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2392W - DDE - Subdivision territoriale de Ligueil - Voirie, eau, urbanisme (1907-2000)

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Cote/Cotes extrêmes

2392W1-22 (Cote)

Date

1907-2000

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement (2015)

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Ligueil)

Mots clés lieux

Ligueil (Indre-et-Loire, France)

Date

1942-1989

Présentation du contenu

Notes ministérielles, circulaires, notes internes.

Conditions d'intervention des directions départementales de l'équipement dans les affaires intéressant les collectivités locales, les rémunérations accessoires (recouvrement des honoraires), l'inspection de gestion, les décomptes d'honoraires, le rôle du conducteur d'opération

Cote/Cotes extrêmes

2392W3 (Cote)

Date

1981-1989

Présentation du contenu

Notes ministérielles, circulaires, notes internes.