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901 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (29 mai 1860)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (29 mai 1860)

    Date

    29 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin du Loir
    • Rivière du Long
    • N° 4 - Le Moulin du Breuil à Neuvy-le-Roi (1854-1860)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
  2. Résultat n°2
    Arrêté portant modification de la vanne motrice (4 juillet 1855)

    1 media

    Arrêté portant modification de la vanne motrice (4 juillet 1855)

    Date

    4 juillet 1855

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 14bis - Moulin du Pont à Genillé (1849-1997)
    • Arrêté portant modification de la vanne motrice (4...
  3. Résultat n°3
    Arrêté préfectoral autorisant des travaux de recalibrage du Brignon (13 février 1970)

    2 medias

    Arrêté préfectoral autorisant des travaux de recalibrage du Brignon (13 février 1970)

    Date

    13 février 1970

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 4 - Moulin de Betz à Betz-le-Château (1854-1970)
    • Arrêté préfectoral autorisant des travaux de recalibrage...
  4. Résultat n°4
    Arrêté préfecforal statuant sur le rapport de l'ingénieur du 15 juin (2 juillet 1823)

    4 medias

    Arrêté préfecforal statuant sur le rapport de l'ingénieur du 15 juin (2 juillet 1823)

    Date

    2 juillet 1823

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 21 - Moulin d'Esvres (1817-1867)
    • Arrêté préfecforal statuant sur le rapport de l'ingénieur...
  5. Résultat n°5
    Travaux pour l'aménagement et l'entretien de l'Échandon. Déclaration d'utilité publique. Arrêté préfectroral (8 novembre 1973)

    2 medias

    Travaux pour l'aménagement et l'entretien de l'Échandon. Déclaration d'utilité publique. Arrêté préfectroral (8 novembre 1973)

    Date

    8 novembre 1973

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 5 - Moulin de Tauxigny (1842-1976)
    • Travaux pour l'aménagement et l'entretien de l'Échandon....
  6. Résultat n°6
    Remous du moulin. Arrêté préfectoral du Pré (6 juillet 1932)

    2 medias

    Remous du moulin. Arrêté préfectoral du Pré (6 juillet 1932)

    Date

    6 juillet 1932

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 2 - Moulin du Pré au Louroux (1843-1933)
    • Remous du moulin. Arrêté préfectoral du Pré (6 juillet...
  7. Résultat n°7
    Arrêté préfectoral rejetant la demande la construction d'une nouvelle roue au moulin (18 mai 1825)

    2 medias

    Arrêté préfectoral rejetant la demande la construction d'une nouvelle roue au moulin (18 mai 1825)

    Date

    18 mai 1825

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
    • Arrêté préfectoral rejetant la demande la construction...
  8. Résultat n°8
    Arrêté préfectoral autorisant la désaffectation (7 mars 1963)

    2 medias

    Arrêté préfectoral autorisant la désaffectation (7 mars 1963)

    Date

    7 mars 1963

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 9 - Moulin de Bruneau à Neuilly-le-Brignon (1850-1963)
    • Arrêté préfectoral autorisant la désaffectation (7...
  9. Résultat n°9
    Conservation de la hauteur du déversoir, autorisation (23 octobre 1860)

    1 media

    Conservation de la hauteur du déversoir, autorisation (23 octobre 1860)

    Date

    23 octobre 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 6 - Moulin de Charreau à Villeloin-Coulangé (1849-1983)
    • Conservation de la hauteur du déversoir, autorisation...
  10. Résultat n°10
    Arrêté préfectoral réglementant l'usage de l'eau sur le ruisseau (28 novembre 1836)

    2 medias

    Arrêté préfectoral réglementant l'usage de l'eau sur le ruisseau (28 novembre 1836)

    Date

    28 novembre 1836

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Affluents du Brignon
    • Ruisseau de Larçon
    • N° 1 - Moulin de Ferrière-Larçon (1836-1920)
    • Arrêté préfectoral réglementant l'usage de l'eau sur...
  11. Résultat n°11
    Établissement d'un repère fixe aux moulins de Breuil et des Fleuriaux. Mise en demeure (18 novembre 1869)

    1 media

    Établissement d'un repère fixe aux moulins de Breuil et des Fleuriaux. Mise en demeure (18 novembre 1869)

    Date

    18 novembre 1869

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 35 - Moulin du Breuil et des Fleuriaux à Monts (1832-1870)
    • Établissement d'un repère fixe aux moulins de Breuil...
  12. Résultat n°12
    Arrêté préfectoral conforme au rapport de l'ingénieur suite à la pétition du sieur Pichardet (22 septembre 1815)

    2 medias

    Arrêté préfectoral conforme au rapport de l'ingénieur suite à la pétition du sieur Pichardet (22 septembre 1815)

    Date

    22 septembre 1815

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral conforme au rapport de l'ingénieur...
  13. Résultat n°13
    Arrêté préfectoral ordonnant des travaux en vue de la désaffectation du moulin (1er octobre 1952)

    2 medias

    Arrêté préfectoral ordonnant des travaux en vue de la désaffectation du moulin (1er octobre 1952)

    Date

    1er octobre 1952

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 10 - Moulin de Bourdel à Neuilly-le-Brignon (1854-1953)
    • Arrêté préfectoral ordonnant des travaux en vue de...
  14. Résultat n°14
    Mise en demeure d'exécuter des travaux (5 janvier 1881)

    2 medias

    Mise en demeure d'exécuter des travaux (5 janvier 1881)

    Date

    5 janvier 1881

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 9 - Moulin de la Touche à Ligueil (1835-1988)
    • Mise en demeure d'exécuter des travaux (5 janvier 1881)
  15. Résultat n°15
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (10 septembre 1858)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (10 septembre 1858)

    Date

    10 septembre 1858

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau du Vaugerin
    • N° 4 - Moulin de Beauregard à Bléré (1850-1985)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  16. Résultat n°16
    Arrêté préfectoral prescrivant la pose réglementaire d'un repère définitif (7 juin 1928)

    2 medias

    Arrêté préfectoral prescrivant la pose réglementaire d'un repère définitif (7 juin 1928)

    Date

    7 juin 1928

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 20 - Moulin des Poulineries à Esvres (1819-1932)
    • Arrêté préfectoral prescrivant la pose réglementaire...
  17. Résultat n°17
    Vérification de la conformité du repère et des ouvrages régulateurs. Arrêté préfectoral (27 février 1875)

    2 medias

    Vérification de la conformité du repère et des ouvrages régulateurs. Arrêté préfectoral (27 février 1875)

    Date

    27 février 1875

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
    • Vérification de la conformité du repère et des ouvrages...
  18. Résultat n°18
    Arrêté prorogeant le délai d'exécution des travaux sur le vannage (13 novembre 1919)

    2 medias

    Arrêté prorogeant le délai d'exécution des travaux sur le vannage (13 novembre 1919)

    Date

    13 novembre 1919

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 41 - Moulins neufs à Saché (1851-1923)
    • Arrêté prorogeant le délai d'exécution des travaux...
  19. Résultat n°19
    Travaux pour rendre accessibles les vannes de décharge. Mise en demeure (9 avril 1910)

    2 medias

    Travaux pour rendre accessibles les vannes de décharge. Mise en demeure (9 avril 1910)

    Date

    9 avril 1910

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 2 - Moulin de Saint-Germain à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Travaux pour rendre accessibles les vannes de décharge....
  20. Résultat n°20
    Arrêté préfectoral de délimitation du remous (10 mai 1938)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de délimitation du remous (10 mai 1938)

    Date

    10 mai 1938

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Aigronne
    • N° 10 - Moulin de Chevarnay à La Celle-Guenand (1891-1978)
    • Arrêté préfectoral de délimitation du remous (10 mai...