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807 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    janvier-avril 1894

    Date

    janvier-avril 1894

    Cote

    3E44/453 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant...

    • Étude de Francueil
    • Étude de Francueil
    • Victor Emile DURAND, fils du précédent, notaire à Francueil...
    • Minutes
    • janvier-avril 1894
  2. Résultat n°2
    Naissances, mariages, décès, an III-an X - Pour les mariages de l'an VII et de l'an VIII, se reporter à la municipalité de canton (Luzillé)

    253 medias

    Naissances, mariages, décès, an III-an X - Pour les mariages de l'an VII et de l'an VIII, se reporter à la municipalité de canton (Luzillé)

    Date

    An 3-An 10

    Cote

    6NUM8/110/006 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Francueil
    • Naissances, mariages, décès, an III-an X - Pour les...
  3. Résultat n°3

    1740

    Date

    1740

    Cote

    3E44/173 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant...

    • Étude de Francueil
    • Étude royale à Francueil
    • Louis Gilles RAIMBAULT, notaire royal à Amboise, résidant...
    • Minutes
    • 1740
  4. Résultat n°4

    décembre 1855-février 1856

    Date

    décembre 1855-février 1856

    Cote

    3E44/306 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant...

    • Étude de Francueil
    • Étude de Francueil
    • François Désiré DURAND, notaire à Francueil (7 novembre...
    • Minutes
    • décembre 1855-février 1856
  5. Résultat n°5

    Ferrière-sur-Beaulieu, Fondettes, Francueil.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W279 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Ferrière-sur-Beaulieu, Fondettes, Francueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  6. Résultat n°6

    Matrice des propriétés foncières, folios 941-1420

    Cote

    EDEP110/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Matrice des propriétés foncières, folios 941-1420
  7. Résultat n°7

    Dame-Marie-les-Bois (1895), Dierre (1808-1810), Draché (1886), Druye (1806, 1904-1905), Épeigné-les-Bois (1806-1886), Épeigné-sur-Dême (1806-1836), Esves-le-Moutier (1832-1840), Esvres (an XIII-1882), Faye-la-Vineuse (1841-1890), Fondettes (1862-1881), Francueil (1835-1877).

    Cote

    5V58 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Biens et revenus
    • Revenus, rentes et charges des fabriques, achat, aliénation...
    • Dame-Marie-les-Bois (1895), Dierre (1808-1810), Draché...
  8. Résultat n°8
    Naissances, mariages, décès

    14 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1843-1852

    Cote

    6NUM2/110/006 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Francueil
    • 1843 - 1852
    • Naissances, mariages, décès
  9. Résultat n°9

    Septembre-octobre 1920.

    Date

    1920

    Cote

    3E44/564 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (1900-1935)

    • Étude notariale de Francueil
    • Francueil
    • Étude de Francueil
    • Jules Ernest AUCLAIR (20 septembre 1902-15 janvier...
    • Minutes
    • Septembre-octobre 1920.
  10. Résultat n°10

    mars-mai 1872

    Date

    mars-mai 1872

    Cote

    3E44/344 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant...

    • Étude de Francueil
    • Étude de Francueil
    • François Désiré DURAND, notaire à Francueil (7 novembre...
    • Minutes
    • mars-mai 1872
  11. Résultat n°11

    Garde nationale, organisation et contrôle : élections et nominations d'officiers, liste de recensement

    Date

    1831-1848

    Cote

    EDEP110/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, organisation et contrôle : élections...
  12. Résultat n°12

    Janvier-mars 1911.

    Date

    1911

    Cote

    3E44/532 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (1900-1935)

    • Étude notariale de Francueil
    • Francueil
    • Étude de Francueil
    • Jules Ernest AUCLAIR (20 septembre 1902-15 janvier...
    • Minutes
    • Janvier-mars 1911.
  13. Résultat n°13

    juin-octobre 1891

    Date

    juin-octobre 1891

    Cote

    3E44/421 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant...

    • Étude de Francueil
    • Étude de Francueil
    • Victor Emile DURAND, fils du précédent, notaire à Francueil...
    • Minutes
    • juin-octobre 1891
  14. Résultat n°14

    Avril-juin 1931.

