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97 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Horloge publique, acquisition : devis, factures, correspondance.
Cote
EDEP113/1M2 (Cote)
 Date
1882-1886
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Sous-série 1 M : Edifices publics
  • Horloge publique, acquisition : devis, factures, correspondance.
Résultat n°2

Moto-pompe à incendie, acquisition : marché, documentation.
Cote
EDEP104/H8 (Cote)
 Date
1947-1950
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, documentation

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Moto-pompe à incendie, acquisition : marché, documentation.
Résultat n°3

Acquisition d'autels : factures, correspondance.
Cote
EDEP049/P5 (Cote)
 Date
1873-1875
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Acquisition d'autels : factures, correspondance.
Résultat n°4

Expropriation d'un terrain pour l'aménagement d'une colonie de vacances, acquisition d'une terrain pour le lavoir.
Cote
EDEP111/N5 (Cote)
 Date
1949-1953
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Expropriation d'un terrain pour l'aménagement d'une...
Résultat n°5

Acquisition par retrait féodal d'une maison, grange et dépendances située à La Guerche, et attenante au château de La Guerche
Cote
1J/1727/1 (Cote)
 Date
1762-1764
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1J1727 - Propriétés de la famille Voyer de Paulmy d'Argenson,...

  • Acquisition par retrait féodal d'une maison, grange...
Résultat n°6

Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.
Cote
EDEP091/M3 (Cote)
 Date
1842-1941
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, délibération, cahier des charges, acte authentique, avis

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Édifices à usage d'établissement d'enseignement, de...
  • Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier...
Résultat n°7

Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau de la maison de la cure (1821) ; vente par Mme Bonnin et les héritiers Chalon (1951-1953) : actes sous seing privé, correspondance.
Cote
EDEP126/M4 (Cote)
 Date
1821-1953
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau...
Résultat n°8

Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires diverses An XI-1901. Bâtiments communaux : marchés pour l'entretien des toitures ; dossiers de travaux concernant plusieurs bâtiments 1821-1929.
Cote
EDEP124/M1 (Cote)
 Date
1821-1929
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires...
Résultat n°9

Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
Cote
EDEP085/N3 (Cote)
 Date
1890-1904
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
Résultat n°10

Chemins de grande communication, acquisitions de terrains, entretien : acte de vente.
Cote
EDEP083/O9 (Cote)
 Date
1824-1832
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins de grande communication, acquisitions de terrains,...
Résultat n°11

Fournitures scolaires, acquisition : devis estimatif, actes d'engagement, avis du maire.
Cote
EDEP063/1R2 (Cote)
 Date
1900-1901
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, avis

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instruction publique
  • Fournitures scolaires, acquisition : devis estimatif,...
Résultat n°12

Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement du prix : plan et devis, promesses de vente, correspondance, procès-verbal de publication, déclaration de versement à la caisse centrale du trésor public (1838-1842). Travaux d'aménagement : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication des travaux de cléture, correspondance, quittance de frais d'enregistrement, extraits de délibérations (1839-1864). Travaux d'entretien [ 162] : mémoires, factures (1880-1906). Concessions : correspondance relative au tarif (1842-1860). Calvaire, construction et entretien : correspondance, cahier des charges, devis estimatif, plan au sol de l'emmarchement et élévation, procès-verbal d'adjudication (1841), devis estimatif de restauration, mémoire de maéonnerie (1888). Monument aux morts de la guerre de 1870-1871, construction et entretien : correspondance, devis, mémoires, formulaire et réponse à enquête (1886-1929).
Cote
EDEP027/2M6 (Cote)
 Date
1838-1929
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 2 M - Edifices du culte et cimetiéres
  • Cimetières
  • Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement...
Résultat n°13

Acquisition d'une maison pour servir de presbytère, actes de vente.
Cote
EDEP111/M1 (Cote)
 Date
1766-1831
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Acquisition d'une maison pour servir de presbytère,...
Résultat n°14

Mobilier de l'école, acquisition : devis, marché.
Cote
EDEP073/R3 (Cote)
 Date
1857-1881
 Lieu
Chisseaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, marché public

  • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Mobilier de l'école, acquisition : devis, marché.
Résultat n°15

Gestion des biens, activité économique et papiers de famille
Cote
1J1590/2 (Cote)
 Date
1846-1919
 Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, acte authentique, titre de propriété

  • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

  • Famille Millet
  • Gestion des biens, activité économique et papiers de...
Résultat n°16

Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs d'une maison à la commune : dépôt de testament
Cote
EDEP203/S1 (Cote)
 Date
1836-1876
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs...
Résultat n°17

Chapelle et mobilier. Chapelle servant de halle à grain, restitution à la fabrique pour y établir les fonts baptismaux : correspondance, extrait de délibération (1826-1854) [ 157]. Cloches, refonte et achat : délibérations, correspondance, devis, mémoire, facture de transport, catalogue (1855-1856). Horloge, acquisition : correspondance, extraits de délibérations, devis, catalogues, mandat de paiement (1855-1862).
Cote
EDEP027/2M2 (Cote)
 Date
1826-1862
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, pièce comptable, correspondance, catalogue

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 2 M - Edifices du culte et cimetiéres
  • Eglise
  • Chapelle et mobilier. Chapelle servant de halle à grain,...
Résultat n°18

Chemins vicinaux, vente et acquisition de terrains : adjudications, actes de vente, actes de cession gratuite
Cote
EDEP016/O3 (Cote)
 Date
1865-1905
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, vente et acquisition de terrains...
Résultat n°19

Acquisitions de bâtiments en vue de dégager l'église : procès-verbal d'expertise, extraits de délibérations du Conseil municipal.
Cote
EDEP020/M9 (Cote)
 Date
1867 - 1879
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Acquisitions de bâtiments en vue de dégager l'église...
Résultat n°20

Acquisition d'un terrain situé au lieu-dit "Saint-Sulpice" : quittance.
Cote
EDEP049/N2 (Cote)
 Date
1842
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Acquisition d'un terrain situé au lieu-dit "Saint-Sulpice"...