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884 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1745-1748

    Date

    1745-1748

    Cote

    3E24/74 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude royale à Artannes
    • François MARTINEAU, notaire royal en Touraine, résidant...
    • Minutes
    • 1745-1748
  2. Résultat n°2
    Mariages, 1923-1932

    113 medias

    Mariages, 1923-1932

    Date

    1923-1932

    Cote

    6NUM8/006/018 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Artannes-sur-Indre
    • Mariages, 1923-1932
  3. Résultat n°3

    Artannes-sur-Indre. Château de la Mothe. Transformation et aménagement du château. Propriétaire : Mme Soulet. Architecte : Maurice Boille. Pièces écrites.

    Date

    1929

    Cote

    30J355 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Maurice Boille
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opérations
    • Artannes-sur-Indre
    • Artannes-sur-Indre. Château de la Mothe. Transformation...
  4. Résultat n°4
    Autorisation d'augmenter le diamètre de la roue hydraulique droite et autres travaux (14 novembre 1849)

    2 medias

    Autorisation d'augmenter le diamètre de la roue hydraulique droite et autres travaux (14 novembre 1849)

    Date

    14 novembre 1849

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 36 - Moulin d'Artannes (1822-1955)
    • Autorisation d'augmenter le diamètre de la roue hydraulique...
  5. Résultat n°5

    18 octobre 1751-12 juin 1763

    Date

    18 octobre 1751-12 juin 1763

    Cote

    3E24/145 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude de la baronnie d'Artannes à Artannes
    • Charles LEFEBVRE, notaire de la baronnie d'Artannes,...
    • Répertoires
    • 18 octobre 1751-12 juin 1763
  6. Résultat n°6

    Mai-août 1906.

    Date

    Mai-août 1906.

    Cote

    3E24/333 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (1900-1930)

    • Pierre Jean-Baptiste Noirault (janvier 1900 - décembre...
    • Minutes
    • Mai-août 1906.

    Producteur :

    Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire), 3E24

  7. Résultat n°7

    Montbazon - Veigné ; Saint-Avertin - Chambray-lès-Tours ; Syndicat de la vallée du Lys (Artannes-sur-Indre - Pont-de-Ruan - Saché).

    Date

    1977-1979

    Cote

    1060W87 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Assainissement
    • Syndicats intercommunaux
    • Montbazon - Veigné ; Saint-Avertin - Chambray-lès-Tours...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  8. Résultat n°8

    1670-1672

    Date

    1670-1672

    Cote

    3E16/17 (Cote)

    • Contexte : 3E16 - Étude notariale de Montbazon (avant 1900)

    • Artannes
    • Etude de la Baronnie d'Artannes à Artannes
    • Charles LAMBERT, notaire de la baronnie d'Artannes,...
    • Minutes
    • 1670-1672
  9. Résultat n°9

    Abilly - Artannes-sur-Indre

    Cote

    3M70 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Abilly - Artannes-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  10. Résultat n°10
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécutions (25 janvier 1859)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécutions (25 janvier 1859)

    Date

    25 janvier 1859

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécutions...
  11. Résultat n°11

    juillet-décembre 1863

    Date

    juillet-décembre 1863

    Cote

    3E24/230 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Martial-Hercule NERON, notaire à Artannes (13 octobre...
    • Minutes
    • juillet-décembre 1863
  12. Résultat n°12

    Artannes-sur-Indre. - Lotissement communal « Les Grands Clos ».

