Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Récapitulation générale pour la commune (1962), extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1946 - 1962

    Cote

    EDEP275/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série F - Population, économie sociale, statistique
    • Dénombrements de population
    • Récapitulation générale pour la commune (1962), extrait...
  2. Résultat n°2

    Maisons et usines dans les communes composant le canton de Montrésor, évaluation : détail des propriétés bâties hors classe.

    Date

    1834

    Cote

    EDEP275/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série G - Contributions, administrations financières
    • Maisons et usines dans les communes composant le canton...
  3. Résultat n°3

    Stock de vin, déclarations : registres et relevés.

    Date

    1908 - 1968

    Cote

    EDEP275/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série F - Population, économie sociale, statistique
    • Stock de vin, déclarations : registres et relevés.
  4. Résultat n°4

    Pétition nationale pour la laïcité : procès-verbal de clôture.

    Date

    1960

    Cote

    EDEP275/R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série R - Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Pétition nationale pour la laïcité : procès-verbal...
  5. Résultat n°5

    Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations de vote.

    Date

    1871 - 1937

    Cote

    EDEP275/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections politiques
    • Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux...
  6. Résultat n°6

    Naissances, mariages, décès 1793-an IX (lacune naissances 1793).

    Date

    1793 - An IX [23/09/1800 - 23/09/1801]

    Cote

    EDEP275/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série E - Etat civil
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès 1793-an IX (lacune naissances...
  7. Résultat n°7

    Expertise cadastrale de la commune : procès-verbal, liste des propriétaires les plus imposés à la contribution foncière.

    Date

    1832

    Cote

    EDEP275/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série G - Contributions, administrations financières
    • Expertise cadastrale de la commune : procès-verbal,...
  8. Résultat n°8

    Loi de séparation de 1905, diffamation publique : circulaire du procureur de la République au juge de paix.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP275/P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série P - Cultes
    • Loi de séparation de 1905, diffamation publique : circulaire...
  9. Résultat n°9

    Trente plus imposés de la commune : listes nominatives.

    Date

    1837 - 1880

    Cote

    EDEP275/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série G - Contributions, administrations financières
    • Trente plus imposés de la commune : listes nominatives.
  10. Résultat n°10

    Naissances 1863-1882.

    Date

    1863-1882

    Cote

    EDEP275/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série E - Etat civil
    • Registres d'état civil
    • Naissances 1863-1882.
  11. Résultat n°11

    Chambre de métiers : listes des électeurs artisans-compagnons, artisans-maîtres, tableau d'addition (1954).

    Date

    1932 - 1960

    Cote

    EDEP275/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Chambre de métiers : listes des électeurs artisans-compagnons,...
  12. Résultat n°12

    Allocations aux familles des militaires : bordereaux des dossiers de demandes d'allocations, extraits du registre des délibérations.

    Date

    1927 - 1945

    Cote

    EDEP275/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série Q - Assistance et prévoyance
    • Allocations aux familles des militaires : bordereaux...
  13. Résultat n°13

    Chemins ruraux, travaux, vente : procès-verbaux d'arpentage, état parcellaire des terrains nécessaires à l'élargissement et au redressement du chemin rural n°20, plans, rapport de l'agent voyer, extraits du registre des délibérations.

    Date

    1854 - 1930

    Cote

    EDEP275/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, travaux, vente : procès-verbaux d'arpentage,...
  14. Résultat n°14

    1950-1977.

    Date

    1950-1977

    Cote

    EDEP275/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série D - Administration générale de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • 1950-1977.
  15. Résultat n°15

    Mutualité sociale agricole : listes définitives de votants. (s.d.)

    Cote

    EDEP275/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Mutualité sociale agricole : listes définitives de...
  16. Résultat n°16

    Instituteurs et institutrices, traitement et nominations : arrêtés de nomination, extrait du registre des délibérations, correspondance.

    Date

    1872 - 1952

    Cote

    EDEP275/R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série R - Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Instituteurs et institutrices, traitement et nominations...
  17. Résultat n°17

    Chambre et tribunal de commerce : procès-verbal des opérations électorales (1959), listes des électeurs consulaires.

    Date

    1872 - 1961

    Cote

    EDEP275/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Chambre et tribunal de commerce : procès-verbal des...
  18. Résultat n°18

    Usine et moulins, irrigation, curage : demande d'irrigation, règlement d'eau, procès-verbal du récolement, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1852 - 1961

    Cote

    EDEP275/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Usine et moulins, irrigation, curage : demande d'irrigation,...
  19. Résultat n°19

    Propriétés bâties, récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911 - 1932

    Cote

    EDEP275/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série G - Contributions, administrations financières
    • Propriétés bâties, récapitulation ; table alphabétique...
  20. Résultat n°20

    Enfants âgés de 6 à 13 ans : listes nominatives (1900-1905) ; enfants admis gratuitement à l'école : listes nominatives (1873-1880) ; inscription des élèves : liste annuelle (1955-1956).

