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450 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Arrêté préfectoral autorisant les travaux de remise en eau du bief (12 octobre 1973)

    3 medias

    Arrêté préfectoral autorisant les travaux de remise en eau du bief (12 octobre 1973)

    Date

    12 octobre 1973

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de Chantereine
    • N° 1 - Moulin de Gidairon à Chambourg-sur-Indre (1829-1980)
    • Arrêté préfectoral autorisant les travaux de remise...
  2. Résultat n°2
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (11 août 1855)

    1 media

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (11 août 1855)

    Date

    11 août 1855

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 6 - Filature de Loches (1818-1962)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  3. Résultat n°3
    Autorisation d'augmenter le diamètre de la roue hydraulique droite et autres travaux (14 novembre 1849)

    2 medias

    Autorisation d'augmenter le diamètre de la roue hydraulique droite et autres travaux (14 novembre 1849)

    Date

    14 novembre 1849

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 36 - Moulin d'Artannes (1822-1955)
    • Autorisation d'augmenter le diamètre de la roue hydraulique...
  4. Résultat n°4
    Travaux réglementaires du moulin Bailly. Vérification. Arrêté préfectoral (29 mai 1860)

    2 medias

    Travaux réglementaires du moulin Bailly. Vérification. Arrêté préfectoral (29 mai 1860)

    Date

    29 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 4 - Moulin Bailly à Céré-la-Ronde (1845-1860)
    • Travaux réglementaires du moulin Bailly. Vérification....
  5. Résultat n°5
    Mise en demeure d'exécuter des travaux (5 janvier 1881)

    2 medias

    Mise en demeure d'exécuter des travaux (5 janvier 1881)

    Date

    5 janvier 1881

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 9 - Moulin de la Touche à Ligueil (1835-1988)
    • Mise en demeure d'exécuter des travaux (5 janvier 1881)
  6. Résultat n°6
    Établissement d'un déversoir et de vannes de décharge. Mise en demeure d'exécution de travaux (8 novembre 1836)

    2 medias

    Établissement d'un déversoir et de vannes de décharge. Mise en demeure d'exécution de travaux (8 novembre 1836)

    Date

    8 novembre 1836

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 17 - Moulin de Cormery (1660-1952)
    • Établissement d'un déversoir et de vannes de décharge....
  7. Résultat n°7
    Demande de modification de la hauteur d'eau réglementaire. Rejet (12 décembre 1852)

    1 media

    Demande de modification de la hauteur d'eau réglementaire. Rejet (12 décembre 1852)

    Date

    12 décembre 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 9 - Moulin de l'Arceau à Avoine (1852-1860)
    • Demande de modification de la hauteur d'eau réglementaire....
  8. Résultat n°8
    Demande de suppression du vannage de décharge. Rejet (17 août 1859)

    2 medias

    Demande de suppression du vannage de décharge. Rejet (17 août 1859)

    Date

    17 août 1859

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 30 - Moulin de la Bouchère à Montbazon159 (1830-1867)
    • Demande de suppression du vannage de décharge. Rejet...
  9. Résultat n°9
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécutions (25 janvier 1859)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécutions (25 janvier 1859)

    Date

    25 janvier 1859

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécutions...
  10. Résultat n°10
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (29 mai 1860)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (29 mai 1860)

    Date

    29 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Loir
    • Rivière du Long
    • N° 1 - Moulin de la Barde à Beaumont-la-Ronce (1854-1861)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
  11. Résultat n°11
    Arrêté préfectoral portant modification du règlement d'eau (3 mars 1975)

    2 medias

    Arrêté préfectoral portant modification du règlement d'eau (3 mars 1975)

    Date

    3 mars 1975

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 15 - Moulin de Reignac (1851-1975)
    • Arrêté préfectoral portant modification du règlement...
  12. Résultat n°12
    Demande de modification des ouvrages du moulin par le préfet (23 octobre 1926)

    2 medias

    Demande de modification des ouvrages du moulin par le préfet (23 octobre 1926)

    Date

    23 octobre 1926

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 8 - Moulin de Montrésor, dit de la Mécanique (1849-1996)
    • Demande de modification des ouvrages du moulin par...
  13. Résultat n°13
    Arrêté prorogeant le délai d'exécution des travaux sur le vannage (25 novembre 1918)

    1 media

    Arrêté prorogeant le délai d'exécution des travaux sur le vannage (25 novembre 1918)

    Date

    25 novembre 1918

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 41 - Moulins neufs à Saché (1851-1923)
    • Arrêté prorogeant le délai d'exécution des travaux...
  14. Résultat n°14
    Travaux de réparation nécessaires à la remise en bon état de la passerelle établie pour la manœuvre du vanage de décharge. Mise en demeure (11 août 1896)

    2 medias

    Travaux de réparation nécessaires à la remise en bon état de la passerelle établie pour la manœuvre du vanage de décharge. Mise en demeure (11 août 1896)

    Date

    11 août 1896

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 14 - Moulin d'Azay-sur-Indre (1851-1962)
    • Travaux de réparation nécessaires à la remise en bon...
  15. Résultat n°15
    Construction d'un déversoir, autorisation (8 septembre 1981)

    6 medias

    Construction d'un déversoir, autorisation (8 septembre 1981)

    Date

    8 septembre 1981

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 7 - Moulin de l'Etang à Villeloin-Coulangé (1852-1983)
    • Construction d'un déversoir, autorisation (8 septembre...
  16. Résultat n°16
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (10 septembre 1858)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (10 septembre 1858)

    Date

    10 septembre 1858

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau du Vaugerin
    • N° 4 - Moulin de Beauregard à Bléré (1850-1985)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  17. Résultat n°17
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exéxcution des travaux (21 mai 1860)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exéxcution des travaux (21 mai 1860)

    Date

    21 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 6 - Moulin de Robert à Betz-le-Château (1854-1912)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exéxcution...
  18. Résultat n°18
    Arrêté autorisant travaux (26 octobre 1874)

    2 medias

    Arrêté autorisant travaux (26 octobre 1874)

    Date

    26 octobre 1874

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau d'Olivet
    • N° 3 - Moulin du Néreau à Orbigny (1852-1936)
    • Arrêté autorisant travaux (26 octobre 1874)
  19. Résultat n°19
    Arrêté préfectoral confirmant les dispositions de l'arrêté du 22 septembre 1815 (19 juin 1816)

    2 medias

    Arrêté préfectoral confirmant les dispositions de l'arrêté du 22 septembre 1815 (19 juin 1816)

    Date

    19 juin 1816

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral confirmant les dispositions de l'arrêté...
  20. Résultat n°20
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (12 septembre 1842)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (12 septembre 1842)

    Date

    12 septembre 1842

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...