Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Route départementale 100

    Date

    1973

    Cote

    2392W15 (Cote)

    • Contexte : 2392W - DDE - Subdivision territoriale de Ligueil -...
    • Voirie nationale, départementale et ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien du réseau
    • Route départementale 100

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Projet de modernisation

    Date

    1959-1978

    Cote

    2392W18 (Cote)

    • Contexte : 2392W - DDE - Subdivision territoriale de Ligueil -...
    • Voirie nationale, départementale et ouvrages d'art
    • Ouvrages d'art
    • Barrage sur la Creuse à Descartes
    • Projet de modernisation

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Organisation du service d'annonce des crues, police de l'eau, avis de crues.

    Date

    1907-1984

    Cote

    2392W4 (Cote)

    • Contexte : 2392W - DDE - Subdivision territoriale de Ligueil -...
    • Administration générale, fonctionnement
    • Organisation du service d'annonce des crues, police...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Occupation du domaine public

    Date

    1956-1995

    Cote

    2392W12 (Cote)

    • Contexte : 2392W - DDE - Subdivision territoriale de Ligueil -...
    • Voirie nationale, départementale et ouvrages d'art
    • Gestion du domaine public routier
    • Poste et télécommunications
    • Occupation du domaine public

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Conditions d'intervention des directions départementales de l'équipement dans les affaires intéressant les collectivités locales, les rémunérations accessoires (recouvrement des honoraires), l'inspection de gestion, les décomptes d'honoraires, le rôle du conducteur d'opération

    Date

    1981-1989

    Cote

    2392W3 (Cote)

    • Contexte : 2392W - DDE - Subdivision territoriale de Ligueil -...
    • Administration générale, fonctionnement
    • Conditions d'intervention des directions départementales...
    • Conditions d'intervention des directions départementales...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Mise en service de nouveaux graphiques routiers

    Date

    1962-1987

    Cote

    2392W17 (Cote)

    • Contexte : 2392W - DDE - Subdivision territoriale de Ligueil -...
    • Voirie nationale, départementale et ouvrages d'art
    • Exploitation et surveillance de la voirie
    • Mise en service de nouveaux graphiques routiers

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Commune d'Esves-le-Moutier.

    Date

    1979-1982

    Cote

    2392W22 (Cote)

    • Contexte : 2392W - DDE - Subdivision territoriale de Ligueil -...
    • Urbanisme
    • Commune d'Esves-le-Moutier.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    Arrêtés de voirie portant alignement.

    Date

    1913-2000

    Cote

    2392W11 (Cote)

    • Contexte : 2392W - DDE - Subdivision territoriale de Ligueil -...
    • Voirie nationale, départementale et ouvrages d'art
    • Gestion du domaine public routier
    • Arrêtés de voirie portant alignement
    • Arrêtés de voirie portant alignement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Route départementale 760, commune de Bossée

    Date

    1971-1982

    Cote

    2392W16 (Cote)

    • Contexte : 2392W - DDE - Subdivision territoriale de Ligueil -...
    • Voirie nationale, départementale et ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien du réseau
    • Route départementale 760, commune de Bossée

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Subventions aux communes.

    Date

    1975-2000

    Cote

    2392W6 (Cote)

    • Contexte : 2392W - DDE - Subdivision territoriale de Ligueil -...
    • Administration générale, fonctionnement
    • Subventions aux communes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Ligne à grande distance PTT Loches - Ligueil

    Date

    1954-1979

    Cote

    2392W13 (Cote)

    • Contexte : 2392W - DDE - Subdivision territoriale de Ligueil -...
    • Voirie nationale, départementale et ouvrages d'art
    • Gestion du domaine public routier
    • Poste et télécommunications
    • Ligne à grande distance PTT Loches - Ligueil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Enregistrement du courrier arrivé

    Date

    2000

    Cote

    2392W1 (Cote)

    • Contexte : 2392W - DDE - Subdivision territoriale de Ligueil -...
    • Administration générale, fonctionnement
    • Enregistrement du courrier arrivé

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Arrêtés de voirie portant alignement.

    Date

    1975-2000

    Cote

    2392W10 (Cote)

    • Contexte : 2392W - DDE - Subdivision territoriale de Ligueil -...
    • Voirie nationale, départementale et ouvrages d'art
    • Gestion du domaine public routier
    • Arrêtés de voirie portant alignement
    • Arrêtés de voirie portant alignement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Chemin vicinal ordinaire n°3 (CVO), chemins vicinaux de grande communication n°19, 30, 31 (CVGC).

    Cote

    2896W1 (Cote)

    • Contexte : 2896W - DDE - Subdivision territoriale de Ligueil -...
    • Chemin vicinal ordinaire n°3 (CVO), chemins vicinaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Ligueil

  15. Résultat n°15

    Route départementale 50.

    Date

    1979-1981

    Cote

    2392W14 (Cote)

    • Contexte : 2392W - DDE - Subdivision territoriale de Ligueil -...
    • Voirie nationale, départementale et ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien du réseau
    • Route départementale 50.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Conditions d'intervention des directions départementales de l'équipement dans les affaires intéressant les collectivités locales, les rémunérations accessoires (recouvrement des honoraires), l'inspection de gestion, les décomptes d'honoraires, le rôle du conducteur d'opération

    Date

    1942-1980

    Cote

    2392W2 (Cote)

    • Contexte : 2392W - DDE - Subdivision territoriale de Ligueil -...
    • Administration générale, fonctionnement
    • Conditions d'intervention des directions départementales...
    • Conditions d'intervention des directions départementales...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    Route nationale 760.

    Date

    1945-1946

    Cote

    2392W7 (Cote)

    • Contexte : 2392W - DDE - Subdivision territoriale de Ligueil -...
    • Voirie nationale, départementale et ouvrages d'art
    • Gestion du domaine public routier
    • Route nationale 760.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    RD 58 de Bléré à Loudun.

    Date

    1946-1947

    Cote

    2392W8 (Cote)

    • Contexte : 2392W - DDE - Subdivision territoriale de Ligueil -...
    • Voirie nationale, départementale et ouvrages d'art
    • Gestion du domaine public routier
    • RD 58 de Bléré à Loudun.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Chemins vicinaux d'intérêt commun n°44, 46, 47, 49, 51, 58 (CVIC), chemins vicinaux de grande communication n°42, 50, 58, 98 (CVGC), classement des chemins.

    Cote

    2896W2 (Cote)

    • Contexte : 2896W - DDE - Subdivision territoriale de Ligueil -...
    • Chemins vicinaux d'intérêt commun n°44, 46, 47, 49,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Ligueil

  20. Résultat n°20

    Commune de Manthelan. - Construction de collecteurs d'eaux usées : dossiers de marché (Entreprise Esnault), plans de récolement.

    Date

    1976-1977

    Cote

    2392W20 (Cote)

    • Contexte : 2392W - DDE - Subdivision territoriale de Ligueil -...
    • Travaux effectués pour le compte des collectivités...
    • Commune de Manthelan. - Construction de collecteurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement