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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Formation du jury : liste nominative

    Date

    1851

    Cote

    EDEP056/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : liste nominative
  2. Résultat n°2

    Baptêmes 1627-1678 (lac. 1646-1650). Mariages 1631-1678 (lac. 1641-1662). Sépultures 1663-1678.

    Date

    1627-1678

    Cote

    EDEP056/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes 1627-1678 (lac. 1646-1650). Mariages 1631-1678...
  3. Résultat n°3

    Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

    Date

    1939-1970

    Cote

    EDEP056/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré,...
  4. Résultat n°4

    sept. 1791-messidor an II

    Date

    1791-an II

    Cote

    EDEP056/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • sept. 1791-messidor an II
  5. Résultat n°5

    Comptes de fabrique

    Date

    1689-1906

    Cote

    EDEP056/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Comptes de fabrique
  6. Résultat n°6

    Employés communaux : liste nominative (3 pièces)

    Date

    1940-1956

    Cote

    EDEP056/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Employés communaux : liste nominative (3 pièces)
  7. Résultat n°7

    Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations

    Date

    1928-1950

    Cote

    EDEP056/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance,...
  8. Résultat n°8

    Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : tableau des coefficients d'adaptation (1 piéce)

    Date

    1971

    Cote

    EDEP056/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Révision quinquennale des évaluations foncières des...
  9. Résultat n°9

    Nominations de cantonnier : arrêtés

    Date

    1900-1916

    Cote

    EDEP056/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nominations de cantonnier : arrêtés
  10. Résultat n°10

    Association syndicale pour le curage des cours d'eau et fossés d'assainissement, organisation : arrêtés préfectoraux (2 pièces)

    Date

    1851-1862

    Cote

    EDEP056/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Association syndicale pour le curage des cours d'eau...
  11. Résultat n°11

    1911-1944

    Date

    1911-1944

    Cote

    EDEP056/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions...
    • 1911-1944
  12. Résultat n°12

    Opposition des communes de la Chapelle-aux-Naux, Bréhémont, Lignières, Villandry et Vallères à la vente de l'ancien lit du Cher au prince de la Tour d'Auvergne : décret impérial, décision du Conseil d'Etat

    Date

    1853-1854

    Cote

    EDEP056/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Opposition des communes de la Chapelle-aux-Naux, Bréhémont,...
  13. Résultat n°13

    Protection des enfants en bas âge : livret à souche, liste des nourrices

    Date

    1914-1954

    Cote

    EDEP056/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants en bas âge : livret à souche,...
  14. Résultat n°14

    Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur d'académie adressée au maire de la Chapelle-aux-Naux relative à l'établissement non autorisé d'une école dans la commune (1853) ; lettre du préfet adressée au maire de la commune relative à l'ouverture d'un cours d'adultes à l'école des filles (1895) ; lettre de l'institutrice au maire de la commune relative à la modification des horaires de classe

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP056/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur...
  15. Résultat n°15

    Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux, listes des votants

    Date

    1858-1955

    Cote

    EDEP056/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement...
  16. Résultat n°16

    Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

    Date

    1812-1953

    Cote

    EDEP056/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbaux, listes des...
  17. Résultat n°17

    folios 1-492

    Date

    1913-1943

    Cote

    EDEP056/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et...
    • folios 1-492
  18. Résultat n°18

    Sinistres : état annuel, liste des sinistrés

    Date

    1888-1933

    Cote

    EDEP056/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres : état annuel, liste des sinistrés
  19. Résultat n°19

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1709- 1730

    Cote

    EDEP056/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  20. Résultat n°20

    Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans, devis, arrêtés

    Date

    1827-1967

    Cote

    EDEP056/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans,...
  21. Résultat n°21

    Condamnations : copie de jugement pour coups et blessures (1922) ; procédure d'expulsion : correspondance (1967-1969)

    Date

    1922-1969

    Cote

    EDEP056/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Condamnations : copie de jugement pour coups et blessures...
  22. Résultat n°22

    Dépôt des armes par les particuliers : liste des propriétaires

    Date

    1945

    Cote

    EDEP056/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Dépôt des armes par les particuliers : liste des propriétaires
  23. Résultat n°23

    Assistance médicale gratuite : liste nominative

    Date

    1896-1936

    Cote

    EDEP056/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : liste nominative
  24. Résultat n°24

    Mariages.