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W87 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Expropriations
    • Au profit des communes
    • Artannes-sur-Indre. - Lotissement communal « Les Grands...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  13. Résultat n°13

    1634-1635

    Date

    1634-1635

    Cote

    3E24/86 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude royale à Artannes
    • Charles HARDOUIN (II), [fils du précédent], notaire...
    • Minutes
    • 1634-1635
  14. Résultat n°14

    Artannes-sur-Indre

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1962
    • Listes nominatives
    • Abilly à Chinon
    • Artannes-sur-Indre

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  15. Résultat n°15
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1691

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1691

    Date

    1691

    Cote

    6NUM6/006/006 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Artannes-sur-Indre
    • Saint-Maurice
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  16. Résultat n°16

    janvier-mai 1842

    Date

    janvier-mai 1842

    Cote

    3E24/190 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Claude BOYER, notaire à Artannes (4 mai 1832-12 octobre...
    • Minutes
    • janvier-mai 1842
  17. Résultat n°17
    Décès, 1933-1941

    66 medias

    Décès, 1933-1941

    Date

    1933-1941

    Cote

    6NUM8/006/030 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Artannes-sur-Indre
    • Décès, 1933-1941
  18. Résultat n°18

    Artannes-sur-Indre (an X-1922), Assay (1808-1853), Athée-sur-Cher (an XII-1905), Autrèche (an XI-1849)

    Cote

    8M66 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Artannes-sur-Indre (an X-1922), Assay (1808-1853),...
  19. Résultat n°19

    Octobre-décembre 1908.

    Date

    Octobre-décembre 1908.

    Cote

    3E24/340 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (1900-1930)

    • Pierre Jean-Baptiste Noirault (janvier 1900 - décembre...
    • Minutes
    • Octobre-décembre 1908.

    Producteur :

    Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire), 3E24

  20. Résultat n°20

    Juillet-décembre 1901.

    Date

    Juillet-décembre 1901.

    Cote

    3E24/318 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (1900-1930)

    • Pierre Jean-Baptiste Noirault (janvier 1900 - décembre...
    • Minutes
    • Juillet-décembre 1901.

    Producteur :

    Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire), 3E24

  21. Résultat n°21
    Construction d'un barrage dans l'Indre, près du déversoir du moulin d'Artannes, récolement des travaux (30 septembre 1867)

    1 media

    Construction d'un barrage dans l'Indre, près du déversoir du moulin d'Artannes, récolement des travaux (30 septembre 1867)

    Date

    30 septembre 1867

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 36 - Moulin d'Artannes (1822-1955)
    • Construction d'un barrage dans l'Indre, près du déversoir...
  22. Résultat n°22

    1704-1705

    Date

    1704-1705

    Cote

    3E24/115 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude royale à Artannes
    • Charles MANGOT, fils du précédent, notaire royal en...
    • Minutes
    • 1704-1705
  23. Résultat n°23

    1694-1698

    Date

    1694-1698

    Cote

    3E24/112 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude royale à Artannes
    • Charles MANGOT, fils du précédent, notaire royal en...
    • Minutes
    • 1694-1698
  24. Résultat n°24

    Mai-septembre 1902.

    Date

    Mai-septembre 1902.

    Cote

    3E24/320 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (1900-1930)

    • Pierre Jean-Baptiste Noirault (janvier 1900 - décembre...
    • Minutes
    • Mai-septembre 1902.

    Producteur :

    Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire), 3E24

  25. Résultat n°25

    1793-an XIII

    Date

    1793-an XIII

    Cote

    3E16/68 (Cote)

    • Contexte : 3E16 - Étude notariale de Montbazon (avant 1900)

    • Artannes
    • Etude de la Baronnie d'Artannes à Artannes
    • Alexandre BASSEREAU, notaire en la cour de la baronnie...
    • Répertoires
    • 1793-an XIII
  26. Résultat n°26
    Projet d'un nouveau règlement d'eau. Plan et détails du moulin et de ses abords (29 octobre 1851)

    2 medias

    Projet d'un nouveau règlement d'eau. Plan et détails du moulin et de ses abords (29 octobre 1851)

    Date

    29 octobre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 36 - Moulin d'Artannes (1822-1955)
    • Projet d'un nouveau règlement d'eau. Plan et détails...
  27. Résultat n°27

    Juillet-décembre 1916.

    Date

    Juillet-décembre 1916.

    Cote

    3E24/360 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (1900-1930)

    • Pierre Jean-Baptiste Noirault (janvier 1900 - décembre...
    • Minutes
    • Juillet-décembre 1916.