    Date

    1931

    Cote

    3E44/616 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (1900-1935)

    • Étude notariale de Francueil
    • Francueil
    • Étude de Francueil
    • Jasmin DOIREAU (23 janvier 1924-décembre 1935)
    • Minutes
    • Avril-juin 1931.
  15. Résultat n°15

    Juillet-octobre 1924.

    Date

    1924

    Cote

    3E44/585 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (1900-1935)

    • Étude notariale de Francueil
    • Francueil
    • Étude de Francueil
    • Jasmin DOIREAU (23 janvier 1924-décembre 1935)
    • Minutes
    • Juillet-octobre 1924.
  16. Résultat n°16

    Mai-décembre 1914.

    Date

    1914

    Cote

    3E44/543 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (1900-1935)

    • Étude notariale de Francueil
    • Francueil
    • Étude de Francueil
    • Jules Ernest AUCLAIR (20 septembre 1902-15 janvier...
    • Minutes
    • Mai-décembre 1914.
  17. Résultat n°17

    juillet 1760-1762

    Date

    juillet 1760-1762

    Cote

    3E44/184 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant...

    • Étude de Francueil
    • Étude royale à Francueil
    • Jacques Joseph FOUCHER, notaire royal à Amboise, résidant...
    • Minutes
    • juillet 1760-1762
  18. Résultat n°18

    1738-1739

    Date

    1738-1739

    Cote

    3E44/172 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant...

    • Étude de Francueil
    • Étude royale à Francueil
    • Louis Gilles RAIMBAULT, notaire royal à Amboise, résidant...
    • Minutes
    • 1738-1739
  19. Résultat n°19

    Mars-mai 1923.

    Date

    1923

    Cote

    3E44/579 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (1900-1935)

    • Étude notariale de Francueil
    • Francueil
    • Étude de Francueil
    • Jules Ernest AUCLAIR (20 septembre 1902-15 janvier...
    • Minutes
    • Mars-mai 1923.
  20. Résultat n°20

    Août-décembre 1935.

    Date

    1935

    Cote

    3E44/632 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (1900-1935)

    • Étude notariale de Francueil
    • Francueil
    • Étude de Francueil
    • Jasmin DOIREAU (23 janvier 1924-décembre 1935)
    • Minutes
    • Août-décembre 1935.
  21. Résultat n°21

    juin-novembre 1882

    Date

    juin-novembre 1882

    Cote

    3E44/400 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant...

    • Étude de Francueil
    • Étude de Francueil
    • Victor Emile DURAND, fils du précédent, notaire à Francueil...
    • Minutes
    • juin-novembre 1882
  22. Résultat n°22

    Matrice des propriétés non bâties

    Cote

    EDEP110/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice des propriétés non bâties
  23. Résultat n°23

    Mars-avril 1934.

    Date

    1934

    Cote

    3E44/627 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (1900-1935)

    • Étude notariale de Francueil
    • Francueil
    • Étude de Francueil
    • Jasmin DOIREAU (23 janvier 1924-décembre 1935)
    • Minutes
    • Mars-avril 1934.
  24. Résultat n°24

    Récapitulation de la matrice des propriétés non bâties, par nature de culture ou de propriétés ; tableau présentant par année, le centime, le franc de la contribution foncière des propriétés non bâties ; présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ainsi que les totaux généraux de la matrice. Table alphabétique

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP110/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Récapitulation de la matrice des propriétés non bâties,...
  25. Résultat n°25

    1908-1940

    Cote

    8M42 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Sociétés commerciales
    • Sociétés coopératives de consommation et de production...
    • 1908-1940
  26. Résultat n°26

    janvier-septembre 1847

    Date

    janvier-septembre 1847

    Cote

    3E44/288 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant...

    • Étude de Francueil
    • Étude de Francueil
    • Jean Jacques Oscar LEMOINE, notaire à Francueil (1er...
    • Minutes
    • janvier-septembre 1847
  27. Résultat n°27

    mars-juillet 1823

    Date

    mars-juillet 1823

    Cote

    3E44/231 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant...

