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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Amboise (1967-1971), groupement d'urbanisme d'Amboise (1969),

    Date

    1967-1972

    Cote

    1080W45 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans directeurs d'urbanisme, plans sommaires d'urbanisme...
    • Amboise (1967-1971), groupement d'urbanisme d'Amboise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  2. Résultat n°2

    Monts.

    Date

    1981-1995

    Cote

    1431W59 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Monts.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  3. Résultat n°3

    Saint-Pierre-des-Corps : centre médico-social ; Tours : élargissement de la rue Marceau, aménagement de la place Saint-Eloi ; restructuration du quartier Rabelais-Tonnelé.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W22 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • Saint-Pierre-des-Corps : centre médico-social ; Tours...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  4. Résultat n°4

    Reprofilage du C.D.766 à Couesmes, Brèches et Souvigné.

    Date

    1981-1990

    Cote

    1319W46 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Routes départementales
    • Expropriations au profit du département, déclarations...
    • Reprofilage du C.D.766 à Couesmes, Brèches et Souvigné.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  5. Résultat n°5

    Contentieux : jugements, mémoires, notes administratives, documents annexes, correspondance.

    Date

    1988-1993

    Cote

    1431W196 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Contentieux : jugements, mémoires, notes administratives,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  6. Résultat n°6

    1976-1991.

    Date

    1976-1991

    Cote

    1431W117 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Secteurs sauvegardés
    • Tours
    • 1976-1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  7. Résultat n°7

    Tours, installation des services départementaux (acquisition de l'immeuble sis 2 rue de Buffon) ; boulevard périphérique, franchissement du Cher à Tours, Joué-lès-Tours et La Riche. - Expropriations au profit du département, déclaration d'utilité publique : dossiers administratifs, plans.

    Date

    1981-1990

    Cote

    1319W51 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Franchissement des fleuves
    • Tours, installation des services départementaux (acquisition...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  8. Résultat n°8

    1978-1985.

    Date

    1978-1985

    Cote

    1431W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Fondettes
    • 1978-1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  9. Résultat n°9

    Courcelles-de-Touraine (1983-1985), La Croix-en-Touraine (1988-1989), Crotelles (1990).

    Date

    1983-1990

    Cote

    1431W30 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Courcelles-de-Touraine (1983-1985), La Croix-en-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  10. Résultat n°10

    Tours : aménagement de la vallée du Cher, aménagement du quai d'Orléans, équipements sportifs et de loisirs à "La Chambrerie" à Tours nord.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W24 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • Tours : aménagement de la vallée du Cher, aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  11. Résultat n°11

    Consultations : dossiers d'études n° 2, « porter à la connaissance ».

    Date

    1992-1993

    Cote

    1431W158 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Consultations : dossiers d'études n° 2, « porter à...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  12. Résultat n°12

    Chinon.

    Date

    1981-1990

    Cote

    1319W43 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Routes départementales
    • Expropriations au profit du département, déclarations...
    • Aménagement du C.D.751
    • Chinon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  13. Résultat n°13

    Tours-sud (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1080W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Tours-sud (1978).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  14. Résultat n°14

    Courçay : aménagement du carrefour C.D.83-R.N.143 ; Château-la-Vallière : rectification du C.D.749.

    Date

    1981-1990

    Cote

    1319W47 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Routes départementales
    • Expropriations au profit du département, déclarations...
    • Courçay : aménagement du carrefour C.D.83-R.N.143 ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  15. Résultat n°15

    SIVOM de Loches-Beaulieu-Perrusson : Z.I. de Loches.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • SIVOM de Loches-Beaulieu-Perrusson : Z.I. de Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  16. Résultat n°16

    Commission n° 4, « transports-communications » ; commission n° 5, « aménagement de l'espace - environnement-loisirs ».

    Date

    1979-1982

    Cote

    1431W141 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Commission locale d'aménagement urbain (C.L.A.U.)
    • Groupes de travail : comptes-rendus de réunions, études,...
    • Commission n° 4, « transports-communications » ; commission...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  17. Résultat n°17

    Amboise (rive gauche et servitudes).

