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  1. Résultat n°1

    Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes de vente, dossiers classés par n° de chemin.

    Date

    an X-1915

    Cote

    EDEP091/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie
    • Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes...
  2. Résultat n°2

    Recensement militaire : tableaux de recensement (1930-1939, 1948-1950), répertoires alphabétiques (classes 1947-1969).

    Date

    1930-1969

    Cote

    EDEP091/H26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement
    • Recensement militaire : tableaux de recensement (1930-1939,...
  3. Résultat n°3

    Assujettis à la contribution mobilière personnel et somptuaire : relevé.

    Date

    an VI-1817

    Cote

    EDEP091/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs
    • Contributions directes
    • Assujettis à la contribution mobilière personnel et...
  4. Résultat n°4

    Électrification, dossiers de demande en approbation.

    Date

    1961-1972

    Cote

    EDEP091/O16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie
    • Électrification, dossiers de demande en approbation.
  5. Résultat n°5

    Électrification, dossiers de demande d'autorisation.

    Date

    1952-1962

    Cote

    EDEP091/O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie
    • Électrification, dossiers de demande d'autorisation.
  6. Résultat n°6

    Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.

    Date

    1811-1955

    Cote

    EDEP091/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police
    • Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux,...
  7. Résultat n°7

    Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.

    Date

    1954-1955

    Cote

    EDEP091/F20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.
  8. Résultat n°8

    Chasse, autorisation, infraction : correspondance, carnets d'enregistrement des permis de chasse.

    Date

    1845-1968

    Cote

    EDEP091/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police
    • Chasse, autorisation, infraction : correspondance,...
  9. Résultat n°9

    17 décembre 1956 - 16 août 1967.

    Date

    1956-1967

    Cote

    EDEP091/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire
    • 17 décembre 1956 - 16 août 1967.
  10. Résultat n°10

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1642-1668

    Cote

    EDEP091/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  11. Résultat n°11

    Naissances, mariages, décès 1833-1842 et tables décennales 1833-1843.

    Date

    1833-1843

    Cote

    EDEP091/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès 1833-1842 et tables décennales...
  12. Résultat n°12

    Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.

    Date

    1959-1960

    Cote

    EDEP091/F22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.
  13. Résultat n°13

    Contributions directes : état.

    Date

    1875-1981

    Cote

    EDEP091/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs
    • Contributions directes
    • Contributions directes : état.
  14. Résultat n°14

    Classes, recensement : tableau.

    Date

    an XI-1856

    Cote

    EDEP091/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement
    • Classes, recensement : tableau.
  15. Résultat n°15

    Instruction d'enfants à domicile, déclarations verbales : registre.

    Date

    1882-1885

    Cote

    EDEP091/R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Instruction d'enfants à domicile, déclarations verbales...
  16. Résultat n°16

    Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

    Date

    1842-1941

    Cote

    EDEP091/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Édifices à usage d'établissement d'enseignement, de...
    • Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier...
  17. Résultat n°17

    Naissances, mariages, décès et tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP091/E16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès et tables décennales.
  18. Résultat n°18

    Dépôt de mendicité, versements de fonds : récépissé.

    Date

    1810-1820

    Cote

    EDEP091/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police
    • Dépôt de mendicité, versements de fonds : récépissé.
  19. Résultat n°19

    Chemins ruraux, construction, modification : acte de cession de terrains, devis, plans, dossiers classés par n° des chemins ruraux.

    Date

    1847-1944

    Cote

    EDEP091/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie
    • Chemins ruraux, construction, modification : acte de...
  20. Résultat n°20

    Livres des comptes de tiers.

    Date

    1956, 1958

    Cote

    EDEP091/L13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Livres des comptes de tiers.
  21. Résultat n°21

    Lotissements : arrêtés, délibérations, règlements, demandes d'autorisation, cahier des charges, plans, acquisition de terrains, litige.

    Date

    1959-1983

    Cote

    EDEP091/T2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série T : Urbanisme.
    • Permis de construire : registre des déclarations.
    • Lotissements : arrêtés, délibérations, règlements,...
  22. Résultat n°22

    Registres de comptabilité.

