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  1. Résultat n°1

    Comité technique paritaire spécial à l'Inspection du travail des transports. - Fonctionnement : comptes rendus de réunions.

    Date

    1985-1992

    Cote

    2142W2 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • Comité technique paritaire spécial à l'Inspection du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  2. Résultat n°2

    1321W37

    Date

    1980

    Cote

    1321W37 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • 1321W37

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  3. Résultat n°3

    Genet (Tours), 1985-1993 ; Gratias (Joué-lès-Tours), 1977-1994 ; Grimaud (Joué-lès-Tours), 1984-1994 ; Grosbois (Savigné-sur-Lathan), 1984-1997.

    Date

    1977-1997

    Cote

    2142W44 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Genet (Tours), 1985-1993 ; Gratias (Joué-lès-Tours),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  4. Résultat n°4

    Etablissement d'exploitation de Tours ; établissement industriel de maintenance et de matériel (EIMM) de Saint-Pierre.

    Date

    2001

    Cote

    2073W49 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement d'exploitation de Tours ; établissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  5. Résultat n°5

    Circonscription d'exploitation de Tours.

    Date

    1989-1995

    Cote

    2048W61 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Dossiers concernant la SNCF
    • Dossiers des établissements et structures
    • Circonscription d'exploitation de Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  6. Résultat n°6

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    1287W10 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1989.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  7. Résultat n°7

    Société nouvelle de Transport et Locations (SNTL) (Saint-Pierre-des-Corps), 1987-1994 ; Soditouraine (Saint-Pierre-des-Corps), 1986-1994 ; SOGEP (La Redoute) (Chambray-lès-Tours), 1982-1995 ; Sotratour (Montlouis-sur-Loire), 1992-1994 ; Syndicat des transports routiers d'Indre-et-Loire (Notre-Dame d'Oé), 1990-1992.

    Date

    1982-1994

    Cote

    2142W54 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Société nouvelle de Transport et Locations (SNTL) (Saint-Pierre-des-Corps),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  8. Résultat n°8

    Chrono départ de M. Lagarde, inspecteur du travail des transports.

    Date

    06/1996-12/1996

    Cote

    2142W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono départ de M. Lagarde, inspecteur du travail...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  9. Résultat n°9

    1987-1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1287W14 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire et Loir-et-Cher
    • 1987-1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  10. Résultat n°10

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    1287W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono du service
    • 1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  11. Résultat n°11

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    2073W40 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de plus de 50 salariés
    • Cofiroute (Chambray-lès-Tours)
    • 1999.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  12. Résultat n°12

    1996.

    Date

    1996

    Cote

    2142W7 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
    • 1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  13. Résultat n°13

    Groupe Chavigny (Vendôme), 1999, 2008 ; Compagnie du Blanc-Argent (Romorantin-Lanthenay), 2008 ; Mory TNTE (Blois), 1992-1994, 2008 ; Société des transports départementaux de Loir-et-Cher (STD) puis Transports du Loir-et-Cher (TLC) (Blois), 1991-1994, 2008 ; Transports urbains du Blaisois (TUB) (Blois), 1991-1994, 2008 ; Veolia Propreté (Chaingy), 2008.

    Date

    1991-2008

    Cote

    2048W32 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Loir-et-Cher
    • Groupe Chavigny (Vendôme), 1999, 2008 ; Compagnie du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  14. Résultat n°14

    Transports Gérard Paressant (Nazelles-Négron), 2000 ; Transports Hubert Breton SA (Saint-Martin-le-Beau), 1994-2003 ; Transports Locations Hervé Huet (Amboise), 1997-2004 ; Transport Location Services (TLS) (Cerelles), 2000-2001 ; TRILE (Saint-Pierre-des-Corps), 1997-2003 ; Val de Loire Distribution (Saint-Pierre-des-Corps), 2003-2004 ; Vrignaud-Jaulain (Mettray), 1995-2002.

    Date

    1994-2004

    Cote

    2048W54 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • Transports Gérard Paressant (Nazelles-Négron), 2000...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  15. Résultat n°15

    Touraine Air Transport (TAT), TAT Express et SNCF : rapports annuels, bilans sociaux.

