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  1. Résultat n°1

    Administration et comptabilité de la fabrique : remise des biens et de l'administration de la fabrique à la municipalité, état des rentes de la fabrique, budget, correspondance

    Date

    1792-1841

    Cote

    EDEP141/1P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Sous-série 1P
    • Administration et comptabilité de la fabrique : remise...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Correspondance reçue de l'administration militaire.

    Date

    1824-1899

    Cote

    EDEP021/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Correspondance reçue de l'administration militaire.
  3. Résultat n°3

    Bureau de bienfaisance : élections et nominations de membres de la commission administrative.

    Date

    1929-1935

    Cote

    EDEP096/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : élections et nominations de...
  4. Résultat n°4

    Chemins vicinaux : affaires générales.

    Date

    1820-1928

    Cote

    EDEP041/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux : affaires générales.
  5. Résultat n°5

    Réglement, désignation des membres de la commission administrative.

    Date

    1808-1949

    Cote

    EDEP111/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Réglement, désignation des membres de la commission...
  6. Résultat n°6

    Administration et comptabilité de la fabrique.

    Date

    1813-1893

    Cote

    EDEP057/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série P : Cultes.
    • Administration et comptabilité de la fabrique.
  7. Résultat n°7

    10F - Fonds Lorenzi, travaux sur Civray-sur-Cher, Chenonceaux et La Croix (16e-20e siècles)

    Date

    01/01/1501-31/12/2000

    Cote

    10F (Cote)

    • Contexte : 10F - Fonds Lorenzi, travaux sur Civray-sur-Cher, Chenonceaux...

    Producteur :

    Lorenzi, Jean (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Commissions administratives, élection de deux délégués : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1925-1935

    Cote

    EDEP088/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commissions administratives, élection de deux délégués...
  9. Résultat n°9

    Commission administrative, nomination et élection de membres : procès-verbaux d'élection, arrêtés de nomination.

    Date

    1912-1946

    Cote

    EDEP105/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative, nomination et élection de...
  10. Résultat n°10

    Fennebresque, directeur de l'agriculture, Rapport au conseil d'administration de la colonie de Mettray, Tours, imp. Ladevèze, 1862, 19 p.

    Date

    1862

    Cote

    114J631 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Documentation
    • Documentation imprimée
    • Fennebresque, directeur de l'agriculture, Rapport au...

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Election des administrateurs des centres régionauxde la propriété forestière : procès-verbaux

    Date

    1966

    Cote

    EDEP028/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election des administrateurs des centres régionauxde...
  12. Résultat n°12

    1932-1937

    Date

    1932-1937

    Cote

    114J179 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Fonctionnement
    • Administration de la Colonie
    • Conseil d'administration et comité administratif :...
    • 1932-1937

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Commission administrative du bureau de bienfaisance : cahier des charges.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP/058/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Commission administrative du bureau de bienfaisance...
  14. Résultat n°14

    1917 (juin) - 1966 (juin)

    Date

    1917 (juin) - 1966 (juin)

    Cote

    114J177 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Fonctionnement
    • Administration de la Colonie
    • Conseil d'administration, assemblée des fondateurs,...
    • 1917 (juin) - 1966 (juin)

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Création du musée : notes de travail sur l'histoire de la Colonie, notes sur le conseil d'administration de 1938 à 1953, notes sur les événements et décisions de l'association La Paternelle de 1939 à 1953.

    Date

    1989

    Cote

    114J810 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Association La Paternelle : Village de l'Espoir - Village...
    • Patrimoine
    • Création d'un musée de la Colonie de Mettray
    • Etudes, notes de recherches
    • Création d'un musée de la Colonie
    • Création du musée : notes de travail sur l'histoire...

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Administration : procès-verbal d'élection, extrait du registre des délibérations.

    Date

    1859-1925

    Cote

    EDEP099/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Administration : procès-verbal d'élection, extrait...
  17. Résultat n°17

    Commission administrative : nominations, élections des délégués du Conseil municipal.

