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117 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    16-23 décembre 1966 (session ordinaire).

    Date

    1966

    Cote

    1219W9-10 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1966
    • 16-23 décembre 1966 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  2. Résultat n°2

    28-29 avril 1972 (session ordinaire).

    Date

    1972

    Cote

    1219W37 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1972
    • 28-29 avril 1972 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  3. Résultat n°3

    17-22 avril 1967 (session ordinaire).

    Date

    1967

    Cote

    1219W12 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1967
    • 17-22 avril 1967 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  4. Résultat n°4

    2-26 octobre, 10-21 décembre 1973 (session ordinaire), .

    Date

    1973

    Cote

    1219W41 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1973
    • 2-26 octobre, 10-21 décembre 1973 (session ordinaire),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  5. Résultat n°5

    Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1945

    Cote

    EDEP166/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription...
  6. Résultat n°6

    1980 (décision modificative 1).

    Date

    1980

    Cote

    1219W67 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1980
    • 1980 (décision modificative 1).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  7. Résultat n°7

    Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1928

    Cote

    EDEP/058/K20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.
  8. Résultat n°8

    Conseil général et commission départementale

    Date

    1800-1940

    Cote

    1N (Cote)

    • Contexte : Conseil général et commission départementale

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture.
    Indre-et-Loire. Conseil départemental

  9. Résultat n°9

    Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux, listes des votants

    Date

    1858-1955

    Cote

    EDEP056/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement...
  10. Résultat n°10

    Délibérations du conseil général de la commune 3 février- 7 novembre 1790 et 23 décembre 1791-19 frimaire an II suivi de : Enregistrement des lois frimaire an II-germinal an III. Délibérations du conseil général de la commune

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP011/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil général de la commune 3 février-...
  11. Résultat n°11

    3 juin 1980 (décision modificative 1, session extraordinaire 2).

    Date

    1980

    Cote

    1219W66 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1980
    • 3 juin 1980 (décision modificative 1, session extraordinaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  12. Résultat n°12

    7 octobre 1968 (session ordinaire).

    Date

    1968

    Cote

    1219W24 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1968
    • 7 octobre 1968 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  13. Résultat n°13

    11-19 décembre 1970 (session ordinaire).

    Date

    1970

    Cote

    1219W33 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1970
    • 11-19 décembre 1970 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  14. Résultat n°14

    Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement, élection au conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1872-1945

    Cote

    EDEP088/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement,...
  15. Résultat n°15

    31 janvier 1980 (budget primitif, session extraordinaire).

    Date

    1980

    Cote

    1219W65 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1980
    • 31 janvier 1980 (budget primitif, session extraordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  16. Résultat n°16

    octobre décembre 1967 -janvier 68 (session ordinaire).

    Date

    1967-1968

    Cote

    1219W15-16 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1967
    • octobre décembre 1967 -janvier 68 (session ordinaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  17. Résultat n°17

    17 mars-30 avril (session ordinaire), 3 mai 1976 (session extraordinaire) .

    Date

    1976

    Cote

    1219W49 (Cote)

    • Contexte : 1219W - Enregistrements sonores des sessions du Conseil...

    • 1976
    • 17 mars-30 avril (session ordinaire), 3 mai 1976 (session...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des assemblées

  18. Résultat n°18

    Elections au conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1861-1955

    Cote

    EDEP144/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections au conseil général : listes d'appel et d'inscription...
  19. Résultat n°19

    Election au conseil général et au conseil d'arrondissement; élections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants

    Date

    1848-1855

    Cote

    EDEP110/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election au conseil général et au conseil d'arrondissement;...
  20. Résultat n°20

    Elections politiques : Référendums : procès-verbaux des opérations électorales(1945-1946). Election sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1959-1965). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1951). Elections au Conseil de la République : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1946-1955). Elections au Conseil général : liste d'appel des votants (1955), procès-verbaux des opérations électorales (1945-1955). Elections municipales : procès-verbaux (1852-1959) des opérations électorales et d'installation du Conseil municipal. (1852;1945-1959), liste d'appel des votants (1959).

    Date

    1852-1959

    Cote

    EDEP135/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : Référendums : procès-verbaux...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)