. Résultat n°11

    Acquisitions et aliénations (1/2).

    Date

    1946-1975

    Cote

    1102W171 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Acquisitions et aliénations
    • Acquisitions et aliénations (1/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  12. Résultat n°12

    Assainissement.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W124 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Pernay à La Riche
    • La Riche
    • Assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  13. Résultat n°13

    1102W30

    Date

    1971-1973

    Cote

    1102W30 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Amboise
    • District urbain d'Amboise
    • 1102W30

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  14. Résultat n°14

    Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL).

    Date

    1963-1989

    Cote

    1236W186 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Marchés publics
    • Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  15. Résultat n°15

    Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964), le Pichon (1961), Cheillé (1962).

    Date

    1960-1964

    Cote

    221W93 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  16. Résultat n°16

    Budgets. Assainissement.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W89 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Courcelles-de-Touraine à Esvres
    • Esvres
    • Budgets. Assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  17. Résultat n°17

    Monthodon (1964-1973), Montlouis-sur-Loire (1963-1975).

    Date

    1963-1975

    Cote

    1102W101 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Montbazon à Montlouis-sur-Loire
    • Monthodon (1964-1973), Montlouis-sur-Loire (1963-1975).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  18. Résultat n°18

    Voirie (1963-1974).

    Date

    1963-1974

    Cote

    1102W46 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bréhémont à Chambray-lès-Tours
    • Chambray-lès-Tours
    • Voirie (1963-1974).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  19. Résultat n°19

    Tranche de 1279 logements : plans, marchés.

    Date

    1959-1964

    Cote

    221W119 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Tranche de 1279 logements : plans, marchés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  20. Résultat n°20

    Voirie (2/2).

    Date

    1962-1975

    Cote

    1102W77 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Huismes à Joué-lès-Tours
    • Joué-lès-Tours
    • Voirie
    • Voirie (2/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  21. Résultat n°21

    Saint-Branchs, la Primaudière (1959-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois, le Pré de la Vigne (1963-1965), Saint-Christophe-sur-le-Nais, Sous les Rabines (1961-1964).

    Date

    1959-1967

    Cote

    221W104 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Saint-Branchs, la Primaudière (1959-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  22. Résultat n°22

    1976-1977.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1020W156 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Comptes administratifs
    • 1976-1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  23. Résultat n°23

    Huismes à Jaulnay.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W94 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Huismes à Joué-lès-Tours
    • Huismes à Jaulnay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  24. Résultat n°24

    Villebourg à Villeperdue (1940-1980).

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W176 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Villandry à Yzeures-sur-Creuse
    • Villebourg à Villeperdue (1940-1980).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  25. Résultat n°25

    1976-1977.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1020W164 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Assainissement
    • 1976-1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  26. Résultat n°26

    Sonzay.

    Date

    1967-1974

    Cote

    1102W143 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sonzay à La Tour-Saint-Gelin
    • Sonzay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  27. Résultat n°27

    Assainissement. Opérations foncières.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W80 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Château-Renault
    • Assainissement. Opérations foncières.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  28. Résultat n°28

    Contrats d'Ingénieurs-conseil, de géomètres et de mettreurs (1968-1980). Programmes d'entretien et de rénovation des bâtiments et des espaces verts (1971-1978).

    Date

    1953-1980

    Cote

    1083W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Contrats d'Ingénieurs-conseil, de géomètres et de mettreurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  29. Résultat n°29

    Quai du Pont-Neuf (1973-1974), aménagement du carrefour Winston Churchill (1973-1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    1102W175 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Voirie
    • Quai du Pont-Neuf (1973-1974), aménagement du carrefour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  30. Résultat n°30

    Pernay à Pont-de-Ruan.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W122 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Pernay à La Riche
    • Pernay à Pont-de-Ruan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  31. Résultat n°31

    Langeais.

    Date

    1967-1975

    Cote

    1102W83 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Langeais à Limeray
    • Langeais.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  32. Résultat n°32

    Dierre (1970-1975), Dolus-le-Sec (1962-1971), Druye (1966-1970), Epeigné-les-Bois (1966-1973), Epeigné-sur-Dême (1973), Esvres (1972).

    Date

    1962-1973

    Cote

    1102W65 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Courcelles-de-Touraine à Esvres
    • Dierre (1970-1975), Dolus-le-Sec (1962-1971), Druye...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  33. Résultat n°33

    1967-1970.

    Date

    1967-1970

    Cote

    1020W153 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Comptes administratifs
    • 1967-1970.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  34. Résultat n°34

    Opérations foncières.

    Date

    1971-1975

    Cote

    1102W95 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Mettray
    • Opérations foncières.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  35. Résultat n°35

    Electricité, assainissement.

    Date

    1971-1975

    Cote

    1102W27 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Amboise
    • Electricité, assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  36. Résultat n°36

    Véretz (1969-1976), Verneuil-le-Château (1966-1973), Verneuil-sur-Indre (1971-1973).