    Date

    1978-1979

    Cote

    1080W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Amboise (rive gauche et servitudes).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  18. Résultat n°18

    Réunion : arrêtés de la préfecture, études, correspondance.

    Date

    1989

    Cote

    1431W150 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Réunion : arrêtés de la préfecture, études, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  19. Résultat n°19

    Tours-nord, Saint-Symphorien, Sainte-Radegonde.

    Date

    1972-1974

    Cote

    1080W40 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Tours-nord, Saint-Symphorien, Sainte-Radegonde.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  20. Résultat n°20

    Joué-lès-Tours et Chambray-lès-Tours : aménagement des rues de la Marchanderie et Claude Bernard ; Joué-lès-Tours : quartier "Chantepie III", voie nouvelle à "L'Epan".

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • Joué-lès-Tours et Chambray-lès-Tours : aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  21. Résultat n°21

    Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985), Saint-Roch (1983).

    Date

    1979-1985

    Cote

    1431W88 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  22. Résultat n°22

    Rochecorbon : la Croix-Rouge.

    Date

    1977-1991

    Cote

    1319W37 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations au profit des offices d'HLM.
    • Rochecorbon : la Croix-Rouge.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  23. Résultat n°23

    La Riche : pavillons individuels dans l'îlot A de la Z.A.C. du centre, terrains de sports et loisirs, élargissement du chemin des Patys.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • La Riche : pavillons individuels dans l'îlot A de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  24. Résultat n°24

    Franchissement de la Loire et réinstallation de jardins familiaux. - Expropriations au profit du département, déclaration d'utilité publique : dossiers administratifs, plans.

    Date

    1981-1990

    Cote

    1319W52 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Franchissement des fleuves
    • Franchissement de la Loire et réinstallation de jardins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  25. Résultat n°25

    Z.A.C. « Les Fosses Boisées ».

    Date

    1970-1976

    Cote

    1431W127 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Zones à urbaniser par priorité (ZUP), zones d'habitation...
    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • Z.A.C. « Les Fosses Boisées ».

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  26. Résultat n°26

    Février 1991.

    Date

    1991

    Cote

    1431W99 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Tours
    • Février 1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  27. Résultat n°27

    Groupement d'urbanisme rive gauche de la Vienne.

    Date

    1979

    Cote

    1080W53 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans directeurs d'urbanisme, plans sommaires d'urbanisme...
    • Groupement d'urbanisme rive gauche de la Vienne.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  28. Résultat n°28

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    1431W27 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Chinon
    • 1981.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  29. Résultat n°29

    Section RD7 - RD 51 à Joué-lès-Tours ; traversée de La Riche. - Expropriations au profit du département, déclaration d'utilité publique : dossiers administratifs, plans.

    Date

    1981-1990

    Cote

    1319W53 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Section RD7 - RD 51 à Joué-lès-Tours ; traversée de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  30. Résultat n°30

    Chinon.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1431W111 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Secteurs sauvegardés
    • Chinon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  31. Résultat n°31

    Cussay (1990), Descartes (1990), Draché (1986).

    Date

    1986-1990

    Cote

    1431W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Cussay (1990), Descartes (1990), Draché (1986).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  32. Résultat n°32

    1994-1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1431W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Joué-lès-Tours
    • 1994-1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  33. Résultat n°33

    Arrêtés de la préfecture, comptes-rendus de réunions, articles de presse, registres de remarques et de suggestions, correspondance.

    Date

    1988

    Cote

    1431W185 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Déclaration d'utilité publique
    • Deuxième enquête publique
    • Arrêtés de la préfecture, comptes-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  34. Résultat n°34

    1979.

    Date

    1979

    Cote

    1431W91 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Tours
    • 1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  35. Résultat n°35

    1978.

    Date

    1978

    Cote

    1431W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Ballan-Miré.
    • 1978.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  36. Résultat n°36

    1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1431W73 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Reignac-sur-Indre
    • 1994-1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  37. Résultat n°37

    Saint-Benoît-la-Forêt : élargissement de la V.C. 3 ; Saint-Cyr-sur-Loire : parc d'activités économique du "Clos de la Lande".

