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  1. Résultat n°1

    Matrice des propriétés foncières, folios 941-1420

    Cote

    EDEP110/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Matrice des propriétés foncières, folios 941-1420
  2. Résultat n°2

    Garde nationale, organisation et contrôle : élections et nominations d'officiers, liste de recensement

    Date

    1831-1848

    Cote

    EDEP110/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, organisation et contrôle : élections...
  3. Résultat n°3

    Matrice des propriétés non bâties

    Cote

    EDEP110/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice des propriétés non bâties
  4. Résultat n°4

    Récapitulation de la matrice des propriétés non bâties, par nature de culture ou de propriétés ; tableau présentant par année, le centime, le franc de la contribution foncière des propriétés non bâties ; présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ainsi que les totaux généraux de la matrice. Table alphabétique

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP110/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Récapitulation de la matrice des propriétés non bâties,...
  5. Résultat n°5

    Etats de sections

    Date

    1791

    Cote

    EDEP110/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Etats de sections
  6. Résultat n°6

    Théâtre : subventions, recettes

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP110/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Théâtre : subventions, recettes
  7. Résultat n°7

    Matrices des rôles (sans date)

    Cote

    EDEP110/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Matrices des rôles (sans date)
  8. Résultat n°8

    Chemins vicinaux, construction et entretien : cahier des charges, devis estimatif, registre des actes et arrêtés d'alignement

    Date

    1818-1870

    Cote

    EDEP110/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction et entretien : cahier...
  9. Résultat n°9

    Subsistances, fournitures et logements des militaires : correspondance

    Date

    1815-1835

    Cote

    EDEP110/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Subsistances, fournitures et logements des militaires...
  10. Résultat n°10

    Matrice cadastrale des propriétés bâties, récapitulation des revenus imposables à l'époque du cadastre, table alphabétique

    Date

    1883-1911

    Cote

    EDEP110/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties, récapitulation...
  11. Résultat n°11

    Matrice des propriétés foncières, folios 1421-1858, table alphabétique

    Cote

    EDEP110/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Matrice des propriétés foncières, folios 1421-1858,...
  12. Résultat n°12

    Baptêmes, mariages, sépultures 1640-1668 (lacunes : mariages 1640-1646 ; 1662-1668 ; sépultures 1639-1646 ; 1661-1668).

    Date

    1640-1668

    Cote

    EDEP110/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1640-1668 (lacunes :...
  13. Résultat n°13

    Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans

    Date

    1828-1897

    Cote

    EDEP110/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans
  14. Résultat n°14

    Chute de Napoléon : correspondance

    Date

    1815

    Cote

    EDEP110/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Chute de Napoléon : correspondance
  15. Résultat n°15

    Listes électorales générales

    Date

    1848-1866

    Cote

    EDEP110/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales générales
  16. Résultat n°16

    Justice de paix : certificats de bonne vie et moeurs

    Date

    1830-1844

    Cote

    EDEP110/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Justice de paix : certificats de bonne vie et moeurs
  17. Résultat n°17

    Sinistres : état des destructions et listes des contribuables concernés

    Date

    1831-1879

    Cote

    EDEP110/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres : état des destructions et listes des contribuables...
  18. Résultat n°18

    Election au conseil général et au conseil d'arrondissement; élections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants

    Date

    1848-1855

    Cote

    EDEP110/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election au conseil général et au conseil d'arrondissement;...
  19. Résultat n°19

    Liste de conscrits, tirage au sort, déserteurs, mobilisation et liste de mobilisables

    Date

    an VII-1849

    Cote

    EDEP110/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Liste de conscrits, tirage au sort, déserteurs, mobilisation...
  20. Résultat n°20

    1871-1885

    Date

    1871-1885

    Cote

    EDEP110/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • 1871-1885
  21. Résultat n°21

    Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats de sections des propriétés non bâties et bâties

    Date

    1823

    Cote

    EDEP110/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations du bureau de bienfaisance

    Date

    1900-1980

    Cote

    EDEP110/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre des délibérations du bureau de bienfaisance
  23. Résultat n°23

    Mobilier de la mairie, contrat de constitution de rente, partage des biens immobiliers

    Date

    1743-1745

    Cote

    EDEP110/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Mobilier de la mairie, contrat de constitution de rente,...
  24. Résultat n°24