    Date

    1966-1976

    Cote

    1102W195 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Véretz à Verneuil-sur-Indre
    • Véretz (1969-1976), Verneuil-le-Château (1966-1973),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  37. Résultat n°37

    Noizay.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W119 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Neuilly-le-Brignon à Paulmy
    • Noizay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  38. Résultat n°38

    Nazelles-Négron.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W114 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Morand à Nazelles-Négron
    • Nazelles-Négron
    • Nazelles-Négron.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  39. Résultat n°39

    Bléré (1966-1968), Bourgueil (1960-1973). Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de Joué-lès-Tours - Chambray-lès-Tours - Saint-Avertin - Ballan-Miré.

    Date

    1960-1973

    Cote

    1102W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de gendarmerie
    • Bléré (1966-1968), Bourgueil (1960-1973). Syndicat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  40. Résultat n°40

    Opérations foncières (1/4).

    Date

    1946-1975

    Cote

    1102W146 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Opérations foncières
    • Opérations foncières (1/4).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  41. Résultat n°41

    1961-1975

    Date

    1961-1975

    Cote

    1102W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Anché à Assay
    • 1961-1975

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  42. Résultat n°42

    1961-1966.

    Date

    1961-1966

    Cote

    1020W196 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Sociétés d'économie mixte
    • Société d'aménagement de la ville de Tours (SEMAVIT)
    • 1961-1966.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  43. Résultat n°43

    Opérations foncières.

    Date

    1965-1974

    Cote

    1102W99 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Montbazon à Montlouis-sur-Loire
    • Montbazon (1965-1976)
    • Opérations foncières.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  44. Résultat n°44

    Saint-Cyr-sur-Loire - Sainte-Radegonde-en-Touraine - Saint-Symphorien.

    Date

    1971-1974

    Cote

    1102W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable...
    • Saint-Cyr-sur-Loire - Sainte-Radegonde-en-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  45. Résultat n°45

    Garanties d'emprunt : autorisations ministérielles, bilans, rapports.

    Date

    1949-1966

    Cote

    221W132 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Sociétés HLM
    • Société coopérative HLM d'Amboise et d'Indre-et-Loire
    • Garanties d'emprunt : autorisations ministérielles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  46. Résultat n°46

    Opérations foncières du nouvel abattoir (2/6).

    Date

    1968

    Cote

    1102W160 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Opérations foncières du nouvel abattoir
    • Opérations foncières du nouvel abattoir (2/6).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  47. Résultat n°47

    Sainte-Radegonde-en-Touraine, le Petit Monsoudun (1958-1964), Saint-Joseph (1946-1960)

    Date

    1946-1964

    Cote

    221W110 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Sainte-Radegonde-en-Touraine, le Petit Monsoudun (1958-1964),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  48. Résultat n°48

    Luynes.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W103 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Luynes
    • Luynes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  49. Résultat n°49

    Opérations foncières (2/4).

    Date

    1946-1975

    Cote

    1102W147 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Opérations foncières
    • Opérations foncières (2/4).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  50. Résultat n°50

    1977.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W130 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Avertin
    • Opérations foncières
    • 1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  51. Résultat n°51

    Pont Mirabeau (3/3).

    Date

    1973-1977

    Cote

    1102W184 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Voirie
    • Pont Mirabeau
    • Pont Mirabeau (3/3).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  52. Résultat n°52

    Opérations foncières, cimetières, électricité, assainissement (1971-1976).

    Date

    1971-1976

    Cote

    1102W47 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bréhémont à Chambray-lès-Tours
    • Chambray-lès-Tours
    • Opérations foncières, cimetières, électricité, assainissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  53. Résultat n°53

    Opérations foncières, électricité, assainissement (2/5).

    Date

    1967-1974

    Cote

    1102W79 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Huismes à Joué-lès-Tours
    • Joué-lès-Tours
    • Opérations foncières, électricité, assainissement
    • Opérations foncières, électricité, assainissement (2/5).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  54. Résultat n°54

    Opérations foncières (1/3).

    Date

    1966-1977

    Cote

    1102W102 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Montbazon à Montlouis-sur-Loire
    • Montlouis-sur-Loire
    • Opérations foncières
    • Opérations foncières (1/3).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  55. Résultat n°55

    Montrésor, Montreuil-en-Touraine.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W111 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Montrésor à Monts
    • Montrésor, Montreuil-en-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  56. Résultat n°56

    Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny (1968), Pocé-sur-Cisse (1965-1972), Pont-de-Ruan (1972-1973), Pouzay (1964-1967), Preuilly-sur-Claise (1966-1967), Pussigny (1965-1968).

    Date

    1964-1973

    Cote

    1102W113 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Pernay à La Riche
    • Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  57. Résultat n°57

    Opérations foncières (2/2).

    Date

    1965-1975

    Cote

    1102W25 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Amboise
    • Opérations foncières
    • Opérations foncières (2/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  58. Résultat n°58

    Rocade sud et autoroute A10 (1/3).

    Date

    1961-1968

    Cote

    1102W185 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Voirie
    • Rocade sud et autoroute A10
    • Rocade sud et autoroute A10 (1/3).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  59. Résultat n°59

    Nazelles-Négron (lotissement Les Poulains).

