3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (1900-1935)

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Cote/Cotes extrêmes

3E44 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versement du 29 mars 2011

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Delpech (Francueil, Indre-et-Loire)

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U58.

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Mars-avril 1928.

Cote/Cotes extrêmes

3E44/601 (Cote)

Date

1928

Mots clés typologiques