    Date

    1844 - 1922

    Cote

    EDEP020/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Commission administrative : nominations, élections...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  18. Résultat n°18

    Rapports de la commune avec les administrations, correspondance adressée au maire par le percepteur.

    Date

    1841-1873

    Cote

    EDEP034/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rapports de la commune avec les administrations, correspondance...
  19. Résultat n°19

    Société paternelle pour la fondation de la Colonie agricole de Mettray, conseil d'administration élu le 4 juin 1839 et liste des membres fondateurs inscrits jusqu'au 1er octobre 1839, 16 p., s.l.n.d.

    Date

    s.d.

    Cote

    114J1 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Constitution et dissolution
    • Actes constitutifs de la Société paternelle
    • Société paternelle pour la fondation de la Colonie...

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Fabrique : budget et compte de gestion, arrêté de nomination d'un membre du conseil de fabrique.

    Date

    1844-1898

    Cote

    EDEP145/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budget et compte de gestion, arrêté de nomination...
  21. Résultat n°21

    Commission administrative, élection de deux délégués et nomination d'un membre : procès-verbaux d'élection, arrêté préfectoral (2 p).

    Date

    1905-1909

    Cote

    EDEP103/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative, élection de deux délégués...
  22. Résultat n°22

    Biens communaux, partage : extraits du registre des délibérations, note des titres de rentes; baux à ferme des communaux : registre (an XI)

    Date

    1795-1815

    Cote

    EDEP132/1N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • 1 N - Gestion des biens communaux
    • Biens communaux, partage : extraits du registre des...
  23. Résultat n°23

    Assemblée des fabriciens : délibérations.

    Date

    1786-1788

    Cote

    EDEP161/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Assemblée des fabriciens : délibérations.
  24. Résultat n°24

    Conseil d'administration : liste manuscrite des membres du conseil sous la présidence Berthélemy.

    Date

    [1920]

    Cote

    114J180 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Fonctionnement
    • Administration de la Colonie
    • Conseil d'administration : liste manuscrite des membres...

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Nomination des administrateurs : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1822-1935

    Cote

    EDEP091/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance
    • Nomination des administrateurs : arrêtés préfectoraux.
  26. Résultat n°26

    1839-1930

    Date

    1839-1930

    Cote

    114J178 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Fonctionnement
    • Administration de la Colonie
    • Conseil d'administration et comité administratif :...
    • 1839-1930

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Bacs et bateaux de passage public : cahier des charges et tarif des droits de passage, correspondance.

    Date

    1858-1888

    Cote

    EDEP074/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Bacs et bateaux de passage public : cahier des charges...
  28. Résultat n°28

    1839 (juin) - 1875 (mai)

    Date

    1839 (juin) - 1875 (mai)

    Cote

    114J175 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Fonctionnement
    • Administration de la Colonie
    • Conseil d'administration, assemblée des fondateurs,...
    • 1839 (juin) - 1875 (mai)

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    1875 (août) - 1917 (février)

    Date

    1875 (août) - 1917 (février)

    Cote

    114J176 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Fonctionnement
    • Administration de la Colonie
    • Conseil d'administration, assemblée des fondateurs,...
    • 1875 (août) - 1917 (février)

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Fabrique. Personnel et administration : listes de candidats (1810, 1814), convocations à réunions (1887-1889), autorisation de construction d'un hangar pour corbillard (1870). Recherche et découverte de rentes : circulaires de l'archiviste départemental, du receveur de l'enregistrement et du défenseur officieux, correspondance préfectorale (1809-1838). Autres revenus et comptabilité : correspondance (1808-1859), procès-verbal d'adjudication de la ferme des bancs et chaises (an XI-1825), congé (1831). Biens : procès-verbal de constat de profanation (1816), annonce de traduction en justice pour vol avec effraction (1812).

