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308 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

an III, an IX-an XII
Cote
EDEP027/1O44 (Cote)
 Date
an III-an XII
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
  • an III, an IX-an XII
Résultat n°2

Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.
Cote
EDEP107/O1 (Cote)
 Date
1880-1919
 Lieu
Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, procès-verbal, rapport d'expertise, pièce comptable, cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications,...
Résultat n°3

Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance; inhumations : correspondance.
Cote
EDEP143/M8 (Cote)
 Date
1842-1908
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement :...
Résultat n°4

Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication.
Cote
EDEP/058/O21 (Cote)
 Date
1841-1853
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs,...
Résultat n°5

Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien : devis, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, extraits de délibérations.
Cote
EDEP041/M2 (Cote)
 Date
1816-1928
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges, délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetière
  • Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien...
Résultat n°6

Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay : devis estimatif, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, de réception de travaux et de constat d'état, extraits de délibérations.
Cote
EDEP027/1O70 (Cote)
 Date
1841-1857
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, correspondance, cahier des charges, procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay :...
Résultat n°7

Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.
Cote
EDEP147/O3 (Cote)
 Date
1875-1930
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, délibération, plan

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien...
Résultat n°8

Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations
Cote
EDEP035/N1 (Cote)
 Date
1889-1912
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, cahier des charges, affiche, délibération

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux...
Résultat n°9

Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.
Cote
EDEP/058/O27 (Cote)
 Date
1863-1865
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
Résultat n°10

Ecole mixte, construction : cahier des charges, plans, devis, correspondance.
Cote
EDEP147/M2 (Cote)
 Date
1903-1932
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, plan, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole mixte, construction : cahier des charges, plans,...
Résultat n°11

Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.
Cote
EDEP037/N1 (Cote)
 Date
1903-1927
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier...
Résultat n°12

Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance, affiche, calque; réparations aux charpentes du clocher de l'église et de la sacristie : cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication
Cote
EDEP103/M3 (Cote)
 Date
1884-1912
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, affiche, plan, cahier des charges, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance,...
Résultat n°13

Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.
Cote
EDEP091/M3 (Cote)
 Date
1842-1941
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, délibération, cahier des charges, acte authentique, avis

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Édifices à usage d'établissement d'enseignement, de...
  • Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier...
Résultat n°14

Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'examen, plans, correspondance; amélioration et extension du service, achat d'un groupe électro-pompe : concours, mémoires techniques, devis, catalogues, plans, cahiers des charges
Cote
EDEP132/1O24 (Cote)
 Date
1894-1953
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, marché public, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés,...
Résultat n°15

Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier des charges, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux de reconnaissance, plans, tableaux récapitulatifs.
Cote
EDEP134/O3 (Cote)
 Date
1823-1901
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, rapport d'expertise, procès-verbal, plan d'alignement, liste

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier...
Résultat n°16

Ecole de garçons, construction d'une annexe, d'un préau et d'une clôture : cahier des charges, devis
Cote
EDEP049/M5 (Cote)
 Date
1888-1902
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole de garçons, construction d'une annexe, d'un préau...
Résultat n°17

Construction de la maison d'école mixte : achats de terrains, actes notariés, mémoire des travaux exécutés, emprunt à la caisse, cahier des charges, devis estimatif, procès verbal de réception, procès-verbal d'expertise, correspondance.
Cote
EDEP135/M2 (Cote)
 Date
1850-1931
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, mémoire, pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Construction de la maison d'école mixte : achats de...
Résultat n°18

Ecole de filles et salle d'asile, travaux d'agrandissement et d'amélioration : devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, certificats d'engagement, rapports, état des dépenses, certificats déacompte, décompte des travaux, plans, affiches.
Cote
EDEP063/4M2 (Cote)
 Date
1865-1893
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, rapport, plan, affiche

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
  • Ecole de filles et salle d'asile, travaux d'agrandissement...
Résultat n°19

Cimetière, adjudication pour le creusement des tombes, travaux : cahier des charges, devis.
Cote
EDEP083/M11 (Cote)
 Date
1851-1932
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetières
  • Cimetière, adjudication pour le creusement des tombes,...
Résultat n°20

Halle et marchés : droits de place, cahier des charges, baux
Cote
EDEP014/F7 (Cote)
 Date
1852-1904
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, bail

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
  • Halle et marchés : droits de place, cahier des charges,...