    Date

    1982-1990

    Cote

    1321W2 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Bilans sociaux et rapports d'activité
    • Touraine Air Transport (TAT), TAT Express et SNCF :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  16. Résultat n°16

    Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de Tours.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2073W44 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  17. Résultat n°17

    Cars Charbonnel SA (Loches), 1990-1996 ; Cars Coudert SA (Loches), 1984-1995 ; Cars Millet SA (L'Île-Bouchard), 1983-1996 ; Centre Transports Déménagements (Tours), 1976-1994 ; Compagnie des Autocars de Touraine (CAT) (Tours), 1974-1996 ; Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1983-1989 [dossier incomplet : salaires et intéressement seulement ; voir complément aux articles 2125W3-4] ; Compagnie nouvelle des transports et déménagements (CNTD) (Saint-Pierre-des-Corps), 1977-1994.

    Date

    1976-1996

    Cote

    2142W40 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Cars Charbonnel SA (Loches), 1990-1996 ; Cars Coudert...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  18. Résultat n°18

    BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire), 1995-1998 ; Cars Charbonnel (Loches), 1994-2004 ; Durand Jean-Baptiste (Langeais), 1991-1997 ; Fraikin S.A. (Joué-lès-Tours), 1982-1992 ; Goutard Evelyne (La Chapelle-sur-Loire), 1992-2001 ; Grimaud Transports (Joué-lès-Tours), 1973-2003.

    Date

    1973-2004

    Cote

    2048W47 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  19. Résultat n°19

    Arcatime (Tours), 1995-1998 ; Compagnie des Autocars de Touraine (CAT) (Tours), 1995-1998 ; Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1995-1998 ; Dusolier (Saint-Pierre-des-Corps), 1997-1998 ; Estivin (Tours), 1995-1998.

    Date

    1995-1998

    Cote

    2142W15 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire
    • Arcatime (Tours), 1995-1998 ; Compagnie des Autocars...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  20. Résultat n°20

    Sections équipement Tours centre (1990-1991) et Tours extra (1991-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    2048W63 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Dossiers concernant la SNCF
    • Dossiers des établissements et structures
    • Sections équipement Tours centre (1990-1991) et Tours...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  21. Résultat n°21

    Section Equipement de Tours Saint-Pierre / EVEN de Tours Saint-Pierre.

    Date

    1988-1995

    Cote

    2142W19 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Section Equipement de Tours Saint-Pierre / EVEN de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  22. Résultat n°22

    Loir-et-Cher (1978-1989).

    Date

    1978-1989

    Cote

    2048W18 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1978-1991 : procès-verbaux classés par département...
    • Loir-et-Cher (1978-1989).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  23. Résultat n°23

    Indre-et-Loire (1978-1991).

    Date

    1978-1991

    Cote

    2048W17 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1978-1991 : procès-verbaux classés par département...
    • Indre-et-Loire (1978-1991).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  24. Résultat n°24

    1321W19

    Date

    1980

    Cote

    1321W19 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • 1321W19

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  25. Résultat n°25

    Transports Déménagements SA A. Guerriau ; R. Pecher (Tours), 1992-1994 ; Transports Dominique Coutant (Saint-Avertin), 1987 ; Transports Fabrice Moisy (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ; Transports frigorifiques de Touraine (TFT), 1994-1995 ; Transports frigorifiques européens (TFE) (Parçay-Meslay), 1992-1994 ; Transports Fumeron (Saint-Pierre-des-Corps), 1980-1995.

    Date

    1980-1995

    Cote

    2142W60 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Transports Déménagements SA A. Guerriau ; R. Pecher...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  26. Résultat n°26

    1982-1986.

    Date

    1982-1986

    Cote

    1287W7 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1982-1986.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  27. Résultat n°27

    Genet (Tours), 1995-1998 ; GT Location Centre Ouest (La Ville-aux-Dames), 1995-1997 ; GT Location Île-de-France (La Ville-aux-Dames), 1995-1997 ; GT Location Nord (La Ville-aux-Dames), 1996 ; Omnimani (Saint-Pierre-des-Corps), 1994-1996 ; Pivoin Hérin Voyages (Parçay-Meslay), 1992-1995 ; Soditouraine (Tours), 1995 ; TAT Express (Tours), 1996-1998 ; Transcap Logistique (Chambray-lès-Tours), 1992-1993 ; Transports Coutant (Chambray-lès-Tours), 1995-1998 ; Transports frigorifiques européens (TFE) (Parçay-Meslay), 1995-1998 ; Transports Laurent (Tours), 1998 [un seul procès-verbal, le reste est manquant] ; Transports Pivoin (Château-la-Vallière), 1989-1998 ; Transports Théry (Saint-Pierre-des-Corps), 1995-1998 ; United Parcel Service (UPS) (Tours), 1995-1998 ; Via Location (La Ville-aux-Dames), 1990-1994.

