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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902

Date

1824-1902

Cote

EDEP124/O1 (Cote)

Résultat n°2

Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.

Date

1880-1919

Cote

EDEP107/O1 (Cote)

Résultat n°3

Etats de classement des chemins vicinaux

Date

1843-1868

Cote

EDEP021/O5 (Cote)

Résultat n°4

Nomenclature des voies publiques et privées : minutes, tableau.

Date

1886

Cote

EDEP027/1O6 (Cote)

Résultat n°5

Chemins : tableaux de reconnaissance des chemins vicinaux (1806) ; travaux et affaires diverses (1810 et 1829-1832)

Date

1806-1832

Cote

EDEP059/O1 (Cote)

Résultat n°6

Chemins vicinaux : tableaux.

Date

1816-1868

Cote

EDEP145/O1 (Cote)

Résultat n°7

Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

Date

1839-1906

Cote

EDEP063/1O18 (Cote)

Résultat n°8

Tableau général des chemins existant sur le territoire de la commune.

Date

1839

Cote

EDEP027/1O60 (Cote)

Résultat n°9

Voirie urbaine : plans d'alignement, registre d'arrêtés d'alignement (1869-1908), correspondance.

Date

1837-1908

Cote

EDEP074/O1 (Cote)

Résultat n°10

Plan, extrait de l'atlas cadastral, pour être joint au procès-verbal de classement de ces chemins, dressé par le commissaire expert du 1er arrondissement Pallu.

Date

[1814]

Cote

II/1/37 (Cote)

Résultat n°11

Chemins vicinaux, classement : tableaux, plan.

Date

1823-1937

Cote

EDEP077/O2 (Cote)

Résultat n°12

Chemin de grande communication : actes de vente, actes de cession gratuite, profil en long, plan parcellaire, commission départementale, plan de modification ou d'alignement, arrêté d'alignement, liste des propriétaires, procès-verbaux de récolement

Date

1836-1906

Cote

EDEP089/O7 (Cote)

Résultat n°13

Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

Date

1839-1906

Cote

EDEP063/1O19 (Cote)

Résultat n°14

1860-1871

Date

1860-1860

Cote

EDEP027/1O68 (Cote)

Résultat n°15

Chemins 1840-1886 : - carte des chemins de la commune 1886 - budgets du service vicinal 1872-1880 - vente de portions de chemins, modification des tracés des chemins ordinaires 2, 4 et 12 (2 plans), devis estimatifs et états de prestations 1840-1885

Date

1840-1886

Cote

EDEP013/O1 (Cote)

Résultat n°16

Alignements : arrêtés préfectoraux.

Date

1886-1891

Cote

EDEP078/O1 (Cote)

Résultat n°17

Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du mobilier : avis de convocation adressé au desservant, arrêté préfectoral classant la statue de la Vierge (XIVe s.) parmi les monuments historiques.

Date

1906

Cote

EDEP166/P1 (Cote)

Résultat n°18

Reconnaissance des chemins vicinaux : états.

Date

1826

Cote

EDEP126/O3 (Cote)

Résultat n°19

Chemins vicinaux, reconnaissance des chemins : tableaux, devis de travaux, correspondance; entretien des chemins : rapports de l'agent voyer, tableaux, plans parcellaires, correspondance

Date

1828-1922

Cote

EDEP014/O3 (Cote)

Résultat n°20

Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans, devis, arrêtés

Date

1827-1967

Cote

EDEP056/O3 (Cote)

Résultat n°21

Chemins ruraux, classement : tableau (1846); échange de terrains : arrêté préfectoral, extrait de délibération, correspondance (1891); affaire Leturgeon et aménagement d'une passerelle sur le sentier de Gâte-Bourse : extraits de délibérations, correspondance (1870-1880)

Date

1846-1891

Cote

EDEPOT/O7 (Cote)

Résultat n°22

Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant à abattre les arbres plantés sur le bord des chemins.

Date

1865

Cote

EDEP/058/O13 (Cote)

Résultat n°23

Chemins ruraux, classement : tableau général

Date

1904-1914

Cote

EDEP100/O4 (Cote)

Résultat n°24

Chemins vicinaux, classement et travaux : devis, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de plans parcellaires.

Date

1840-1895

Cote

EDEP032/O2 (Cote)

Résultat n°25

Etat de classement, par ordre de priorité d'exécution, des chemins vicinaux ordinaires de la commune (avec minutes).

Date

1867-1868

Cote

EDEP027/1O62 (Cote)

Résultat n°26

Tableau des chemins ruraux

Date

1845

Cote

EDEP128/O3 (Cote)

Résultat n°27

Chemins ruraux, classement et entretien : tableau général, devis, plans parcellaires, arrêtés de reconnaissance, correspondance

Date

1852-1913

Cote

EDEP112/O3 (Cote)

Résultat n°28

Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

Date

1847-1920

Cote

EDEP030/O5 (Cote)

Résultat n°29

Monuments historiques, classement, restauration, fouilles : arrêtés, plans, extraits de délibérations, devis, actes notariés, photographies, correspondance

Date

1892-1979

Cote

EDEP132/2R9 (Cote)

Résultat n°30

Chemins ruraux et vicinaux : tableaux généraux.

Date

1842

Cote

EDEP085/O6 (Cote)

Résultat n°31

Tableau général

Date

-

Cote

EDEP146/O8 (Cote)

Résultat n°32

1853-1859

Date

1853-1859

Cote

EDEP027/1O67 (Cote)

Résultat n°33

Travaux général des voies de communication de la commune

Date

1876-1885

Cote

EDEP045/O1 (Cote)

Résultat n°34

Voirie urbaine : réparations dans des rues (1865, 1879) ; la Bournée : construction d'un caniveau (1893) réparation de la voirie (1903) ; vente d'un terrain de la commune (1903). Petite voirie : situation des chemins vicinaux (1840), 1871), classement (1873) ; travaux : réparations, devis, déblaiement (1850-1949) ; budget des ressources (1874-1936).

Date

1812-1949

Cote

EDEP042/O1 (Cote)

Résultat n°35

Chemins ruraux, reconnaissance et classement : tableau général, liste complémentaire.

Date

1845-1940

Cote

EDEP054/O9 (Cote)

Résultat n°36

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.

Date

1824-1886

Cote

EDEP143/O4 (Cote)

Résultat n°37

an XIV-1819

Date

an XIV-1819

Cote

EDEP027/1O64 (Cote)

Résultat n°38

Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.

Date

1852-1953

Cote

EDEP150/O1 (Cote)

Résultat n°39

Chemins vicinaux ordinaires : état de classement.

Date

1867

Cote

EDEP126/O5 (Cote)

Résultat n°40

Chemins ruraux, classement : tableau

Date

1843

Cote

EDEP069/O4 (Cote)