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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Route départementale 100

Date

1973

Cote

2392W15 (Cote)

Résultat n°2

Projet de modernisation

Date

1959-1978

Cote

2392W18 (Cote)

Résultat n°3

Organisation du service d'annonce des crues, police de l'eau, avis de crues.

Date

1907-1984

Cote

2392W4 (Cote)

Résultat n°4

Occupation du domaine public

Date

1956-1995

Cote

2392W12 (Cote)

Résultat n°5

Conditions d'intervention des directions départementales de l'équipement dans les affaires intéressant les collectivités locales, les rémunérations accessoires (recouvrement des honoraires), l'inspection de gestion, les décomptes d'honoraires, le rôle du conducteur d'opération

Date

1981-1989

Cote

2392W3 (Cote)

Résultat n°6

Mise en service de nouveaux graphiques routiers

Date

1962-1987

Cote

2392W17 (Cote)

Résultat n°7

Commune d'Esves-le-Moutier.

Date

1979-1982

Cote

2392W22 (Cote)

Résultat n°8

Arrêtés de voirie portant alignement.

Date

1913-2000

Cote

2392W11 (Cote)

Résultat n°9

Route départementale 760, commune de Bossée

Date

1971-1982

Cote

2392W16 (Cote)

Résultat n°10

Subventions aux communes.

Date

1975-2000

Cote

2392W6 (Cote)

Résultat n°11

Ligne à grande distance PTT Loches - Ligueil

Date

1954-1979

Cote

2392W13 (Cote)

Résultat n°12

Enregistrement du courrier arrivé

Date

2000

Cote

2392W1 (Cote)

Résultat n°13

Arrêtés de voirie portant alignement.

Date

1975-2000

Cote

2392W10 (Cote)

Résultat n°14

Chemin vicinal ordinaire n°3 (CVO), chemins vicinaux de grande communication n°19, 30, 31 (CVGC).

Date

-

Cote

2896W1 (Cote)

Résultat n°15

Route départementale 50.

Date

1979-1981

Cote

2392W14 (Cote)

Résultat n°16

Conditions d'intervention des directions départementales de l'équipement dans les affaires intéressant les collectivités locales, les rémunérations accessoires (recouvrement des honoraires), l'inspection de gestion, les décomptes d'honoraires, le rôle du conducteur d'opération

Date

1942-1980

Cote

2392W2 (Cote)

Résultat n°17

Route nationale 760.

Date

1945-1946

Cote

2392W7 (Cote)

Résultat n°18

RD 58 de Bléré à Loudun.

Date

1946-1947

Cote

2392W8 (Cote)

Résultat n°19

Chemins vicinaux d'intérêt commun n°44, 46, 47, 49, 51, 58 (CVIC), chemins vicinaux de grande communication n°42, 50, 58, 98 (CVGC), classement des chemins.

Date

-

Cote

2896W2 (Cote)

Résultat n°20

Commune de Manthelan. - Construction de collecteurs d'eaux usées : dossiers de marché (Entreprise Esnault), plans de récolement.

Date

1976-1977

Cote

2392W20 (Cote)