    Date

    1989-1998

    Cote

    2142W16 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire
    • Genet (Tours), 1995-1998 ; GT Location Centre Ouest...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  28. Résultat n°28

    Estivin (Tours).

    Date

    1995-2002

    Cote

    1947W39 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Estivin (Tours).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  29. Résultat n°29

    1992-1995, 1997-1999.

    Date

    1992-1999

    Cote

    2048W14 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • Inspection du travail des transports de Tours : rapports...
    • 1992-1995, 1997-1999.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  30. Résultat n°30

    ASCOP (Saint-Sulpice), 1992 ; Breda (La Chaussée-Saint-Victor), 1992-1995 ; Brisset et Fils (Ouzouer-le-Marché), 1989-1996 ; Cars Simplon (Ouzouer-le-Marché), 1988-1996.

    Date

    1989-1996

    Cote

    2142W29 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • ASCOP (Saint-Sulpice), 1992 ; Breda (La Chaussée-Saint-Victor),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  31. Résultat n°31

    Licenciements économiques : comptes rendus de réunions du comité d'entreprise, correspondance, coupures de presse, rapports, plans du siège social rue Christian Huygens, La Milletière, à Tours (1986).

    Date

    1986-1994

    Cote

    2142W12 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Licenciements
    • Entreprise Touraine Air Transport (TAT) European Airlines...
    • Licenciements économiques : comptes rendus de réunions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  32. Résultat n°32

    2003-2006.

    Date

    2003-2006

    Cote

    2125W4 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de plus de 50 salariés
    • Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération...
    • 2003-2006.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  33. Résultat n°33

    Transports frigorifiques Laurent (Parçay-Meslay).

    Date

    1992-1999

    Cote

    2048W53 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • Transports frigorifiques Laurent (Parçay-Meslay).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  34. Résultat n°34

    2124W23

    Date

    2006

    Cote

    2124W23 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement d'exploitation (EEX, EET) de Tours
    • 2006
    • 2124W23

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  35. Résultat n°35

    SERNAM, agences de Blois et de Saint-Pierre-des-Corps.

    Date

    1987-1995

    Cote

    2048W65 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Dossiers concernant la SNCF
    • Dossiers des établissements et structures
    • SERNAM, agences de Blois et de Saint-Pierre-des-Corps.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  36. Résultat n°36

    Licenciements. - Contentieux : correspondance, arrêtés.

    Date

    1979-1992

    Cote

    1321W16 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Licenciements
    • Licenciements. - Contentieux : correspondance, arrêtés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  37. Résultat n°37

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    2073W41 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement d'exploitation de Tours
    • 1999.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  38. Résultat n°38

    Mars 1995-janvier 2000.

    Date

    1995-2000

    Cote

    2048W16 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Enregistrement : registres des procès-verbaux
    • Mars 1995-janvier 2000.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  39. Résultat n°39

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    1287W9 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  40. Résultat n°40

    Servicolis 37 (Joué-lès-Tours), 1988-1994 ; Société autonome de transports et de magasinage (SATM) (Saint-Pierre-des-Corps), 1983-1993 ; Société avertinoise de transports publics (SATRAP) (Esvres), 1980-1994 ; Société de transports automobiles rapides (STAR) (Chambray-lès-Tours), 1982-1995 ; Société de transports et manutention (STM) (Bléré), 1985-1990 ; Société des transports automobiles de l'Ouest (STAO) (Tours), 1977-1994 ; Société des transports et travaux publics de Touraine (STTPT) (Tours), 1981-1995 ; Société nouvelle d'autocars parisiens (SNAP) Val de Loire (Amboise), 1991-1993.

    Date

    1977-1995

    Cote

    2142W53 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Servicolis 37 (Joué-lès-Tours), 1988-1994 ; Société...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)