Indre-et-Loire. Préfecture / Réglementation générale

Résultat n°1
11 mars 1964-14 juin 1966.

Date

1964-1966

Cote

1405W55 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Gestion des rapatriés
- Emploi
- Commission économique régionale
- 11 mars 1964-14 juin 1966.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°2
936W42

Date

1977

Cote

936W42 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires militaires
- Service militaire
- Classe 1977
- 936W42
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°3
Le à Lo.

Date

1936-1968

Cote

1156W28 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires judiciaires
- Interdictions de séjour
- Peines terminées ou amnistiées
- Le à Lo.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°4
N° 771 à 795.

Date

1970-1981

Cote

1405W131 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Gestion des rapatriés
- Aides financières
- Indemnisation des rapatriés
- Agence nationale pour l'indemnisation des français...
- N° 771 à 795.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°5
Démolitions. - Autorisation : arrêtés préfectoraux, notes.

Date

1949-1958

Cote

30W19 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Urbanisme et environnement
- Démolitions. - Autorisation : arrêtés préfectoraux,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°6
Deb à Den.

Date

1970-1980

Cote

1185W14 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires judiciaires
- Internements psychiatriques
- Personnes sorties entre 1970 et 1980
- Deb à Den.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°7
1099W2

Cote

1099W2 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Organisation du travail
- Salaires
- 1099W2
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°8
Azay-le-Rideau.

Date

1949-1960

Cote

30W32 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Sapeurs pompiers
- Sécurité des lieux publics
- Bâtiments recevant du public
- Azay-le-Rideau.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°9
Territoires des communes. - Modifications, rattachements de communes, ligne de démarcation (1940-1943), canton de Château-Renault (1949-1951).

Date

1940-1951

Cote

81W4 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Collectivités locales
- Territoires des communes. - Modifications, rattachements...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°10
1941-1967

Date

1941-1967

Cote

7W9 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires judiciaires
- Maison d'arrêt de Tours
- Commission de surveillance
- 1941-1967
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°11
Gab à Gat.

Date

1970-1980

Cote

1185W19 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires judiciaires
- Internements psychiatriques
- Personnes sorties entre 1970 et 1980
- Gab à Gat.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°12
Explosifs. - Détention de poudre, contrôle : répertoire alphabétique.

Date

1951-1963

Cote

931W12 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Police administrative
- Armes
- Explosifs. - Détention de poudre, contrôle : répertoire...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°13
Conflits du travail. - Médiations, commission départementale de conciliation

Date

1947-1964

Cote

4W110 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Organisation du travail
- Conflits du travail. - Médiations, commission départementale...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°14
1er octobre 1964-14 juin 1966.

Date

1964-1966

Cote

997W44 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Gestion des rapatriés
- Commissions régionales
- Commission économique
- 1er octobre 1964-14 juin 1966.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°15
Chinon. - Projet d'aménagement de deux terrains, financement, concertation : avis des services, cartographie des sites, plans, demandes de subventions, comptes rendus de réunions, arrêtés municipaux.

Date

1993-2001

Cote

2217W33 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Police administrative
- Nomades
- Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
- Gestion des terrains
- Chinon. - Projet d'aménagement de deux terrains, financement,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°16
Les équipements collectifs agricoles du département : analyse et détermination des besoins nouveaux, tome I : les équipements liés aux céréales, tome II : les équipements liés au vin, tome III : les équipements liés aux produits laitiers, aux fruits et légumes et à la viande.

Date

1964

Cote

4W36 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Secteurs économiques
- Agriculture
- Les équipements collectifs agricoles du département...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°17
Hôtellerie et restauration. - Contrôle, opération vacances : textes officiels, procès-verbaux de réunions avec les professionnels, enquêtes sur les prix, réclamations, procès-verbaux d'infractions.

Date

1964-1968

Cote

4W32 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Politique des prix
- Réglementation des prix
- Hôtellerie et restauration. - Contrôle, opération vacances...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°18
Canton de Tours.

Date

1946

Cote

28W11 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Débits de boissons
- Recensement
- 1946
- Canton de Tours.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°19
22W15

Date

1968

Cote

22W15 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Recensement de la population
- Organisation du recensement
- 22W15
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°20
Loches à la Roche-Clermault (contient deux plaintes).

Date

1968-2009

Cote

2404W41 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Secteurs économiques
- Tourisme
- Restaurants de tourisme
- Loches à la Roche-Clermault (contient deux plaintes).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°21
N° 1 à 200.

Date

1953

Cote

992W9 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Professions réglementées
- Voyageurs et représentants de commerce
- Cartes d'identité professionnelles
- 1953
- N° 1 à 200.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°22
Mark à Men.

Date

1970-1980

Cote

1185W31 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires judiciaires
- Internements psychiatriques
- Personnes sorties entre 1970 et 1980
- Mark à Men.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°23
22W5

Date

1954

Cote

22W5 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Recensement de la population
- Organisation du recensement
- 22W5
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°24
1979-1981.

Date

1960-1982

Cote

1156W18 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires judiciaires
- Jurys de la Cour d'assises
- 1979-1981.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°25
Lettres C et D.