    • Étude de Francueil
    • Étude de Francueil
    • Pierre Alexis BROCHARD, notaire à Francueil (4 prairial...
    • Minutes
    • mars-juillet 1823
  28. Résultat n°28

    D - N

    Cote

    2V75 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Propriétés des églises et presbytères, enquête.
    • Réponses des communes : questionnaires (classement...
    • D - N
  29. Résultat n°29

    Mai-août 1903.

    Date

    1903

    Cote

    3E44/509 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (1900-1935)

    • Étude notariale de Francueil
    • Francueil
    • Étude de Francueil
    • Jules Ernest AUCLAIR (20 septembre 1902-15 janvier...
    • Minutes
    • Mai-août 1903.
  30. Résultat n°30
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1788

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1788

    Date

    1788

    Cote

    6NUM6/110/066 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Francueil
    • Notre-Dame (puis Saint-Thibault à partir du XVIIIe...
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  31. Résultat n°31
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1760

    13 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1760

    Date

    1760

    Cote

    6NUM6/110/038 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Francueil
    • Notre-Dame (puis Saint-Thibault à partir du XVIIIe...
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  32. Résultat n°32
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1742

    13 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1742

    Date

    1742

    Cote

    6NUM6/110/020 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Francueil
    • Notre-Dame (puis Saint-Thibault à partir du XVIIIe...
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  33. Résultat n°33

    mai-août 1836

    Date

    mai-août 1836

    Cote

    3E44/259 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant...

    • Étude de Francueil
    • Étude de Francueil
    • Pierre René MARTEAU, notaire à Francueil (11 octobre...
    • Minutes
    • mai-août 1836
  34. Résultat n°34

    avril-septembre 1870

    Date

    avril-septembre 1870

    Cote

    3E44/341 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant...

    • Étude de Francueil
    • Étude de Francueil
    • François Désiré DURAND, notaire à Francueil (7 novembre...
    • Minutes
    • avril-septembre 1870
  35. Résultat n°35

    Francueil

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • Cinais à Gizeux
    • Francueil

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  36. Résultat n°36
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    1987

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Francueil
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Etats de sections

    Date

    1791

    Cote

    EDEP110/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Etats de sections
  38. Résultat n°38
    Section B2 de la Bergerie

    1 media

    Section B2 de la Bergerie

    Date

    1824

    Cote

    6NUM10/110/005 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Francueil
    • Section B2 de la Bergerie
  39. Résultat n°39
    Francueil

    24 medias

    Francueil

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1946
    • Listes nominatives
    • Dame-Marie-les-Bois à Luzillé
    • Francueil

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  40. Résultat n°40
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1745

    11 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1745

    Date

    1745

    Cote

    6NUM6/110/023 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Francueil
    • Notre-Dame (puis Saint-Thibault à partir du XVIIIe...
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  41. Résultat n°41

    Théâtre : subventions, recettes

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP110/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Théâtre : subventions, recettes
  42. Résultat n°42

    Juillet-octobre 1926.

    Date

    1926

    Cote

    3E44/593 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (1900-1935)

    • Étude notariale de Francueil
    • Francueil
    • Étude de Francueil
    • Jasmin DOIREAU (23 janvier 1924-décembre 1935)
    • Minutes
    • Juillet-octobre 1926.
  43. Résultat n°43

    janvier-mars 1833

    Date

    janvier-mars 1833

    Cote

    3E44/249 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant...

    • Étude de Francueil
    • Étude de Francueil
    • Sigmond LESOURD, notaire à Francueil (12 novembre 1829-10...
    • Minutes
    • janvier-mars 1833
  44. Résultat n°44

    Septembre-novembre 1903.

