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117 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

16-23 décembre 1966 (session ordinaire).

Date

1966

Cote

1219W9-10 (Cote)

Résultat n°2

28-29 avril 1972 (session ordinaire).

Date

1972

Cote

1219W37 (Cote)

Résultat n°3

17-22 avril 1967 (session ordinaire).

Date

1967

Cote

1219W12 (Cote)

Résultat n°4

2-26 octobre, 10-21 décembre 1973 (session ordinaire), .

Date

1973

Cote

1219W41 (Cote)

Résultat n°5

Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1945

Cote

EDEP166/K7 (Cote)

Résultat n°6

1980 (décision modificative 1).

Date

1980

Cote

1219W67 (Cote)

Résultat n°7

Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1928

Cote

EDEP/058/K20 (Cote)

Résultat n°8

Conseil général et commission départementale

Date

1800-1940

Cote

1N (Cote)

Résultat n°9

Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux, listes des votants

Date

1858-1955

Cote

EDEP056/K6 (Cote)

Résultat n°10

Délibérations du conseil général de la commune 3 février- 7 novembre 1790 et 23 décembre 1791-19 frimaire an II suivi de : Enregistrement des lois frimaire an II-germinal an III. Délibérations du conseil général de la commune

Date

1790-1791

Cote

EDEP011/D1 (Cote)

Résultat n°11

3 juin 1980 (décision modificative 1, session extraordinaire 2).

Date

1980

Cote

1219W66 (Cote)

Résultat n°12

7 octobre 1968 (session ordinaire).

Date

1968

Cote

1219W24 (Cote)

Résultat n°13

11-19 décembre 1970 (session ordinaire).

Date

1970

Cote

1219W33 (Cote)

Résultat n°14

Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement, élection au conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1872-1945

Cote

EDEP088/K4 (Cote)

Résultat n°15

31 janvier 1980 (budget primitif, session extraordinaire).

Date

1980

Cote

1219W65 (Cote)

Résultat n°16

octobre décembre 1967 -janvier 68 (session ordinaire).

Date

1967-1968

Cote

1219W15-16 (Cote)

Résultat n°17

17 mars-30 avril (session ordinaire), 3 mai 1976 (session extraordinaire) .

Date

1976

Cote

1219W49 (Cote)

Résultat n°18

Elections au conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1861-1955

Cote

EDEP144/K6 (Cote)

Résultat n°19

Election au conseil général et au conseil d'arrondissement; élections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants

Date

1848-1855

Cote

EDEP110/K3 (Cote)

Résultat n°20

Elections politiques : Référendums : procès-verbaux des opérations électorales(1945-1946). Election sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1959-1965). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1951). Elections au Conseil de la République : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1946-1955). Elections au Conseil général : liste d'appel des votants (1955), procès-verbaux des opérations électorales (1945-1955). Elections municipales : procès-verbaux (1852-1959) des opérations électorales et d'installation du Conseil municipal. (1852;1945-1959), liste d'appel des votants (1959).

Date

1852-1959

Cote

EDEP135/K2 (Cote)