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  1. Résultat n°1

    Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902

    Date

    1824-1902

    Cote

    EDEP124/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges :...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Papiers de la famille VASLON (Plusieurs membres de cette famille ont été, sous la Révolution et au XIXéme siécle, maires de Charentilly, ce qui peut expliquer la présence ici de ces documents) .

    Date

    1774-1807

    Cote

    EDEP059/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Papiers de la famille VASLON (Plusieurs membres de...
  3. Résultat n°3

    Bail de la métairie Le Cousin à Loches accordé par Guillaume Mandet, abbé, à Jehan de La Grange

    Date

    1432

    Cote

    1J452 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Bail de la métairie Le Cousin à Loches accordé par...
  4. Résultat n°4

    Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait de délibération sur demande de renouvellement de bail.

    Date

    1934

    Cote

    EDEP027/4N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 4 N - Propriétés et droits divers
    • Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait...
  5. Résultat n°5

    Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.

    Date

    1931

    Cote

    EDEP/058/S8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
  6. Résultat n°6

    Presbytère, réparations et location : états des lieux, loyer.

    Date

    1840-1907

    Cote

    EDEP046/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, réparations et location : états des lieux,...
  7. Résultat n°7

    Halle et marchés : droits de place, cahier des charges, baux

    Date

    1852-1904

    Cote

    EDEP014/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Halle et marchés : droits de place, cahier des charges,...
  8. Résultat n°8

    Administration des biens réservés pour la dotation de la Légion d'honneur et de la Sénatorerie d'Orléans : correspondance, baux à ferme (an X-1817).

    Date

    an II-1817

    Cote

    1Q480 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Administration générale des biens, inventaires et ventes...
    • Administration, inventaires et ventes de mobilier
    • Administration des biens réservés pour la dotation...
  9. Résultat n°9

    Presbytère : baux et état des lieux.

    Date

    1907-1937

    Cote

    EDEP060/P8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Presbytère : baux et état des lieux.
  10. Résultat n°10

    Administration générale des biens : baux à ferme et ventes de récoltes, contestation relative aux îles de Bel-Air et de Tagault à Langeais (1792-an II) ; relations de l'administration avec les acquéreurs de biens (1791-an III) : poursuites contre les adjudicataires en retard de paiement, réclamation des titres, procédure engagée par l'acquéreur d'une maison dépendant de l'abbaye de Bourgueil et servant de logement à la brigade de gendarmerie (1792).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q139 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens : baux à ferme et...
  11. Résultat n°11

    Presbytère, location : baux, correspondance.

    Date

    1913-1934

    Cote

    EDEP103/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, location : baux, correspondance.
  12. Résultat n°12

    Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)

    Date

    1558-1682

    Cote

    EDEP121/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux...
  13. Résultat n°13

    Gestion des biens, activité économique et papiers de famille

    Date

    1846-1919

    Cote

    1J1590/2 (Cote)

    • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

    • Famille Millet
    • Gestion des biens, activité économique et papiers de...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Ancien presbytère, location : bail.

    Date

    1921-1930

    Cote

    EDEP037/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Ancien presbytère, location : bail.
  15. Résultat n°15

    Bureau de poste, aménagement de locaux : contrat de bail.

    Date

    1920

    Cote

    EDEP166/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, aménagement de locaux : contrat de...
  16. Résultat n°16

    Immeubles communaux : baux de location

    Date

    1908 - 1945

    Cote

    EDEP020/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Immeubles communaux : baux de location

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  17. Résultat n°17

    Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

    Date

    1779 - 1944

    Cote

    EDEP020/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  18. Résultat n°18

    29 vendémiaire-15 germinal an III

    Date

    29 vendémiaire-15 germinal an III

    Cote

    1Q61 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens :
    • Baux à ferme
    • 29 vendémiaire-15 germinal an III
  19. Résultat n°19

    Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).

    Date

    1782-an IV

    Cote

    1Q33 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
  20. Résultat n°20

    Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport sur le rouleau compresseur.