    Date

    1903

    Cote

    3E44/510 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (1900-1935)

    • Étude notariale de Francueil
    • Francueil
    • Étude de Francueil
    • Jules Ernest AUCLAIR (20 septembre 1902-15 janvier...
    • Minutes
    • Septembre-novembre 1903.
  45. Résultat n°45

    Matrices des rôles (sans date)

    Cote

    EDEP110/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Matrices des rôles (sans date)
  46. Résultat n°46
    Section C, feuille 3

    1 media

    Section C, feuille 3

    Date

    1934

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Francueil
    • Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
    • Section C, feuille 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  47. Résultat n°47

    novembre 1841-février 1842

    Date

    novembre 1841-février 1842

    Cote

    3E44/276 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant...

    • Étude de Francueil
    • Étude de Francueil
    • Frédéric Henri HUCHET, notaire à Francueil (19 février...
    • Minutes
    • novembre 1841-février 1842
  48. Résultat n°48

    Francueil. Constats de situation cadastrale de parcelles appartenant au Conseil départemental.

    Date

    1992

    Cote

    2941W48 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Francueil. Constats de situation cadastrale de parcelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  49. Résultat n°49
    Plan et détails (1er avril 1850)

    1 media

    Plan et détails (1er avril 1850)

    Date

    1er avril 1850

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 8 - Moulin à tan à Francueil (1849-1860)
    • Plan et détails (1er avril 1850)
  50. Résultat n°50

    Mars 1921.

    Date

    1921

    Cote

    3E44/567 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (1900-1935)

    • Étude notariale de Francueil
    • Francueil
    • Étude de Francueil
    • Jules Ernest AUCLAIR (20 septembre 1902-15 janvier...
    • Minutes
    • Mars 1921.
  51. Résultat n°51
    Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858) - dossier complet

    132 medias

    Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
    • Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)...
  52. Résultat n°52

    janvier-avril 1864

    Date

    janvier-avril 1864

    Cote

    3E44/325 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant...

    • Étude de Francueil
    • Étude de Francueil
    • François Désiré DURAND, notaire à Francueil (7 novembre...
    • Minutes
    • janvier-avril 1864
  53. Résultat n°53
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1987

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Francueil
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  54. Résultat n°54

    Sections B (n° 1000) à C (n° 999).

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W117 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • États de sections sur fiches
    • Sections B (n° 1000) à C (n° 999).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  55. Résultat n°55
    Naissances, 1836-1876

    251 medias

    Naissances, 1836-1876

    Date

    1836-1876

    Cote

    6NUM8/110/008 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Francueil
    • Naissances, 1836-1876
  56. Résultat n°56
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1773

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1773

    Date

    1773

    Cote

    6NUM6/110/051 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Francueil
    • Notre-Dame (puis Saint-Thibault à partir du XVIIIe...
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  57. Résultat n°57
    Section C, feuille 1

    1 media

    Section C, feuille 1

    Date

    1934

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Francueil
    • Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
    • Section C, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  58. Résultat n°58

    1763-19 mai 1765

    Date

    1763-19 mai 1765

    Cote

    3E44/185 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant...

    • Étude de Francueil
    • Étude royale à Francueil
    • Jacques Joseph FOUCHER, notaire royal à Amboise, résidant...
    • Minutes
    • 1763-19 mai 1765
  59. Résultat n°59

    Avril 1921.

    Date

    1921

    Cote

    3E44/568 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (1900-1935)

    • Étude notariale de Francueil
    • Francueil
    • Étude de Francueil
    • Jules Ernest AUCLAIR (20 septembre 1902-15 janvier...
    • Minutes
    • Avril 1921.
  60. Résultat n°60

    juin-octobre 1841

    Date

    juin-octobre 1841

    Cote

    3E44/275 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant...

    • Étude de Francueil
    • Étude de Francueil
    • Frédéric Henri HUCHET, notaire à Francueil (19 février...
    • Minutes
    • juin-octobre 1841
  61. Résultat n°61
    1891

    39 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6NUM5/110/012 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Francueil
    • 1891
  62. Résultat n°62

    Chisseaux - Huismes

    Cote

    3M22 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Chisseaux - Huismes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  63. Résultat n°63

    Mars-avril 1928.

