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  1. Résultat n°1
    Arrêté préfectoral conforme au rapport de l'ingénieur suite à la pétition du sieur Pichardet (22 septembre 1815)

    2 medias

    Arrêté préfectoral conforme au rapport de l'ingénieur suite à la pétition du sieur Pichardet (22 septembre 1815)

    Date

    22 septembre 1815

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral conforme au rapport de l'ingénieur...
  2. Résultat n°2
    Arrêté préfectoral modifiant le règlement d'eau de 1852 (6 juin 1853)

    4 medias

    Arrêté préfectoral modifiant le règlement d'eau de 1852 (6 juin 1853)

    Date

    6 juin 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral modifiant le règlement d'eau de...
  3. Résultat n°3
    Arrêté préfectoral de mise en demeure (13 février 1911)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure (13 février 1911)

    Date

    13 février 1911

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure (13 février 1911)
  4. Résultat n°4
    Arrêté préfectoral statutant sur la réclamation du maire de Monts (6 juillet 1825)

    2 medias

    Arrêté préfectoral statutant sur la réclamation du maire de Monts (6 juillet 1825)

    Date

    6 juillet 1825

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral statutant sur la réclamation du...
  5. Résultat n°5
    Procès-verbal d'état des lieux (29 décembre 1826)

    8 medias

    Procès-verbal d'état des lieux (29 décembre 1826)

    Date

    29 décembre 1826

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Procès-verbal d'état des lieux (29 décembre 1826)
  6. Résultat n°6
    Procès-verbal de commodo et incommodo et rapport sur les moulins de M. Bailby (5 février 1827)

    12 medias

    Procès-verbal de commodo et incommodo et rapport sur les moulins de M. Bailby (5 février 1827)

    Date

    5 février 1827

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Procès-verbal de commodo et incommodo et rapport sur...
  7. Résultat n°7
    Procès-verbal de récolement (2 mai 1860)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (2 mai 1860)

    Date

    2 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Procès-verbal de récolement (2 mai 1860)
  8. Résultat n°8
    Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs moulins (1851-1852)

    49 medias

    Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs moulins (1851-1852)

    Date

    1851-1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 31 - Moulin de la Fresnaye à Monts (1773-1860)
    • Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs...
  9. Résultat n°9
    Arrêté préfectoral de mise en demeure (11 novembre 1882)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure (11 novembre 1882)

    Date

    11 novembre 1882

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure (11 novembre...
  10. Résultat n°10
    Arrêté préfectoral accordant un délais de deux mois pour l'exécutiond es travaux prescrits à MM. Bailby et Pichard (21 septembre 1832)

    3 medias

    Arrêté préfectoral accordant un délais de deux mois pour l'exécutiond es travaux prescrits à MM. Bailby et Pichard (21 septembre 1832)

    Date

    21 septembre 1832

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral accordant un délais de deux mois...
  11. Résultat n°11
    Réclamation contre le mauvais état des vannes de décharge : plan (1911)

    1 media

    Réclamation contre le mauvais état des vannes de décharge : plan (1911)

    Date

    [1911]

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Réclamation contre le mauvais état des vannes de décharge...
  12. Résultat n°12
    Procès-verbal de récolement (8 mars 1912)

    1 media

    Procès-verbal de récolement (8 mars 1912)

    Date

    8 mars 1912

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Procès-verbal de récolement (8 mars 1912)
  13. Résultat n°13
    Reconstruction du pont de l'Indre à Monts. Manœuvre des vannes de plusieurs propriétaires de moulins (6 avril 1955)

    3 medias

    Reconstruction du pont de l'Indre à Monts. Manœuvre des vannes de plusieurs propriétaires de moulins (6 avril 1955)

    Date

    6 avril 1955

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 33 - Moulin de Beaumer à Monts (1835-1950)
    • Reconstruction du pont de l'Indre à Monts. Manœuvre...
  14. Résultat n°14
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans la commune de Monts (29 octobre 1852)

    12 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans la commune de Monts (29 octobre 1852)

    Date

    29 octobre 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 33 - Moulin de Beaumer à Monts (1835-1950)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines de...
  15. Résultat n°15
    Plan général (29 octobre 1851)

    1 media

    Plan général (29 octobre 1851)

    Date

    29 octobre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 31 - Moulin de la Fresnaye à Monts (1773-1860)
    • Plan général (29 octobre 1851)
  16. Résultat n°16
    Procès-verbal de visite (25 juin 1849)

    4 medias

    Procès-verbal de visite (25 juin 1849)

    Date

    25 juin 1849

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 33 - Moulin de Beaumer à Monts (1835-1950)
    • Procès-verbal de visite (25 juin 1849)
  17. Résultat n°17
    Procès-verbal de commodo et incommodo (3 novembre 1825)

    15 medias

    Procès-verbal de commodo et incommodo (3 novembre 1825)

    Date

    3 novembre 1825

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Procès-verbal de commodo et incommodo (3 novembre 1825)
  18. Résultat n°18
    Plan de nivellement (29 octobre 1851)

    1 media

    Plan de nivellement (29 octobre 1851)

    Date

    29 octobre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 31 - Moulin de la Fresnaye à Monts (1773-1860)
    • Plan de nivellement (29 octobre 1851)
  19. Résultat n°19
    Plan général de la rivière de l'Indre, dans la commune de Monts (29 octobre 1851)

    2 medias

    Plan général de la rivière de l'Indre, dans la commune de Monts (29 octobre 1851)