    Producteur :

    Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire), 3E24

  28. Résultat n°28

    mars-août 1858

    Date

    mars-août 1858

    Cote

    3E24/220 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Martial-Hercule NERON, notaire à Artannes (13 octobre...
    • Minutes
    • mars-août 1858
  29. Résultat n°29

    avril-novembre 1855

    Date

    avril-novembre 1855

    Cote

    3E24/215 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Martial-Hercule NERON, notaire à Artannes (13 octobre...
    • Minutes
    • avril-novembre 1855
  30. Résultat n°30

    25 mars 1727-1730

    Date

    25 mars 1727-1730

    Cote

    3E24/64 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude de la baronnie d'Artannes à Artannes
    • François MARTINEAU, notaire de la baronnie d'Artannes,...
    • Minutes
    • 25 mars 1727-1730
  31. Résultat n°31

    1787-1788

    Date

    1787-1788

    Cote

    3E24/141 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude royale à Artannes
    • Charles LEFEBVRE, notaire royal en Touraine, résidant...
    • Minutes
    • 1787-1788
  32. Résultat n°32
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1751

    23 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1751

    Date

    1751

    Cote

    6NUM6/006/041 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Artannes-sur-Indre
    • Saint-Maurice
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  33. Résultat n°33
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1972

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Artannes-sur-Indre
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    juillet 1860-février 1861

    Date

    juillet 1860-février 1861

    Cote

    3E24/225 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Martial-Hercule NERON, notaire à Artannes (13 octobre...
    • Minutes
    • juillet 1860-février 1861
  35. Résultat n°35

    1710-1714

    Date

    1710-1714

    Cote

    3E24/117 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude royale à Artannes
    • Charles MANGOT, fils du précédent, notaire royal en...
    • Minutes
    • 1710-1714
  36. Résultat n°36

    12 janvier 1821-avril 1822

    Date

    12 janvier 1821-avril 1822

    Cote

    3E24/158 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Michel Vincent GUYOT-CHARCELLAY, notaire en résidence...
    • Minutes
    • 12 janvier 1821-avril 1822
  37. Résultat n°37
    Section H, feuille 2

    1 media

    Section H, feuille 2

    Date

    1936

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Artannes-sur-Indre
    • Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
    • Section H, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Artannes-sur-Indre. Les Grands Clos. Groupe scolaire. Construction. Dossier des marchés. Propriétaire: Commune d'Artannes-sur-Indre. Architecte : Jacques Boille. Pièces écrites.

    Date

    1972-1982

    Cote

    30J1935 (Cote)

    • Contexte : 30J - Fonds des architectes Boille (1876-2005)

    • Dossiers de clients : pièces écrites
    • Pierre et Jacques Boille
    • Indre-et-Loire
    • Dossiers d'opération
    • Artannes-sur-Indre
    • Artannes-sur-Indre. Les Grands Clos. Groupe scolaire....
  39. Résultat n°39

    avril-octobre 1895

    Date

    avril-octobre 1895

    Cote

    3E24/303 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Marie Pierre Emile CHAUVEAU, notaire à Artannes (23...
    • Minutes
    • avril-octobre 1895
  40. Résultat n°40

    Naissances, 1939

    Date

    1939

    Cote

    6NUM8/006/022 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Artannes-sur-Indre
    • Naissances, 1939
  41. Résultat n°41

    mars-décembre 1846

    Date

    mars-décembre 1846

    Cote

    3E24/198 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Martial-Hercule NERON, notaire à Artannes (13 octobre...
    • Minutes
    • mars-décembre 1846
  42. Résultat n°42
    Section G

    1 media

    Section G

    Date

    1936

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Artannes-sur-Indre
    • Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
    • Section G

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  43. Résultat n°43

    avril-décembre 1826

    Date

    avril-décembre 1826

    Cote

    3E24/162 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Michel Vincent GUYOT-CHARCELLAY, notaire en résidence...
    • Minutes
    • avril-décembre 1826
  44. Résultat n°44

    juillet 1823-1824

    Date

    juillet 1823-1824

    Cote

    3E24/160 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Michel Vincent GUYOT-CHARCELLAY, notaire en résidence...
    • Minutes
    • juillet 1823-1824
  45. Résultat n°45