    Date

    1872-1924

    Cote

    EDEP076/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport...
  21. Résultat n°21

    Collège de Loches, fondation du collège : enregistrement du procès-verbal de transaction, des lettres patentes (1595-1577) ; dépenses : quittances (1585-1630) ; enseignement : requêtes et transactions ; biens des Barnabites ; autres pièces numérotées de 1 à 23 : réparations, baux, rentes, traité entre l'Hôtel de ville et les pères Barnabites

    Date

    1575-1677

    Cote

    EDEP132/GG58 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
    • Collège de Loches, fondation du collège : enregistrement...
  22. Résultat n°22

    Octrois, construction : cahier des charges, descriptif, devis, actes de vente, baux, plans, correspondance; plan de la ville dressé pour l'établissement des nouvelles limites de l'octroi (1877)

    Date

    1877-1925

    Cote

    EDEP132/1M12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Octrois, construction : cahier des charges, descriptif,...
  23. Résultat n°23

    Baux à ferme, péage

    Date

    1442-1780

    Cote

    EDEP132/DD6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Baux à ferme, péage
  24. Résultat n°24

    Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes, pétitions, correspondance, états des maisons de la commune de Tours à louer, état des baux devant être renouvelés le 18 brumaire an III (1791-an IV). Domaines engagés : déclarations faites par les possesseurs (an II-an III).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q273 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens : baux à ferme, ventes...
  25. Résultat n°25

    Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine de Tours.

    Date

    1934

    Cote

    EDEP126/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Bureau de bienfaisance, adjudications diverses (fourniture du pain et de la viande, bois des pauvres, loyers) : délibérations du conseil municipal, délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, baux

    Date

    1888-1914

    Cote

    EDEP119/1Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, adjudications diverses (fourniture...
  27. Résultat n°27

    Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.

    Date

    1945-1948

    Cote

    EDEP166/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.
  28. Résultat n°28

    Presbytère, travaux de restauration et aliénation : plans, bail.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetières
    • Presbytère, travaux de restauration et aliénation :...
  29. Résultat n°29

    Octrois, établissement des octrois, droit d'appétissement : enregistrement de lettres patentes, baux

    Date

    1518-1780

    Cote

    EDEP132/CC45 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois, établissement des octrois, droit d'appétissement...
  30. Résultat n°30

    Ecole du hameau de Thoré : copie du bail, correspondance relative à sa fermeture, souscription pour le mobilier 1881-1892.

    Date

    1814-1892

    Cote

    EDEP079/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole du hameau de Thoré : copie du bail, correspondance...
  31. Résultat n°31

    Droit de pesage, adjudication : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations du Conseil général (1813-1893). Magasin, terrains vagues, location : baux, procès-verbaux d'adjudication (1835-1867).

    Date

    1813-1893

    Cote

    EDEP063/2L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Droit de pesage, adjudication : baux, cahiers des charges,...
  32. Résultat n°32

    Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.

    Date

    1829-1975

    Cote

    EDEP065/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement...
  33. Résultat n°33

    Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981) ; travaux effectués et proposés (1980-1981) ; contrats (1980-1981) ; devis (1980) ; baux (1907-1981)

    Date

    1907-1981

    Cote

    EDEP089/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981)...
  34. Résultat n°34

    Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)

    Date

    1931-1948

    Cote

    EDEP028/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Bureau de poste, location consentie par la commune...
  35. Résultat n°35

    Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains (1836-1855), mitoyenneté avec la propriété Dollet (1910-1912); démolition de l'ancien presbytère : cahier des charges, devis pour travaux, baux de location, inventaire du mobilier

    Date

    an III-1949

    Cote

    EDEP132/2M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 2 M - Edifices du culte et cimetières
    • Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains...
  36. Résultat n°36

    Baux, ventes et adjudications

    Date

    1790-1880

    Cote

    EDEP112/S7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Baux, ventes et adjudications
  37. Résultat n°37

    Installation d'une pompe communale : bail

    Date

    1850-1895

    Cote

    EDEP008/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Installation d'une pompe communale : bail
  38. Résultat n°38

    Installation de l'hospice : bail, inventaire du mobilier

    Date

    1808-1903

    Cote

    EDEP152/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Installation de l'hospice : bail, inventaire du mobilier
  39. Résultat n°39

    Presbytère, location : baux, correspondance.

