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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Arrêté préfectoral autorisant les travaux de remise en eau du bief (12 octobre 1973)

3 medias

Cote- Date
12 octobre 1973
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Affluents de l'Indrois
  • Ruisseau de Chantereine
  • N° 1 - Moulin de Gidairon à Chambourg-sur-Indre (1829-1980)
  • Arrêté préfectoral autorisant les travaux de remise...
Résultat n°2
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (11 août 1855)

1 media

Cote- Date
11 août 1855
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 6 - Filature de Loches (1818-1962)
  • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
Résultat n°3
Autorisation d'augmenter le diamètre de la roue hydraulique droite et autres travaux (14 novembre 1849)

2 medias

Cote- Date
14 novembre 1849
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 36 - Moulin d'Artannes (1822-1955)
  • Autorisation d'augmenter le diamètre de la roue hydraulique...
Résultat n°4
Travaux réglementaires du moulin Bailly. Vérification. Arrêté préfectoral (29 mai 1860)

2 medias

Cote- Date
29 mai 1860
Lieu
le Chézelles (France ; cours d'eau), l'Aigremont (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
  • N° 4 - Moulin Bailly à Céré-la-Ronde (1845-1860)
  • Travaux réglementaires du moulin Bailly. Vérification....
Résultat n°5
Mise en demeure d'exécuter des travaux (5 janvier 1881)

2 medias

Cote- Date
5 janvier 1881
Lieu
l'Esves (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Esves
  • N° 9 - Moulin de la Touche à Ligueil (1835-1988)
  • Mise en demeure d'exécuter des travaux (5 janvier 1881)
Résultat n°6
Établissement d'un déversoir et de vannes de décharge. Mise en demeure d'exécution de travaux (8 novembre 1836)

2 medias

Cote- Date
8 novembre 1836
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 17 - Moulin de Cormery (1660-1952)
  • Établissement d'un déversoir et de vannes de décharge....
Résultat n°7
Demande de modification de la hauteur d'eau réglementaire. Rejet (12 décembre 1852)

1 media

Cote- Date
12 décembre 1852
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 9 - Moulin de l'Arceau à Avoine (1852-1860)
  • Demande de modification de la hauteur d'eau réglementaire....
Résultat n°8
Demande de suppression du vannage de décharge. Rejet (17 août 1859)

2 medias

Cote- Date
17 août 1859
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 30 - Moulin de la Bouchère à Montbazon159 (1830-1867)
  • Demande de suppression du vannage de décharge. Rejet...
Résultat n°9
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécutions (25 janvier 1859)

2 medias

Cote- Date
25 janvier 1859
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécutions...
Résultat n°10
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (29 mai 1860)

2 medias

Cote- Date
29 mai 1860
Lieu
le Long (France ; cours d'eau), la Vendœuvre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin du Loir
  • Rivière du Long
  • N° 1 - Moulin de la Barde à Beaumont-la-Ronce (1854-1861)
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
Résultat n°11
Arrêté préfectoral portant modification du règlement d'eau (3 mars 1975)

2 medias

Cote- Date
3 mars 1975
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 15 - Moulin de Reignac (1851-1975)
  • Arrêté préfectoral portant modification du règlement...
Résultat n°12
Demande de modification des ouvrages du moulin par le préfet (23 octobre 1926)

2 medias

Cote- Date
23 octobre 1926
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 8 - Moulin de Montrésor, dit de la Mécanique (1849-1996)
  • Demande de modification des ouvrages du moulin par...
Résultat n°13
Arrêté prorogeant le délai d'exécution des travaux sur le vannage (25 novembre 1918)

1 media

Cote- Date
25 novembre 1918
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 41 - Moulins neufs à Saché (1851-1923)
  • Arrêté prorogeant le délai d'exécution des travaux...
Résultat n°14
Travaux de réparation nécessaires à la remise en bon état de la passerelle établie pour la manœuvre du vanage de décharge. Mise en demeure (11 août 1896)

2 medias

Cote- Date
11 août 1896
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 14 - Moulin d'Azay-sur-Indre (1851-1962)
  • Travaux de réparation nécessaires à la remise en bon...
Résultat n°15
Construction d'un déversoir, autorisation (8 septembre 1981)

6 medias

Cote- Date
8 septembre 1981
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 7 - Moulin de l'Etang à Villeloin-Coulangé (1852-1983)
  • Construction d'un déversoir, autorisation (8 septembre...
Résultat n°16
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (10 septembre 1858)

2 medias

Cote- Date
10 septembre 1858
Lieu
le Vaugerin (Bléré, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau du Vaugerin
  • N° 4 - Moulin de Beauregard à Bléré (1850-1985)
  • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
Résultat n°17
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exéxcution des travaux (21 mai 1860)

2 medias

Cote- Date
21 mai 1860
Lieu
le Brignon (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Ruisseau du Brignon
  • N° 6 - Moulin de Robert à Betz-le-Château (1854-1912)
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exéxcution...
Résultat n°18
Arrêté autorisant travaux (26 octobre 1874)

2 medias

Cote- Date
26 octobre 1874
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Affluents de l'Indrois
  • Ruisseau d'Olivet
  • N° 3 - Moulin du Néreau à Orbigny (1852-1936)
  • Arrêté autorisant travaux (26 octobre 1874)
Résultat n°19
Arrêté préfectoral confirmant les dispositions de l'arrêté du 22 septembre 1815 (19 juin 1816)

2 medias

Cote- Date
19 juin 1816
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
  • Arrêté préfectoral confirmant les dispositions de l'arrêté...
Résultat n°20
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (12 septembre 1842)

2 medias

Cote- Date
12 septembre 1842
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...