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22 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Vérification de la conformité au règlement d'eau (27 avril 1860)

    2 lots 146 medias

    Vérification de la conformité au règlement d'eau (27 avril 1860)

    Date

    27 avril 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 24 - Moulin de Vernelle à Chédigny (1849-1979)
    • Vérification de la conformité au règlement d'eau (27...
  2. Résultat n°2
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

    2 lots 427 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

    Date

    25 août 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
  3. Résultat n°3
    Plan général de la rivière de l'Indre dans la commune de Chédigny (19 septembre 1850)

    3 lots 82 medias

    Plan général de la rivière de l'Indre dans la commune de Chédigny (19 septembre 1850)

    Date

    19 septembre 1850

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 23 - Moulin de la Rochette à Chédigny (1849-1948)
    • Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de...
    • Plan général de la rivière de l'Indre dans la commune...
  4. Résultat n°4
    Arrêté (19 mars 1970)

    2 lots 401 medias

    Arrêté (19 mars 1970)

    Date

    19 mars 1970

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (19 mars 1970)
  5. Résultat n°5
    Correspondance (10 juin 1905)

    398 medias

    Correspondance (10 juin 1905)

    Date

    10 juin 1905

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Correspondance (10 juin 1905)
  6. Résultat n°6
    Arrêté (6 septembre 1981)

    2 lots 401 medias

    Arrêté (6 septembre 1981)

    Date

    6 septembre 1981

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (6 septembre 1981)
  7. Résultat n°7
    Mise en demeure d'effectuer les travaux prescrits (15 juin 1860)

    2 lots 142 medias

    Mise en demeure d'effectuer les travaux prescrits (15 juin 1860)

    Date

    15 juin 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 24 - Moulin de Vernelle à Chédigny (1849-1979)
    • Mise en demeure d'effectuer les travaux prescrits (15...
  8. Résultat n°8
    Instruction du règlement hydraulique des moulins de la Rochette et de Vernelle, visite de l'ingénieur (2 juin 1849)

    2 lots 144 medias

    Instruction du règlement hydraulique des moulins de la Rochette et de Vernelle, visite de l'ingénieur (2 juin 1849)

    Date

    2 juin 1849

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 24 - Moulin de Vernelle à Chédigny (1849-1979)
    • Instruction du règlement hydraulique des moulins de...
  9. Résultat n°9
    Plan de nivellement (19 septembre 1850)

    3 lots 82 medias

    Plan de nivellement (19 septembre 1850)

    Date

    19 septembre 1850

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 23 - Moulin de la Rochette à Chédigny (1849-1948)
    • Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de...
    • Plan de nivellement (19 septembre 1850)
  10. Résultat n°10
    Plan général (19 novembre 1850)

    2 lots 399 medias

    Plan général (19 novembre 1850)

    Date

    19 novembre 1850

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Plan général (19 novembre 1850)
  11. Résultat n°11
    Révision du règlement du moulin de Vernelle, visite de l'ingénieur (6 mai 1861)

    2 lots 144 medias

    Révision du règlement du moulin de Vernelle, visite de l'ingénieur (6 mai 1861)

    Date

    6 mai 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 24 - Moulin de Vernelle à Chédigny (1849-1979)
    • Révision du règlement du moulin de Vernelle, visite...
  12. Résultat n°12
    Procès-verbal de récolement (13 août 1896)

    2 lots 146 medias

    Procès-verbal de récolement (13 août 1896)

    Date

    13 août 1896

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 24 - Moulin de Vernelle à Chédigny (1849-1979)
    • Procès-verbal de récolement (13 août 1896)
  13. Résultat n°13
    Plan de nivellement (19 septembre 1850)

    2 lots 141 medias

    Plan de nivellement (19 septembre 1850)

    Date

    19 septembre 1850

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 24 - Moulin de Vernelle à Chédigny (1849-1979)
    • Plan de nivellement (19 septembre 1850)
  14. Résultat n°14
    Modification du règlement d'eau du 25 août 1852 (14 octobre 1852)

    2 lots 142 medias

    Modification du règlement d'eau du 25 août 1852 (14 octobre 1852)

    Date

    14 octobre 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 24 - Moulin de Vernelle à Chédigny (1849-1979)
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  15. Résultat n°15
    Arrêté portant règlement hydraulique (25 juillet 1861)

    2 lots 148 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (25 juillet 1861)

    Date

    25 juillet 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 24 - Moulin de Vernelle à Chédigny (1849-1979)
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  16. Résultat n°16
    Arrêté (3 février 1977)

    2 lots 403 medias

    Arrêté (3 février 1977)

    Date

    3 février 1977

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
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  17. Résultat n°17
    Arrêté (11 octobre 1978)

    2 lots 400 medias

    Arrêté (11 octobre 1978)

    Date

    11 octobre 1978

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (11 octobre 1978)
  18. Résultat n°18
    Instruction du règlement hydraulique des moulins, visite de l'ingénieur (2 juin 1849)

    3 lots 83 medias

    Instruction du règlement hydraulique des moulins, visite de l'ingénieur (2 juin 1849)

    Date

    2 juin 1849

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 23 - Moulin de la Rochette à Chédigny (1849-1948)
    • Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de...
    • Instruction du règlement hydraulique des moulins, visite...
  19. Résultat n°19
    Plan général (19 septembre 1850)

    2 lots 141 medias

    Plan général (19 septembre 1850)

    Date

    19 septembre 1850

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 24 - Moulin de Vernelle à Chédigny (1849-1979)
    • Plan général (19 septembre 1850)
  20. Résultat n°20
    Plan et détails (19 septembre 1850)

    2 lots 141 medias

    Plan et détails (19 septembre 1850)

    Date

    19 septembre 1850

    • Contexte : S - Dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 24 - Moulin de Vernelle à Chédigny (1849-1979)
    • Plan et détails (19 septembre 1850)