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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Police générale : passeports pour l'intérieur.

    Date

    1849

    Cote

    EDEP084/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale : passeports pour l'intérieur.
  2. Résultat n°2

    Statistique agricole et plan départemental de ravitaillement : tableaux.

    Date

    1896-1925

    Cote

    EDEP084/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Statistique agricole et plan départemental de ravitaillement...
  3. Résultat n°3

    Statistiques agricoles : tableaux.

    Date

    1882-1892

    Cote

    EDEP084/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles : tableaux.
  4. Résultat n°4

    Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : tableaux.

    Date

    1874-1919

    Cote

    EDEP084/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées...
  5. Résultat n°5

    Contributions directes : état récapitulatif (1 pièce).

    Date

    1874

    Cote

    EDEP084/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : état récapitulatif (1 pièce).
  6. Résultat n°6

    Hygiène publique, surveillance du bétail : arrêtés, laissez-passer.

    Date

    1906-1926

    Cote

    EDEP084/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique, surveillance du bétail : arrêtés,...
  7. Résultat n°7

    Listes de recensement.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP084/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Listes de recensement.
  8. Résultat n°8

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP084/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  9. Résultat n°9

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP084/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  10. Résultat n°10

    Nomination des répartiteurs : extrait du registre des actes de la préfecture (1 pièce).

    Date

    1871

    Cote

    EDEP084/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs : extrait du registre des...
  11. Résultat n°11

    Comité départemental de ravitaillement de l'armée et des places fortes : tableaux des ressources de la commune.

    Date

    1890-1895

    Cote

    EDEP084/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Comité départemental de ravitaillement de l'armée et...
  12. Résultat n°12

    Instructions provenant de la préfecture.

    Date

    1921

    Cote

    EDEP084/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Instructions provenant de la préfecture.
  13. Résultat n°13

    Liste des trente plus imposés.

    Date

    1871

    Cote

    EDEP084/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des trente plus imposés.
  14. Résultat n°14

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1692-1726

    Cote

    EDEP084/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  15. Résultat n°15

    Instructions et documentation provenant des ministères.

    Date

    1878-1936

    Cote

    EDEP084/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Instructions et documentation provenant des ministères.
  16. Résultat n°16

    mars 1790-17 nivôse an II

    Date

    1789- an II

    Cote

    EDEP084/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • mars 1790-17 nivôse an II
  17. Résultat n°17

    Bureau de bienfaisance : compte de gestion.

    Date

    1847

    Cote

    EDEP084/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : compte de gestion.
  18. Résultat n°18

    Répertoire nominatif des baptêmes.

    Date

    1692-1790

    Cote

    EDEP084/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Répertoire nominatif des baptêmes.
  19. Résultat n°19

    3 juin 1888-8 juillet 1929

    Date

    1888-1929

    Cote

    EDEP084/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 3 juin 1888-8 juillet 1929
  20. Résultat n°20

    Elections sénatoriales : procès-verbaux.

    Date

    1887-1923

    Cote

    EDEP084/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux.
  21. Résultat n°21

    Elections législatives : procès-verbaux.

    Date

    1877-1924

    Cote

    EDEP084/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbaux.
  22. Résultat n°22

    Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux.

    Date

    1871-1929

    Cote

    EDEP084/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux.
  23. Résultat n°23

    Election des officiers et sous-officiers : procès-verbaux.

    Date

    1848

    Cote

    EDEP084/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Election des officiers et sous-officiers : procès-verbaux.
  24. Résultat n°24

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations et installation du conseil municipal, élection du maire et des adjoints, tableaux des conseillers municipaux.

    Date

    1878-1929

    Cote

    EDEP084/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
  25. Résultat n°25

    Fabrique : budgets.

    Date

    1837-1906

    Cote

    EDEP084/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budgets.
  26. Résultat n°26

    Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et d'assistance : délibération du conseil municipal pour l'élection de deux délégués.

    Date

    1925

    Cote

    EDEP084/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Commissions administratives des hospices, des bureaux...
  27. Résultat n°27

    Citoyens mobilisables : tableaux nominatifs.