    Comptes supprimés 134-450.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W32 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 134-450.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  46. Résultat n°46
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1706

    11 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1706

    Date

    1706

    Cote

    6NUM6/006/020 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Artannes-sur-Indre
    • Saint-Maurice
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  47. Résultat n°47

    mars-juin 1839

    Date

    mars-juin 1839

    Cote

    3E24/185 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Claude BOYER, notaire à Artannes (4 mai 1832-12 octobre...
    • Minutes
    • mars-juin 1839
  48. Résultat n°48
    Modification au vannage des moulins Potard et Clausset : plan (26 juin 1893)

    1 media

    Modification au vannage des moulins Potard et Clausset : plan (26 juin 1893)

    Date

    26 juin 1893

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Modification au vannage des moulins Potard et Clausset...
  49. Résultat n°49

    Correspondance envoyée au maire d'Artannes par le sieur de la Berthellière Deloche au sujet d'un arrérage de rente dû par les héritiers Gibert et Barrier. Des extraits du rôle des impositions de l'année 1790 sont joints à cette lettre pour justifier sa requête.

    Date

    1793

    Cote

    EDEP006/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 006 - Commune d'Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Correspondance envoyée au maire d'Artannes par le sieur...
  50. Résultat n°50

    1719-1722

    Date

    1719-1722

    Cote

    3E24/119 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude royale à Artannes
    • Charles MANGOT, fils du précédent, notaire royal en...
    • Minutes
    • 1719-1722
  51. Résultat n°51
    Vérification des travaux réalisés (25 juillet 1844)

    4 medias

    Vérification des travaux réalisés (25 juillet 1844)

    Date

    25 juillet 1844

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 36 - Moulin d'Artannes (1822-1955)
    • Vérification des travaux réalisés (25 juillet 1844)
  52. Résultat n°52

    Comptes actifs Pi - Z. Comptes supprimés 1-130.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W31 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Artannes-sur-Indre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Pi - Z. Comptes supprimés 1-130.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  53. Résultat n°53

    1684

    Date

    1684

    Cote

    3E24/107 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude royale à Artannes
    • Gilles MANGOT, notaire royal en Touraine, résidant...
    • Minutes
    • 1684
  54. Résultat n°54
    Section B1 de Loché

    1 media

    Section B1 de Loché

    Date

    1821

    Cote

    6NUM10/006/003 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Artannes-sur-Indre
    • Section B1 de Loché
  55. Résultat n°55

    1750-1757

    Date

    1750-1757

    Cote

    3E16/55 (Cote)

    • Contexte : 3E16 - Étude notariale de Montbazon (avant 1900)

    • Artannes
    • Etude de la Baronnie d'Artannes à Artannes
    • Jean BRANGER, notaire de la baronnie d'Artannes, résidant...
    • Minutes
    • 1750-1757
  56. Résultat n°56
    Matrice des propriétés foncières, fol. 1165 à 1724 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1826 ; table alphabétique des propriétaires.

    593 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 1165 à 1724 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1826 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1826-1914

    Cote

    3P3/70 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Artannes-sur-Indre 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 1165 à 1724...
  57. Résultat n°57

    Inventaire des chemins ruraux (sans date). Chemin rural 1, projet de classement en chemin vicinal par prolongement du C.V. 8 : avis du subdivisionnaire, délibération, affiche d'adjudication de travaux (1958-1962). Chemin rural 23 de la Coquinière, aliénation au lieu-dit La Coquinière sur une longueur de 67 m. : plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemins ruraux 23, 42 et 52, aliénation : correspondance (1974). Chemin rural 29 de l'Alouette à la Poifilière, projet de déplacement entre la parcelle n°42aB et le C.V. 19, ouverture sur une longueur de 137,10 m. : promesses de cession, rapports du subdivisionnaire, plans (1958-1962). Chemin rural 52, projet (non abouti) d'aliénation d'un excédant au lieu-dit Les Châtelières : délibération, plans, rapport du subdivisionnaire (1977) ; projet d'échange de terrain : correspondance, plans (1977). Sentier rural 79 dit "du Maltache", projet d'aliénation sur une longueur de 285 m. : plans, délibération, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemin rural [85 ?], travaux de rectification d'un virage au village des Briands : marché de gré à gré (1974). Chemin rural 88 de la Bruère à la Bault, projet d'aliénation sur une longueur de 568 m. et sur la demi-largeur (1980).

    Date

    1958-1980

    Cote

    1477W25 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Inventaire des chemins ruraux (sans date). Chemin rural...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  58. Résultat n°58

    16 thermidor an VI-an VII

    Date

    16 thermidor an VI-an VII

    Cote

    3E24/146 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude d'Artannes
    • Jean Benjamin ANTOINE, notaire à Artannes (16 thermidor...
    • Minutes
    • 16 thermidor an VI-an VII
  59. Résultat n°59

    1740

    Date

    1740

    Cote

    3E16/48 (Cote)

    • Contexte : 3E16 - Étude notariale de Montbazon (avant 1900)

    • Artannes
    • Etude de la Baronnie d'Artannes à Artannes
    • Jean COSSON, notaire du marquisat de Villandry et de...
    • Minutes
    • 1740
  60. Résultat n°60
    Procès-verbal de récolement (2 mai 1860)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (2 mai 1860)

    Date

    2 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Procès-verbal de récolement (2 mai 1860)
  61. Résultat n°61
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1702

    14 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1702

    Date

    1702

    Cote

    6NUM6/006/016 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Artannes-sur-Indre
    • Saint-Maurice
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  62. Résultat n°62
    Autorisation de modification de la vanne de décharge du moulin d'Artannes (15 novembre 1853)

    1 media

    Autorisation de modification de la vanne de décharge du moulin d'Artannes (15 novembre 1853)

    Date

    15 novembre 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 36 - Moulin d'Artannes (1822-1955)
    • Autorisation de modification de la vanne de décharge...
  63. Résultat n°63

    1679, 1687

    Date

    1679, 1687

    Cote

    3E24/63 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude de la baronnie d'Artannes à Artannes
    • G. MARCHAND, notaire de la baronnie d'Artannes à Artannes.
    • Minutes
    • 1679, 1687
  64. Résultat n°64

    Janvier-mars 1926.

    Date

    Janvier-mars 1926.

    Cote

    3E24/392 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (1900-1930)

    • Pierre Jean-Baptiste Noirault (janvier 1900 - décembre...
    • Minutes
    • Janvier-mars 1926.

    Producteur :

    Etude notariale d'Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire), 3E24

  65. Résultat n°65
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

    362 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/66 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Artannes-sur-Indre 
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.
  66. Résultat n°66

    1638-1640

    Date

    1638-1640

    Cote

    3E24/88 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude royale à Artannes
    • Charles HARDOUIN (II), [fils du précédent], notaire...
    • Minutes
    • 1638-1640
  67. Résultat n°67
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    226 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1935

    Cote

    3P3/76 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Artannes-sur-Indre 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  68. Résultat n°68

    1766-1767

    Date

    1766-1767

    Cote

    3E24/130 (Cote)

    • Contexte : 3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant...