    Date

    an XI-1889

    Cote

    EDEP027/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série P : Cultes.
    • Fabrique. Personnel et administration : listes de candidats...
  31. Résultat n°31

    Commission administrative de l'hospice : registres des délibérations, délibérations

    Date

    1864-1949

    Cote

    EDEP119/3Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative de l'hospice : registres...
  32. Résultat n°32

    Bureau d'assistance, élection de deux délégués à la commission administrative : procès-verbaux des résultats

    Date

    1900-1904

    Cote

    EDEP100/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau d'assistance, élection de deux délégués à la...
  33. Résultat n°33

    Commission administrative, nomination des membres : arrêtés.

    Date

    1941-1948

    Cote

    EDEP076/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Commission administrative, nomination des membres :...
  34. Résultat n°34

    Commission permanente du conseil d'administration de la Société Paternelle : rapports aux membres de la commission (1875-1883, 1887-1892).

    Date

    1875-1892

    Cote

    114J181 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Fonctionnement
    • Administration de la Colonie
    • Commission permanente du conseil d'administration de...

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Bureau des marguilliers, délibérations : registre

    Date

    1881-1895

    Cote

    EDEP057/P10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série P : Cultes.
    • Bureau des marguilliers, délibérations : registre
  36. Résultat n°36

    Fabrique de l'église de Druye : budgets et comptes, nomination des membres du conseil.

    Date

    1831-1882

    Cote

    EDEP099/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique de l'église de Druye : budgets et comptes,...
  37. Résultat n°37

    Commission administrative du bureau de bienfaisance : registre des délibérations

    Date

    1803-1885

    Cote

    EDEP119/1Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative du bureau de bienfaisance...
  38. Résultat n°38

    Bibliothèque administrative, abonnements : récépissés, correspondance, extraits de délibérations (1806-1862); achats : lettre, récépissé, facture (1811-1812, 1901).

    Date

    1806-1901

    Cote

    EDEP027/C1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série C Bibliothèque administrative
    • Bibliothèque administrative, abonnements : récépissés,...
  39. Résultat n°39

    Assistance, hôpital du Sanitas : mémoire du bois, baumes et autres denrées fournies ; administration de la petite charité et travaux des pauvres

    Date

    1636-1738

    Cote

    EDEP132/GG60 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
    • Assistance, hôpital du Sanitas : mémoire du bois, baumes...
  40. Résultat n°40

    Hospice : état des personnes admises.

    Date

    1879

    Cote

    EDEP064/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Hospice : état des personnes admises.
  41. Résultat n°41

    Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés, correspondance, nouveau règlement,extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance

    Date

    1880-1958

    Cote

    EDEP028/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés,...
  42. Résultat n°42

    Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait de délibération, correspondance, arrêtés de nomination ou leur lettre d'envoi.

    Date

    an IX-1897

    Cote

    EDEP027/1Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait...
  43. Résultat n°43

    Police locale, notification et remise de pièces et actes administratifs : cahier.

    Date

    1879-1890

    Cote

    EDEP063/1I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Police locale, notification et remise de pièces et...
  44. Résultat n°44

    Bureau d'aide sociale : comptes rendus de réunions.

    Date

    1983-1989

    Cote

    EDEP063/1Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Bureau d'aide sociale : comptes rendus de réunions.
  45. Résultat n°45

    Commission administrative du bureau de bienfaisance : procès-verbaux d'élection de délégués, arrêtés

    Date

    1925-1946

    Cote

    EDEP056/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative du bureau de bienfaisance...
  46. Résultat n°46

    Fabrique, administration et comptabilité : arrêté, budget.

    Date

    1884-1906

    Cote

    EDEP088/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, administration et comptabilité : arrêté,...
  47. Résultat n°47

    Commission administrative du bureau de bienfaisance : registre des délibérations

    Date

    1886-1966

    Cote

    EDEP119/1Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative du bureau de bienfaisance...