    Date

    1971-1976

    Cote

    1102W107 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Morand à Nazelles-Négron
    • Nazelles-Négron
    • Nazelles-Négron (lotissement Les Poulains).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  60. Résultat n°60

    Barrou à Betz-le-Château.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W70 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Ballan-Miré à Betz-le-Château
    • Barrou à Betz-le-Château.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  61. Résultat n°61

    1966.

    Date

    1966

    Cote

    1020W151 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Personnel
    • 1966.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  62. Résultat n°62

    Opérations foncières (1/2).

    Date

    1961-1974

    Cote

    1102W88 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Luynes
    • Opérations foncières
    • Opérations foncières (1/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  63. Résultat n°63

    Reugny (1971-1974), La Riche (1963-1972).

    Date

    1963-1974

    Cote

    1102W115 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Pernay à La Riche
    • Reugny (1971-1974), La Riche (1963-1972).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  64. Résultat n°64

    Saint-Jean-Saint-Germain (1966-1970), Saint-Laurent-de-Lin (1971), Saint-Laurent-en-Gâtines (1966-1973), Saint-Martin-le-Beau (1968-1974).

    Date

    1966-1974

    Cote

    1102W131 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Epain à Saint-Martin-le-Beau
    • Saint-Jean-Saint-Germain (1966-1970), Saint-Laurent-de-Lin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  65. Résultat n°65

    Voirie.

    Date

    1966-1973

    Cote

    1102W72 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Fondettes
    • Voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  66. Résultat n°66

    Beauverger (1958-1964).

    Date

    1958-1964

    Cote

    221W112 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Beauverger (1958-1964).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  67. Résultat n°67

    Syndicats intercommunaux du secteur scolaire, de gendarmerie ou de vicinalité.

    Date

    1950-1975

    Cote

    1020W189 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux du secteur scolaire, de gendarmerie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  68. Résultat n°68

    Chinon, Chisseaux (1940-1980).

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W83 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chezelles à Courçay
    • Chinon, Chisseaux (1940-1980).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  69. Résultat n°69

    Razines (1968-1973), Reignac-sur-Indre (1960-1971), Reugny (1968-1975).

    Date

    1960-1975

    Cote

    1102W114 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Pernay à La Riche
    • Razines (1968-1973), Reignac-sur-Indre (1960-1971),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  70. Résultat n°70

    Electricité, assainissement.

    Date

    1973-1975

    Cote

    1102W120 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Richelieu à Rochecorbon
    • Rochecorbon
    • Electricité, assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  71. Résultat n°71

    Opérations foncières (1/2).

    Date

    1969-1975

    Cote

    1102W28 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Amboise
    • District urbain d'Amboise
    • Opérations foncières
    • Opérations foncières (1/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  72. Résultat n°72

    Opérations foncières du bois des Hâtes.

    Date

    1964-1965

    Cote

    1102W168 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Opérations foncières du bois des Hâtes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  73. Résultat n°73

    Assainissement.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W131 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Avertin
    • Assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  74. Résultat n°74

    Neuil (1964-1968), Neuillé-le-Lierre (1966-1975), Neuillé-Pont-Pierre (1965-1974).

    Date

    1964-1975

    Cote

    1102W108 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Neuil à Neuillé-Pont-Pierre
    • Neuil (1964-1968), Neuillé-le-Lierre (1966-1975), Neuillé-Pont-Pierre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  75. Résultat n°75

    Crèches, rue du Hallebardier, Paul Bert, Saint-Gatien, Charles Boutard : baux.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1102W151 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Crèches, rue du Hallebardier, Paul Bert, Saint-Gatien,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  76. Résultat n°76

    Villaines-les-Rochers (1967), Villandry (1969-1975), La Ville-aux-Dames (1972-1975), Villebourg (1968-1973), Villedômain (1968-1969).

    Date

    1968-1973

    Cote

    1102W197 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Villandry à Yzeures-sur-Creuse
    • Villaines-les-Rochers (1967), Villandry (1969-1975),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  77. Résultat n°77

    Veigné.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W172 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Trogues à Veigné
    • Veigné
    • Veigné.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  78. Résultat n°78

    Saint-Quentin-sur-Indrois (1966-1967), Saint-Règle (1967-1968), Saint-Roch (1960-1964), Saint-Senoch (1965-1969), Saunay (1967-1973).

    Date

    1965-1973

    Cote

    1102W140 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
    • Saint-Quentin-sur-Indrois (1966-1967), Saint-Règle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  79. Résultat n°79

    Acquisitions de terrains, expropriations, cessions : demandes de permis de construire, plans, déclarations d'utilité publique.

    Date

    1955-1963

    Cote

    221W117 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Acquisitions de terrains, expropriations, cessions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  80. Résultat n°80

    Boulevard du Maréchal Juin (1/2).

    Date

    1973-1977

    Cote

    1102W176 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Voirie
    • Boulevard du Maréchal Juin
    • Boulevard du Maréchal Juin (1/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales