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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1745-1748

    Date

    1745-1748

    Cote

    3E24/74 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude royale à Artannes
    • François MARTINEAU, notaire royal en Touraine, résidant...
    • Minutes
    • 1745-1748
  2. Résultat n°2
    Mariages, 1923-1932

    113 medias

    Mariages, 1923-1932

    Date

    1923-1932

    Cote

    6NUM8/006/018 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Artannes-sur-Indre
    • Mariages, 1923-1932
  3. Résultat n°3

    Artannes-sur-Indre. Château de la Mothe. Transformation et aménagement du château. Propriétaire : Mme Soulet. Architecte : Maurice Boille. Pièces écrites.

    Date

    1929

    Cote

    30J355 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Maurice Boille
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opérations
    • Artannes-sur-Indre
    • Artannes-sur-Indre. Château de la Mothe. Transformation...
  4. Résultat n°4
    Plan général avec les cotes de vérification figurées ou plan et nivellement du moulin et de sa partie amont (19 septembre 1845)

    2 medias

    Plan général avec les cotes de vérification figurées ou plan et nivellement du moulin et de sa partie amont (19 septembre 1845)

    Date

    19 septembre 1845

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 36 - Moulin d'Artannes (1822-1955)
    • Plan général avec les cotes de vérification figurées...
  5. Résultat n°5

    18 octobre 1751-12 juin 1763

    Date

    18 octobre 1751-12 juin 1763

    Cote

    3E24/145 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude de la baronnie d'Artannes à Artannes
    • Charles LEFEBVRE, notaire de la baronnie d'Artannes,...
    • Répertoires
    • 18 octobre 1751-12 juin 1763
  6. Résultat n°6

    Mai-août 1906.

    Date

    Mai-août 1906.

    Cote

    3E24/333 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (1900-1930)

    • Pierre Jean-Baptiste Noirault (janvier 1900 - décembre...
    • Minutes
    • Mai-août 1906.

    Producteur :

    Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire), 3E24

  7. Résultat n°7

    Montbazon - Veigné ; Saint-Avertin - Chambray-lès-Tours ; Syndicat de la vallée du Lys (Artannes-sur-Indre - Pont-de-Ruan - Saché).

    Date

    1977-1979

    Cote

    1060W87 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Assainissement
    • Syndicats intercommunaux
    • Montbazon - Veigné ; Saint-Avertin - Chambray-lès-Tours...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  8. Résultat n°8

    1670-1672

    Date

    1670-1672

    Cote

    3E16/17 (Cote)

    • Contexte : 3E16 - Étude notariale de Montbazon (avant 1900)

    • Artannes
    • Etude de la Baronnie d'Artannes à Artannes
    • Charles LAMBERT, notaire de la baronnie d'Artannes,...
    • Minutes
    • 1670-1672
  9. Résultat n°9

    Abilly - Artannes-sur-Indre

    Cote

    3M70 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Abilly - Artannes-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  10. Résultat n°10

    juillet-décembre 1863

    Date

    juillet-décembre 1863

    Cote

    3E24/230 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Martial-Hercule NERON, notaire à Artannes (13 octobre...
    • Minutes
    • juillet-décembre 1863
  11. Résultat n°11

    Artannes-sur-Indre. - Lotissement communal « Les Grands Clos ».

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W87 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Expropriations
    • Au profit des communes
    • Artannes-sur-Indre. - Lotissement communal « Les Grands...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  12. Résultat n°12

    1634-1635

    Date

    1634-1635

    Cote

    3E24/86 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude royale à Artannes
    • Charles HARDOUIN (II), [fils du précédent], notaire...
    • Minutes
    • 1634-1635
  13. Résultat n°13

    Artannes-sur-Indre

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1962
    • Listes nominatives
    • Abilly à Chinon
    • Artannes-sur-Indre

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  14. Résultat n°14
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1691

