S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

Déplier tous les niveaux

Présentation du contenu

Sur certains dossiers, les documents les plus récents portent l'appellation générique "Bassin de la Creuse".

Cote/Cotes extrêmes

S5546 (Cote)

Cote/Cotes extrêmes

S5549 (Cote)

Date

1804-1986

Règlement d'eau (4 janvier 1862)

Date

4 janvier 1862

Présentation du contenu

Arrêté préfectoral.

Mots clés typologiques