    Date

    1928

    Cote

    3E44/601 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (1900-1935)

    • Étude notariale de Francueil
    • Francueil
    • Étude de Francueil
    • Jasmin DOIREAU (23 janvier 1924-décembre 1935)
    • Minutes
    • Mars-avril 1928.
  64. Résultat n°64

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Bl.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W229 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  65. Résultat n°65

    Chemins vicinaux, construction et entretien : cahier des charges, devis estimatif, registre des actes et arrêtés d'alignement

    Date

    1818-1870

    Cote

    EDEP110/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction et entretien : cahier...
  66. Résultat n°66
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1987

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Francueil
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  67. Résultat n°67
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1782

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1782

    Date

    1782

    Cote

    6NUM6/110/060 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Francueil
    • Notre-Dame (puis Saint-Thibault à partir du XVIIIe...
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  68. Résultat n°68

    Comptes supprimés 300-649.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W235 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 300-649.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  69. Résultat n°69

    octobre 1833-février 1834

    Date

    octobre 1833-février 1834

    Cote

    3E44/251 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant...

    • Étude de Francueil
    • Étude de Francueil
    • Sigmond LESOURD, notaire à Francueil (12 novembre 1829-10...
    • Minutes
    • octobre 1833-février 1834
  70. Résultat n°70

    janvier-mars 1860

    Date

    janvier-mars 1860

    Cote

    3E44/317 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant...

    • Étude de Francueil
    • Étude de Francueil
    • François Désiré DURAND, notaire à Francueil (7 novembre...
    • Minutes
    • janvier-mars 1860
  71. Résultat n°71

    janvier-février 1836

    Date

    janvier-février 1836

    Cote

    3E44/257 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant...

    • Étude de Francueil
    • Étude de Francueil
    • Pierre René MARTEAU, notaire à Francueil (11 octobre...
    • Minutes
    • janvier-février 1836
  72. Résultat n°72

    septembre-décembre 1838

    Date

    septembre-décembre 1838

    Cote

    3E44/266 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant...

    • Étude de Francueil
    • Étude de Francueil
    • Pierre René MARTEAU, notaire à Francueil (11 octobre...
    • Minutes
    • septembre-décembre 1838
  73. Résultat n°73

    messidor an XII-nivôse an XIII

    Date

    messidor an XII-nivôse an XIII

    Cote

    3E44/197 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant...

    • Étude de Francueil
    • Étude de Francueil
    • Pierre Alexis BROCHARD, notaire à Francueil (4 prairial...
    • Minutes
    • messidor an XII-nivôse an XIII
  74. Résultat n°74
    Section E1 du Temple et de Montifault

    1 media

    Section E1 du Temple et de Montifault

    Date

    1824

    Cote

    6NUM10/110/008 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Francueil
    • Section E1 du Temple et de Montifault
  75. Résultat n°75
    1896

    38 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6NUM5/110/013 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Francueil
    • 1896
  76. Résultat n°76

    février-juin 1859

    Date

    février-juin 1859

    Cote

    3E44/315 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (avant...

    • Étude de Francueil
    • Étude de Francueil
    • François Désiré DURAND, notaire à Francueil (7 novembre...
    • Minutes
    • février-juin 1859
  77. Résultat n°77

    Subsistances, fournitures et logements des militaires : correspondance

    Date

    1815-1835

    Cote

    EDEP110/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Subsistances, fournitures et logements des militaires...
  78. Résultat n°78

    Sections D (n° 1700) à E.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W119 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • États de sections sur fiches
    • Sections D (n° 1700) à E.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  79. Résultat n°79

    Novembre-décembre 1922.

    Date

    1922

    Cote

    3E44/577 (Cote)

    • Contexte : 3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (1900-1935)

    • Étude notariale de Francueil
    • Francueil
    • Étude de Francueil
    • Jules Ernest AUCLAIR (20 septembre 1902-15 janvier...
    • Minutes
    • Novembre-décembre 1922.
  80. Résultat n°80

    Matrice cadastrale des propriétés bâties, récapitulation des revenus imposables à l'époque du cadastre, table alphabétique

    Date

    1883-1911

    Cote

    EDEP110/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties, récapitulation...