    Date

    1956-1972

    Cote

    EDEP091/L10-12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité.
  23. Résultat n°23

    Soupes économiques : délibération du conseil municipal, liste des bénéficiaires.

    Date

    1812

    Cote

    EDEP091/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance et prévoyance
    • Soupes économiques : délibération du conseil municipal,...
  24. Résultat n°24

    Statistique agricole : questionnaires, registres des cultures (lacune 1908).

    Date

    1956, 1958

    Cote

    EDEP091/F34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistique agricole : questionnaires, registres des...
  25. Résultat n°25

    Dépôt d'ordures ménagères, installation : plans, enquête, correspondance, délibération, arrêté préfectoral, projet.

    Date

    1967-1972

    Cote

    EDEP091/I15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique
    • Dépôt d'ordures ménagères, installation : plans, enquête,...
  26. Résultat n°26
    "Carte du petit Village de Villefraux. Renvois des maisons, cours et jardins [du) Village de Villefraux".

    1 media

    "Carte du petit Village de Villefraux. Renvois des maisons, cours et jardins [du) Village de Villefraux".

    Date

    Vers 1779

    Cote

    EDEP091/Z6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Z : Archives privées.
    • Plans parcellaires des terres de la Croix avec les...
    • "Carte du petit Village de Villefraux. Renvois des...
  27. Résultat n°27

    Naissances, mariages, décès et tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP091/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès et tables décennales.
  28. Résultat n°28

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1721-1741

    Cote

    EDEP091/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  29. Résultat n°29

    Patente sur locaux meublés : notes, listes des personnes imposables, renseignements.

    Date

    1958-1962

    Cote

    EDEP091/G28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs
    • Patentes
    • Patente sur locaux meublés : notes, listes des personnes...
  30. Résultat n°30

    Mandements.

    Date

    an VII-1925

    Cote

    EDEP091/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs
    • Contributions directes
    • Mandements.
  31. Résultat n°31

    Tabacs, affiches : livraison de tabacs, élections des délégués de planteurs.

    Date

    1958-1970

    Cote

    EDEP091/F32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Tabacs, affiches : livraison de tabacs, élections des...
  32. Résultat n°32

    Imposition extraordinaire : correspondance du Préfet.

    Date

    1823-1829

    Cote

    EDEP091/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts extraordinaires
    • Imposition extraordinaire : correspondance du Préfet.
  33. Résultat n°33

    Impôt sur le revenu : listes des contribuables assujettis.

    Date

    1957-1958

    Cote

    EDEP091/G32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs
    • Contributions directes
    • Impôt sur le revenu : listes des contribuables assujettis.
  34. Résultat n°34

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1893-1897

    Cote

    EDEP091/E21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  35. Résultat n°35

    Rétribution scolaire : rôle trimestriel.

    Date

    1857

    Cote

    EDEP091/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs
    • Contributions directes
    • Rétribution scolaire : rôle trimestriel.
  36. Résultat n°36

    Ravitaillement : registre d'inscription des cartes d'alimentation par date de délivrance (1941-1945), registre d'inscription des cartes d'alimentation par ordre alphabétique (1946-1949).

    Date

    1941-1949

    Cote

    EDEP091/H20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Ravitaillement : registre d'inscription des cartes...
  37. Résultat n°37

    Imposition d'un résident dont la propriété est établie sur les communes de La Croix-en-Touraine et de Saint-Denis-Hors, décision : procès-verbal.

    Date

    an X

    Cote

    EDEP091/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts extraordinaires
    • Imposition d'un résident dont la propriété est établie...
  38. Résultat n°38

    Électrification, dossiers de concessions.

    Date

    1907-1931

    Cote

    EDEP091/O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie
    • Électrification, dossiers de concessions.
  39. Résultat n°39

    Ecoles libres, déclarations d'ouverture : registre.

    Date

    1822-1952

    Cote

    EDEP091/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Ecoles libres, déclarations d'ouverture : registre.
  40. Résultat n°40

    Conseil général : procès-verbaux des opérations de vote, feuilles d'inscription et d'appel des votants.

    Date

    1919-1967

    Cote

    EDEP091/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Conseil général : procès-verbaux des opérations de...