Date

1995-2005

Cote

2404W34 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Secteurs économiques
- Tourisme
- Hôtels non homologués et maisons meublées
- Cessation d'activités
- Lettres C et D.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°26
Dispenses : dossiers sans objet et irrecevables.

Date

1976-1977

Cote

975W24 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires militaires
- Service militaire
- Classes 1975-1977
- Dispenses : dossiers sans objet et irrecevables.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°27
Maine-et-Loire.

Date

1963-1964

Cote

997W20 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Gestion des rapatriés
- Statistiques
- Application de la circulaire du ministère des rapatriés...
- Maine-et-Loire.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°28
Textes officiels, documentation.

Date

1961-1965

Cote

997W58 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Gestion des rapatriés
- Logement
- Textes officiels, documentation.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°29
Gau à Gl.

Date

1970-1980

Cote

1185W20 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires judiciaires
- Internements psychiatriques
- Personnes sorties entre 1970 et 1980
- Gau à Gl.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°30
Décembre 1962 à mars 1963.

Date

1962-1963

Cote

201W17 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Urbanisme et environnement
- Opérations immobilières
- Commission de contrôle des opérations immobilières...
- Dossiers
- Décembre 1962 à mars 1963.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°31
1961, 1966-1968, 1970-1971.

Date

1961-1971

Cote

1227W8 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Professions réglementées
- Organismes professionnels de qualification et de classement...
- Fonctionnement
- 1961, 1966-1968, 1970-1971.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°32
Refus de délivrance ou de visa : dossiers.

Date

1969-1976

Cote

1048W7 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Police administrative
- Chasse et pêche
- Chasse
- Permis de chasse
- Refus de délivrance ou de visa : dossiers.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°33
27W12

Date

1959-1973

Cote

27W12 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Police administrative
- Chasse et pêche
- Chasse
- Animaux nuisibles
- 27W12
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°34
Aides financières aux entreprises : avis du préfet et de la direction départementale du travail et de l'emploi, dossiers individuels des entreprises.

Date

1959-1964

Cote

4W74 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Secteurs économiques
- Industrie
- Aides financières aux entreprises : avis du préfet...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°35
Arrondissement de Tours (cantons de Tours centre et Tours nord).

Date

1955

Cote

122W93 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires militaires
- Service militaire
- Classe 1955
- Arrondissement de Tours
- Arrondissement de Tours (cantons de Tours centre et...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°36
Commission départementale d'examen du passif des rapatriés, pré-commission départementale pour l'aménagement des prêts de réinstallation. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

Date

1979-1992

Cote

1405W68 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Gestion des rapatriés
- Aides financières
- Commission départementale d'examen du passif des rapatriés,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°37
Militaires français disparus avant le 24 juin 1940. - Recensement : listes

Date

1940

Cote

56W17 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Seconde Guerre mondiale
- Militaires
- Militaires français disparus avant le 24 juin 1940....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°38
Mar à Mi.

Date

1940-1970

Cote

30W72 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Professions réglementées
- Forains
- Immatriculation des forains (1940-1970)
- Dossiers individuels de forains
- Mar à Mi.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°39
N° 351 à 375.

Date

1970-1981

Cote

1405W115 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Gestion des rapatriés
- Aides financières
- Indemnisation des rapatriés
- Agence nationale pour l'indemnisation des français...
- N° 351 à 375.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°40
Ch à Da.

Date

1963-1983

Cote

1405W32 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Gestion des rapatriés
- Aides financières
- Dossiers individuels
- Ch à Da.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

Résultats de la recherche

11 mars 1964-14 juin 1966.

Date

Cote

Producteur :

936W42

Date

Cote

Producteur :

Le à Lo.

Date

Cote

Producteur :

N° 771 à 795.

Date

Cote

Producteur :

Démolitions. - Autorisation : arrêtés préfectoraux, notes.

Date

Cote

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Deb à Den.

Date

Cote

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1099W2

Cote

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Azay-le-Rideau.

Date

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Territoires des communes. - Modifications, rattachements de communes, ligne de démarcation (1940-1943), canton de Château-Renault (1949-1951).

Date

Cote

Producteur :

1941-1967

Date

Cote

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Gab à Gat.

Date

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Explosifs. - Détention de poudre, contrôle : répertoire alphabétique.

Date

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Conflits du travail. - Médiations, commission départementale de conciliation

Date

Cote

Producteur :

1er octobre 1964-14 juin 1966.

Date

Cote

Producteur :

Chinon. - Projet d'aménagement de deux terrains, financement, concertation : avis des services, cartographie des sites, plans, demandes de subventions, comptes rendus de réunions, arrêtés municipaux.

Date

Cote

Producteur :

Les équipements collectifs agricoles du département : analyse et détermination des besoins nouveaux, tome I : les équipements liés aux céréales, tome II : les équipements liés au vin, tome III : les équipements liés aux produits laitiers, aux fruits et légumes et à la viande.

Date

Cote

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Hôtellerie et restauration. - Contrôle, opération vacances : textes officiels, procès-verbaux de réunions avec les professionnels, enquêtes sur les prix, réclamations, procès-verbaux d'infractions.

Date

Cote

Producteur :

Canton de Tours.

Date

Cote

Producteur :

22W15

Date

Cote

Producteur :

Loches à la Roche-Clermault (contient deux plaintes).

Date

Cote

Producteur :