    • Artannes
    • Étude royale à Artannes
    • Charles LEFEBVRE, notaire royal en Touraine, résidant...
    • Minutes
    • 1766-1767
  69. Résultat n°69

    1768-17 mars 1772

    Date

    1768-17 mars 1772

    Cote

    3E16/58 (Cote)

    • Contexte : 3E16 - Étude notariale de Montbazon (avant 1900)

    • Artannes
    • Etude de la Baronnie d'Artannes à Artannes
    • Jean BRANGER, notaire de la baronnie d'Artannes, résidant...
    • Minutes
    • 1768-17 mars 1772
  70. Résultat n°70
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1756

    19 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1756

    Date

    1756

    Cote

    6NUM6/006/046 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Artannes-sur-Indre
    • Saint-Maurice
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  71. Résultat n°71

    1927-1939

    Date

    1927-1939

    Cote

    2O/006/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Budgets et comptes
    • 1927-1939

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  72. Résultat n°72

    Délimitation de la commune : modification de la limite entre les communes d'Artannes et de Thilouze (1940). Plaintes - contentieux (an IX-1916) : à noter différend entre la commune et Aimé Lefebvre, notaire public à Tours et propriétaire à Artannes, au sujet d'une portion de terrain que Lefebvre revendique comme une dépendance du château d'Artannes dont il s'est rendu acquéreur (an IX-1835) ; instance contre René Marionneau, propriétaire à Artannes, au sujet d'un droit de puisage revendiqué par la commune sur la Fontaine aux Mères, située dans une pièce de terre appartenant à Marionneau (1882-1883) ; plainte anonyme adressée au préfet et calomniant l'administration municipale et le service vicinal (1884-1885) ; différend entre la commune et Pierre Brosseau, propriétaire à Artannes, relatif aux plantations d'arbres faites par ce dernier sur un pâtis communal (1887). Assurances (1864-1933). Fêtes (1868-1931). Divers (1813-1875) : nomination des membres du conseil municipal (1813) ; démission du maire (1818) ; autorisations de réunions du conseil municipal (1824-1846); délibération du conseil municipal portant sur plusieurs objets (écoles, édifices communaux, finances) (1875).

    Date

    1800-1940

    Cote

    2O/006/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Administration générale
    • Délimitation de la commune : modification de la limite...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  73. Résultat n°73

    A - C

    Cote

    2V74 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Propriétés des églises et presbytères, enquête.
    • Réponses des communes : questionnaires (classement...
    • A - C
  74. Résultat n°74

    1861-1890

    Date

    1861-1890

    Cote

    2O/006/4 (Cote)

    • Contexte : 2O/006 - Commune d'Artannes-sur-Indre - Contrôle de...

    • Budgets et comptes
    • 1861-1890

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  75. Résultat n°75
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1760

    19 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1760

    Date

    1760

    Cote

    6NUM6/006/050 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Artannes-sur-Indre
    • Saint-Maurice
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  76. Résultat n°76
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1788

    19 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1788

    Date

    1788

    Cote

    6NUM6/006/078 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Artannes-sur-Indre
    • Saint-Maurice
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  77. Résultat n°77
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1752

    18 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1752

    Date

    1752

    Cote

    6NUM6/006/042 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Artannes-sur-Indre
    • Saint-Maurice
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  78. Résultat n°78
    NOIRAULT, Pierre Jean-Baptiste (1903-1907, 1909, 1913-1916, 1918-1921, 1923-1926, 1938)

    119 medias

    NOIRAULT, Pierre Jean-Baptiste (1903-1907, 1909, 1913-1916, 1918-1921, 1923-1926, 1938)

    Date

    1903-1907, 1909, 1913-1916, 1918-1921, 1923-1926, 1938

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Doubles des répertoires des notaires
    • Tribunal de première instance de Tours
    • Notaires en résidence à Artannes
    • NOIRAULT, Pierre Jean-Baptiste (1903-1907, 1909, 1913-1916,...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  79. Résultat n°79

    1677-1678

    Date

    1677-1678

    Cote

    3E16/19 (Cote)

    • Contexte : 3E16 - Étude notariale de Montbazon (avant 1900)

    • Artannes
    • Etude de la Baronnie d'Artannes à Artannes
    • Charles LAMBERT, notaire de la baronnie d'Artannes,...
    • Minutes
    • 1677-1678
  80. Résultat n°80
    Procès-verbal de récolement (28 mai 1891)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (28 mai 1891)

    Date

    28 mai 1891

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Procès-verbal de récolement (28 mai 1891)