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • Saint-Benoît-la-Forêt : élargissement de la V.C. 3...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  38. Résultat n°38

    Articles de presse.

    Date

    1989-1994

    Cote

    1431W194 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Articles de presse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  39. Résultat n°39

    Cangey (1987), Cerelles (1981).

    Date

    1981-1987

    Cote

    1431W18 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Cangey (1987), Cerelles (1981).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  40. Résultat n°40

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    1431W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Amboise
    • 1990.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  41. Résultat n°41

    Z.A.C. "Champ Girault".

    Date

    1968-1972

    Cote

    1431W131 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Zones à urbaniser par priorité (ZUP), zones d'habitation...
    • Tours
    • Z.A.C. "Champ Girault".

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  42. Résultat n°42

    1983-1993.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1431W28 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Chinon
    • 1983-1993.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  43. Résultat n°43

    1983.

    Date

    1983

    Cote

    1431W146 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Consultations
    • Conseils municipaux
    • 1983.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  44. Résultat n°44

    O.P.A.C. de la ville de Tours : Tours nord (La Chambrerie, terrain Bardouleau rue Jeanne Wedells, place centrale au lieu-dit "La Chapelle" dans la Z.A.C. de Monconseil), Tours sud (logements étudiants à l'Alouette).

    Date

    1977-1991

    Cote

    1319W33 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations au profit des offices d'HLM.
    • O.P.A.C. de la ville de Tours : Tours nord (La Chambrerie,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  45. Résultat n°45

    Tours : opération annexe au palais des congrès dénommée "Ilot Est I".

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W26 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • Tours : opération annexe au palais des congrès dénommée...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  46. Résultat n°46

    1987-1989.

    Date

    1987-1989

    Cote

    1431W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Joué-lès-Tours
    • 1987-1989.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  47. Résultat n°47

    Lussault-sur-Loire.

    Date

    1982-1985

    Cote

    1431W47 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Lussault-sur-Loire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  48. Résultat n°48

    Azay-le-Rideau et Druye, Cheillé, La Roche-Clermault.

    Date

    1981-1990

    Cote

    1319W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Routes départementales
    • Expropriations au profit du département, déclarations...
    • Aménagement du C.D.751
    • Azay-le-Rideau et Druye, Cheillé, La Roche-Clermault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  49. Résultat n°49

    Dissolution du S.I.E.P.A.T. : arrêté préfectoral, comptes rendus de réunion, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1431W171 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Dissolution du S.I.E.P.A.T. : arrêté préfectoral, comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  50. Résultat n°50

    La Riche (1966-1972), Saint-Avertin (1969-1971).

    Date

    1966-1972

    Cote

    1080W51 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans directeurs d'urbanisme, plans sommaires d'urbanisme...
    • La Riche (1966-1972), Saint-Avertin (1969-1971).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  51. Résultat n°51

    Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps, saisine de la commission de conciliation.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1431W167 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Contentieux
    • Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  52. Résultat n°52

    Beaumont-la-Ronce (1980), Berthenay (1979).

    Date

    1979-1980

    Cote

    1080W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Beaumont-la-Ronce (1980), Berthenay (1979).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  53. Résultat n°53

    Beaumont-en-Véron.

    Date

    1986-1987

    Cote

    1431W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Beaumont-en-Véron.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  54. Résultat n°54

    1983-1995.

    Date

    1983-1995

    Cote

    1431W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Ballan-Miré.
    • 1983-1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  55. Résultat n°55

    Section 3 Est.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1431W198 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Transferts de propriété
    • Section 3 Est.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  56. Résultat n°56

    1989-1991.

    Date

    1989-1991

    Cote

    1431W211 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Boulevard périphérique de Tours
    • Section Sud
    • Transferts de propriété
    • 1989-1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  57. Résultat n°57

    Azay-le-Rideau.

    Date

    1978-1982

    Cote

    1431W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Azay-le-Rideau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  58. Résultat n°58

    Restigné (1976, 1978), La Riche (1974), Reugny (1977-1979).