    Date

    1814-1934

    Cote

    EDEP066/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, location : baux, correspondance.
  40. Résultat n°40

    Chemins vicinaux ordinaires : reconnaissance et classement des chemins vicinaux ; états de situation des chemins vicinaux ordinaires ; travaux divers ; baux d'entretien des chemins vicinaux.

    Date

    1825-1913

    Cote

    EDEP116/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux ordinaires : reconnaissance et classement...
  41. Résultat n°41

    Logement de l'instituteur : bail de location.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP057/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Logement de l'instituteur : bail de location.
  42. Résultat n°42

    Attribution au bureau de bienfaisance des biens de l'ancienne fabrique de Beaulieu : décret; location d'un immeuble appartenant au bureau de bienfaisance : bail.

    Date

    1909 - 1910

    Cote

    EDEP020/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Attribution au bureau de bienfaisance des biens de...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  43. Résultat n°43

    Correspondance, pétitions (1793-1807). Baux à ferme, ventes de récoltes (an II-an XI). Déclarations faites par les fermiers d'Odard (Odart), père d'émigré (an II-an VII).

    Date

    1793-1807

    Cote

    1Q478 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Administration générale des biens, inventaires et ventes...
    • Administration
    • Correspondance, pétitions (1793-1807). Baux à ferme,...
  44. Résultat n°44

    Salle d'asile (école maternelle). Locaux et mobiliers : bail sous seing privé d'un premier local, lettre (1853-1855), quittance de loyer, correspondance, devis estimatif de travaux, extraits de délibérations relatives à un second local (1855-1862), plan au sol , correspondance relative à l'acquisition de mobilier ( 1856-1861).

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP027/1R30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 1 R - Instruction publique
    • Enseignement libre
    • Salle d'asile (école maternelle). Locaux et mobiliers...
  45. Résultat n°45

    Octroi : bail à ferme et adjudication

    Date

    1762

    Cote

    EDEP020/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Octroi : bail à ferme et adjudication

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  46. Résultat n°46

    Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers du Cher : pétition, extraits de délibération, mémoires de consultation, correspondance (1790-1793). Bail et résiliation du bail des chantiers : extraits de délibérations, correspondance (1864-1866). Anticipation de terrain prés des chantiers et petit pont de pierre en dépendant : pétitions à l'encontre. Ferme des terrains communaux de l'ancien port de Bléré : correspondance, procès-verbal d'adjudication (1843, 1869).

    Date

    1790-1869

    Cote

    EDEP027/1N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 1 N - Biens communaux
    • Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers...
  47. Résultat n°47

    Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de location, plans, extraits de délibérations, état des lieux, correspondance.

    Date

    1892-1974

    Cote

    EDEP009/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de...
  48. Résultat n°48

    Puits et pompes publics, réservoir d'eau, entretien, déplacement, alimentation en eau : bail, procès-verbaux de visite, d'adjudication et de vente de matériaux, mémoires, correspondance, extraits de délibérations, devis, commandement d'huissier.

