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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP110/G9 (Cote)
Date- Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales des propriétés foncières
  • Matrice des propriétés foncières, folios 941-1420
Résultat n°2
Cote
EDEP110/H3 (Cote)
Date
1831-1848
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, organisation et contrôle : élections...
Résultat n°3
Cote
EDEP110/G17 (Cote)
Date- Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrice des propriétés non bâties
Résultat n°4
Cote
EDEP110/G14 (Cote)
Date
1913-1932
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Récapitulation de la matrice des propriétés non bâties,...
Résultat n°5
Cote
EDEP110/G1 (Cote)
Date
1791
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
état de section
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire
  • Etats de sections
Résultat n°6
Cote
EDEP110/R2 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Théâtre : subventions, recettes
Résultat n°7
Cote
EDEP110/G3 (Cote)
Date- Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire
  • Matrices des rôles (sans date)
Résultat n°8
Cote
EDEP110/O2 (Cote)
Date
1818-1870
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, arrêté d'alignement, registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, construction et entretien : cahier...
Résultat n°9
Cote
EDEP110/H2 (Cote)
Date
1815-1835
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Subsistances, fournitures et logements des militaires...
Résultat n°10
Cote
EDEP110/G12 (Cote)
Date
1883-1911
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties, récapitulation...
Résultat n°11
Cote
EDEP110/G10 (Cote)
Date- Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales des propriétés foncières
  • Matrice des propriétés foncières, folios 1421-1858,...
Résultat n°12
Cote
EDEP110/E3 (Cote)
Date
1640-1668
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1640-1668 (lacunes :...
Résultat n°13
Cote
EDEP110/R1 (Cote)
Date
1828-1897
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans
Résultat n°14
Cote
EDEP110/D12 (Cote)
Date
1815
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Chute de Napoléon : correspondance
Résultat n°15
Cote
EDEP110/K1 (Cote)
Date
1848-1866
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales générales
Résultat n°16
Cote
EDEP110/I5 (Cote)
Date
1830-1844
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
certificat
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Justice de paix : certificats de bonne vie et moeurs
Résultat n°17
Cote
EDEP110/I2 (Cote)
Date
1831-1879
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sinistres : état des destructions et listes des contribuables...
Résultat n°18
Cote
EDEP110/K3 (Cote)
Date
1848-1855
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election au conseil général et au conseil d'arrondissement;...
Résultat n°19
Cote
EDEP110/H1 (Cote)
Date
an VII-1849
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Liste de conscrits, tirage au sort, déserteurs, mobilisation...
Résultat n°20
Cote
EDEP110/D4 (Cote)
Date
1871-1885
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal
  • 1871-1885
Résultat n°21
Cote
EDEP110/G6 (Cote)
Date
1823
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, état de section
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats...
Résultat n°22
Cote
EDEP110/Q1 (Cote)
Date
1900-1980
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Registre des délibérations du bureau de bienfaisance
Résultat n°23
Cote
EDEP110/S1 (Cote)
Date
1743-1745
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
inventaire, contrat
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Mobilier de la mairie, contrat de constitution de rente,...
Résultat n°24
Cote
EDEP110/D7 (Cote)
Date
1920-1934
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal
  • 1920-1934
Résultat n°25
Cote
EDEP110/G11 (Cote)
Date
1910-1914
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales des propriétés foncières
  • Registre présentant les augmentations et les diminutions,...
Résultat n°26
Cote
EDEP110/D11 (Cote)
Date
an IV-an VIII
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Correspondance entre l'administration départementale...
Résultat n°27
Cote
EDEP110/E7 (Cote)
Date
1697-1703
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°28
Cote
EDEP110/E12 (Cote)
Date
1795-1805
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des naissances, mariages, décès
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°29
Cote
EDEP110/M3 (Cote)
Date
1809-1860
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, clocher de l'église, construction : cahier...
Résultat n°30
Cote
EDEP110/K2 (Cote)
Date
1849-1859
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election d'un député au corps législatif, élection...
Résultat n°31
Cote
EDEP110/G5 (Cote)
Date
1818-1869
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire
  • Matrices générales pour les contributions directes
Résultat n°32
Cote
EDEP110/G4 (Cote)
Date
1818
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire
  • Matrice détaillée
Résultat n°33
Cote
EDEP110/G8 (Cote)
Date- Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales des propriétés foncières
  • Matrice des propriétés foncières, folios 461-940
Résultat n°34
Cote
EDEP110/E10 (Cote)
Date
1773-1785
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°35
Cote
EDEP110/Q2 (Cote)
Date
1878-1881
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, notice individuelle, registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Registre des dons de denrées par le bureau de bienfaisance,...
Résultat n°36
Cote
EDEP110/K4 (Cote)
Date
1848-1852
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections des membres du conseil municipal
Résultat n°37
Cote
EDEP110/D1 (Cote)
Date
1789-an VI
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal
  • Remontrances, plaintes et doléances de la commune de...