    Date

    1873 - 1956

    Cote

    EDEP275/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série R - Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Enfants âgés de 6 à 13 ans : listes nominatives (1900-1905)...
  21. Résultat n°21

    1896-1933.

    Date

    1896-1933

    Cote

    EDEP275/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série D - Administration générale de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • 1896-1933.
  22. Résultat n°22

    Curés et desservants : correspondance.

    Date

    1887 - 1888

    Cote

    EDEP275/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série P - Cultes
    • Curés et desservants : correspondance.
  23. Résultat n°23

    Chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations électorales, listes des électeurs.

    Date

    1919 - 1964

    Cote

    EDEP275/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations...
  24. Résultat n°24

    Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations de vote.

    Date

    1876 - 1959

    Cote

    EDEP275/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations...
  25. Résultat n°25

    Cantine scolaire, gestion du personnel : cahiers de comptabilité.

    Date

    1950 - 1972

    Cote

    EDEP275/K18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série K - Elections et personnel
    • Personnel municipal
    • Cantine scolaire, gestion du personnel : cahiers de...
  26. Résultat n°26

    Enfants assistés : livrets.

    Date

    1882 - 1886

    Cote

    EDEP275/Q14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série Q - Assistance et prévoyance
    • Enfants assistés : livrets.
  27. Résultat n°27

    Mairie, réfection de la toiture, travaux de peinture : devis, correspondance.

    Date

    1953

    Cote

    EDEP275/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série M - Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Mairie, réfection de la toiture, travaux de peinture...
  28. Résultat n°28

    1933-1942.

    Date

    1933-1942

    Cote

    EDEP275/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série D - Administration générale de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • 1933-1942.
  29. Résultat n°29

    1836-1899 (lacunes).

    Date

    1836 - 1899

    Cote

    EDEP275/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes électorales générales
    • 1836-1899 (lacunes).
  30. Résultat n°30

    Chemin de fer de Châteauroux à Tours, concession : correspondance entre le maire de Loches et le maire de Villedômain (1 pièce).

    Date

    1856

    Cote

    EDEP275/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin de fer de Châteauroux à Tours, concession :...
  31. Résultat n°31

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives, demandes d'admission, admissions, extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance.

    Date

    1869 - 1961

    Cote

    EDEP275/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série Q - Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives,...
  32. Résultat n°32

    Société des auteurs, autorisation d'exécuter publiquement des oeuvres littéraires ou musicales : reçus, quittances, correspondance.

    Date

    1935 - 1947

    Cote

    EDEP275/R9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série R - Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Société des auteurs, autorisation d'exécuter publiquement...
  33. Résultat n°33

    Logements aux titulaires d'un emploi dans la commune : arrêtés du maire.

    Date

    1955

    Cote

    EDEP275/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série M - Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Logements aux titulaires d'un emploi dans la commune...
  34. Résultat n°34

    1794-1863.

    Date

    1794 - 1863

    Cote

    EDEP275/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série D - Administration générale de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • 1794-1863.
  35. Résultat n°35

    Postes, télégraphes, téléphone, création de bureaux, nominations, fonctionnement : correspondance, procès-verbaux des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1833 - 1962

    Cote

    EDEP275/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série G - Contributions, administrations financières
    • Postes, télégraphes, téléphone, création de bureaux,...
  36. Résultat n°36

    Syndicat agricole : statuts, liste des syndics.

    Date

    1942

    Cote

    EDEP275/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série F - Population, économie sociale, statistique
    • Syndicat agricole : statuts, liste des syndics.
  37. Résultat n°37

    Familles nombreuses, protection et aide nationale : liste nominative, état des allocations, extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance.

    Date

    1903 - 1964

    Cote

    EDEP275/Q15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série Q - Assistance et prévoyance
    • Familles nombreuses, protection et aide nationale :...
  38. Résultat n°38

    Association de la cantine scolaire autonome, création et fonctionnement : récépissé d'une déclaration relative au contrat d'association (1966), statuts (1965), registre des procès-verbaux de réunions (1966-1973).

    Date

    1965 - 1973

    Cote

    EDEP275/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série I - Police, hygiène publique, justice
    • Police générale
    • Association de la cantine scolaire autonome, création...
  39. Résultat n°39

    Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives des bénéficiaires, correspondance.

    Date

    1921 - 1949

    Cote

    EDEP275/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série Q - Assistance et prévoyance
    • Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre...
  40. Résultat n°40

    Prisonniers, victimes militaires et déportés. - Recensement : listes, correspondance.

    Date

    1941 - 1944

    Cote

    EDEP275/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série H - Affaires militaires
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Prisonniers, victimes militaires et déportés. - Recensement...