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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (29 mai 1860)

2 medias

Cote- Date
29 mai 1860
Lieu
le Long (France ; cours d'eau), la Vendœuvre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin du Loir
  • Rivière du Long
  • N° 4 - Le Moulin du Breuil à Neuvy-le-Roi (1854-1860)
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
Résultat n°2
Arrêté portant modification de la vanne motrice (4 juillet 1855)

1 media

Cote- Date
4 juillet 1855
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 14bis - Moulin du Pont à Genillé (1849-1997)
  • Arrêté portant modification de la vanne motrice (4...
Résultat n°3
Arrêté préfectoral autorisant des travaux de recalibrage du Brignon (13 février 1970)

2 medias

Cote- Date
13 février 1970
Lieu
le Brignon (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Ruisseau du Brignon
  • N° 4 - Moulin de Betz à Betz-le-Château (1854-1970)
  • Arrêté préfectoral autorisant des travaux de recalibrage...
Résultat n°4
Arrêté préfecforal statuant sur le rapport de l'ingénieur du 15 juin (2 juillet 1823)

4 medias

Cote- Date
2 juillet 1823
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 21 - Moulin d'Esvres (1817-1867)
  • Arrêté préfecforal statuant sur le rapport de l'ingénieur...
Résultat n°5
Travaux pour l'aménagement et l'entretien de l'Échandon. Déclaration d'utilité publique. Arrêté préfectroral (8 novembre 1973)

2 medias

Cote- Date
8 novembre 1973
Lieu
Tauxigny (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Requeugne
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Echandon
  • N° 5 - Moulin de Tauxigny (1842-1976)
  • Travaux pour l'aménagement et l'entretien de l'Échandon....
Résultat n°6
Remous du moulin. Arrêté préfectoral du Pré (6 juillet 1932)

2 medias

Cote- Date
6 juillet 1932
Lieu
l'Échandon (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Echandon
  • N° 2 - Moulin du Pré au Louroux (1843-1933)
  • Remous du moulin. Arrêté préfectoral du Pré (6 juillet...
Résultat n°7
Arrêté préfectoral rejetant la demande la construction d'une nouvelle roue au moulin (18 mai 1825)

2 medias

Cote- Date
18 mai 1825
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
  • Arrêté préfectoral rejetant la demande la construction...
Résultat n°8
Arrêté préfectoral autorisant la désaffectation (7 mars 1963)

2 medias

Cote- Date
7 mars 1963
Lieu
le Brignon (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Ruisseau du Brignon
  • N° 9 - Moulin de Bruneau à Neuilly-le-Brignon (1850-1963)
  • Arrêté préfectoral autorisant la désaffectation (7...
Résultat n°9
Conservation de la hauteur du déversoir, autorisation (23 octobre 1860)

1 media

Cote- Date
23 octobre 1860
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 6 - Moulin de Charreau à Villeloin-Coulangé (1849-1983)
  • Conservation de la hauteur du déversoir, autorisation...
Résultat n°10
Arrêté préfectoral réglementant l'usage de l'eau sur le ruisseau (28 novembre 1836)

2 medias

Cote- Date
28 novembre 1836
Lieu
le Brignon (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Affluents du Brignon
  • Ruisseau de Larçon
  • N° 1 - Moulin de Ferrière-Larçon (1836-1920)
  • Arrêté préfectoral réglementant l'usage de l'eau sur...
Résultat n°11
Établissement d'un repère fixe aux moulins de Breuil et des Fleuriaux. Mise en demeure (18 novembre 1869)

1 media

Cote- Date
18 novembre 1869
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 35 - Moulin du Breuil et des Fleuriaux à Monts (1832-1870)
  • Établissement d'un repère fixe aux moulins de Breuil...
Résultat n°12
Arrêté préfectoral conforme au rapport de l'ingénieur suite à la pétition du sieur Pichardet (22 septembre 1815)

2 medias

Cote- Date
22 septembre 1815
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
  • Arrêté préfectoral conforme au rapport de l'ingénieur...
Résultat n°13
Arrêté préfectoral ordonnant des travaux en vue de la désaffectation du moulin (1er octobre 1952)

2 medias

Cote- Date
1er octobre 1952
Lieu
le Brignon (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Ruisseau du Brignon
  • N° 10 - Moulin de Bourdel à Neuilly-le-Brignon (1854-1953)
  • Arrêté préfectoral ordonnant des travaux en vue de...
Résultat n°14
Mise en demeure d'exécuter des travaux (5 janvier 1881)

2 medias

Cote- Date
5 janvier 1881
Lieu
l'Esves (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Esves
  • N° 9 - Moulin de la Touche à Ligueil (1835-1988)
  • Mise en demeure d'exécuter des travaux (5 janvier 1881)
Résultat n°15
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (10 septembre 1858)

2 medias

Cote- Date
10 septembre 1858
Lieu
le Vaugerin (Bléré, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau du Vaugerin
  • N° 4 - Moulin de Beauregard à Bléré (1850-1985)
  • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
Résultat n°16
Arrêté préfectoral prescrivant la pose réglementaire d'un repère définitif (7 juin 1928)

2 medias

Cote- Date
7 juin 1928
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 20 - Moulin des Poulineries à Esvres (1819-1932)
  • Arrêté préfectoral prescrivant la pose réglementaire...
Résultat n°17
Vérification de la conformité du repère et des ouvrages régulateurs. Arrêté préfectoral (27 février 1875)

2 medias

Cote- Date
27 février 1875
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
  • Vérification de la conformité du repère et des ouvrages...
Résultat n°18
Arrêté prorogeant le délai d'exécution des travaux sur le vannage (13 novembre 1919)

2 medias

Cote- Date
13 novembre 1919
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 41 - Moulins neufs à Saché (1851-1923)
  • Arrêté prorogeant le délai d'exécution des travaux...
Résultat n°19
Travaux pour rendre accessibles les vannes de décharge. Mise en demeure (9 avril 1910)

2 medias

Cote- Date
9 avril 1910
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 2 - Moulin de Saint-Germain à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Travaux pour rendre accessibles les vannes de décharge....
Résultat n°20
Arrêté préfectoral de délimitation du remous (10 mai 1938)

2 medias

Cote- Date
10 mai 1938
Lieu
l'Aigronne (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Aigronne
  • N° 10 - Moulin de Chevarnay à La Celle-Guenand (1891-1978)
  • Arrêté préfectoral de délimitation du remous (10 mai...