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97 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Horloge publique, acquisition : devis, factures, correspondance.

Date

1882-1886

Cote

EDEP113/1M2 (Cote)

Résultat n°2

Moto-pompe à incendie, acquisition : marché, documentation.

Date

1947-1950

Cote

EDEP104/H8 (Cote)

Résultat n°3

Acquisition d'autels : factures, correspondance.

Date

1873-1875

Cote

EDEP049/P5 (Cote)

Résultat n°4

Expropriation d'un terrain pour l'aménagement d'une colonie de vacances, acquisition d'une terrain pour le lavoir.

Date

1949-1953

Cote

EDEP111/N5 (Cote)

Résultat n°5

Acquisition par retrait féodal d'une maison, grange et dépendances située à La Guerche, et attenante au château de La Guerche

Date

1762-1764

Cote

1J/1727/1 (Cote)

Résultat n°6

Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

Date

1842-1941

Cote

EDEP091/M3 (Cote)

Résultat n°7

Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau de la maison de la cure (1821) ; vente par Mme Bonnin et les héritiers Chalon (1951-1953) : actes sous seing privé, correspondance.

Date

1821-1953

Cote

EDEP126/M4 (Cote)

Résultat n°8

Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires diverses An XI-1901. Bâtiments communaux : marchés pour l'entretien des toitures ; dossiers de travaux concernant plusieurs bâtiments 1821-1929.

Date

1821-1929

Cote

EDEP124/M1 (Cote)

Résultat n°9

Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.

Date

1890-1904

Cote

EDEP085/N3 (Cote)

Résultat n°10

Chemins de grande communication, acquisitions de terrains, entretien : acte de vente.

Date

1824-1832

Cote

EDEP083/O9 (Cote)

Résultat n°11

Fournitures scolaires, acquisition : devis estimatif, actes d'engagement, avis du maire.

Date

1900-1901

Cote

EDEP063/1R2 (Cote)

Résultat n°12

Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement du prix : plan et devis, promesses de vente, correspondance, procès-verbal de publication, déclaration de versement à la caisse centrale du trésor public (1838-1842). Travaux d'aménagement : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication des travaux de cléture, correspondance, quittance de frais d'enregistrement, extraits de délibérations (1839-1864). Travaux d'entretien [ 162] : mémoires, factures (1880-1906). Concessions : correspondance relative au tarif (1842-1860). Calvaire, construction et entretien : correspondance, cahier des charges, devis estimatif, plan au sol de l'emmarchement et élévation, procès-verbal d'adjudication (1841), devis estimatif de restauration, mémoire de maéonnerie (1888). Monument aux morts de la guerre de 1870-1871, construction et entretien : correspondance, devis, mémoires, formulaire et réponse à enquête (1886-1929).

Date

1838-1929

Cote

EDEP027/2M6 (Cote)

Résultat n°13

Acquisition d'une maison pour servir de presbytère, actes de vente.

Date

1766-1831

Cote

EDEP111/M1 (Cote)

Résultat n°14

Mobilier de l'école, acquisition : devis, marché.

Date

1857-1881

Cote

EDEP073/R3 (Cote)

Résultat n°15

Gestion des biens, activité économique et papiers de famille

Date

1846-1919

Cote

1J1590/2 (Cote)

Résultat n°16

Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs d'une maison à la commune : dépôt de testament

Date

1836-1876

Cote

EDEP203/S1 (Cote)

Résultat n°17

Chapelle et mobilier. Chapelle servant de halle à grain, restitution à la fabrique pour y établir les fonts baptismaux : correspondance, extrait de délibération (1826-1854) [ 157]. Cloches, refonte et achat : délibérations, correspondance, devis, mémoire, facture de transport, catalogue (1855-1856). Horloge, acquisition : correspondance, extraits de délibérations, devis, catalogues, mandat de paiement (1855-1862).

Date

1826-1862

Cote

EDEP027/2M2 (Cote)

Résultat n°18

Chemins vicinaux, vente et acquisition de terrains : adjudications, actes de vente, actes de cession gratuite

Date

1865-1905

Cote

EDEP016/O3 (Cote)

Résultat n°19

Acquisitions de bâtiments en vue de dégager l'église : procès-verbal d'expertise, extraits de délibérations du Conseil municipal.

Date

1867 - 1879

Cote

EDEP020/M9 (Cote)

Résultat n°20

Acquisition d'un terrain situé au lieu-dit "Saint-Sulpice" : quittance.

Date

1842

Cote

EDEP049/N2 (Cote)