    Date

    1818-1928

    Cote

    EDEP027/3N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 3 N - Eaux
    • Puits et pompes publics, réservoir d'eau, entretien,...
  49. Résultat n°49

    Loi de baux et ventes divers : don de maître Berthier, notaire à Preuilly

    Date

    1440-1790

    Cote

    EDEP132/II5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série II : Documents divers
    • Loi de baux et ventes divers : don de maître Berthier,...
  50. Résultat n°50

    Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne Lorin pour la métairie des Fougerets à Limeray (1791). Registre des soumissions effectuées en vertu de la loi du 12 prairial an III (21 prairial an III). Tableau des forges et usines situées dans l'étendue du district (1793). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III). Domaines engagés : estimation et prise de possession de la terre de Chenonceaux et de moulins (an III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q1 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne...
  51. Résultat n°51

    Baux à ferme ; maisons et héritages

    Date

    1512-1642

    Cote

    EDEP132/DD5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Baux à ferme ; maisons et héritages
  52. Résultat n°52

    Pétitions, contentieux (1792-an IV). Estimation de la dîme inféodée perçue par Antoine Charles Vincent de Carvoisin, dans la paroisse de Barrou (1791). Etats mensuels des assignats annulés, remis par le receveur du district (août-octobre 1792). Etat des biens soumissionnés (s.d.). Rentes dues à la Nation (1791-1792). Rentes dues par la Nation (an III). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q246 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Pétitions, contentieux (1792-an IV). Estimation de...
  53. Résultat n°53

    Entretien des pompes : bail, litige.

    Date

    1847-1864

    Cote

    EDEP083/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Eaux
    • Entretien des pompes : bail, litige.
  54. Résultat n°54

    Biens communaux, arpentage, partage, adjudication, affermage : procès-verbaux, bail, liste des adjudications (sans date), extraits de délibérations

    Date

    1821-1898

    Cote

    EDEP056/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux, arpentage, partage, adjudication,...
  55. Résultat n°55

    Pompes funèbres, concession de transports des corps : baux, cahier des charges

    Date

    1886-1907

    Cote

    EDEP079/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Pompes funèbres, concession de transports des corps...
  56. Résultat n°56

    1791-27 vendémiaire an III

    Date

    1791-27 vendémiaire an III

    Cote

    1Q60 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens :
    • Baux à ferme
    • 1791-27 vendémiaire an III
  57. Résultat n°57

    Abbaye : adjudication des baux.

    Date

    1797

    Cote

    EDEP083/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetières
    • Abbaye : adjudication des baux.
  58. Résultat n°58

    Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage : baux de location

    Date

    1872-1965

    Cote

    EDEP178/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Sérier N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage...
  59. Résultat n°59

    Titres de propriété et baux des biens communaux

    Date

    1565-1861

    Cote

    EDEP128/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Titres de propriété et baux des biens communaux
  60. Résultat n°60

    Baux de l'école

    Date

    1849-1895

    Cote

    EDEP128/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Baux de l'école
  61. Résultat n°61

    Eglise : devis des vitraux (1818), diverses réparations (1808-1892, 1923-1949). Cimetière : réduction et clôture (1819, 1824) ; bail d'un terrain communal joignant le cimetière (1827-1897) ; concessions (1861, 1894).

    Date

    1808-1849

    Cote

    EDEP042/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise : devis des vitraux (1818), diverses réparations...
  62. Résultat n°62

    Ecole normale, location des bâtiments et des annexes : bail (1942) ; travaux : marché, devis, plan (1940-1941)

    Date

    1940-1942

    Cote

    EDEP132/4M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Ecole normale, location des bâtiments et des annexes...
  63. Résultat n°63

    Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions, adjudications : baux, actes notariés, correspondance

    Date

    1817-1929

    Cote

    EDEP112/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions,...
  64. Résultat n°64

    Presbytère, location et travaux divers : devis, bail, correspondance (1843-1950); aménagement de deux logements de fonction ; plan, état actuel, marché architecte, cahier des prescriptions spéciales, approbation du projet, plans, ouverture des plis, devis, décompte définitif, réception des travaux, convention de prêt citerne gaz (1967-1970).