    1920-1934

    Date

    1920-1934

    Cote

    EDEP110/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • 1920-1934
  25. Résultat n°25

    Registre présentant les augmentations et les diminutions, folios 1859-1999, table alphabétique

    Date

    1910-1914

    Cote

    EDEP110/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions,...
  26. Résultat n°26

    Correspondance entre l'administration départementale et la municipalité

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    EDEP110/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Correspondance entre l'administration départementale...
  27. Résultat n°27

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1697-1703

    Cote

    EDEP110/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  28. Résultat n°28

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1795-1805

    Cote

    EDEP110/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages, décès
    • Naissances, mariages, décès.
  29. Résultat n°29

    Presbytère, clocher de l'église, construction : cahier des charges, devis estimatifs, correspondance

    Date

    1809-1860

    Cote

    EDEP110/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, clocher de l'église, construction : cahier...
  30. Résultat n°30

    Election d'un député au corps législatif, élection des membres de l'assemblée nationale législative

    Date

    1849-1859

    Cote

    EDEP110/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election d'un député au corps législatif, élection...
  31. Résultat n°31

    Matrices générales pour les contributions directes

    Date

    1818-1869

    Cote

    EDEP110/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Matrices générales pour les contributions directes
  32. Résultat n°32

    Matrice détaillée

    Date

    1818

    Cote

    EDEP110/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Matrice détaillée
  33. Résultat n°33

    Matrice des propriétés foncières, folios 461-940

    Cote

    EDEP110/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Matrice des propriétés foncières, folios 461-940
  34. Résultat n°34

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1773-1785

    Cote

    EDEP110/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  35. Résultat n°35

    Registre des dons de denrées par le bureau de bienfaisance, bons

    Date

    1878-1881

    Cote

    EDEP110/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre des dons de denrées par le bureau de bienfaisance,...
  36. Résultat n°36

    Elections des membres du conseil municipal

    Date

    1848-1852

    Cote

    EDEP110/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections des membres du conseil municipal
  37. Résultat n°37

    Remontrances, plaintes et doléances de la commune de Francueil

    Date

    1789-an VI

    Cote

    EDEP110/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • Remontrances, plaintes et doléances de la commune de...
  38. Résultat n°38

    Inventaire des vins, récoltes, états des bestiaux

    Date

    1792-1826

    Cote

    EDEP110/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Inventaire des vins, récoltes, états des bestiaux
  39. Résultat n°39

    Dénombrements de la population et bordereaux de la maison

    Date

    1886-1891

    Cote

    EDEP110/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrements de la population et bordereaux de la...
  40. Résultat n°40

    1846-1871

    Date

    1846-1871

    Cote

    EDEP110/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • 1846-1871
  41. Résultat n°41

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1669-1672

    Cote

    EDEP110/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  42. Résultat n°42

    Matrice des propriétés non bâties

    Cote

    EDEP110/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice des propriétés non bâties
  43. Résultat n°43

    Curage et entretien des fossés

    Date

    1816

    Cote

    EDEP110/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage et entretien des fossés
  44. Résultat n°44

    Baptêmes.

    Date

    1601-1608

    Cote

    EDEP110/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes.
  45. Résultat n°45

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1692-1697

    Cote

    EDEP110/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  46. Résultat n°46

    1907-1966

    Date

    1907-1966

    Cote

    EDEP110/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des arrêtés du maire
    • 1907-1966
  47. Résultat n°47

    1903-1920

    Date

    1903-1920

    Cote

    EDEP110/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • 1903-1920
  48. Résultat n°48

    Ponts, construction : cahier des charges, correspondance

    Date

    1804-1845

    Cote

    EDEP110/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ponts, construction : cahier des charges, correspondance
  49. Résultat n°49

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1786-1795

    Cote

    EDEP110/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages, décès
    • Naissances, mariages, décès.
  50. Résultat n°50

    Rôles généraux et particuliers des taxes et prestations de toute nature. Liste des contribuables

    Date

    1824-1859

    Cote

    EDEP110/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Rôles généraux et particuliers des taxes et prestations...
  51. Résultat n°51

