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117 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

16-23 décembre 1966 (session ordinaire).
Cote
1219W9-10 (Cote)
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

  • 1966
  • 16-23 décembre 1966 (session ordinaire).
Résultat n°2

28-29 avril 1972 (session ordinaire).
Cote
1219W37 (Cote)
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

  • 1972
  • 28-29 avril 1972 (session ordinaire).
Résultat n°3

17-22 avril 1967 (session ordinaire).
Cote
1219W12 (Cote)
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

  • 1967
  • 17-22 avril 1967 (session ordinaire).
Résultat n°4

2-26 octobre, 10-21 décembre 1973 (session ordinaire), .
Cote
1219W41 (Cote)
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

  • 1973
  • 2-26 octobre, 10-21 décembre 1973 (session ordinaire),...
Résultat n°5

Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP166/K7 (Cote)
 Date
1852-1945
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections politiques
  • Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription...
Résultat n°6

1980 (décision modificative 1).
Cote
1219W67 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

  • 1980
  • 1980 (décision modificative 1).
Résultat n°7

Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP/058/K20 (Cote)
 Date
1852-1928
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série K : Elections, Personnel
  • Elections professionnelles
  • Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.
Résultat n°8

Conseil général et commission départementale
Cote
1N (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale
Résultat n°9

Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux, listes des votants
Cote
EDEP056/K6 (Cote)
 Date
1858-1955
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement...
Résultat n°10

Délibérations du conseil général de la commune 3 février- 7 novembre 1790 et 23 décembre 1791-19 frimaire an II suivi de : Enregistrement des lois frimaire an II-germinal an III. Délibérations du conseil général de la commune
Cote
EDEP011/D1 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Avoine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil général de la commune 3 février-...
Résultat n°11

3 juin 1980 (décision modificative 1, session extraordinaire 2).
Cote
1219W66 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

  • 1980
  • 3 juin 1980 (décision modificative 1, session extraordinaire...
Résultat n°12

7 octobre 1968 (session ordinaire).
Cote
1219W24 (Cote)
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

  • 1968
  • 7 octobre 1968 (session ordinaire).
Résultat n°13

11-19 décembre 1970 (session ordinaire).
Cote
1219W33 (Cote)
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

  • 1970
  • 11-19 décembre 1970 (session ordinaire).
Résultat n°14

Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement, élection au conseil général : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP088/K4 (Cote)
 Date
1872-1945
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement,...
Résultat n°15

31 janvier 1980 (budget primitif, session extraordinaire).
Cote
1219W65 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

  • 1980
  • 31 janvier 1980 (budget primitif, session extraordinaire).
Résultat n°16

octobre décembre 1967 -janvier 68 (session ordinaire).
Cote
1219W15-16 (Cote)
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

  • 1967
  • octobre décembre 1967 -janvier 68 (session ordinaire).
Résultat n°17

17 mars-30 avril (session ordinaire), 3 mai 1976 (session extraordinaire) .
Cote
1219W49 (Cote)
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

  • 1976
  • 17 mars-30 avril (session ordinaire), 3 mai 1976 (session...
Résultat n°18

Elections au conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP144/K6 (Cote)
 Date
1861-1955
 Lieu
Marçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections au conseil général : listes d'appel et d'inscription...
Résultat n°19

Election au conseil général et au conseil d'arrondissement; élections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants
Cote
EDEP110/K3 (Cote)
 Date
1848-1855
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election au conseil général et au conseil d'arrondissement;...
Résultat n°20

Elections politiques : Référendums : procès-verbaux des opérations électorales(1945-1946). Election sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1959-1965). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1951). Elections au Conseil de la République : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1946-1955). Elections au Conseil général : liste d'appel des votants (1955), procès-verbaux des opérations électorales (1945-1955). Elections municipales : procès-verbaux (1852-1959) des opérations électorales et d'installation du Conseil municipal. (1852;1945-1959), liste d'appel des votants (1959).
Cote
EDEP135/K2 (Cote)
 Date
1852-1959
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : Référendums : procès-verbaux...