    Date

    1843-1970

    Cote

    EDEP054/M12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifice du culte et cimetière
    • Presbytère, location et travaux divers : devis, bail,...
  65. Résultat n°65

    Bâtiments appartenant à la commune, location : baux, cahier des charges, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1852-1924

    Cote

    EDEP091/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Propriétés et droits divers
    • Bâtiments appartenant à la commune, location : baux,...
  66. Résultat n°66

    Ponts de l'Ile Auger ; droit de passage, contentieux : bail de passage, jugement.

    Date

    1883-1906

    Cote

    EDEP049/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ponts
    • Ponts de l'Ile Auger ; droit de passage, contentieux...
  67. Résultat n°67

    Ecoles . Bail de l'école de St Symphorien 1878. Agrandissement de l'école d'Avrillé : devis, 1878. Construction de l'école de St Symphorien, 1888-1894

    Date

    1878-1894

    Cote

    EDEP013/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • Ecoles . Bail de l'école de St Symphorien 1878. Agrandissement...
  68. Résultat n°68

    Titre de rentes et liste des baux et des rentes dues à la fabrique

    Date

    1654-1786

    Cote

    EDEP060/P11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Titre de rentes et liste des baux et des rentes dues...
  69. Résultat n°69

    Ponts et chaussées : bail d'entretien.

    Date

    1839

    Cote

    EDEP135/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ponts et chaussées : bail d'entretien.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie des Bréches et de la Grande Aubraye et des carrières de Guigné et de St Pierre pour financer la construction du pont (1786) : délibération de l'assemblée des habitants ; location des communaux : bail ; pré Dauphin, location et vente de coupes d'herbe : cahiers des charges, baux, correspondance (1866 - 1949).

    Date

    1786 - 1949

    Cote

    EDEP020/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  71. Résultat n°71

    Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des charges, baux d'adjudication, extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1803-1853

    Cote

    EDEP203/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des...
  72. Résultat n°72

    Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854), projet de construction (1876) ; bâtiments de la commune de Candes, mémoires des réparations (1895- 1897), réparation de l'horloge (1828), bail de la maison commune (1823, 1830, 1837).

    Date

    1808-1949

    Cote

    EDEP042/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854),...
  73. Résultat n°73

    Location de la maison communale : baux.

    Date

    1830-1889

    Cote

    EDEP099/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Location de la maison communale : baux.
  74. Résultat n°74

    Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance ; location du jardin du presbytère : cahier des charges, baux, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1849-1965

    Cote

    EDEP009/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux...
  75. Résultat n°75

    Autorisation d'affermer la pêche aux sangsues : bail à ferme (1830) ; décision (1838) ; mise en ferme du droit de pêche des sangsues dans le marais du Pallu : cahier des charges (1833)

    Date

    1830-1838

    Cote

    EDEP089/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Autorisation d'affermer la pêche aux sangsues : bail...
  76. Résultat n°76

    Logement de l'instituteur : bail, devis de réparations

    Date

    1837-1886

    Cote

    EDEP141/3M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 3 M
    • Logement de l'instituteur : bail, devis de réparations

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  77. Résultat n°77

    Ecole de hameau de la Barbottière. Local : bail sous seing privé (1894). Réparations et entretien : mémoires (1901-1904, 1928). Chauffage et éclairage : relevés de consommation (1928). Balayage des classes : état de journées (1928).

    Date

    1894-1928

    Cote

    EDEP027/4M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 4 M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Ecole de hameau de la Barbottière. Local : bail sous...
  78. Résultat n°78

    Ecole de filles, projet d'installation : plan, bail (1880-1882); construction de fosses et lieux d'aisance : cahier des charges, devis (1887-1888)

    Date

    1880-1888

    Cote

    EDEP100/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Ecole de filles, projet d'installation : plan, bail...
  79. Résultat n°79

    Bail entre la commune et un habitant.

    Date

    1888

    Cote

    EDEP083/L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Bail entre la commune et un habitant.
  80. Résultat n°80

    Biens communaux : baux et adjudications

    Date

    1833-1908

    Cote

    EDEP045/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux : baux et adjudications