    Date

    1848-1850

    Cote

    EDEP084/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Citoyens mobilisables : tableaux nominatifs.
  28. Résultat n°28

    Recrutement : tableaux, affiches de la liste de tirage au sort.

    Date

    1837-1929

    Cote

    EDEP084/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement : tableaux, affiches de la liste de tirage...
  29. Résultat n°29

    Armement : feuille d'appel pour servir aux visites des armes, états nominatifs.

    Date

    1847-1852

    Cote

    EDEP084/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Armement : feuille d'appel pour servir aux visites...
  30. Résultat n°30

    Taxes sur les chiens : rôles.

    Date

    1873-1908

    Cote

    EDEP084/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes sur les chiens : rôles.
  31. Résultat n°31

    Election : listes des électeurs de la garde nationale.

    Date

    1848-1851

    Cote

    EDEP084/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Election : listes des électeurs de la garde nationale.
  32. Résultat n°32

    Dénombrement de la population : listes nominatives, états récapitulatifs.

    Date

    1846-1921

    Cote

    EDEP084/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population
    • Dénombrement de la population : listes nominatives,...
  33. Résultat n°33

    12 juillet 1846-9 avril 1871

    Date

    1846-1871

    Cote

    EDEP084/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 12 juillet 1846-9 avril 1871
  34. Résultat n°34

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP084/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  35. Résultat n°35

    Situation industrielle de la commune : état.

    Date

    1885

    Cote

    EDEP084/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Commerce et industrie
    • Situation industrielle de la commune : état.
  36. Résultat n°36

    Restrictions à la consommation : bulletins aux producteurs de pain, fiches de demande pour l'achat d'une paire de chaussure, demandes de bon d'achat de vêtements et d'articles textiles (échantillons).

    Date

    1918-1947

    Cote

    EDEP084/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mesures d'exception
    • Restrictions à la consommation : bulletins aux producteurs...
  37. Résultat n°37

    Etats des recettes et des dépenses.

    Date

    1826-1861

    Cote

    EDEP084/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Etats des recettes et des dépenses.
  38. Résultat n°38

    Elections cantonales : procès-verbaux.

    Date

    1871-1928

    Cote

    EDEP084/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections cantonales : procès-verbaux.
  39. Résultat n°39

    Office de renseignements agricoles : registre des cultures.

    Date

    1902

    Cote

    EDEP084/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Office de renseignements agricoles : registre des cultures.
  40. Résultat n°40

    Chemins vicinaux : état de classement.

    Date

    1867

    Cote

    EDEP084/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : état de classement.
  41. Résultat n°41

    Comptes de gestion.

    Date

    1825-1900

    Cote

    EDEP084/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  42. Résultat n°42

    Conseil de discipline, composition : listes nominatives.

    Date

    1848

    Cote

    EDEP084/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Conseil de discipline, composition : listes nominatives.
  43. Résultat n°43

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1607-1745

    Cote

    EDEP084/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  44. Résultat n°44

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP084/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  45. Résultat n°45

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an VI-an X

    Cote

    EDEP084/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  46. Résultat n°46

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1790-an VI

    Cote

    EDEP084/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  47. Résultat n°47

    Listes électorales.

    Date

    1849-1930

    Cote

    EDEP084/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
  48. Résultat n°48

    Instruction primaire, rétribution scolaire : rôles.

    Date

    1872-1874

    Cote

    EDEP084/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Instruction primaire, rétribution scolaire : rôles.
  49. Résultat n°49

    Taxes des prestations : rôles.

    Date

    1874-1898

    Cote

    EDEP084/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes des prestations : rôles.
  50. Résultat n°50

    Citoyens inscrits au registre matricule : bulletins individuels, relevés nominatifs, correspondance.

    Date

    1848-1850

    Cote

    EDEP084/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Citoyens inscrits au registre matricule : bulletins...
  51. Résultat n°51

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1727-1789

    Cote

    EDEP084/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  52. Résultat n°52

    Contrôle des gardes nationaux : état nominatif (1 pièce).

    Date

    1846

    Cote

    EDEP084/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Contrôle des gardes nationaux : état nominatif (1 pièce).
  53. Résultat n°53

    mai 1871-mai 1888

    Date

    1871-1888

    Cote

    EDEP084/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • mai 1871-mai 1888