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901 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (29 mai 1860)

2 medias

Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (29 mai 1860)

Date

29 mai 1860

Cote

-

Résultat n°2
Arrêté portant modification de la vanne motrice (4 juillet 1855)

1 media

Arrêté portant modification de la vanne motrice (4 juillet 1855)

Date

4 juillet 1855

Cote

-

Résultat n°3
Arrêté préfectoral autorisant des travaux de recalibrage du Brignon (13 février 1970)

2 medias

Arrêté préfectoral autorisant des travaux de recalibrage du Brignon (13 février 1970)

Date

13 février 1970

Cote

-

Résultat n°4
Arrêté préfecforal statuant sur le rapport de l'ingénieur du 15 juin (2 juillet 1823)

4 medias

Arrêté préfecforal statuant sur le rapport de l'ingénieur du 15 juin (2 juillet 1823)

Date

2 juillet 1823

Cote

-

Résultat n°5
Travaux pour l'aménagement et l'entretien de l'Échandon. Déclaration d'utilité publique. Arrêté préfectroral (8 novembre 1973)

2 medias

Travaux pour l'aménagement et l'entretien de l'Échandon. Déclaration d'utilité publique. Arrêté préfectroral (8 novembre 1973)

Date

8 novembre 1973

Cote

-

Résultat n°6
Remous du moulin. Arrêté préfectoral du Pré (6 juillet 1932)

2 medias

Remous du moulin. Arrêté préfectoral du Pré (6 juillet 1932)

Date

6 juillet 1932

Cote

-

Résultat n°7
Arrêté préfectoral rejetant la demande la construction d'une nouvelle roue au moulin (18 mai 1825)

2 medias

Arrêté préfectoral rejetant la demande la construction d'une nouvelle roue au moulin (18 mai 1825)

Date

18 mai 1825

Cote

-

Résultat n°8
Arrêté préfectoral autorisant la désaffectation (7 mars 1963)

2 medias

Arrêté préfectoral autorisant la désaffectation (7 mars 1963)

Date

7 mars 1963

Cote

-

Résultat n°9
Conservation de la hauteur du déversoir, autorisation (23 octobre 1860)

1 media

Conservation de la hauteur du déversoir, autorisation (23 octobre 1860)

Date

23 octobre 1860

Cote

-

Résultat n°10
Arrêté préfectoral réglementant l'usage de l'eau sur le ruisseau (28 novembre 1836)

2 medias

Arrêté préfectoral réglementant l'usage de l'eau sur le ruisseau (28 novembre 1836)

Date

28 novembre 1836

Cote

-

Résultat n°11
Établissement d'un repère fixe aux moulins de Breuil et des Fleuriaux. Mise en demeure (18 novembre 1869)

1 media

Établissement d'un repère fixe aux moulins de Breuil et des Fleuriaux. Mise en demeure (18 novembre 1869)

Date

18 novembre 1869

Cote

-

Résultat n°12
Arrêté préfectoral conforme au rapport de l'ingénieur suite à la pétition du sieur Pichardet (22 septembre 1815)

2 medias

Arrêté préfectoral conforme au rapport de l'ingénieur suite à la pétition du sieur Pichardet (22 septembre 1815)

Date

22 septembre 1815

Cote

-

Résultat n°13
Arrêté préfectoral ordonnant des travaux en vue de la désaffectation du moulin (1er octobre 1952)

2 medias

Arrêté préfectoral ordonnant des travaux en vue de la désaffectation du moulin (1er octobre 1952)

Date

1er octobre 1952

Cote

-

Résultat n°14
Mise en demeure d'exécuter des travaux (5 janvier 1881)

2 medias

Mise en demeure d'exécuter des travaux (5 janvier 1881)

Date

5 janvier 1881

Cote

-

Résultat n°15
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (10 septembre 1858)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (10 septembre 1858)

Date

10 septembre 1858

Cote

-

Résultat n°16
Arrêté préfectoral prescrivant la pose réglementaire d'un repère définitif (7 juin 1928)

2 medias

Arrêté préfectoral prescrivant la pose réglementaire d'un repère définitif (7 juin 1928)

Date

7 juin 1928

Cote

-

Résultat n°17
Vérification de la conformité du repère et des ouvrages régulateurs. Arrêté préfectoral (27 février 1875)

2 medias

Vérification de la conformité du repère et des ouvrages régulateurs. Arrêté préfectoral (27 février 1875)

Date

27 février 1875

Cote

-

Résultat n°18
Arrêté prorogeant le délai d'exécution des travaux sur le vannage (13 novembre 1919)

2 medias

Arrêté prorogeant le délai d'exécution des travaux sur le vannage (13 novembre 1919)

Date

13 novembre 1919

Cote

-

Résultat n°19
Travaux pour rendre accessibles les vannes de décharge. Mise en demeure (9 avril 1910)

2 medias

Travaux pour rendre accessibles les vannes de décharge. Mise en demeure (9 avril 1910)

Date

9 avril 1910

Cote

-

Résultat n°20
Arrêté préfectoral de délimitation du remous (10 mai 1938)

2 medias

Arrêté préfectoral de délimitation du remous (10 mai 1938)

Date

10 mai 1938

Cote

-