E-dépôt 110 - Commune de Francueil - Archives déposées (1601-1980)

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Modalités d'entrées

Dépôt du 12 janvier 1995

Chemins vicinaux, construction et entretien : cahier des charges, devis estimatif, registre des actes et arrêtés d'alignement

Cote/Cotes extrêmes

EDEP110/O2 (Cote)

Date

1818-1870