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1691

    Date

    1691

    Cote

    6NUM6/006/006 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Artannes-sur-Indre
    • Saint-Maurice
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  15. Résultat n°15
    Plan, profils en long et en travers (21 mai 1845)

    2 medias

    Plan, profils en long et en travers (21 mai 1845)

    Date

    21 mai 1845

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 36 - Moulin d'Artannes (1822-1955)
    • Plan, profils en long et en travers (21 mai 1845)
  16. Résultat n°16

    janvier-mai 1842

    Date

    janvier-mai 1842

    Cote

    3E24/190 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Claude BOYER, notaire à Artannes (4 mai 1832-12 octobre...
    • Minutes
    • janvier-mai 1842
  17. Résultat n°17
    Décès, 1933-1941

    66 medias

    Décès, 1933-1941

    Date

    1933-1941

    Cote

    6NUM8/006/030 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Artannes-sur-Indre
    • Décès, 1933-1941
  18. Résultat n°18

    Artannes-sur-Indre (an X-1922), Assay (1808-1853), Athée-sur-Cher (an XII-1905), Autrèche (an XI-1849)

    Cote

    8M66 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Artannes-sur-Indre (an X-1922), Assay (1808-1853),...
  19. Résultat n°19

    Octobre-décembre 1908.

    Date

    Octobre-décembre 1908.

    Cote

    3E24/340 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (1900-1930)

    • Pierre Jean-Baptiste Noirault (janvier 1900 - décembre...
    • Minutes
    • Octobre-décembre 1908.

    Producteur :

    Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire), 3E24

  20. Résultat n°20

    Juillet-décembre 1901.

    Date

    Juillet-décembre 1901.

    Cote

    3E24/318 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (1900-1930)

    • Pierre Jean-Baptiste Noirault (janvier 1900 - décembre...
    • Minutes
    • Juillet-décembre 1901.

    Producteur :

    Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire), 3E24

  21. Résultat n°21

    1704-1705

    Date

    1704-1705

    Cote

    3E24/115 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude royale à Artannes
    • Charles MANGOT, fils du précédent, notaire royal en...
    • Minutes
    • 1704-1705
  22. Résultat n°22

    1694-1698

    Date

    1694-1698

    Cote

    3E24/112 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude royale à Artannes
    • Charles MANGOT, fils du précédent, notaire royal en...
    • Minutes
    • 1694-1698
  23. Résultat n°23

    Mai-septembre 1902.

    Date

    Mai-septembre 1902.

    Cote

    3E24/320 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (1900-1930)

    • Pierre Jean-Baptiste Noirault (janvier 1900 - décembre...
    • Minutes
    • Mai-septembre 1902.

    Producteur :

    Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire), 3E24

  24. Résultat n°24

    1793-an XIII

    Date

    1793-an XIII

    Cote

    3E16/68 (Cote)

    • Contexte : 3E16 - Étude notariale de Montbazon (avant 1900)

    • Artannes
    • Etude de la Baronnie d'Artannes à Artannes
    • Alexandre BASSEREAU, notaire en la cour de la baronnie...
    • Répertoires
    • 1793-an XIII
  25. Résultat n°25

    Juillet-décembre 1916.

    Date

    Juillet-décembre 1916.

    Cote

    3E24/360 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (1900-1930)

    • Pierre Jean-Baptiste Noirault (janvier 1900 - décembre...
    • Minutes
    • Juillet-décembre 1916.

    Producteur :

    Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire), 3E24

  26. Résultat n°26

    mars-août 1858

    Date

    mars-août 1858

    Cote

    3E24/220 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Martial-Hercule NERON, notaire à Artannes (13 octobre...
    • Minutes
    • mars-août 1858
  27. Résultat n°27

    avril-novembre 1855

    Date

    avril-novembre 1855

    Cote

    3E24/215 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Martial-Hercule NERON, notaire à Artannes (13 octobre...
    • Minutes
    • avril-novembre 1855
  28. Résultat n°28

    25 mars 1727-1730

    Date

    25 mars 1727-1730

    Cote

    3E24/64 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude de la baronnie d'Artannes à Artannes
    • François MARTINEAU, notaire de la baronnie d'Artannes,...
    • Minutes
    • 25 mars 1727-1730
  29. Résultat n°29

    1787-1788

    Date

    1787-1788

    Cote

    3E24/141 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude royale à Artannes
    • Charles LEFEBVRE, notaire royal en Touraine, résidant...
    • Minutes
    • 1787-1788
  30. Résultat n°30
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1751

    23 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1751

    Date

    1751

    Cote

    6NUM6/006/041 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Artannes-sur-Indre
    • Saint-Maurice
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  31. Résultat n°31
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1972

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Artannes-sur-Indre
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    juillet 1860-février 1861

    Date

    juillet 1860-février 1861

    Cote

    3E24/225 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Martial-Hercule NERON, notaire à Artannes (13 octobre...
    • Minutes
    • juillet 1860-février 1861
  33. Résultat n°33

    1710-1714

    Date

    1710-1714

    Cote

    3E24/117 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude royale à Artannes
    • Charles MANGOT, fils du précédent, notaire royal en...
    • Minutes
    • 1710-1714
  34. Résultat n°34

    12 janvier 1821-avril 1822

    Date

    12 janvier 1821-avril 1822

    Cote

    3E24/158 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Michel Vincent GUYOT-CHARCELLAY, notaire en résidence...
    • Minutes
    • 12 janvier 1821-avril 1822
  35. Résultat n°35
    Arrêté préfctoral autorisant la reconstruction d'une vanne de décharge supplémentaire (21 janvier 1876)

    2 medias

    Arrêté préfctoral autorisant la reconstruction d'une vanne de décharge supplémentaire (21 janvier 1876)

    Date

    21 janvier 1876

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Arrêté préfctoral autorisant la reconstruction d'une...
  36. Résultat n°36
    Procès-verbal de récolement (28 mai 1891)

    2 medias

    Procès-verbal de récolement (28 mai 1891)

    Date

    28 mai 1891

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Procès-verbal de récolement (28 mai 1891)
  37. Résultat n°37
    Section H, feuille 2

    1 media

    Section H, feuille 2

    Date

    1936

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Artannes-sur-Indre
    • Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
    • Section H, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Artannes-sur-Indre. Les Grands Clos. Groupe scolaire. Construction. Dossier des marchés. Propriétaire: Commune d'Artannes-sur-Indre. Architecte : Jacques Boille. Pièces écrites.

    Date

    1972-1982

    Cote

    30J1935 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Pierre et Jacques Boille
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opération
    • Artannes-sur-Indre
    • Artannes-sur-Indre. Les Grands Clos. Groupe scolaire....
  39. Résultat n°39

    avril-octobre 1895

    Date

    avril-octobre 1895

    Cote

    3E24/303 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Marie Pierre Emile CHAUVEAU, notaire à Artannes (23...
    • Minutes
    • avril-octobre 1895
  40. Résultat n°40

    Naissances, 1939

    Date

    1939

    Cote

    6NUM8/006/022 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Artannes-sur-Indre
    • Naissances, 1939
  41. Résultat n°41

    mars-décembre 1846

    Date

    mars-décembre 1846

    Cote

    3E24/198 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Martial-Hercule NERON, notaire à Artannes (13 octobre...
    • Minutes
    • mars-décembre 1846
  42. Résultat n°42
    Section G

    1 media

    Section G

    Date

    1936

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Artannes-sur-Indre
    • Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
    • Section G

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  43. Résultat n°43

    avril-décembre 1826

    Date

    avril-décembre 1826

    Cote

    3E24/162 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Michel Vincent GUYOT-CHARCELLAY, notaire en résidence...
    • Minutes
    • avril-décembre 1826
  44. Résultat n°44

    juillet 1823-1824

    Date

    juillet 1823-1824

    Cote

    3E24/160 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Michel Vincent GUYOT-CHARCELLAY, notaire en résidence...
    • Minutes
    • juillet 1823-1824
  45. Résultat n°45

    Comptes supprimés 134-450.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W32 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 134-450.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  46. Résultat n°46
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1706

    11 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1706

    Date

    1706

    Cote

    6NUM6/006/020 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Artannes-sur-Indre
    • Saint-Maurice
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  47. Résultat n°47

    mars-juin 1839

    Date

    mars-juin 1839

    Cote

    3E24/185 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Claude BOYER, notaire à Artannes (4 mai 1832-12 octobre...
    • Minutes
    • mars-juin 1839
  48. Résultat n°48

    Correspondance envoyée au maire d'Artannes par le sieur de la Berthellière Deloche au sujet d'un arrérage de rente dû par les héritiers Gibert et Barrier. Des extraits du rôle des impositions de l'année 1790 sont joints à cette lettre pour justifier sa requête.

    Date

    1793

    Cote

    EDEP006/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 006 - Commune d'Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Correspondance envoyée au maire d'Artannes par le sieur...
  49. Résultat n°49

    1719-1722

    Date

    1719-1722

    Cote

    3E24/119 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude royale à Artannes
    • Charles MANGOT, fils du précédent, notaire royal en...
    • Minutes
    • 1719-1722
  50. Résultat n°50

    Comptes actifs Pi - Z. Comptes supprimés 1-130.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W31 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Pi - Z. Comptes supprimés 1-130.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51
    Construction d'un vannage en amont du moulin Potard. (5 octobre 1870)

    1 media

    Construction d'un vannage en amont du moulin Potard. (5 octobre 1870)

    Date

    5 octobre 1870

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Construction d'un vannage en amont du moulin Potard....
  52. Résultat n°52

    1684

    Date

    1684

    Cote

    3E24/107 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude royale à Artannes
    • Gilles MANGOT, notaire royal en Touraine, résidant...
    • Minutes
    • 1684
  53. Résultat n°53
    Section B1 de Loché

    1 media

    Section B1 de Loché

    Date

    1821

    Cote

    6NUM10/006/003 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Artannes-sur-Indre
    • Section B1 de Loché
  54. Résultat n°54

    1750-1757

    Date

    1750-1757

    Cote

    3E16/55 (Cote)

    • Contexte : 3E16 - Étude notariale de Montbazon (avant 1900)

    • Artannes
    • Etude de la Baronnie d'Artannes à Artannes
    • Jean BRANGER, notaire de la baronnie d'Artannes, résidant...
    • Minutes
    • 1750-1757
  55. Résultat n°55
    Matrice des propriétés foncières, fol. 1165 à 1724 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1826 ; table alphabétique des propriétaires.

    593 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 1165 à 1724 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1826 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1826-1914

    Cote

    3P3/70 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Artannes-sur-Indre 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 1165 à 1724...
  56. Résultat n°56

    Inventaire des chemins ruraux (sans date). Chemin rural 1, projet de classement en chemin vicinal par prolongement du C.V. 8 : avis du subdivisionnaire, délibération, affiche d'adjudication de travaux (1958-1962). Chemin rural 23 de la Coquinière, aliénation au lieu-dit La Coquinière sur une longueur de 67 m. : plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemins ruraux 23, 42 et 52, aliénation : correspondance (1974). Chemin rural 29 de l'Alouette à la Poifilière, projet de déplacement entre la parcelle n°42aB et le C.V. 19, ouverture sur une longueur de 137,10 m. : promesses de cession, rapports du subdivisionnaire, plans (1958-1962). Chemin rural 52, projet (non abouti) d'aliénation d'un excédant au lieu-dit Les Châtelières : délibération, plans, rapport du subdivisionnaire (1977) ; projet d'échange de terrain : correspondance, plans (1977). Sentier rural 79 dit "du Maltache", projet d'aliénation sur une longueur de 285 m. : plans, délibération, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemin rural [85 ?], travaux de rectification d'un virage au village des Briands : marché de gré à gré (1974). Chemin rural 88 de la Bruère à la Bault, projet d'aliénation sur une longueur de 568 m. et sur la demi-largeur (1980).

    Date

    1958-1980

    Cote

    1477W25 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Inventaire des chemins ruraux (sans date). Chemin rural...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  57. Résultat n°57

    16 thermidor an VI-an VII

    Date

    16 thermidor an VI-an VII

    Cote

    3E24/146 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Jean Benjamin ANTOINE, notaire à Artannes (16 thermidor...
    • Minutes
    • 16 thermidor an VI-an VII
  58. Résultat n°58

    1740

    Date

    1740

    Cote

    3E16/48 (Cote)

    • Contexte : 3E16 - Étude notariale de Montbazon (avant 1900)

    • Artannes
    • Etude de la Baronnie d'Artannes à Artannes
    • Jean COSSON, notaire du marquisat de Villandry et de...
    • Minutes
    • 1740
  59. Résultat n°59
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1702

    14 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1702

    Date

    1702

    Cote

    6NUM6/006/016 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Artannes-sur-Indre
    • Saint-Maurice
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  60. Résultat n°60

    1679, 1687

    Date

    1679, 1687

    Cote

    3E24/63 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude de la baronnie d'Artannes à Artannes
    • G. MARCHAND, notaire de la baronnie d'Artannes à Artannes.
    • Minutes
    • 1679, 1687
  61. Résultat n°61
    Documents relatifs au règlement d'eau des moulins d'Artannes et de Pont de Ruan (1851-1852)

    52 medias

    Documents relatifs au règlement d'eau des moulins d'Artannes et de Pont de Ruan (1851-1852)

    Date

    1851-1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 36 - Moulin d'Artannes (1822-1955)
    • Documents relatifs au règlement d'eau des moulins d'Artannes...
  62. Résultat n°62

    Janvier-mars 1926.

    Date

    Janvier-mars 1926.

    Cote

    3E24/392 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (1900-1930)

    • Pierre Jean-Baptiste Noirault (janvier 1900 - décembre...
    • Minutes
    • Janvier-mars 1926.

    Producteur :

    Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire), 3E24

  63. Résultat n°63
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

    362 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/66 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Artannes-sur-Indre 
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.
  64. Résultat n°64

    1638-1640

    Date

    1638-1640

    Cote

    3E24/88 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude royale à Artannes
    • Charles HARDOUIN (II), [fils du précédent], notaire...
    • Minutes
    • 1638-1640
  65. Résultat n°65
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    226 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1935

    Cote

    3P3/76 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Artannes-sur-Indre 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  66. Résultat n°66
    Règlement d'eau, avis du préfet (29 juin 1840)

    4 medias

    Règlement d'eau, avis du préfet (29 juin 1840)

    Date

    29 juin 1840

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 36 - Moulin d'Artannes (1822-1955)
    • Règlement d'eau, avis du préfet (29 juin 1840)
  67. Résultat n°67

    1766-1767

    Date

    1766-1767

    Cote

    3E24/130 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude royale à Artannes
    • Charles LEFEBVRE, notaire royal en Touraine, résidant...
    • Minutes
    • 1766-1767
  68. Résultat n°68
    Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction du vannage de décharge à droite du moulin Potard (26 octobre 1870)

    2 medias

    Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction du vannage de décharge à droite du moulin Potard (26 octobre 1870)

    Date

    26 octobre 1870

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction du...
  69. Résultat n°69

    1768-17 mars 1772

    Date

    1768-17 mars 1772

    Cote

    3E16/58 (Cote)

    • Contexte : 3E16 - Étude notariale de Montbazon (avant 1900)

    • Artannes
    • Etude de la Baronnie d'Artannes à Artannes
    • Jean BRANGER, notaire de la baronnie d'Artannes, résidant...
    • Minutes
    • 1768-17 mars 1772
  70. Résultat n°70
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1756

    19 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1756

    Date

    1756

    Cote

    6NUM6/006/046 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Artannes-sur-Indre
    • Saint-Maurice
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  71. Résultat n°71

    1927-1939

    Date

    1927-1939

    Cote

    2O/006/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Budgets et comptes
    • 1927-1939

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  72. Résultat n°72

    Délimitation de la commune : modification de la limite entre les communes d'Artannes et de Thilouze (1940). Plaintes - contentieux (an IX-1916) : à noter différend entre la commune et Aimé Lefebvre, notaire public à Tours et propriétaire à Artannes, au sujet d'une portion de terrain que Lefebvre revendique comme une dépendance du château d'Artannes dont il s'est rendu acquéreur (an IX-1835) ; instance contre René Marionneau, propriétaire à Artannes, au sujet d'un droit de puisage revendiqué par la commune sur la Fontaine aux Mères, située dans une pièce de terre appartenant à Marionneau (1882-1883) ; plainte anonyme adressée au préfet et calomniant l'administration municipale et le service vicinal (1884-1885) ; différend entre la commune et Pierre Brosseau, propriétaire à Artannes, relatif aux plantations d'arbres faites par ce dernier sur un pâtis communal (1887). Assurances (1864-1933). Fêtes (1868-1931). Divers (1813-1875) : nomination des membres du conseil municipal (1813) ; démission du maire (1818) ; autorisations de réunions du conseil municipal (1824-1846); délibération du conseil municipal portant sur plusieurs objets (écoles, édifices communaux, finances) (1875).

    Date

    1800-1940

    Cote

    2O/006/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Administration générale
    • Délimitation de la commune : modification de la limite...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  73. Résultat n°73

    A - C

    Cote

    2V74 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Propriétés des églises et presbytères, enquête.
    • Réponses des communes : questionnaires (classement...
    • A - C
  74. Résultat n°74

    1861-1890

    Date

    1861-1890

    Cote

    2O/006/4 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Budgets et comptes
    • 1861-1890

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  75. Résultat n°75
    Autorisation de supprimer deux vannes de décharge (18 mai 1858)

    2 medias

    Autorisation de supprimer deux vannes de décharge (18 mai 1858)

    Date

    18 mai 1858

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 36 - Moulin d'Artannes (1822-1955)
    • Autorisation de supprimer deux vannes de décharge (18...
  76. Résultat n°76
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1760

    19 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1760

    Date

    1760

    Cote

    6NUM6/006/050 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Artannes-sur-Indre
    • Saint-Maurice
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  77. Résultat n°77
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1788

    19 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1788

    Date

    1788

    Cote

    6NUM6/006/078 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Artannes-sur-Indre
    • Saint-Maurice
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  78. Résultat n°78
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1752

    18 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1752

    Date

    1752

    Cote

    6NUM6/006/042 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Artannes-sur-Indre
    • Saint-Maurice
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  79. Résultat n°79
    NOIRAULT, Pierre Jean-Baptiste (1903-1907, 1909, 1913-1916, 1918-1921, 1923-1926, 1938)

    119 medias

    NOIRAULT, Pierre Jean-Baptiste (1903-1907, 1909, 1913-1916, 1918-1921, 1923-1926, 1938)

    Date

    1903-1907, 1909, 1913-1916, 1918-1921, 1923-1926, 1938

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Doubles des répertoires des notaires
    • Tribunal de première instance de Tours
    • Notaires en résidence à Artannes
    • NOIRAULT, Pierre Jean-Baptiste (1903-1907, 1909, 1913-1916,...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  80. Résultat n°80
    Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec les moulins d'Artannes et de Pont-de-Ruan (29 octobre 1851)

    1 media

    Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec les moulins d'Artannes et de Pont-de-Ruan (29 octobre 1851)

    Date

    [29 octobre 1851]

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec les...