    Date

    1976-1979

    Cote

    1080W29 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Restigné (1976, 1978), La Riche (1974), Reugny (1977-1979).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  59. Résultat n°59

    Liaison Langeais - Ingrandes-de-Touraine : préétude d'environnement.

    Date

    1983

    Cote

    1431W177 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Liaison Langeais - Ingrandes-de-Touraine : préétude...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  60. Résultat n°60

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    1431W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Bléré
    • 1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  61. Résultat n°61

    Tours : opération "Ilot Est" II.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1319W27 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations dans le cadre d'aménagements effectués...
    • Tours : opération "Ilot Est" II.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  62. Résultat n°62

    Anticipation sur la révision : arrêté de la préfecture, études, correspondance.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1431W157 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Anticipation sur la révision : arrêté de la préfecture,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  63. Résultat n°63

    Arrêtés de la préfecture, registres d'enquête, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1989

    Cote

    1431W172 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Pont sur la Loire à Cinq-Mars-la-Pile
    • Déclaration d'utilité publique
    • Arrêtés de la préfecture, registres d'enquête, extraits...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  64. Résultat n°64

    1992.

    Date

    1992

    Cote

    1431W101 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Tours
    • 1992.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  65. Résultat n°65

    Nouzilly.

    Date

    1980-1988

    Cote

    1431W66 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Nouzilly.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  66. Résultat n°66

    1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1431W105 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Truyes
    • 1993-1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  67. Résultat n°67

    Chambray-lès-Tours : zone d'habitation « Le Bois Cormier ».

    Date

    1976-1979

    Cote

    1431W119 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Zones à urbaniser par priorité (ZUP), zones d'habitation...
    • Chambray-lès-Tours : zone d'habitation « Le Bois Cormier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  68. Résultat n°68

    Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps (requêtes 94-1981 et 94-1962).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1431W169 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Schéma directeur d'aménagement urbain (SDAU) de l'agglomération...
    • Contentieux
    • Recours : communes de La Riche et Saint-Pierre-des-Corps...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  69. Résultat n°69

    Ambillou.

    Date

    1982-1986

    Cote

    1431W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Ambillou.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  70. Résultat n°70

    Section 4.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1431W200 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Transferts de propriété
    • Section 4.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  71. Résultat n°71

    Bossay-sur-Claise.

    Date

    1990

    Cote

    1431W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Bossay-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  72. Résultat n°72

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    1431W174 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Pont sur la Loire à Cinq-Mars-la-Pile
    • Contentieux
    • 1989.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  73. Résultat n°73

    Financement : notes administratives, correspondance.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1431W192 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Voirie nationale et départementale
    • Autoroute A85 (section Tours-Angers)
    • Financement : notes administratives, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  74. Résultat n°74

    Genillé (1987), Le Grand-Pressigny (1983-1985).

    Date

    1983-1987

    Cote

    1431W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Genillé (1987), Le Grand-Pressigny (1983-1985).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  75. Résultat n°75

    Nouzilly : terrain Devillard ; Parçay-Meslay : terrain Deswarte ; Pernay : lotissement "La Vistrouillère".

    Date

    1977-1991

    Cote

    1319W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Expropriations, déclarations d'utilité publique
    • Expropriations au profit des offices d'HLM.
    • O.P.A.C. 37
    • Nouzilly : terrain Devillard ; Parçay-Meslay : terrain...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  76. Résultat n°76

    1993-1995.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1431W118 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Secteurs sauvegardés
    • Tours
    • 1993-1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  77. Résultat n°77

    Rochecorbon.

    Date

    1979-1987

    Cote

    1431W77 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Rochecorbon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  78. Résultat n°78

    1993.

    Date

    1993

    Cote

    1431W56 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Monnaie
    • 1993.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  79. Résultat n°79

    1977-1981.

    Date

    1977-1981

    Cote

    1431W45 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Loches
    • 1977-1981.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  80. Résultat n°80

    1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1431W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Artannes-sur-Indre.
    • 1995-1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme