3E16 - Étude notariale de Montbazon (avant 1900)

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Cote/Cotes extrêmes

3E16/1-603 (Cote)

Date

1641-1899

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

67,16 ml

Localisation physique

AD37 - site de Tours

Biographie ou Histoire

Généalogie de l'étude (fin XIXe-XXe s.).

Modalités d'entrées

Dépôts de 1965-1966 et 1974, versements de 1982-1983, 1992 et 17 octobre 2003

Date

1736-an XIII

Présentation du contenu

L'étude est supprimée en l'an XIII et les minutes sont transférées dans l'étude de son frère, Louis Joseph Bassereau, notaire à Montbazon.

1793-an XIII

Cote/Cotes extrêmes

3E16/68 (Cote)

Date

1793-an XIII

Présentation du contenu

Uniquement les années 1793, an VII-an IX, an XI, an XIII.

Conditions d'accès

Communicable (Numérisation Arkhenum)