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1673-1692

    Cote

    EDEP110/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  52. Résultat n°52

    Patentes, liste des trente plus imposés de la commune, bordereaux de recouvrement de la contribution foncière. Liste des prestataires qui n'ont pas obtempéré; mandement général pour les contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres. Tableau des contribuables qui ont droit par leur position à un dégrèvement

    Cote

    EDEP110/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Patentes, liste des trente plus imposés de la commune,...
  53. Résultat n°53

    Matrice des propriétés bâties présentant par année la valeur locative réelle, le revenu net imposable et le nombre des propriétés bâties de la commune

    Date

    1911-1933

    Cote

    EDEP110/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice des propriétés bâties présentant par année...
  54. Résultat n°54

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1607-1638

    Cote

    EDEP110/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  55. Résultat n°55

    Souscription pour les pauvres

    Date

    1859

    Cote

    EDEP110/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Souscription pour les pauvres
  56. Résultat n°56

    Citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale : relevé nominatif

    Date

    1848

    Cote

    EDEP110/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Citoyens inscrits au registre matricule de la garde...
  57. Résultat n°57

    Note sur les mouvements de population (an XII), dénombrements et recensements de population

    Date

    1803-1866

    Cote

    EDEP110/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Note sur les mouvements de population (an XII), dénombrements...
  58. Résultat n°58

    Taxe municipale sur les chiens

    Date

    1823-1861

    Cote

    EDEP110/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe municipale sur les chiens
  59. Résultat n°59

    Cimetière, entretien : correspondance, extrait de délibération

    Date

    1857

    Cote

    EDEP110/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, entretien : correspondance, extrait de délibération
  60. Résultat n°60

    Matrice des propriétés non bâties

    Cote

    EDEP110/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice des propriétés non bâties
  61. Résultat n°61

    Registre présentant les augmentations et les diminutions, folios 1-460

    Date

    1829-1909

    Cote

    EDEP110/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions,...
  62. Résultat n°62

    1886-1903

    Date

    1886-1903

    Cote

    EDEP110/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • 1886-1903
  63. Résultat n°63

    Distribution de 300 livres de pain aux pauvres de la commune

    Date

    1817

    Cote

    EDEP110/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Distribution de 300 livres de pain aux pauvres de la...
  64. Résultat n°64

    Enfants assistés, filles mères : secours

    Date

    1844-1897

    Cote

    EDEP110/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants assistés, filles mères : secours
  65. Résultat n°65

    Horloge publique, acquisition : devis, facture

    Date

    1866

    Cote

    EDEP110/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Horloge publique, acquisition : devis, facture
  66. Résultat n°66

    Passeports pour l'intérieur

    Date

    an VI

    Cote

    EDEP110/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports pour l'intérieur
  67. Résultat n°67

    Livre de mutations

    Date

    1814

    Cote

    EDEP110/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Livre de mutations
  68. Résultat n°68

    Budgets, comptabilité : estimations budgétaires

    Date

    1838-1866

    Cote

    EDEP110/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets, comptabilité : estimations budgétaires
  69. Résultat n°69

    Matrice des propriétés non bâties

    Cote

    EDEP110/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice des propriétés non bâties
  70. Résultat n°70

    1846-1906

    Date

    1846-1906

    Cote

    EDEP110/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des arrêtés du maire
    • 1846-1906
  71. Résultat n°71

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1704-1745

    Cote

    EDEP110/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  72. Résultat n°72

    Personnel des services extérieurs, agents voyers : commission de cantonnier

    Date

    1846-1869

    Cote

    EDEP110/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel des services extérieurs, agents voyers :...
  73. Résultat n°73

    Vagabondage et vols : rapports de gardes champêtres

    Date

    1805-1831

    Cote

    EDEP110/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vagabondage et vols : rapports de gardes champêtres
  74. Résultat n°74

    an II-an VI

    Date

    an II-an VI

    Cote

    EDEP110/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • an II-an VI
  75. Résultat n°75

    an VIII-1846

    Date

    an VIII-1846

    Cote

    EDEP110/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des arrêtés du maire
    • an VIII-1846
  76. Résultat n°76

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1746-1772

    Cote

    EDEP110/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  77. Résultat n°77

    Eglises, travaux : devis estimatifs, plans

    Date

    1829-1842

    Cote

    EDEP110/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglises, travaux : devis estimatifs, plans