Résultat n°38
Cote
EDEP110/F3 (Cote)
Date
1792-1826
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
inventaire
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Inventaire des vins, récoltes, états des bestiaux
Résultat n°39
Cote
EDEP110/F2 (Cote)
Date
1886-1891
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Dénombrements de la population et bordereaux de la...
Résultat n°40
Cote
EDEP110/D3 (Cote)
Date
1846-1871
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal
  • 1846-1871
Résultat n°41
Cote
EDEP110/E4 (Cote)
Date
1669-1672
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°42
Cote
EDEP110/G16 (Cote)
Date- Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrice des propriétés non bâties
Résultat n°43
Cote
EDEP110/O3 (Cote)
Date
1816
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Curage et entretien des fossés
Résultat n°44
Cote
EDEP110/E1 (Cote)
Date
1601-1608
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
  • Baptêmes.
Résultat n°45
Cote
EDEP110/E6 (Cote)
Date
1692-1697
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°46
Cote
EDEP110/D10 (Cote)
Date
1907-1966
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des arrêtés du maire
  • 1907-1966
Résultat n°47
Cote
EDEP110/D6 (Cote)
Date
1903-1920
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal
  • 1903-1920
Résultat n°48
Cote
EDEP110/O1 (Cote)
Date
1804-1845
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ponts, construction : cahier des charges, correspondance
Résultat n°49
Cote
EDEP110/E11 (Cote)
Date
1786-1795
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des naissances, mariages, décès
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°50
Cote
EDEP110/G19 (Cote)
Date
1824-1859
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Rôles généraux et particuliers des taxes et prestations...
Résultat n°51
Cote
EDEP110/E5 (Cote)
Date
1673-1692
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°52
Cote
EDEP110/G20 (Cote)
Date- Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Patentes, liste des trente plus imposés de la commune,...
Résultat n°53
Cote
EDEP110/G13 (Cote)
Date
1911-1933
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrice des propriétés bâties présentant par année...
Résultat n°54
Cote
EDEP110/E2 (Cote)
Date
1607-1638
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°55
Cote
EDEP110/I4 (Cote)
Date
1859
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pétition
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Souscription pour les pauvres
Résultat n°56
Cote
EDEP110/H4 (Cote)
Date
1848
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Citoyens inscrits au registre matricule de la garde...
Résultat n°57
Cote
EDEP110/F1 (Cote)
Date
1803-1866
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
note
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Note sur les mouvements de population (an XII), dénombrements...
Résultat n°58
Cote
EDEP110/L2 (Cote)
Date
1823-1861
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe municipale sur les chiens
Résultat n°59
Cote
EDEP110/M4 (Cote)
Date
1857
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, délibération
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, entretien : correspondance, extrait de délibération
Résultat n°60
Cote
EDEP110/G18 (Cote)
Date- Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrice des propriétés non bâties
Résultat n°61
Cote
EDEP110/G7 (Cote)
Date
1829-1909
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales des propriétés foncières
  • Registre présentant les augmentations et les diminutions,...
Résultat n°62
Cote
EDEP110/D5 (Cote)
Date
1886-1903
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal
  • 1886-1903
Résultat n°63
Cote
EDEP110/Q4 (Cote)
Date
1817
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Distribution de 300 livres de pain aux pauvres de la...
Résultat n°64
Cote
EDEP110/Q3 (Cote)
Date
1844-1897
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Enfants assistés, filles mères : secours
Résultat n°65
Cote
EDEP110/M1 (Cote)
Date
1866
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Horloge publique, acquisition : devis, facture
Résultat n°66
Cote
EDEP110/I3 (Cote)
Date
an VI
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
passeport
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Passeports pour l'intérieur
Résultat n°67
Cote
EDEP110/G2 (Cote)
Date
1814
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire
  • Livre de mutations
Résultat n°68
Cote
EDEP110/L1 (Cote)
Date
1838-1866
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
budget
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets, comptabilité : estimations budgétaires
Résultat n°69
Cote
EDEP110/G15 (Cote)
Date- Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrice des propriétés non bâties
Résultat n°70
Cote
EDEP110/D9 (Cote)
Date
1846-1906
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des arrêtés du maire
  • 1846-1906
Résultat n°71
Cote
EDEP110/E8 (Cote)
Date
1704-1745
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°72
Cote
EDEP110/K5 (Cote)
Date
1846-1869
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel des services extérieurs, agents voyers :...
Résultat n°73
Cote
EDEP110/I1 (Cote)
Date
1805-1831
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport de police
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Vagabondage et vols : rapports de gardes champêtres
Résultat n°74
Cote
EDEP110/D2 (Cote)
Date
an II-an VI
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal
  • an II-an VI
Résultat n°75
Cote
EDEP110/D8 (Cote)
Date
an VIII-1846
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des arrêtés du maire
  • an VIII-1846
Résultat n°76
Cote
EDEP110/E9 (Cote)
Date
1746-1772
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages, sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°77
Cote
EDEP110/M2 (Cote)
Date
1829-1842
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglises, travaux : devis estimatifs, plans