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23 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Correspondance avec le propriétaire du moulin, Monsieur Maret (1977-1982)

253 medias

Correspondance avec le propriétaire du moulin, Monsieur Maret (1977-1982)

Date

1977-1982

Cote

-

Résultat n°2
Procès-verbal de récolement des travaux (25 octobre 1982)

2 lots 255 medias

Procès-verbal de récolement des travaux (25 octobre 1982)

Date

25 octobre 1982

Cote

-

Résultat n°3
Construction d'un déversoir, dossier d'enquête (1980)

2 lots 260 medias

Construction d'un déversoir, dossier d'enquête (1980)

Date

[1980]

Cote

-

Résultat n°4
Procès-verbaux de récolement des travaux prescrits (28 août 1933)

2 lots 349 medias

Procès-verbaux de récolement des travaux prescrits (28 août 1933)

Date

28 août 1933

Cote

-

Résultat n°5
Plan général de la rivière de la Claise et des moulins situés sur ce cours d'eau dans la commune d'Abilly (10 juin 1861)

2 lots 183 medias

Plan général de la rivière de la Claise et des moulins situés sur ce cours d'eau dans la commune d'Abilly (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°6
Correspondance avec des particuliers (1986)

253 medias

Correspondance avec des particuliers (1986)

Date

1986

Cote

-

Résultat n°7
Réparation du vannage de décharge du moulin, récolement des travaux (15 février 1911)

2 lots 254 medias

Réparation du vannage de décharge du moulin, récolement des travaux (15 février 1911)

Date

15 février 1911

Cote

-

Résultat n°8
Procès verbal de récolement des travaux prescrits. (1er août 1872)

2 lots 261 medias

Procès verbal de récolement des travaux prescrits. (1er août 1872)

Date

1er août 1872

Cote

-

Résultat n°9
Règlement d'eau (4 janvier 1862)

2 lots 261 medias

Règlement d'eau (4 janvier 1862)

Date

4 janvier 1862

Cote

-

Résultat n°10
Modification du règlement d'eau (14 octobre 1868)

2 lots 255 medias

Modification du règlement d'eau (14 octobre 1868)

Date

14 octobre 1868

Cote

-

Résultat n°11
Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

2 lots 323 medias

Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

Date

17 janvier 1854

Cote

-

Résultat n°12
Vérification des usines et moulins de la Claise, mise en demeure de la Société des usines hydro-électriques Creuse et Vienne d'exécuter des travaux au moulin de Rives (18 mai 1933)

2 lots 328 medias

Vérification des usines et moulins de la Claise, mise en demeure de la Société des usines hydro-électriques Creuse et Vienne d'exécuter des travaux au moulin de Rives (18 mai 1933)

Date

18 mai 1933

Cote

-

Résultat n°13
Autorisation de travaux avec prescriptions (8 juillet 1935)

3 lots 269 medias

Autorisation de travaux avec prescriptions (8 juillet 1935)

Date

8 juillet 1935

Cote

-

Résultat n°14
Projet de déversoir à construire au moulin de Cuffoux, déclaration d'utilité publique (27 mai 1980)

2 lots 255 medias

Projet de déversoir à construire au moulin de Cuffoux, déclaration d'utilité publique (27 mai 1980)

Date

27 mai 1980

Cote

-

Résultat n°15
Procès-verbal de récolement (14 septembre 1860)

2 lots 261 medias

Procès-verbal de récolement (14 septembre 1860)

Date

14 septembre 1860

Cote

-

Résultat n°16

Curage et l'entretien de la Claise, 6e et 7e tranches de travaux, projet et financement. 6e tranche, ouvrages d'art terrassement au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), moulin Cuffou (Abilly), moulin Foulon (Abilly) et Moulin de Chanvre (Boussay) : dossier de marché (1973-1975). Renforcement rive gauche à l'aval du déversoir au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise) : dossier de marché. Affaires Guichané et Soubrier : correspondance, photographies (1966-1988).

Date

1966-1988

Cote

2599W127 (Cote)

Résultat n°17
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux prescrits par le règlement d'eau du 14 octobre 1868 (20 septembre 1871)

2 lots 255 medias

Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux prescrits par le règlement d'eau du 14 octobre 1868 (20 septembre 1871)

Date

20 septembre 1871

Cote

-

Résultat n°18
Construction d'un déversoir, modification du règlement d'eau (21 juillet 1980)

2 lots 260 medias

Construction d'un déversoir, modification du règlement d'eau (21 juillet 1980)

Date

21 juillet 1980

Cote

-

Résultat n°19
Procès-verbal de récolement des travaux (28 août 1935)

3 lots 269 medias

Procès-verbal de récolement des travaux (28 août 1935)

Date

28 août 1935

Cote

-

Résultat n°20
Règlement du moulin de Cuffoux (18 janvier 1905)

2 lots 265 medias

Règlement du moulin de Cuffoux (18 janvier 1905)

Date

18 janvier 1905

Cote

-

Résultat n°21
Manœuvre des vannes des moulins (1976-1977)

321 medias

Manœuvre des vannes des moulins (1976-1977)

Date

1976-1977

Cote

-

Résultat n°22
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux prescrits par le règlement d'eau du 4 janvier 1862 (13 juin 1867)

2 lots 255 medias

Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux prescrits par le règlement d'eau du 4 janvier 1862 (13 juin 1867)

Date

13 juin 1867

Cote

-

Résultat n°23
Enquête de commodo et incommodo (1842-1844)

2 lots 258 medias

Enquête de commodo et incommodo (1842-1844)

Date

1842-1844

Cote

-