Récapitulation de la matrice des propriétés non bâties, par nature de culture ou de propriétés ; tableau présentant par année, le centime, le franc de la contribution foncière des propriétés non bâties ; présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ainsi que les totaux généraux de la matrice. Table alphabétique

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E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1601-1980)

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Commune de Francueil (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP110 (Cote)

Date

1601-1980

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 12 janvier 1995 et du 9 janvier 2023

Mots clés lieux

Francueil (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Francueil (Indre-et-Loire)

Série G : Impôts. Cadastre.

Cadastre napoléonien

Récapitulation de la matrice des propriétés non bâties, par nature de culture ou de propriétés ; tableau présentant par année, le centime, le franc de la contribution foncière des propriétés non bâties ; présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ainsi que les totaux généraux de la matrice. Table alphabétique

Cote/Cotes extrêmes

EDEP110/G14 (Cote)

Date

1913-1932

Mots clés matières

Mots clés typologiques

matrice cadastrale

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