    Date

    [29 octobre 1851]

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Plan général de la rivière de l'Indre, dans la commune...
  20. Résultat n°20
    Moulin de Monts (1811-1930) - dossier complet

    533 medias

    Moulin de Monts (1811-1930) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Moulin de Monts (1811-1930) - dossier complet
  21. Résultat n°21
    Arrêté préfectoral ordonnant l'arrêté des trois roues du moulin de M. Bailby jusqu'à établissement d'un règlement (29 novembre 1826)

    2 medias

    Arrêté préfectoral ordonnant l'arrêté des trois roues du moulin de M. Bailby jusqu'à établissement d'un règlement (29 novembre 1826)

    Date

    29 novembre 1826

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral ordonnant l'arrêté des trois roues...
  22. Résultat n°22
    Arrêté préfectoral confirmant les dispositions de l'arrêté du 22 septembre 1815 (19 juin 1816)

    2 medias

    Arrêté préfectoral confirmant les dispositions de l'arrêté du 22 septembre 1815 (19 juin 1816)

    Date

    19 juin 1816

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral confirmant les dispositions de l'arrêté...
  23. Résultat n°23
    Plan et profil (9 août 1815)

    1 media

    Plan et profil (9 août 1815)

    Date

    9 août 1815

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Plan et profil (9 août 1815)
  24. Résultat n°24
    Procès-verbal de vérification (2 août 1832)

    10 medias

    Procès-verbal de vérification (2 août 1832)

    Date

    2 août 1832

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Procès-verbal de vérification (2 août 1832)
  25. Résultat n°25
    Arrêté préfectoral mettant en demeure les propriétaires des moulins d'exécuter les travaux prescrits (29 février 1856)

    2 medias

    Arrêté préfectoral mettant en demeure les propriétaires des moulins d'exécuter les travaux prescrits (29 février 1856)

    Date

    29 février 1856

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral mettant en demeure les propriétaires...
  26. Résultat n°26
    Arrêté préfectoral autorisant M. Pichard à remettre en service ses roues dans l'attente du règlement (13 juillet 1826)

    1 media

    Arrêté préfectoral autorisant M. Pichard à remettre en service ses roues dans l'attente du règlement (13 juillet 1826)

    Date

    13 juillet 1826

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral autorisant M. Pichard à remettre...
  27. Résultat n°27
    Procès-verbal de récolement (4 mai 1855)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (4 mai 1855)

    Date

    4 mai 1855

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Procès-verbal de récolement (4 mai 1855)
  28. Résultat n°28
    Plan et profils (3 avril 1826)

    1 media

    Plan et profils (3 avril 1826)

    Date

    3 avril 1826

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Plan et profils (3 avril 1826)
  29. Résultat n°29
    Arrêté préfectoral autorisant M. Bailby à conserver le moulin à foulon qu'il a fait consctruire sans autorisation (5 octobre 1827)

    4 medias

    Arrêté préfectoral autorisant M. Bailby à conserver le moulin à foulon qu'il a fait consctruire sans autorisation (5 octobre 1827)

    Date

    5 octobre 1827

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral autorisant M. Bailby à conserver...
  30. Résultat n°30
    Arrêté préfectoral concernant le moulin de M. Bailby mis en service sans autorisation (12 août 1826)

    4 medias

    Arrêté préfectoral concernant le moulin de M. Bailby mis en service sans autorisation (12 août 1826)

    Date

    12 août 1826

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral concernant le moulin de M. Bailby...
  31. Résultat n°31
    Arrêté préfectoral autorisant M. Pichard à conserver les deux moulins qu'il a établis sans autorisation (21 juillet 1826)

    4 medias

    Arrêté préfectoral autorisant M. Pichard à conserver les deux moulins qu'il a établis sans autorisation (21 juillet 1826)

    Date

    21 juillet 1826

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral autorisant M. Pichard à conserver...
  32. Résultat n°32
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans la commune de Monts (29 octobre 1852)

    14 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans la commune de Monts (29 octobre 1852)

    Date

    29 octobre 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 31 - Moulin de la Fresnaye à Monts (1773-1860)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines de...
  33. Résultat n°33
    Arrêté préfectoral suspendant une partie des dispositions de l'arrêté du 29 novembre (20 décembre 1826)

    4 medias

    Arrêté préfectoral suspendant une partie des dispositions de l'arrêté du 29 novembre (20 décembre 1826)

    Date

    20 décembre 1826

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral suspendant une partie des dispositions...
  34. Résultat n°34
    Procès-verbal de récolement (17 mai 1886)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (17 mai 1886)

    Date

    17 mai 1886

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Procès-verbal de récolement (17 mai 1886)
  35. Résultat n°35
    Ordonnance royale valant règlement d'eau pour les moulins de MM. Pichard et Bailby (7 mars 1827)

    8 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau pour les moulins de MM. Pichard et Bailby (7 mars 1827)

    Date

    7 mars 1827

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau pour les moulins...
  36. Résultat n°36
    Arrêté préfectoral ordonnant l'arrêté des trois roues du moulin de M. Pichard jusqu'à établissement d'un règlement (12 juin 1826)

    4 medias

    Arrêté préfectoral ordonnant l'arrêté des trois roues du moulin de M. Pichard jusqu'à établissement d'un règlement (12 juin 1826)

    Date

    12 juin 1826

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Arrêté préfectoral ordonnant l'arrêté des trois roues...