    Date

    1792-an X

    Cote

    EDEP056/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Mariages.
  25. Résultat n°25

    Election des délégués aux sénatoriales : procès-verbaux

    Date

    1876-1959

    Cote

    EDEP056/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election des délégués aux sénatoriales : procès-verbaux
  26. Résultat n°26

    Copie de la matrice générale

    Date

    1931-1971

    Cote

    EDEP056/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière et des...
    • Copie de la matrice générale
  27. Résultat n°27

    Comptes administratifs

    Date

    1898-1937

    Cote

    EDEP056/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs
  28. Résultat n°28

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP056/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  29. Résultat n°29

    Baptêmes, mariages, sépultures. juil. 1697-1708 et janv. 1756-fév. 1757

    Date

    1697-1757

    Cote

    EDEP056/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures. juil. 1697-1708 et...
  30. Résultat n°30

    Décès.

    Date

    1792-an X

    Cote

    EDEP056/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Décès.
  31. Résultat n°31

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles

    Date

    1873-1907

    Cote

    EDEP056/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles
  32. Résultat n°32

    Réquisition de logements, paiement : état nominatif

    Date

    1940

    Cote

    EDEP056/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisition de logements, paiement : état nominatif
  33. Résultat n°33

    Feuilles d'appel

    Date

    1954-1955

    Cote

    EDEP056/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Feuilles d'appel
  34. Résultat n°34

    Listes électorales

    Date

    1846-1956

    Cote

    EDEP056/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
  35. Résultat n°35

    Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations

    Date

    1846

    Cote

    EDEP056/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations
  36. Résultat n°36

    Allocation aux familles des militaires : correspondance

    Date

    1915-1918

    Cote

    EDEP056/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocation aux familles des militaires : correspondance
  37. Résultat n°37

    Baptêmes, mariages, sépultures janv. 1748-fév.1756 (voir dans le registre E3 les autres actes de baptêmes, mariages et sépultures des années 1756 et 1757)

    Date

    1748-1756

    Cote

    EDEP056/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures janv. 1748-fév.1756...
  38. Résultat n°38

    Matrice générale

    Date

    1891-1931

    Cote

    EDEP056/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière et des...
    • Matrice générale
  39. Résultat n°39

    Naissances.

    Date

    1792-an X

    Cote

    EDEP056/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances.
  40. Résultat n°40

    Pièces de procès à l'objet non identifié

    Date

    1787

    Cote

    EDEP056/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Pièces de procès à l'objet non identifié
  41. Résultat n°41

    Taxe sur les chiens : rôles et registre

    Date

    1880-1971

    Cote

    EDEP056/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles et registre
  42. Résultat n°42

    1817-1862

    Date

    1817-1862

    Cote

    EDEP056/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux
    • 1817-1862
  43. Résultat n°43

    Impôt sur les bénéfices agricoles : liste des principaux exploitants

    Date

    1971-1978

    Cote

    EDEP056/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt sur les bénéfices agricoles : liste des principaux...
  44. Résultat n°44

    1954-1966

    Date

    1954-1966

    Cote

    EDEP056/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Registres des déclarations de récolte ou de stock de...
    • 1954-1966
  45. Résultat n°45

    Electrification de la commune : plans, devis estimatif, procès-verbaux de réception de travaux

    Date

    1925-1956

    Cote

    EDEP056/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification de la commune : plans, devis estimatif,...
  46. Résultat n°46

    Maison d'école et mairie, construction : devis estimatif, plans

    Date

    1852

    Cote

    EDEP056/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole
    • Maison d'école et mairie, construction : devis estimatif,...
  47. Résultat n°47

    Titres des communaux

    Date

    1691-1787

    Cote

    EDEP056/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Titres des communaux
  48. Résultat n°48

    Elections législatives : procès-verbaux

    Date

    1857-1956

    Cote

    EDEP056/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbaux
  49. Résultat n°49

    Déclarations de récolte de vin

    Date

    1970-1984

    Cote

    EDEP056/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Déclarations de récolte de vin
  50. Résultat n°50

    Archives communales : correspondance, inventaire

    Date

    1897

    Cote

    EDEP056/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Archives communales : correspondance, inventaire
  51. Résultat n°51

    folios 493-781.

    Date

    1913-1943

    Cote

    EDEP056/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et...
    • folios 493-781.
  52. Résultat n°52

    section B et C

    Cote

    EDEP056/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • section B et C
  53. Résultat n°53

    nov. 1852-juil. 1871

    Date

    1852-1871

    Cote

    EDEP056/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • nov. 1852-juil. 1871
  54. Résultat n°54

    Plébiscites : procès-verbaux (3 pièces)

    Date

    1870-1946

    Cote

    EDEP056/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscites : procès-verbaux (3 pièces)
  55. Résultat n°55

    section A

    Cote

    EDEP056/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • section A
  56. Résultat n°56

    Création d'une porcherie et d'un atelier d'équarissage : arrêtés

    Date

    1898-1899

    Cote

    EDEP056/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Création d'une porcherie et d'un atelier d'équarissage...
  57. Résultat n°57

