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77 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Matrice des propriétés foncières, folios 941-1420

    Cote

    EDEP110/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Matrice des propriétés foncières, folios 941-1420
  2. Résultat n°2

    Garde nationale, organisation et contrôle : élections et nominations d'officiers, liste de recensement

    Date

    1831-1848

    Cote

    EDEP110/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, organisation et contrôle : élections...
  3. Résultat n°3

    Matrice des propriétés non bâties

    Cote

    EDEP110/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice des propriétés non bâties
  4. Résultat n°4

    Récapitulation de la matrice des propriétés non bâties, par nature de culture ou de propriétés ; tableau présentant par année, le centime, le franc de la contribution foncière des propriétés non bâties ; présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ainsi que les totaux généraux de la matrice. Table alphabétique

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP110/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Récapitulation de la matrice des propriétés non bâties,...
  5. Résultat n°5

    Etats de sections

    Date

    1791

    Cote

    EDEP110/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Etats de sections
  6. Résultat n°6

    Théâtre : subventions, recettes

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP110/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Théâtre : subventions, recettes
  7. Résultat n°7

    Matrices des rôles (sans date)

    Cote

    EDEP110/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Matrices des rôles (sans date)
  8. Résultat n°8

    Chemins vicinaux, construction et entretien : cahier des charges, devis estimatif, registre des actes et arrêtés d'alignement

    Date

    1818-1870

    Cote

    EDEP110/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction et entretien : cahier...
  9. Résultat n°9

    Subsistances, fournitures et logements des militaires : correspondance

    Date

    1815-1835

    Cote

    EDEP110/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Subsistances, fournitures et logements des militaires...
  10. Résultat n°10

    Matrice cadastrale des propriétés bâties, récapitulation des revenus imposables à l'époque du cadastre, table alphabétique

    Date

    1883-1911

    Cote

    EDEP110/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties, récapitulation...
  11. Résultat n°11

    Matrice des propriétés foncières, folios 1421-1858, table alphabétique

    Cote

    EDEP110/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Matrice des propriétés foncières, folios 1421-1858,...
  12. Résultat n°12

    Baptêmes, mariages, sépultures 1640-1668 (lacunes : mariages 1640-1646 ; 1662-1668 ; sépultures 1639-1646 ; 1661-1668).

    Date

    1640-1668

    Cote

    EDEP110/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1640-1668 (lacunes :...
  13. Résultat n°13

    Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans

    Date

    1828-1897

    Cote

    EDEP110/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans
  14. Résultat n°14

    Chute de Napoléon : correspondance

    Date

    1815

    Cote

    EDEP110/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Chute de Napoléon : correspondance
  15. Résultat n°15

    Listes électorales générales

    Date

    1848-1866

    Cote

    EDEP110/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales générales
  16. Résultat n°16

    Justice de paix : certificats de bonne vie et moeurs

    Date

    1830-1844

    Cote

    EDEP110/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Justice de paix : certificats de bonne vie et moeurs
  17. Résultat n°17

    Sinistres : état des destructions et listes des contribuables concernés

    Date

    1831-1879

    Cote

    EDEP110/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres : état des destructions et listes des contribuables...
  18. Résultat n°18

    Election au conseil général et au conseil d'arrondissement; élections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants

    Date

    1848-1855

    Cote

    EDEP110/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election au conseil général et au conseil d'arrondissement;...
  19. Résultat n°19

    Liste de conscrits, tirage au sort, déserteurs, mobilisation et liste de mobilisables

    Date

    an VII-1849

    Cote

    EDEP110/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Liste de conscrits, tirage au sort, déserteurs, mobilisation...
  20. Résultat n°20

    1871-1885

    Date

    1871-1885

    Cote

    EDEP110/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • 1871-1885
  21. Résultat n°21

    Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats de sections des propriétés non bâties et bâties

    Date

    1823

    Cote

    EDEP110/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations du bureau de bienfaisance

    Date

    1900-1980

    Cote

    EDEP110/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre des délibérations du bureau de bienfaisance
  23. Résultat n°23

    Mobilier de la mairie, contrat de constitution de rente, partage des biens immobiliers

    Date

    1743-1745

    Cote

    EDEP110/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Mobilier de la mairie, contrat de constitution de rente,...
  24. Résultat n°24

    1920-1934

    Date

    1920-1934

    Cote

    EDEP110/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • 1920-1934
  25. Résultat n°25

    Registre présentant les augmentations et les diminutions, folios 1859-1999, table alphabétique

    Date

    1910-1914

    Cote

    EDEP110/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions,...
  26. Résultat n°26

    Correspondance entre l'administration départementale et la municipalité

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    EDEP110/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Correspondance entre l'administration départementale...
  27. Résultat n°27

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1697-1703

    Cote

    EDEP110/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  28. Résultat n°28

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1795-1805

    Cote

    EDEP110/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages, décès
    • Naissances, mariages, décès.
  29. Résultat n°29

    Presbytère, clocher de l'église, construction : cahier des charges, devis estimatifs, correspondance

    Date

    1809-1860

    Cote

    EDEP110/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, clocher de l'église, construction : cahier...
  30. Résultat n°30

    Election d'un député au corps législatif, élection des membres de l'assemblée nationale législative

    Date

    1849-1859

    Cote

    EDEP110/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election d'un député au corps législatif, élection...
  31. Résultat n°31

    Matrices générales pour les contributions directes

    Date

    1818-1869

    Cote

    EDEP110/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Matrices générales pour les contributions directes
  32. Résultat n°32

    Matrice détaillée

    Date

    1818

    Cote

    EDEP110/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Matrice détaillée
  33. Résultat n°33

    Matrice des propriétés foncières, folios 461-940

    Cote

    EDEP110/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Matrice des propriétés foncières, folios 461-940
  34. Résultat n°34

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1773-1785

    Cote

    EDEP110/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  35. Résultat n°35

    Registre des dons de denrées par le bureau de bienfaisance, bons

    Date

    1878-1881

    Cote

    EDEP110/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre des dons de denrées par le bureau de bienfaisance,...
  36. Résultat n°36

    Elections des membres du conseil municipal

    Date

    1848-1852

    Cote

    EDEP110/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections des membres du conseil municipal
  37. Résultat n°37

    Remontrances, plaintes et doléances de la commune de Francueil

    Date

    1789-an VI

    Cote

    EDEP110/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • Remontrances, plaintes et doléances de la commune de...
  38. Résultat n°38

    Inventaire des vins, récoltes, états des bestiaux

    Date

    1792-1826

    Cote

    EDEP110/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Inventaire des vins, récoltes, états des bestiaux
  39. Résultat n°39

    Dénombrements de la population et bordereaux de la maison

    Date

    1886-1891

    Cote

    EDEP110/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrements de la population et bordereaux de la...
  40. Résultat n°40

    1846-1871

    Date

    1846-1871

    Cote

    EDEP110/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • 1846-1871