    Acquisition de terrains : actes de cession gratuite

    Date

    1907

    Cote

    EDEP056/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Acquisition de terrains : actes de cession gratuite
  58. Résultat n°58

    thermidor an VIII-août 1828

    Date

    an VIII-1828

    Cote

    EDEP056/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • thermidor an VIII-août 1828
  59. Résultat n°59

    Pièces de dépense

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP056/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Pièces de dépense
  60. Résultat n°60

    Transport de pains destinés aux citoyens de la Chapelle-aux-Naux réquisitionnés pour aller combattre les Vendéens : laissez-passer (1 pièce)

    Date

    1793

    Cote

    EDEP056/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Transport de pains destinés aux citoyens de la Chapelle-aux-Naux...
  61. Résultat n°61

    Lois et décrets

    Date

    1792-an VII

    Cote

    EDEP056/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets
  62. Résultat n°62

    Déclarations d'ensemencement de céréales

    Date

    1917-1937

    Cote

    EDEP056/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Déclarations d'ensemencement de céréales
  63. Résultat n°63

    Délibérations du Conseil municipal : extraits

    Date

    1888-1965

    Cote

    EDEP056/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : extraits
  64. Résultat n°64

    Délimitation de la Loire, contestation d'arrêtés par les riverains : décision du Conseil d'Etat

    Date

    1894

    Cote

    EDEP056/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Délimitation de la Loire, contestation d'arrêtés par...
  65. Résultat n°65

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1730-1748

    Cote

    EDEP056/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  66. Résultat n°66

    Vaccinations, enregistrement : liste nominative, cahier d'inscription

    Date

    1914-1982

    Cote

    EDEP056/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations, enregistrement : liste nominative, cahier...
  67. Résultat n°67

    Dépaissance : cahier des charges relatif à l'utilisation obligatoire des vacheries (1847) et pièces de procédure contre Jean Crétault (1779, 1783)

    Date

    1779-1847

    Cote

    EDEP056/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Dépaissance : cahier des charges relatif à l'utilisation...
  68. Résultat n°68

    Mouvement de population : listes annuelles

    Date

    1857-1896

    Cote

    EDEP056/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de population : listes annuelles
  69. Résultat n°69

    Ponts et ponceaux, financement des réparations : correspondance (3 pièces)

    Date

    1908-1956

    Cote

    EDEP056/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ponts et ponceaux, financement des réparations : correspondance...
  70. Résultat n°70

    Eglise et presbytère, construction, entretien : devis, acte d'acquêt, plans

    Date

    1827-1898

    Cote

    EDEP056/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère, construction, entretien : devis,...
  71. Résultat n°71

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an XI-1812

    Cote

    EDEP056/E13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  72. Résultat n°72

    Monument aux morts, construction : plans, correspondance

    Date

    1922

    Cote

    EDEP056/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Monument aux morts, construction : plans, correspondance
  73. Résultat n°73

    Lettres du sous-préfet et du procureur impérial adressées au maire de la Chapelle-aux-Naux relatives à la surveillance des activités de protestants, à un projet de construction de temple et à la profanation de tombes

    Date

    1853-1857

    Cote

    EDEP056/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Lettres du sous-préfet et du procureur impérial adressées...
  74. Résultat n°74

    Disparus : registre à souche, télégrammes

    Date

    1899-1936.

    Cote

    EDEP056/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Disparus : registre à souche, télégrammes
  75. Résultat n°75

    Statistiques agricoles : registre décennal (1951-1960), questionnaires agricoles

    Date

    1898-1960

    Cote

    EDEP056/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles : registre décennal (1951-1960),...
  76. Résultat n°76

    Garde nationale, élection : procès-verbaux

    Date

    1870

    Cote

    EDEP056/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, élection : procès-verbaux
  77. Résultat n°77

    1966-1971

    Date

    1966-1971

    Cote

    EDEP056/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Registres des déclarations de récolte ou de stock de...
    • 1966-1971
  78. Résultat n°78

    Recensement de la population : listes nominatives

    Date

    1876-1936

    Cote

    EDEP056/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Recensement de la population : listes nominatives
  79. Résultat n°79

    Cartes d'alimentation : timbres, liste nominative, carte de grossesse, attestation d'allaitement

    Date

    1949

    Cote

    EDEP056/F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Cartes d'alimentation : timbres, liste nominative,...
  80. Résultat n°80

    Biens communaux, arpentage, partage, adjudication, affermage : procès-verbaux, bail, liste des adjudications (sans date), extraits de délibérations

    Date

    1821-1898

    Cote

    EDEP056/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux, arpentage, partage, adjudication,...